MINES

Rentes payées pour le loyer des mines d’or et des sables orifères 88 ) et pour l’exploitation d’autres minéraux, loyers de bâtiments et d’usines et diverses autres recettes accessoires.

83) Cet article contient les recettes des forêts, à part leur exploitation par l'État ; (V. A° 94) les produits de cette dernière figurent parmi les entreprises industrielles.

84) Ces redevances sont improprement classées dans nos documents officiels sous le titre de contributions sur les forêts, quoiqu’il faille les distinguer d’autres recettes produites par la jouissance des forêts (loyers et rentes par contrat). Elles s’élèvent en 1871 à 1,221 mill. et forment la principale recette de cet article.

85) La recette du sel vendu par l’État ne figure pas ici, mais fait

| partie des entreprises industrielles de l’État (Aê 98).

86) Ce revenu (104 mill.) n’est positivement connu que depuis 1867, et pour 1866 il n’est pris qu’approximativement.

87) Cet article ne contient que les recettes des mines et usines qui ne proviennent point de l’industrie de l’État (v. As 93), et à part le Transcaucase, ces recettes ont eu peu d’importance jusqu’ici; aussi, la part principale en revient à ce pays, où l’industrie minière se trouve.entre les mains des particuliers.

88) Cette recette (300 mill.) ne figure que pour 1871.

Études sur les revenus publics.

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

BRANCHES de REVENUS.

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généraux).

Moyom annuel loft

Recettes prévues pour 187 4