Sur la liste civile. — Domaine privé. (Moniteur

*.S4. — Surla pétition des trapistesde la Meilleraie. (lmpr.ln-8.)

Session de

'7, 9, ’40 et 13 janvier.’ — Liste civile, forêt delà couronne.—

4® Compïègne, 2® les manufactures, .3® détail de» lois à relater, ^

• :4® sur les théâtres, 5® contre un amendement Salverte, 6® apa-

S nage d’Orléans, ^7® dotation du prince royal, H® Rambonillet ,

9® Domaine privé, 40® dots des princesses, 41® charges du do- , mmoe privé, (üupr. in 8.) '

21. — Pétition sur les attributions des juges-de-paix. (5ténographe.) ^

27. — Sur l’amortissement. (Impr. in- 8.) C’est dans ce discours que se trouve l’épithète de loups-cerviers appliquée aux banquiers et aux liquidateurs de la Sainte-Alliance, venus à la suite

’ de ses armées : épithète qu’on a ensuite appliquée méchamment à tous les gens de finances sans distinction, tandis qüe le discours rend pleine justice au patriotbme dont plusieurs d’entre eux ont donné des preuves. En toute profession il y a du

. 4 bon et du mauvais. .

30 et 54 . — Sur le déOcitKessner. (Sténographe.)

'2 février. ^ Réponse* à MM; Demarçay et Tracy, à l’occ^iondes troubles de Lyon. (Sténographe.)

4 . — Sur le prooês-verbal.— Police de la chambre. (Sténographe.)

6. — Sur la révision des pensions accordées sous la restauration.

DKS DISCOURS DE Al. DUPIN.

— Distinction essentielle faite entre la charte de 1814 et celle de 1 830. (Moniteur.)

7. — Amendemeos relatifs anx pensionnés qui reprennent des fonctions. (Sténographe.)

8. — Maintien de radoiioistralion sociale de la Légion-d'Hon> neur. (Moniteur.)

10. — Contre la trop forte réduction des traitemens de la ma-’ gistrature. (Impr. in-8.)

H . — Sur la proposition d'abroger la loi des fêtes et dimanches. (Sténographe.)

13. — Sur les secrétaires des procureurs-généraux. (Moniteur.)

18. — Réponse à M. Garnier-Pagès, sur la bonne et la mauvaise presse, et sur l’arrestation des écrivains prévenus de délits de * la presse. (Impr. in-8.)

15 et 16. — Budget des cultes. — 1® Traitemens des év^ues crées depuis 1821 . — Réplique sur le même sujet; 2® saisie du lem- porcl ; 3® traitemens des absens. (Moniteur.)

20. — Budget de Tinslruction publique : 1® division des articles de chaque chapitre du budget ; 2® traitemens des professeurs de droit. (Sténographe.)

21 . — Budget de rintérieur : — 1® Indemnité du comte de Lobau, commandant en chef de la garde nationale; 2® secours aux réfugiés polonais. — Hospitalité à condition de respecter l’or- * dre et les lois. (Sténographe.)

24, 25, 28 et 29. — Discussion de la chambre des pairs comme ‘ commissaire de la liste civile. (Impr. in-8.)

27. — Budget de l’intérieur. — Abus des souscriptions. (Mont-* teur.)

1®' mars. — Sur le traitement des préfets dont on demandait la réduction. (Sténographe.)

2 . -J Proposition d’une pension pour la veuvè et les enfans du général Daumesnil. (Impr. in- 8.)