aa. Confribulion sur les immeubles des

moins de 52,500 mill. r. Cette somme est déduite de la supposition, que le contingent annuel moyen des recrues forme 150 mill. hommes (au taux de G hommes sur mille) et que le minimum de la valeur d’une recrue est de 350 roubles (lorsque la durée du service effectif est de 7 ans). Ce chiffre est évidemment trop bas, les quittances der remplacement se vendant à 800 roubles et au-dessus; le chiffre de 350 r. est le produit de l’hypothèse, que chaque soldat occasionne à sa famille une perte annuelle de 50 r. Alors avec les contribu* tions en argent 72,705 r. le total des contributions person. nelles montera: à 125,205 mill. roubles. En divisant ce chiffre

par le nombre d’habitants mâles soumis à l’impôt dans toute la Russie d’Europe et d’Asie, 34 millions le total approximatif des impôts personnels perçus par l’État sera de

3 r. G8 copeks par âme.

Pour compléter le calcul des impôts personnels prélevés

par l’État, il faudrait y ajouter encore quelques charges, qui

portent le caractère d’un impôt personnel, tels que:

2. Les passe-ports dont le produit monte â 2,515 mill. En partie

aussi, les patentes de commerce, qui forment autant un im¬

pôt sur la classe des marchands que sur le droit de négoce.

Les privilèges accordés à la classe des marchands prêtent ojassâ â, cet baçÀ'.t te çaraçteïc d’une taxé su* tes privilèges.

Il est impossible de calculer au juste la part qui revient â l’impôt personnel dans le produit des patentes, mais il faut .absolument ajouter au total des contributions personnelles:

3. Le produit des patentes délivrées aux membres des familles marchandes, près de 500 mill. r. En additionant tous ces chiffres au total de 1871, formant 72,705 mill., la somme approximative annticUc de toutes les contributions personnelles de VÊtat s’élèvera à 127,720 mill. r. Cette somme est presque entièrement prélevée sur les classes ouvrières et peu aisées et dans leur nombre de préférence sur la population rurale.

Pour que letotal des impôts personnels de l’État soitcomplet, il faut y joindre encore les impositions locales suivantes, qui ag¬

gravent les charges portées par les mêmes classes de la société.

4. La capitation pour les dépenses du zemstvo (dans les gouvernements, où les nouvelles institutions du selfgovernement local ne sont pas encore introduites). Depuis 1872 elle formera annuellement — 4G9 mille r.

5. La capitation pour les charges particulières de diverses classes, — 340 mill. r.

Le total des impôts personnels, tant locaux que publics forme donc dans tout l’Empire — 128,529 mill. r. (près de 3 r. 80 c. par âme, pour les classses soumises à l’impôt direct (la noblesse et le clergé ne payant pas d’impôts au trésor).

En outre, il existe la capitation perçue par la commune, dont le total doit être très considérable, quoiqu’il ne soit pas connu.

Certaines prestations en nature ont aussi, en partie, le caractère d’un impôt personnel, telles que l’entretien des chemins, lorsqu’elle n’est pas payée eu argent, et celle des chevaux de transport, ces charges étant réparties, sinon par nombre d’âmes, au moins par celui des ménages. La valeur de ces prestations est presque totalement inconnue, et on ne peut s’en faire une idée approximative que d’après des renseignements se repportant à des périodes du passé, où les prix du travail différaient entièrement de ceux d’aujourd’hui. D’après les calculs de la commission du cadastre du ministère des domaines, la prestation pour l’entretien des chemins, dans les années 50, formait 12% copeks par âme, et celle du transport 23% c. Depuis ces prestations ont été converties en argent, réparties d’après les fortunes. D’après d’autres renseignements, la prestation pour l’entretien des routes était évaluée, â la fin des années 50, à 2 millions de r. pour tout l’Empire, et celle du transport à 1 million, 600 mill. (V. les travaux de la commission des impôts, 18G1). Avec les prestations en nature, dont le prix s’élève chaque année. les impôts personnels forment approximativement 4 r. 50 c. par âme, pour les classes imposées.

13) Il faut comprendre cette dénomination dans sou sens le plus

Études sur les revenus publics.

CJ

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

(revenus généraux).

■oissement

nition — pour

5 ans.

Recettes prévues pour 1871.

« 2 £ S g. g •£ 2 So

ça 0°

BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

annuelles

pour

5 ans.

If

Revenus

tfrnuniux.

Res¬

sources

spéciales.

villes, bourgs et bourgades de la Russie

bb. Divers impôts fonciers et immobiliers f 15 ) (la contribution foncière sur la population colonisée du Turkestan t7 ), sur les populations de diverses provinces du Transcaucase 1S ) etc.

CC. Contribution immobilière dans le royaume de Pologne (rurale et urbaine). .

ap-

proxim.

dd. Impositions immobilières temporaires, dans les gouvernements de l’ouest prélevées sur les propriétaires polonais etc.), pour couvrir les frais de l'insurrection polonaise .

-ÎO

Total des contributions immobilières (b, 1,) évaluées dans le budget général.

En outre, il faut classer dans cette catégorie une partie de la contribution personnelle, transférée depuis 1872 en impôt foncier dans 36 gouvernements (pour

large, Vimpôt sur les fortunes étant opposé ici à Vimpôt personnel (a), ticulièrcs, sur les confins de la Russie, et n’ont pas le caractère d’un

Le premier embrasse ici tous les impôts assis sur les capitaux, les impôt foncier général, et systématique, que nous n’avons pas. Le revenus et l’industrie. dernier n’existe que dans les villes à l’exception du royaume de Po-

14) La propriété immobilière urbaine paie en outre des contri- logne, où il a été institué à la place de la capitation sur les bourbutions locales, qui forment approximativement par an: geois urbains (v. article 9 du tableau).

1. La contribution perçue par le zemstvo, dans les 30 gouver- 16) Tout l’accroissement de ce revenu est dû au Transcaucasc.

nements où les institutions provinciales sont introduites, 17) Ces impôts fonciers de Turkestan, qui forment en 1871 —

s’élève à 1.790 mill. r. 346 mill. r., ne figurent dans le budget que depuis 1868.

3) Les contributions municipales. 18) Ces impôts sont d’un caractère très môlé, autant qu’on peut

15) Toutes ces impositions n’existent que dans des localités par- en juger d’après les renseignemnts officiels, fort vagues.

W. Bébobraboff

CLASSIFICATION et DÉSIGNATION

DES

(revends généraux).

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nition — pour

5 ans.

Recettes prévues pour 1871.

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BRANCHES de REVENUS.

Moyennes

annuelles

pour

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generaux.

Res¬

sources

spéciales.

u* zs PU

couvrir certaines dépenses spéciales) de l’État (voir JV« 8 ) 10 ) .

r. spéc.

Total de toutes les contributions immobilières de l’Empire (générales et spéciales)