E. DES SOURCES DIVERSES

(des revenus d’église, cierges et quêtes, etc. l29 ), des revenus de diverses institutions exemptées de l’unité de la caisse, de divers capitaux privés et publics, etc.)

Total 1.666

Total des fonds de concours au trésor (2) ,3 °) .

Total

126) Les troupes des Cosaques ont leur administration spécial* et un budget indépendant. Quelques-unes d’entre elles présentent non-seulement des classes d’hommes, mais des organisations territoriales, limitées par les frontières d’une province entière. Telle est l’armée du Don, qui fournit le principal contingent à cette somme.

127) Ce chiffre contient les excédants sur les anciens budgets du royaume de Pologne, qui revenaient comme subsides au trésor de l’Empire. Depuis 1867, les finances de la Pologne sont jointes à celles de l’Empire.

128) Cet article renferme en partie les sources des articles précédents, lorsqu’ils ne sont pas désignés séparément dans les documents officiels. Toute la catégorie de fonds de concours , quoique

; | parfaitement rationnelle, complique beaucoup la classification des rèvènüè püb’llèS?

129) Conformément à l’ukase du Synode de 1870, ces revenus sont mis à la disposition des évêchés, avec la condition d’un versement annuel du 1,281 m. à la caisse du St-Synode, où cette somme est affectée aux établissements d’éducation.

130) En sus il faut prendre en considération, pour évaluer le montant des fonds de concours, toutes les dépenses faites sur les budgets et les impôts locaux (des gouvernements et des districts), qui ont un caractère général dtf dépenses de l’État (ainsi l’entretien de la police et de diverses institutions de la couronne et de l’administration locale, etc.). Ces dépenses fournies par tous les budgets provinciaux montent annuellement à 14 millions de roubles.

Etudes sue le revenus publics.

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

BRANCHES de REVENUS.

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généraux).

% Accroissement

ou dimunition — pour

5 ans.

Recettes prévues pour 1871.

ce •—

Moyen nea

5 ans.

Revenus

generaux.

Res¬

sources

spéciales.

Total

Total 4.610

Total

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