L.-H.-J. DE Boubbow

R s. Je vous écris. Monsieur, comme au lleutenanbgénérai du royaume. Demain, je serai de cœur avec vous . et vous trouverez toujours en moi un sujet aussi fidèle que dévoué.

Procès-verbal de la séance de la chambre des Pairs et de la chambre des Députés, réunies ])our recevoir l'acceptation et le serment de Son Altesse royale Monseigneur le DUC D'ORLEANS, lieutenaut-général du royaume.

L'an mil huit cent trente, le neuf août, MM. les pairs et MM. les députés étant réunis au palais de la chambré des députés sur la convocation de monseigneur Louis -Philippe D’OR- LEANS, DUC D’ORLEANS, lieutenant-général du royaume, son altesse royale < st entrée suivie de LL- AA. RR. les ducs de Charlres et de Nemours et des officiers de sa ma'son, et s’est rend'ie à la .place qui lui était destinée snr l’estrade en avant du irônei

Les pairs et les députés étaient dclioat et découverts.

Son altesse rtiyale ayant pris séance, monseigneur a dit aux pairs et aux députés : messieurs, asseyez-vous, t S'adressant ensuite à M. le president de la chambre desdéiiutés, monseigneur lui a dit :

j> Monsieur le président de la chambre des députés, veuillez lire » la déclaration de la chambre. »

M. le président en a donné lecture, et l’a portée à son altesse royale, qui Ta remise è M. le commissaire provisoire chargé du département de riulcrieur.

S’adressant également à M. le président de la chambre des pairs :»M. le président de la chambre des pairs^ veuillez me M remettre l’acte d’adhésion de la chambre des pairs. » Ce que M. le président a fait ; et il a remis rèxpéditiou entre les mains de monseigneur, qui en a chargé M. le commissaire provisoire au département de la justice.

Alors monseigneur a lu son acceptation, ainsi conçue :

» Messieurs les pairs, messieurs les députés,

M J’ai lu avec une grande attention la déclaration de la chambre

PIÈCES HlSTOaiQUbS. 83

» des dépotés et Tacte d*adbésion de la chambre des paît s. J'eo ai M pesé et médité toutes les expressions.

> J 'accepte, sans restriction ni réserve, les clauses et engage- » mens que renferme cette déclaration , et le titre de Roi des » Français qu'elle me confère, et je suis prêt à en jurer Tobser- N vation. »

Son altesse royale s'est ensuite levée, et, la tête nue, a prêté le serment dont la teneur suit :

» En présence de Dieu, je jure d’observer fidèlement la Charte 9 constitutionnelle, avec les modifications exprimées dans 1^ dé- » claration ; de ne gouverner que par les lois et selon les lois; de » faire rendre bonne et exacte justice à chacun selon son droit, et » d’agir en toutes choses dans la seule vue de l’intérêt, du bonheur J» et de la gloire du peuple français.

M. le commissaire provisoire an département de la justice a ensuite présenté la plume à son altesse royale, qui a signé le présent en trois originaux, pour rester déposés aux archives royales et dans celles de la chambre des pairs et de la chambre des députés.

Sa majesté LOUTS PHILIPPE PREiilIER, roi des Français, s’est alors placée sur le trône ; où elle a été saluée par les cris mille fois répétés de vive le roi!

Le silence s'étant rétabli. Sa Majesté a prononcé le disconrs suivant :

9 Messieurs les pairs et messieors les députés,

» Je viens de consommer un grand acte. Je sens profondément » toute l’étendue des devoirs quMl m’impose. J’ai la conscience que 9 je les remplirai. C’est avec pleine conviction que j’ai accepté le n pacte d’alliance qui m'était proposé.

A J’aurais vivement désiré ne jamais occuper' le trône auquel 9 le vœu national vient.de m'appeler; mais la France, attaqu^^< 9 dans ses libertés, voyait l'ordre public en |)éril; la violation oe 9 la Charte avait tout ébranlé ; il fallait rétablir l'action des lois,

» et c’était aux chambres qu’il appartenait d’y pourvoir. Vous 9 l’avez fait. Messieurs ; les sagô^ modifications que nous venons » de faire à la Charte, garantissent la sécurité de l’avenir, et la 9 France, je l’espèré, sera heureuse au dedans, respectée au de- 9 hors, et la paix de l’Europe de plus en plus alTermie.

M. le commissaire provisoire au département delà justice a ensuite invité MM. les pairs et MM. les députés à se retirer dans leurs chambres respectives, où le serment de fidélité au roi et d’obé'ssance à la Charte constitutionnelle et aux lois du royaume serait individuellement prêté par chacun d’eux.

'Et la séance a été levée.

8i REVOLUTION ÜE <830.

Fait et dressé le présenl procès-rerbal à Paris; le neuf août mil iuiit cent trente.

. LOUIS-PHIE.IPPE.

Pasquier, président de la chambre des pairs.

Marquis DE Mortemart, duc de Plaisance, comte Lanjui-

NA is, secrétaires de la chambre des pairs,

Casimir Perier, président de la chambre des députés.

J. Laffitte, Dupin aîné, B. Delessert, vice-présidens,

Jacqueminot, Cunin-gridaine, Pavée de vandeuvre, Jars, secrétaires de la chambre des députés.

Dupont (de l’Eure), commissaire proi:isoir€ au département de la justice.

CvizoT, commissaire provisoire au départe^nent de Vinitrieur,

rs^ 52.

Rapport de la commission de VllùteUde-Ville.

Sire, les graves conjonctures d'où sort la patrie, ont donné naissance à un pouvoir extraordinaire» qui, de même que tout autre, doit compte de scs actes : ce compte, ta commission municipale s’empreise de tous le rendi'e, non-seolement parce qu’elle est responsable, mais aussi parce que son autorité, qui a passé vite comme les grandes choses qui viennent de s'accomplir, doit cependant laisser quelques traces. L'administration publique et les finances do l'Elat ont été dans ses mains ; elle a modiOé des transflétions commeri'iales , institué des officiers de l’état civil, créé des pouvoirs secondaires. Il importe qu’elle expose Hdèleiiient c.a qu’elle a fait et ordonné. Les droits privés nés sous la garantie da son pouvoir temporaire en seront plus certains, et rantorité pourra plus sûrement continuer les affaires non achevées.

Nous ne parierons pas de oes jours de danger, où'ccui des députés qui se trouvaient dans la capitale, se réunirent pour sauver nos libertés. Peu étaient présens , tous auraient voulu l’être. Le 26 juillét, à l’apparition des ordonnances . i’indignation éclata de tontes parts; le 27, la lotte commença ; le 2S, on se battit avec acharnement. Paris était en état de siège ; les autorités civiles saspendues; l’autorité militaire confinée dans quelques ç[uartiers où elle résistait encore; et déjê te peuple inquiet au 4ui liai de ces combats, le peuple qui voulaU une victoire ansii pure que sa cause ,

PIKCES mSTORlOLES.

demandait des chefs pour régler ses luouvemeiis, el il les demandait à ceux que l'élection nationale venait de signaler à sa con/iance.

Dans la malinde du 29, à jui moment oh le combat encore inrrrlain avait 'cependant renversé toutes les autorités de la capitale, tes députés réunis décidèrent qu'ils devaient pourvoir au salut de la patrie. L’autorité niilitau e suj)érieure fut contlée à M. le général Lafayetle; la direction des opérations activ;;8 à M. le général Gérard. Il fut arrêté en ïiiéiue temps que, s(uis le titra de commission municipale, une coamiissiou, investie de tmis les pouvoirs que demandaient les circonstances , se iransportarait à l’Hotel de Ville, .et prendrait le maniement des affaires.

11 serait difficile de dire q,uel trouble régnait alors à cet Hôtel de- Ville , théâtre de combats acharnés , pris et repris trois fois , dont les murs étaient sillonnés par les balles et la mitraille. Une foute immense l’enconibraiL , allant, venant sans cesse , demau> dant des ordres, sans' trouver personne qui en pût donner. .Aussitôt quU fut connu que des membres de la Chamlue jyrenaient en main la chose publique y chacun obéit : tant le principe de l’élection nationale est révéré des peuples ! taut il a de puissance sur leur esprit!

La commission devait s*occu|)er sur-le-champ d’organiser le pouvoir. C’était une des lois de sa position . de n’y appeler que nés membres de la eliambre , parce qu'il fallait le soutenir de leur inUueuce; et des membres présens , parce qu'il fallait agir sur Pheure, et que i’ou connaissait lo prix d’un moineut.

Le soin du trésor et des iiuanccs, qui ne pouvait souffrir aucun i-etard, fut confié snr-le-chainp à M. le baron Louis. La préfecture de police à M. Bavoux. Un autre service demandait qu’il y fût pourvu avec une égale proinptilnde, c’était celui des postes; M. Cbardelen fut chargé: el dans la nuit mêiue les Courriers partirent, emportant un M mi leur qui annonçait la victoire II fallait s’assurer aussi des communications télégraphiques; les provinces ne pouvaient être trop rapidement instruites. Dés la journée du 30 , M. le commissaire au département des fi nances , inquiet sur le sort des trésors arrivés d’Alger , nous avait demandé si la ligne de Paris â Toulon était libre. M. Marchai reçut mission de se transporter auprès des administrateurs des télégraphes , et de leur douuer des ordres ; ils refusèrent d’obéir. Une heure npi'ès iis étaient destitués, M. Marchai chargé delà direction et iastailé; l’ordre expédié au maire de Montmartre de rétablir le poste de sa commune; la ligne télégraphique fut en mouvement, et en quelques minutes, la victoire nationale pût voler à travers la France, de la capitale à Toulon.

Le rétablissement des mairies fut encore un de nos premiers soins. Celte magistrature populaire nous était indispensable ))our rétablir l’onlre, veillera la police locale, distribuer des secours aux blessés, el faciliter le service de la garde nalionalc. Nommer

KKVOLÜTK»* DE -1830

uous-mèmes les maires elles adjoialsnotis était impossible, le temps nous manquait , et daus rentraincmeut des affaires , nos choix n’auraient peut être pas répondu aux jusles exigences de l’opinion. Ici encore l’élection nationale nous parut le meilleur guide. Un arrêté décida que les scrutateurs défiiiilifs des derniers collèges rempliraient les fonclious municipales ; celles de maire devant être exercées par le scrutateur qui avait eu le plus de voix ; celles d'adjoint par les autres; et comme les arroiidissemcns électoraux de Paris eonliennent presque tous deux mairies, un commissaire spécial fut chargé de lever les ditticiiltés. Le zèle des citoyens fil des prodiges. Dès le lendemain île notre inslallatioii , ces municipalités soudaines, actives, intelligentes, agirent avec tout l'à-propos d’une administration régulière, et suffirent à tout sans rien négliger. Ce qxCÜ importe de remarquer^ c’est que les viaires ainsi institués ont reru des actes de Vétat civil, prononcé des mariages , crée des familles. Ces actes ne sont pas moins valides que s’ils eussent été n*çus dans un tems de calme par une autorité ordinaire. La nécessité , cette loi suprême des Etais, les protège et les consacre.

Les affaires, les dépêches qui s’accumulaient à chaque moment, nous firent sentir le besoin de déléguer des commissaires ou des secrétaires généraux aux dép irlemens de la justice et de l’intérieur. de l’instruction publique et des affaires étrangères. Par le même motif, nous avons été forcés de reconstituer le conseil général du département de la Seine. Dans l'ancien conseil se trouvaient plusieurs membres qui n’avaient jamais codé aux prétentions du pouvoir absolu, et qui, déplus, avaient la tradition des affaires : nous les avons conservés, eu leur adjoignant de nouveaux > collègues qu’ils aideront de leur longue eiperience.

Ces grandes mesures d’organisation n’empêchaient pas une infinité de mesures de détails, de décisions subites. 11 fallait agir vite, et peu délibérer : nos ordres ébrtent brusques, impérieux comme les événements, Dès la journée du 29; la commission s’empressa d’assurer la conservation des bibliothèques, des musées, des établissemens publics; mais, nous devons le dire, il suffit de les placer sous la sauve garde des citoyens; la modération publique les prof égea plus encore que les postes qu*on y établit. Les réverbères avaient été brisés par mesure de défense. On ordonna des illuminations, et Paris, tout hérissé de barricades,/ fut éclairé pendant plusieurs jours par ces signes de victoire. Ce qui demandait surtout notre sollicitude, c’était d’assurer la subsistance d’un grand nombre de citoyens qui combattaient depuis deux jours. La commission ne pouvait disposer d’aucun magasin; de l’argout fut envoyé; ces braves refusèrent : « INous nous battons pour la liberté, disaient-ils; la pairie nous doit du pain, non de l’argent. » Il semblait que l’argent dût souircr leurs mains vic-*lorieuses; ils ne voulaient toucher que leurs armes. Ce désinté-' resseinent devenait un embarras de plus; dès le lendemain une»

PlltCES HISTORIQUES. S7

admioist ration fut organisée , et des bons de fourniture régulièrement délivrés.

L’approvisîonnemeut de la capitale donnait quelques inquiétudes ; mais on apprit que la réserve conlcnait pour un mois de subsistance. Néanmoins, dans Tincertilude des événemens, la commission pensa qu'il fallait s'assurer de plus grandes ressources. Des soumissions olferles furent acceptées ; et on engagea l’antorilé militaire à débarrasser les grandes lignes de communication , en prenant toutefois les précautions qu'exigeait le sûreté publique. Les besoins du commerce ne fuient point oubliés. On était à la fin du mois , époque d'échéances. Cbacnn veillait à la défense commune ; les relations éiaient interrompues , les paiemens presqu'impossiblcs; et cependant les protêts allaient ébranler le crédit d’un grand nombre de maisons. Un de nos honorables collègues vint, au nom du tribunal de commerce qu'il préside, solliciter de nous une mesure qui prévînt un si grand mal : un arrêté du 51 juillet, prorogea toutes les échéances de dix jours, et défendit toutes poursuites. Plusieurs villes de commerce en ont adopté depuis les dispositions.

Nous ne parlerons pas des députations, des adresses qui nous arrivaient de plusieurs villes, et qui témoignaient renthousiasme universel; des secours urgens distribués aux gardes nationaux et aux blessés ; des mesures prises pour assurer des logemens h ces braves habîlans de la Normandie, qui s’émurent au premier bruit du danger, et qui, partis pour sauver la capitale, arrivèrent au milieu du triomphe.

Dans le trouble des événemens, nous avons été souvent obligés de disposer des deniers publics. Quelques mandats ont été délivrés sur la caisse de la préfecture de police ; maïs nos dispositions, toujours faites pour des besoins pressens ou pour ceux de l'état-major général, ont porté principalemenl sur les caisses ie l'Ilûtel-de- Ville. Les paiemens ont eu lieu sur des ordres réguliers ; la conq>tabilitésera facilement établie. Mais, sans doute. Votre Majeslé trouvera juste de ne pas laisser exclusivement la ville de Paris chargée des dépenses faites dans l'intérêt général.

Ici S8 présente un autre ordre de choses ; et, pour plusdeclar-, té, nous devons revenir sur les dates. Notre position même attirait devant nous la grande question politique qui s’agitait. Dans la journée du 28,si»r les deux heures, d’après les ordres des députés réunis, cinq d'entre eux s’étaient rendus auprès du duc de Raguse ; ils avaient demandé le rapport des ordonnances, et proposé u'intervenir entre le peuple et l'armée. Le maréchal avait refusé de suspendre les mesures militaires ; mais il avait promis son influence auprès du trône, sans dissimuler toutefois son peu d’espérance 'de réussir. Le président dn conseil, présent au quartier-général, avait été plus positif. Il avait fait direà la députation, sans vouloir l’entendre, que les ordonnances ne seraient pasrapj)ortée8. Lclendemain 29, la guerre avait prononcé. Dans la soirée, une députa-

88 ilBVOUJTION DK 4830.

tiou, composée de MM. de Sémonville, d'Argoul el de Vitmllcs,^ arrÎTa de Saint-Cloud à l'Hùtel-rte-Ville. Le langage irélail plus le même ; changement de ministère, rapport des ordonnances, oo oITrait tout. Mais le peuple avait-il versé son sang pour un changement de ministres? consentirait-il i) revoirsnrle ironeun prince iiTité de son humiliation , et qui reprendrait la ruse en attendant qif il pût de nouveau essayer la force. La commission ne rouhit vos décider sur-le-champ ces graves questions^ etquoiqiiesa résolution fût arrêtée , il t^ait de la prudence de ménager encore un

f >arli à qui le désespoir pouvait révéler ses forces.^ Elle renvoya à a I^>union des députés les commissaires de Saint-*Cloiid , (jni , du reste , n'avaient aucune pièce écrite , aucune preuve officielle de leur mission.

Cependant arrivaient de tous côtés des avis alarmans. Paris disait-on, devait être attaqué dans la nuit ; ce qu’il y avait de certain c’est que quarante pièces d’artillerie étaient sorties de Vincennes, et qu'un régiment suisse arrivait d’Orléans. Il fallait voir alors comme ce peuple, aossi prudent que hrav'e, veillait sur sa victoire; comme des patrouilles , qui s’étaient organisées d’elles-méraes, parcouraient la ville en tous sens; comme à la moindre alerte, ces hommes; couchés sur le pavé des rues, sejetaieut sur leurs armes el se préparaient au combat ! •

Lesjournées du 30 et du 31 furent encore pleines d^nquiétudes et de troubles. Une foule immense encombrait les rnesel les places publiques. Le bruit des négociations s’était répandu ; on s'indignait à la pensée d'une régence et d'un enfant sur le trône. Les craintes étaient vives; la situation grave. Un nouveau commissaire * . était arrivé de Saint-Cloud. Il apporlaif, il voulait déposer ces or-

donnances de révocation que le sang répandu n'avait pu obtenir,

' mais qu’avait enfin arrachées la peur. La' commission n'hésita pas f dans sa réponse : il était trop tard ; Charles X avait cessé de rù-

^ gner; et dans la personne du lieutenant-général que venaient de proclamer les députés réunis, la France voyait déjà le souverain à qui elle devrait son bonheur et sa gloire. Celle réponse ne pouvait rester secrète ; l’état des esprits ne le permettait pas. Une proclamation fut pnblié<î. Elle eut l’heureux effet de les calmer.

Des dépêches interceptées avaient appris que le camp de Saint- Omer marchait sur Paris. Il se pouvait que la luttese prolongent, et , dans tons les cas , il fallait occuper et nourrir ceth^ population qui venait de vaincre , mais qui ne pouvait encore reprendre ses travaux. La commission ordonna que vingt régimens de gardes nationales mobiles seraient créés, avec une solde de trente sous par jour; des registres furent ouverts dans les mairies ; des iuscriptioiis reçues en grand nombre. Mais un inconvénient que nous n’avions pn prévoir nous fut bientôt signalé par l’autorité militaire : la plupart des soldats appartenant aux régimens désorganisés , venaient s’inscrire dans la garde mobile ; moins attirés sans doute par l’appât d’une solde plus élevée que pressés d’accourir

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