VOIES ET MOYENS DE COMMUNICA¬ TION

a. Voies de communication par eau.

Droits de navigation et diverses redevances ij ayant rapport.

aa. Sur les cargaisons dans les eaux intérieures, soumises à une taxe en vue de l’amélioration des ces voies 34 ), taxes spéciales sur les navires et les cargaisons pour l’entretien des tribunaux pour les affaires de cette partie 35 ), etc); bh. sur la navigation maritime; droits sur le tonnage et l’entrée des bâtiments de commerce 36 ), sur les certificats et les phares

Total

1). Voies de communication par terre.

Péages, (taxes prélevées dans tout l’Empire sur les chaussées 37 ), taxes sur le»

ponts et les routes au Transcaucasc, et dans le royaume de Pologne).

Total des droits sur voies et moyens de communications (1).

Total 1.475

34) C’est le produit principal de cet article; il forme 512 m en 1871.

35) Ces produits rentrent dans les ressources spéciales du ministère des voies et communications. (32 m.)

36) C’est la seconde forme principale des produits de cet article, la principale forme des droits de navigation (en 1871) montait

37) C’est le produit principal de cet article (321 mill. en 1871). Actuellement, les chaussées rentrent dans les domaines des administrations provinciales (du zemstvo), ce produit sera affecté à leurs res- , sources. Il existe en outre des droits sur les chaussées construites par le zemstvo. dont le produit leur est spécialement affecté.

W. Bésobrabofp

DES

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généraux).

•oissemeut

nitiou — pour

5 aus.

Recettes prévues pour 1871.

prévues pour

ipproximatives)

us généraux.

le total des ro¬

de l’Empire ur 1871.

BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

5 ans.

Revonus

generaux.

Ros-

sources

spéciales.