H. ANNONCES OFFICIELLES

(Dans la Gazette du Sénat, les Gazelles

de Moscou, de St.-Pétersbourg (russe et

allemande) 72 ).

Total des droits régaliens (lll) 73 )

Total 20.585

70) La recette produite par la vente de la poudre figure dans les opérations de plusieurs branches administratives, et c’est pourquoi ou ne peut être certain de l’exactitude absolue de nos chiffres. En outre, ces chiffres renferment le produit du plomb, vendu aux industriels de la Sibérie avec la poudre. Cependant, les erreurs commises ne peuvent être graves, car l’opération principale de la vente de ces articles est concentrée dans l'administration des artilleurs, qui s’occupe exclusivement de leur fabrication.

71) Quoique nous ayons puisé les chiffres pour 1867 et 1868 dans les comptes-rendus du contrôle et des documents officiels du ministère des finances, cet article reste évidemment incomplet. Entre autre, on n’est pas certain qu’ à la valeur des biens vacants acquis par la couronne, ne soient pas joints leurs revenus, tandis que ces derniers doivent rentrer dans les recettes des domaines. Le droit régalien sur les biens vacants est affecté en outre à quelques institutions spéciales, tel que celui des villes sur lesbiens sans maître dans ses limites, et celui d’établissements d’éducation sur les fortunes vacantes de leurs professeurs, mais on n’a pas de renseignements sur les biens

vacants de toutes ces espèces.

72) Le produit des annonces officielles (administratives et judiciaires) qui forment un droit régalien, est séparé ici des autres recettes (des baux de Gazettes de St.-Pétersbourg, de Moscou, et des produits de la Gazette du Sénat), bien qu’il soit confondu avec eux dans les chiffres officiels. Nous n’avons pu arriver qu’ à des totaux approximatifs.

73) Notre rubrique des droits régaliens diffère entièrement de celle du budget, et voilà pourquoi on ne peut comparer les totaux respectifs. A notre total de 20,585 m. (1871) on doit encore ajouter la recette en nature des postes, (Y. Note 63) — 8,137 mill., ce qui fera monter la recette brute de cette branche à 28,722 mill., chiffre qui est loin encore de résumer tous les revenus des droits régaliens. Parmi les huit droits régaliens, figurant dans le tableau, la recette des cartes à jouer n’est représentée que par le chiffre minime versé annuellement au trésor par l’administration des établissements de bienfaisance, tandis que le total en est inconnu. Mais outre ces huit droits régaliens, il en existe trois autres , qui ne figurent pas encore

Études sur le revenus publics.

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

BRANCHES de REVENUS.

RECETTES EFFECTIVFS

(revenus généraux) ').

:es pré- >ur 1871