PÊCHERIES
Diverses redevances sur l’ustafruit des pôcfieries publiques dans la mer Caspienne; loyer du droit de pêche dans les fleuves et rivières, loyer de constructions, et diverses recettes accessoires, liées aux pêcheries.
Total 40.81!»
de diverses propriétés de l’État, disséminées dans diverses branches d’administration. Cette catégorie de revenus comprend les immeubles réunis à des capitaux'engagé s, des lots de terres avec constructions quelconques, etc..; parfois, la terre n’a que la valeur de l’emplacement comme dans les moulins, les magasins à grains, les auberges, les cabarets, les bains publics, etc. Cet article renferme encore pour 18G6—1869 quelques pêcheries, qui y sont jointes dans les documents officiels, quoique ces dernières eussent dû appartenir à une autre classe de revenus, et c’est ce qui explique la non-augmentation de la recette de 1869 à 1871. Celle-ci est due cependant encore à d’autres causes, et entre autres, à la vente de certains biens. Les terres occupent cependant la principale partie des propriétés de cette catégorie, et leur produit fut en 1871 de 2,691 m., tandis que les autres recettes sont bien plus insignifiantes.
80) La différence entre les articles 70 et 71 consiste en ce que le dernier ne comprend que des propriétés rurales entières et indépendantes, qui peuvent servir û une exploitation agricole régulière; toutefois, il a été impossible de les séparer toujours des biensfonds, énumérés dans l’article 70, puisque ces deux espèces de
propriétés sont jointes les unes aux autres dans le royaume de Pologne et au Turkestan. L’article précédent (70) ne doit comprendre que des propriétés rurales telles que jardins, potagers, moulins, lots de terre, etc., non destinés à une grande exploitation agricole. Toutes les propriétés classées sous A; 71 se trouvent aux confins de l’empire; les principales sont celles du royaume de Pologne (517 mill. en 1871), et en cc nombre celles du clergé catholique, des couvents et des biens confisqués (à la suite de l’insurrection pour 281 mill.).
81) Ce chiffre approximatif renferme 900 mill. r. de recettes du royaume de Pologne. Cette recette prévue pour 1866 était de 1208 m. et la rentrée effective en 1867 fut de 878 mill., à la suite de quoi nous avons adopté 900 mill.
82) De tous ces chiffres, il n’y a de tout-it-fait complet que celui pour 1871, les autres ne comprennent que les produits des pêcheries de la mer Caspienne. Les pêcheries comprises dans cet article donnent un profit à l’État en vertu (le son droit de propriété , et non comme entreprise industrielle. C’est pourquoi cet article entre dans la brauche A, a, et non dans les entreprises industrielles de l’État.
W. BÉ90BHAS0PP,
CLASSIFICATION et DÉSIGNATION
RECETTES EFFECTIVES
lî
Recelles pré¬
ifs
DES
(revenus généraux).
Hj
vues pour 1871.
il!
ISS S-s =
BRANCHES de REVENUS.
Moyennes
Revenus
géne'raux.
Res¬
sources
spéciales.
