NOVEMBRE
I. ~ Le président du conseil accepte la discussion immédiate des interpellations Bos et Massabuau, sur le cas du lieutenantcolonel Piçquart. ^ Fournière demande une suspension de la séance. — Sa demande est rejeiée.
M. LK PRÉSIDENT. — J'ai Fcçu de M. Charles Bos une demande d'interpellation sur le renvoi du lieatenant-colonei Picqaart devant un Conseil de guerre, bien que la Cour de cassation n'ait pas statué sur l'affaire de re vision actuellement soumise à ses délibérations.
J'ai également reçu de M. Massabuau une demande d'interpellation sur la nécessité d'assurer Tindépendance absolue du Conseil de guerre, etc.
Quel jour le Gouvernement propose-t-il pour la dlscussioD de ces interpellations ?
M. Charles Dupuy, président du conseil , ministre de rintérieur et des cultes, — Le Gouvernement demande la discussion immédiate des deux interpellations et leur jonction. ( Très bien ! très bien !)
M. LE PRÉSIDENT. — Il u'j a pas d'opposition? (Nonl non!)
La jonction des deux interpellations et leur discussion immédiate sont ordonnées.
M. Eugène Fournière. — Je demande une suspension de séance d'une demi-heure. (Exclamations au centre et à droite,)
Sur divers bancs, — Pourquoi?
M. LE président. — M. Fournière demande une suspension de séance d^une demi-heure. Cette demande a la priorité. Je vais consulter la Chambre.
M. LE comte Albert de Mun. — Je demande qu'avant le vote on veuille bien expliquer à la Chambre le motif de cette suspension dé séance. {Applaudissements à droite.)
M. CuNEo d'Ornano. — Les séances sont suspendues de*, puis vendredi ; on a eu le temps de s'entendre.
M. Eugène Fournière. — Je demande la parole.
M. LE président. — La parole est à M. Fournière.
M. Eugène Fournière. -^ Messieurs, les demandes d'inter*
ip^-pT^-*^ '---»■ -iB ,' « v-.imiii^|ffi».^'-
pellation qui sont adressées à la Chambre, sont, vous le savez, l'écho d'an courant d'opinion qui vient de se manifester par an acte collectif des quatre groupes républicains du Sénat. {Bruit à droite et sur divers bancs au centre ,)
Un membre à v droite. — Qu'est-ce que cela peut nous faire ?
M. Massabuau. -~I1s étaient soixante!
M. Eugène Fournière. -^ Il serait donc naturel que les groupes républicains delà Chambre...
M. CuNEo d'Ornano. — Vous avez toujours crié : Sus au Sénat !
M. LE PRÉSIDENT. — Vous avcz demandé une explication, messieurs; on vous l'apporte, écoutez-la !
A droite,' — Elle n'est pas bonne!
M. Eugène Fournièrb. — Il peut sembler tout naturel que les groupes républicains de cette Assemblée veuillent agir avec le même concert que les groupes du Sénat. (Exclamations sur divers bancs, — Approbation sur d'autres.)
M. LE comte Albert de Mun. — Je demande la parole.
M. le président. — La parole est à M. de Mun.
M. LE COMTE Albert de Min. — Je suis, messieurs, je l'avoue, très surpris des explications qui viennent d'être apportées à la tribune.
Les demandes d'interpellation dont la Chambre est saisie sont, dit M. Fournière, l'écho d'un grand courant d'opinion.
Il y a au moins deux courants, et très différents l'un de l'autre; car je ne pense pas que l'interpellation de M. Massabaau doive être conçue dans le môme sens que celle de M. Charles Bos.
M. Massabuau. — Elle est contradictoire !
M. LE COMTE Albert de Mun. — Ces demandes d'interpellation, dis-je, sont annoncées publiquement depuis vendredi dernier ; si un certain nombre de nos collègues ont éprouvé le besoin de se concerter entre eux, ils en ont eu tout le loisir...
Eh bien ! si vous n'en avez pas eu le loisir, ce n'est plus le moment de le faire, quand la Chambre est assemblée, non pour tenir des conciliabules dégroupes, mais pour travailler en face du pays et veiller de son mieux à la garde de ses intérêts. Je m'oppose à la suspension de séance. [Applaudissements sur divers bancs à droite et au centre.)
M. LE président. — Je consulte la Chambre sur la question
366 UYRB TRmSlÈMB
de savoir si elle entend suspendre sa séance pendant une demi-heure.
(Ui^e épreuve a lieu et est déclarée douteuse par le bureau.)
M. Plichon et plusieurs membres. — Nous demandons le scrutin.
M. LE PRÉSIDENT. — Lc scrulln» étant demandé après une épreuve 'douteuse, est de droit; il va y être procédé.
Le scrutin est ouvert.
(Les votes sont recueillis. — MM. les secrétaires en font le dépouillement.)
M. LR PRÉSIDENT, r- MM. Ics Secrétaires sont d'avis qu'il j a lieu de faire le pointage des votes ; il va y être procédé.
La séance est suspendue pendant cette opération.
(La séance, suspendue à trois heures moins un quart, est reprise à trois heures dix minutes.)
M. LE PRESIDENT. — Yoici, aprës vérification, le résultat du dépouillement du scrutin sur la demande de suspension de la séance :
Nombre des votants 497
Majorité absolue - 249
Pour l'adoption 244
Contre 253
La Chambre des députés n^a pas adopté.
La parole est à M. Bos pour développer son interpellation.
t, Bos développe son interpellation. — Dans raccusation contre Picquart, il n'y a que de la mauvaise foi.
M. Charles Dos. — Messieurs, j'ai l'intention d'être très bref. Cette interpellation n'est pas, en effet, de celles qui exigent de ma part de longs développements ; les faits parlent assez haut d'eux-mêmes.
Je promets également à la Chambre de me montrer, dans la forme, comme dans le fond, aussi modéré que possible.
Et, en lui demandant d'ores et déjà son. induigeDce, je m'excuse auprès d'elle au cas où quelques paroles un pea vives viendraient, au cours de cette discussion, trahir OQ dépasser ma pensée.
Sur Taffaire Dreyfus, monsieur le président du conseil, que TOUS ayez engagée en 1894 un peu à la légère, un peu d une façon imprudente, -^ les faits le démontrent sufûsamment (Interruptions) — s'est greffée une autre affaire, bien plus grave celle-là et bien plus encore en marge des règles de justice.
On peut dire, je crois, qu'au moment où l'affaire Dreyfus est née il y a eu, à un moment, un peu de bonne foi ; dans l'afTaire Picquart, au contraire, il n'y a jamais eu, depuis le commencement jusqu'à aujourd'hui, que de la mauvaise foi {Exclamations au centre et à droite, — Applaudissements sur divers bancs) et je vais le prouver.
M. LB QÉNRRAL Jacquey. — SI c'cst là la forme modérée I
M. Paul de Gassagnac. — Je demande la parole.
M. Charles Bos. — Ce qui me frappe, ce qui a frappé tout le monde, ce qui a indisposé l'opinion publique, ce qui a provoqué dans le pays un mouvement de protestation unanime... {Interruptions sur divers bancs.)
M. FiRMiN Faure. — C'est l'argent des juifs.
M. LE PRÉSIDENT. — No commcucez pas, messieurs, je vous en prie ; il p'est que trois heures un quart. {On rit.)
M. LE GÉNÉRAL Jacquky. — Il cst difficile d'entendre de pareilles choses sans protester.
M. Charles Bos. — Ce qui, dis-je, a provoqué un mouvement de protestation des hommes d'élite de ce pays... {Interruptions sur divers bancs.) Très bien/ très bien! [sur d'autres bancs.)
M LE COMTE DU Péribr ob Larsan. — Mcrcl pour les autres. {On rit. )
M. Paulin-Mbry. — C'est une injure au peuple. Il n'y a pas que des intellectuels dans ce pays !
M. Charles Bos. — ... c'est le lien qui existe entre les mesures successives prises par les autorités militaires à l'égard de M. Picquart et les incidents des prt)cès Esterhazy et Zola. C'est ce que je vais démontrer.
Ce sont là des coïncidences fâcheuses pour l'état-major. Ou peut dire que, depuis le jour où M. Picquart a entrepris de chercher la lumière et voulu ce que veut aujourd'hui la Cour de cassation, c'est-à-dire la manifestation éclatante de lavéri'ë, il a dû gravir un calvaire douloureux.
M. Marcel Habbrt. — C'est la France qui a gravi ce calvaire.
M. Charles Bos. — Il s'agit d'exposer les faits très brièyement.
M. Picquart était chef da service des renseignements an ministère de la guerre, lorsqu'il a découvert la piste d'Esterhazj. A ce moment il a consulté ses chefs qui lui ont dit : « Procédez discrètement ; une erreur a été commise, il faudra la réparer. »
Quelques j ours aprèSs comme il avait des preuves ou des quasi-preuves de la culpabilité d'Esterhazy, changement à vue. Le général Gonse qui, auparavant, lui écrivait des lettres affectueuses... (Exclamations à droite et sur divers bancs au centre») M' le général Gonse lui interdit de se mêler de cette enquête.
Puis M. Picquart est privé de son emploi ; on l'envoie en mission dans l'Est d'abord, dans le Sud-Est ensuite, faire des relevés orographiques par six pieds de neige.
Enfin on l'envoie dans le sud tunisien, d'où on espère qu'il ne reviendra jamais. C'est un témoin trop gênant. (Réclamations sur divers bancs,)
M. LE aÉNÉRÀL Jacquey. — Nous ue pouvons pas entendre dire dépareilles choses.
M. LE PRÉSIDENT. — H faut VOUS habitucr à entendre ce qui ne vous plaît pas.
M. le comte Albert de Mun. — Je ne crois pas que nous devions jamais nous habituer à entendre sans protestation accuser les chefs de Tarmèe d'avoir jeté dans un guet-apens un de leurs officiers, pour se débarrasser de lui. (Applaudissements à droite et sur divers bancs au centre.)
M. Charles Bos. -^ Je fais remarquer à la Chambre que je suis très modéré et très parlementaire. (Interruptions à droite, — Très bien ! très bien ! à V extrême gauche.)
Dans les faits que je viens de citer il y a déjà une première coïncidence. Il s'en produit une autre quelque temps après. Quand survient le procès Zola, Picquart dépose dans le sens que vous savez, et parce qu'il avait parlé — trop parlé au gré de certaines personnes, — on le traduit devant un conseil d'enquête, on le met en réforme.
J'arrive à une troisième coïncidence, c'est la séance qu'aucun de nous n'a oubliée, où nous avons tous voté l'affichage d'un faux.
A l'kxtrèmb gauche. — Pas tous I
M. Charles Bos. — Le lendemain, M. Picquart écrit à M. le
président du conseil que la bonne foi de M. le ministre de la guerre a. ètë surprise, qu'il se fait fort de prouver que, des trois pièces qu'il a lues A la tribune, l'une au moins est jin faux, et que les deux autres ue se rapportent pas k l'alTaire Dreyfus. Imtaédiatement après, M. Picquart est arrêté, traduit devant lajustice ciiile pour avoir communiqué, paralt-il, nn dossier intéressant la défense nationale à l'un de ses amis, un avocat, M° Leblois.
Il j a même une quatrième coïncidence. Survient la demande en revision de madame Dreyfus.
La Cour de cassation la déclare recevable.
Le lieutenant-colonel Picquart va certainement être le témoin principal de l'affaire.
Comme chef du service des renseignements, il a découvert beancoop de choses : il les dira devant la Cour. Il s'agit peut-être de l'empêcher de parler. (Exclamaiions sur divers bancs.)
M. CuKÉo n'ÛRNANo. — On l'entend depuis plusieurs jours.
M. Charles Bos. ' - Dansions lescas, au moment mémeoA la justice civile allait le relfkcher, la justice militaire le réclame.
On s'aperçoit, au bout de deux ans, qu'il pouvait avoir fa- -briquë un petit bleu parvenu à l'État-Major.
On l'inculpe de faux et d'usage de faux ; on le tient pendant soixante jours au secret au Cherche-Midi.
Pendant trois semaines, le rapporteur de l'affaire néglige -de l'interroger. Il ne peut communiquer avec personne, pas même avec son avocat. (Bruit.)
A droite. — C'est la loi.
M. CuARLBS Bos. — Je fais de l'histoire en ce moment; ce sont des faits, vous ne pouvez les nier.
EnQn, quand le secret est levé, M. le gouverneur militaire de Paris rend l'ordre de mise en jugement et décide que te Conseil de guerre se réunira le 12 décembre.
Je viens demander k M. le Ministre de la guerre pourquoi il n'a pas usé des droits qu'il tient du'code de justice militaire pour empêcher que le Conseil de guerre ne fût convoqué le 13 décembre.
Vous aurez beau prétendre que nous n'avons pas le droit ici de nous occuper d'une affaire connexe au point de vue juridique. {Nonl noni à droile.)
Je TOQ> répondrai tout Je suite que ce sont les autorités
militaires elles-mômes qui ont déclaré la connexité de Taffaire Dreyfus.
' A V extrême- gauche. — C'est la vérité.
M. Charles Boa. — S'il n'eu était pas ainsi, auraient-elles pris les précautions que je viens d'énumërer poor empêcher Picquart de parler, pour l'empêcher d'arriver à la manifes» talion éclatHute de la yérité?
M. FiRMiN Faure. — La vérité se manifestera le jour du jugement.
3. — Bos poursuit son interpellation. — Le Ministre de la^uerre avait le droit de suspendre raclion de la justice nailitàire cootre le lieutenant-colonel Picquart. —M. de Freyciuet, ministre de la guerre, s'est laissé déborder. — Le général Zurliaden, quand il était ministre de la guerre, a trahi sa parole.
M. Charles Bos. ~ Je dis que le Ministre de la guerre ayait le droit de suspendre Taction de la justice militaire, et je vais le prouver.
Le code de justice militaire date de 1857. Comme toutes les lois, il est précédé d'un commentaire ou d'un exposé des motifs.
Je demande à la Chambre la permission de lui donner lecture dcrarticle 51 de l'exposé des motifs.
Je fais d'abord remarquer que l'article 51 ne se rapporte qu'à l'ordre d'informer ; mais comme l'article 53, relatif & l'ordre de mise en jugement, se sert de l'article 51 pour forcer les preuves qu'il donne à l'appui de l'esprit du législateur, je vais lire l'article 51 d'abord. Le voici:
a Article 51. — ...IMais si une plainte injuste ou futile a été portée, .^oit par une partie se prétendant isolée, soit par un agent inférieur de la police judiciaire, ou si une plainte inspirée par la passion ou la vengeance a été dirigée contre un brave militaire, le devoir du général commandant la division sera d'apprécier les faits dans sa haute indépendance^ de ne prendre conseil que de sa conviction et de sa con* science. )>
Adroite. — Très bien! c'est ce qu'il a fait.
M. Charles Bos. — Attendez la fin avant de vous prononcer.
« Nul n'est mieux placé que lui pour exercer un tel pouvoir, et, d'ailleurs, on peut regarder comme certain qu'il ne
LE HIIÎISTèRE DUpDY
prendra presque jamaU sur lui la respoasabiliU tanaen référer au ministre de la guerre, pren l'armée après l'empereur, h
J'arrive àrarlicle S3 qui concerne l'ordre de a ment. Il y est dit :
« Article 53. — Lorsque le rapporteurs termi tioD, il tr&nsmet les pièces avec son rapport et commissaire impérial qui les adresse immédial us conclusions au géuéral commandant la dtvj commence ponr celui-ci l'eiercice d'une nouvi celle de la mise en jugement. Ici les raisons q d'âlre données à l'occasion de l'ordre d'informi lenlent a^ec une nouvelle force. L'inslruction tour»; elle a éclairé les Taits d'une lumière peut-i due et elle a permis de les mieuiconnalLre. Le g mauddnt la division se trouve donc dans une pc teare pour apprécier s'il j a lieu de continuer It L'avis du rapporteur, les conclusions du commi. rial peuvent avoir été négatifs et il y aurait le | dans ce cas témérité à ordonner une mise en ju aboutirait certainement à un acquittement. 11 h connaître qu'il y a des circonstances, très exe sans doute, où le devoir commande d'arrêter un Le général commandant la division et avec luile la guerre doivent savoir accepter celte responsi grande et assez élevée pour les mettre à l'abri < blesse et de toute influence illégitime. »
Nous ne demandons pas nu ministre de la gue les poursuites^ mais simplement d'user de son non pas dessaisir le Conseil de guerre valablemt jugera Picquart, mais pour l'empêcher de le j que la Cour de cass&tioD ait statué sur l'atTai {Applaudissements à l'exlréme-gauc/ie et sur div gauche.] . Adroite. — Pourquoi?
M. CuAHLES Bos. — Nous ne demandons pas a nous nous étoonons fort que M. le Ministre de la pas usé de sa "prérogative.
11 faut dire ici très nettement que lorsqu'il j a Dominii|ue un ministre de la guerre civil, ce revêtu d'une double personnalité : il est à la fois l'armée et il est eu même temps le représentant c
37i LIVRE TROISIÈME
civile auprès des militaires, et il doit toujours faire respecter le pouvoir civil. {Applaudissements sur les mêmes bancs,)
Dans l'espèce, M. de Freycinèt s'est laissé déborder, je veux le croire; je ne lui ferai pas Tinjure de supposer, loi qui a rendu jadis tant de services à ranuée et à la République, qu'il ne connaissait pas l'exposé des motifs du code militaire de 4857.
Vous ne connaissez donc pas M. le général Zarlinden, monsieur le ministre ?
Il a fallu, au moment où M. Cavaignaç a donné sa démission de ministre de la guerre, trouver un militaire qui voulût faire la revision.
Ce militaire a été M. le général Zurlinden.
Il est venu lui-même s'offrir à M. Brisson, personne^ne peut le nier.
Il voulait la revision et il disait : « Personne n'est mieux placé que moi pour la faire ; j'ai élé ministre de la guerre, je suis gouverneur de Paris, j'ai exercé un grand commandement ; l'armée m^écoutera et n'en écouterait peut-être pas un autre. »
Vous savez ce qui s'est passé : peu de temps après, il trahissait' sa parole. (Protestations à droite et sur divers bancs au centre. — Cris : A V ordre!)
M. LE'FRRsiDENT. — Mousicur Bos, VOUS savez bien que le président de la Chambre ne peut pas laisser passer une pareille parole : je vous invite à la retirer. Assurément, l'expression a trahi votre pensée. {Très bien! Très bien!)
M. Charles Bos. — Je dirai, pour tenir l'engagement qae j'ai pris au début de mon discours de rester modéré dans la forme et dans le fond, que le général Zurlinden n'a pas répondu à ce qu'il avait promis et à ce qu'attendait de lui M. le président du conseil.
M. LE Mtrb de Yilkrs. — Il a répondu au cri de sa conscience.
M. LE PRÉSIDENT. — La parolc est retirée.
M. Charles Bos. — Il a répondu en donnant sa démission, et quand M. de Frejcinet est arrivé au ministère de la guerre) tout le parti républicain a salué sa rentrée avec joie dans la pensée intime qu'il saurait imposer, dans son département, la volonté de la société civile à l'état d'esprit militaire qui règne à l'heure actuelle. (Applaudissements à Pextréme gauche. — Interruptions à droite,)
