‹ Revolution de Juillet 1830 son caractere legal et politiqueChapitre 87 sur 92 · Recrutement, amendemens sur les insoumis. (Moniteur · texte numérisé non relu

Recrutement, amendemens sur les insoumis. (Moniteur

8. — Affaires étrangères. — Défense du traitement des chefs de division. (Sténographe.)

10 . — Interpellation à l’oppos'tion ; — « Il y en a parmi«vous, » qui , s'ils tenaient le pouvoir de. la main gauche , ferait encore

TABLE CHRONOLOGIQUE

• de l’oppoeilioa de la droite, ponro’en pas perdre Thabittide^ » et n*en a?oir pas le démenti. »

* 4 3. -r Budget de la guerre : — PriTÜéget accdcii^ aux militaires.

— États-majors, etc. (Impr. in-8.)

43. — Réponse au- garde-des-sceaux sur la retenue illégale de 5 p. 0/0 sur le traitemens des magistrats. (Moniteur.)

*44. — Réponse au général Lamarque pour no fait personnel. (Moniteur.)

45. — Contre un amendement de M.Leidet, tendant à suspendre le traitement des grades illégalement conférés. (Sténographe.)

20. — Au sujet des troubles de Grenoble. — Réponse à M. Garnier-Pagès. (Impr. in-8.)

22. — Loi d'avancement , contre l'amendement du général SulierviCt tendant à faireattribuer moitié des grades de lieutenantcolonel à l'ancienneté. (Sténographe.)

24. -r Développement d*une proposition sur la publication des sociétés de commerce. (Impr. in-8 . )

27. — Budget de la marine t — Défense des établissemeos de Guérigny (Nièvre). (Sténographe.)

30. — Loi sur les céréales. — Eloge et défense de l'intérét agricole. (Impr. in-8.;

2 avril. — Budget des flnances. — Défense de la Cour des comptes. (Sténographe )

42. — , Défeuse de l'impôt sur les théâtres en faveur des hospices. (Moniteur.)

^49 mai. — Discours prononcé aux obsèques de G. Périer.

* 21 août.— Discours sur la tombe du général Daumesnil. (Jour-

nal des Débats.) /

*30.— Discours de réception à l'Académie française. (Impr. in-8. et in-4.

* Novembre. — Révolution de 4830, son caractère légal et politi-

que. (Brocti. in-8.)

20. — Discours au roi, au nom de l'Institut, comme président de TAcadémie française. (Moniteur.)

* 25. — Discours du président de h chambre en prenant' place au

fauteuil. « On ne peut que déchcoir quand on y est parvenu. » (.Impr. in-8.)

DES DISCOURS DE M. DUPIN

im,

i7 déoembi'e. — Loi sur la décbéanoe des dépôts aut bureaux de poste. (Moniteur.)

29. — Sur l"empruot d’Haïti et les 4,800,000 francs ordon^ naocés eu C4>otrareotion aux lois de finance. (Moniteur.)

Session de

janvier. — Discours du président au roi. (Impr. in-8.)

5. — Résumé du président avant de raetti'e aux voix Tordre du jour sur les pétitions relatives à la duchesse de Berry. (Moniteur.) (Voy. séance du iOjCiin 1833.)

12. — En faveur de la profession d'avocat qu’on Toulait assujétii* * à la patente; différence avec les médecins privilégiés après les frais funéraires. (Moniteur.)

17. — Sur Tamendement de M. Comte,, relatif à TéUgihilité des

ministres du culte aux conseils^énéraiix. (Moniteur^ '

•29. ~ Pétitions.— Légitimation des enfans nés de beaux-frères et belles sœurs. (Moniteur.)

* 1 6 février. — Pétition des condamnés politiques afin d'obtenir

des indemnités, des places et une réhabilitation en niasse (Impr. in-8.)

*23.— Mariage des prêtres qui ont renoncé à Texerdce du sacerdoce. — Réplique à M. Belrryer, (Impr. in-8.)

' 2 mars. — Pension Danmesnil ; — Discours aussitôt après la proposition faite par M. le ministre de la guerre, .maréchal' Soult. (Afonifeur.)

1 6. — Loi du recrutement , sur les étrangers. (Moniteur.} . - 23. -r- Récépissés dn tréam*. (Moniteur.}

* 12 avril. — Déficit Kessner, défense dn baron Louis. (Impr '

in-8u) . . :

*16. — Procès de la Tribune. (Ardnyes delà chambre: worèe.. ,r«r6o/0(Impr.m-8.) >!'««.»

18. — Défense de Timpôt sur les théâtres en faveur des hospices. (Moniteur.)

27. — Discours du président en prenant le fhnteuil pour la deuxième fois : — Programme de la session. (Impr. in-8.)

30. — Loi sur Tinstruction primaire. ^Instituteurs. (Moniteur.)

mai. — Fête du roi , dîscoursdq président. (Impr. in 8.)

398 TABLE CHRONOLOGIQUE

X csa Ck>ntre les rétmioDs forcées des oommunes. (Impr. in-S.)

7. — Sur la distribution du fonds d’amortissement. (Impr. in-8.)

28. — Sur la translation des condamnés an Mont-Saint-Michel et les plaintes laites à cette occasion : Jura negant sibi nota. (Impr. in-8.)

29. ~ Cultes ; sur l’amendement de M. Escbassériaux» relatif aux éYéchés. (Impr. in-8.)

SO. — Augmentation des traitemens de la haute magistratuï«^ (Impr. in-8.)

31 . — propriété de la place de la Concorde. — Vote pour que rObélisque de Luxor n’y soit point élevé; il nuirait au coup. d* *mil sous les quatre aspects. (^Moniteur.)

l*' jnin. e= Pension de Dauinesoil. — Discpurs.à l’appui. (Impr. in-8.) ,, » - .

|g. 1- Ôbseirations sur Teffet non déOnitif des traités soumis ad vote de la chambre. (Moniteur.)

Session de •

27 décônbre. — Discours du président en prenant place au fauteuil pour la troisième fois. (Impr. in-8.; : ' - .

janvier. — Discours.au roi , au nom de la chambre. (Impr. in-8.). , . / . - ' . , •

7. — Observation sur un amendement de M. Jaubert, relatif aux évéchés. {Sténographe.)

‘ — Discours sur Tadresse. (Impr. in-8.) ’ -

* mars. — Conservation de l’évêché de Nevers. (Impr. lh-8.)

5, Sur la proposition du président, la chambre arrête qu’à

l’avenir en matière d’interpellations, elle devra ; 1® les autoriser expressément par son vote; 2® Axer le jour.

21 . — Discours dans la discussion de la loi sur les associations, pour repousser toute exception , même sous prétexte de relipon, comme prêtant à un facile abus. (Moniteur, Débats.)

44 avril. — Discours au roi lors de l'audience par lui donnée à la chambre des députés, à l’occasion des troubles de Paris.

45. — Discours contre la proposition de mettre à la charge du trésor public, les pensions de la caisse de vétérance ; et répliqua à M. de Schonen. (Impr. in-8.)

DES DISCOUKS DE M. DUPiX.

*17. — Discours aux funérailles d'Edmond Bailüot. (lmpr.in-8.)

21 . — Défense du traitement du gouverneur des Invalides (maréchal Moncey). (Impr. in-8.) Voyez les précédens discours pour l’indemnité du maréchal Lol>au, commandant de la garde nationale, et pour le traitement du duc de Trévise comme grandchancelier de la Légion -d’Honneur.

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