RECETTES ACCIDENTELLES DE TOUTE ESPÈCE

Divers capitaux mis à la disposition du trésor, diverses recettes, classées sous le nom d’accidentelles, différents revenus effectivement fortuits, les contributions de guerre l33 ).

Total (y) des i

Total des revenus publics énumérés dans le '

rev. généraux ...

rev. spéciaux .., total..

131) Les principaux articles en sont les dons faits aux établissements d’éducation, ensuite les quêtes aux églises. Dès que les dons volontaires prennent un caractère périodique, fixe et obligatoire, ils rentrent dans la division suivante des fonds de concours.

132) Ce qu’on nomme recettes accidentelles dans nos budgets, renferme trois éléments distincts: 1) les rentrées et profits effectivement fortuits; 2) les recettes rangées sous la rubrique d’accidentelles à cause des difficultés de classification; et 3) les recettes de provenance diverse, recevant cette dénomination à défaut de données positives sur leurs sources. Ces deux derniers articles tendent à dé¬

croître en nombre avec les progrès de la comptabilité et de l’administration des finances, ainsi qu’on peut s’en apercevoir par le mouvement des chiffres de l’article 110, dans la période de 1866 à 187U. Après un examen minutieux, nous avons exclu de nos totaux bien des recettes, portant le titre d’accidentelles dans les documents officiels, et au lieu de 8 millions pour 1870, nous n’en avons gardé que 2 mill. 600 mille.

133) Comme contribution de guerre on n’a pour 1869 que celle payée au Turkestan de 340 ni.

W. Bésobrasopf

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

RECETTES EFFECTIVES

(revenus généraux).

roissement -+-

niliou — pour

5 ans.

Recettes prévues pour 1871.

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BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

annuelles

pour

5 ans.

Revenus

ge'ne'raux.

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sources

spéciales.

IS

en o

Aperçu sommaire des divisions principales du tableau.

a. IMPOTS.