RÉSULTATS GÉNÉRAUX

chefs et leurs représentans, la possession et ensuite la propriété légale des territoires dont elles s'étaient emparées. Mais lorsque l'attribution par transmission eut été consacrée par la loi;, elle donna naissance à l'appropriation privée du sol, partout où le législateur jugea expédient de l'établir. La société transmit à des particuliers ses droits sur le sol et sur les autres fonds productifs susceptibles d'être l'objet d'une propriété exclusive. Cette transmission s'opère encore de nos jours aux Etats- Unis ; elle s'est opérée chez toutes les nations de l'occident, parce qu'elle était dans le droit des Piomains qui a exercé une si grande influence sur toutes nos institutions. Cependant on retrouve dans l'histoire les progrès de l'appropriation privée du sol, et l'on peut signaler quelques-uns des actes par lesquels elle fut, sinon primitivement établie, au moins successivement complétée. Ainsi, chez les Romains,, les terres conquises furent longtemps soustraites à cette appropriation, et, sous les premiers empereurs, le soliim provinciale, comprenant tout l'empire hormis l'Italie, était encore envisagé par les jurisconsultes comme un domaine public dont les particu-

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liers ne pouvaient acquérir que la possession et la jouissance.

Les conquérants du Nord, nos ancêtres^ s'emparèrent aussi^ comme sociétés, des provinces romaines, et s'en partagèrent ensuite le territoire, entre individus, par des actes dont il reste de nombreuses traces. Plus tard;, malgré ces partages, on vit l'appropriation privée du sol à peu près effacée en Europe par un régime dans lequel toutes les terres d'un état étaient considérées comme appartenant au souverain, qui seul était censé en avoir abandonné la possession aux particuliers sous certaines conditions. C'est que l'appropriation privée du sol n'élait pas plus une conséquence nécessaire de la vie sociale en Occident qu'en Orient. Il a fallu que le droit romain triomphât peu à peu du régime féodal, que le droit des vaincus l'emportât sur celui des vainqueurs, pour donner un caractère et une teinte uniforme à toutes les législations européennes. Ce fut sept cents ans avant l'ère chrétienne, sur les hauteurs du Quirinal, et par une colonie de brigands, que furent posées les bases de l'organisation sociale qui régit aujourd'hui l'Europe et l'Amérique.