VI. — Réquisitoire du procureur général Manau
Messieurs,
Voilà enfin l'affaire Dreyfus rentrée dans son domaine propre : le domaine de la justice.
Elle n'aurait jamais dû, mais elle ne pourrait plus désormais en sortir.
Eu effet, d'une part, vous en êtes, quoi qu'on en dise, régolièrement saisis par nous, sur l'ordre formel de M. le garde" des sceaux seul.
Qu'il ait agi spontanément ou en exécution d'une décision du conseil, peu importe pour nous ici.
D'autre part, les passions et mênâe les crises politiques ne sauraient légalement franchir le seuil de cette enceinte et troubler vos paisibles travaux.
Enfin, vous ne pourriez vous dessaisir vous-mêmes, sans commettre un acte de forfaiture.
Question essentiellement judiciaire, les partis l'ont, malheureusement pour la tranquillité de notre cher pays, trans-
)s en ane dangereuse questionpoliLiqae.
urs, à T0U3 qui constituez la plus haute, ilus iadépeadaate et, par suite, la plus ictioQs, qu'appartient la salutaire œis- Jme daDs les esprits, en donDant à ce
solution que rotre conscience d'honcluaiTement guidëe par l'exameD et ces du dossier, tous dictera, l'il soit, devra être pour tous l'eipresirité et de la justice, t d'auxièté que de confiance par l'opi-
accueilli, nous osons l'espérer, avec le ir les gens honnâtes et de bonne foi de } que puissent être, d'ailleurs, a. i'heure . soit rendu, les opinions personnelles laire qui n'a été jugée jusqu'ici que par .ssions et qui ne pouvait l'être que par lëte et l'étude approfondie et
votre haute justice paraîtra très simple a coeur que l'amour de la France et Us patriotisme.
essieurs, noua sommes heureux de cette œuvre de suprême justice, gui sirons, une œuvre de pacification, ire, le plus simplement possible, mais 3a précise, et nous ajoutons, pièces en ijuement fixés sur la loi, comment, avez résoudre ce procès, besoin de dire, vous nous connaisseï a hauteur où nous place le poste élevé leur d'occuper, nous n'entendons guère te, les hruits passionnes ou injurieui; le notre conscience, de ce tribunal sans Rochefoucauld, les couvrira tous.
■e. — Faites la révision. — Dites qu..
[. — 11 restera ensuite k juger si i^ t l'iODOcence iIl
etout de suite, messieurs :
loiDB, préparez-en les voies.
Mais, il ne faut pas s'y méprendre, vous n'avez qu'un droit : celui de dire qu'il existe des faits nouveaux, de nature à faire présumer l'innocence du condamné et de renvoyer le condamné devant de nouveaux juges.
Pour qu'il vous fût possible de proclamer l'innocence de Dreyfus, il faudrait que Dreyfus fût mort.
On a invoqué dans un sens contraire Tarticle 445, qui vous autorise à prononcer sans renvoi si l'annulation du jugement à l'égard d'un condamné vivant ne laisse rien subsisr ter, ni crime ni délit.
Dans pareille hypothèse, en efitet, il ne reste plus rien à juger, suivant l'expression de vos arrêts îorsque, plus d'une fois déjà, vous avez eu à appliquer cette disposition.
Mais, nous le demandons, lorsque, dans l'espèce actuelle,. TOQS aurez déclaré, comme nous l'espérons, soit immédiatement, soit après telle information que vous pourriez juger nécessaire, qu'il ei^iste un ou plusieurs faits nouveaux de nature à établir l'innocence du condamné, est-ce que d'abord, il n'y aura plus ni crime ni délit qualifié?
Est-ce qu'il ne restera pas à juger quel est décidément l'aateur de la trahison dont s'agit ?
Est-ce que la question de culpabilité ou d'innocence sera définitivement tranchée ?
Est-ce qu'il ne restera pas à. juger, en fait, si, réellement, le fait nouveau affirmé par vous établit l'innocence du condamné ?
Ne faudra-t-il pas rechercher et apprécier l'influence de ce fait sur la culpabilité contestée de ce condan;iné ?
Ne faudra-t-il pas alors que cette question de culpabilité, augmentée du fait nouveau qui la rend douteuse, soit soumise aux juges naturels que la loi assure à Dreyfus?
Cela est de la dernière évidence, du moins en l'état de l'affaire et sous la réserve de ce que pourrait produire votre enquête.
Au surplus, nous aurons, au cours de nos conclusions, à faire l'application spéciale de la règle que nous posons ici, lorsque nous aurons précisé le fait nouveau ou, disons-le tout <le suite, les deux faits nouveaux dont M. le garde des sceaux nous a donné l'ordre de vous saisir et qui nous paraissent rendre la revision nécessaire.
VllI. — Le premier fait nouveau. — Le faux d'Henry permet
de tout appréhender.
Après ce préambule, M. le procureur général examine les deux faits nouveaux relevé» par la dépèche miaistérielle : 1" le faux Henry; 2** l'expertise de 1897 sur le bordereau.
Le faux commis par Henry constitue, à ses yeux, un fait nouveau, de nature à établir Tinnocence du coqdamné.
Vainement dirait-oo que ce faux porte sur un document postérieur à la condamnation de Dreyfus.
Il tombe d*abord sous le sens que, si la culpabilité de Dreyfus avait été établie avec certitude par le dossier de 4894, Henry n'aurait pas eu besoin de fabriquer un faux pour rassurer la conscience de ses chefs.
Puis, on ne peut oublier qu'Henry a été un témoin du procès de 1894, quUl s'est montré Taccusateur passionné de Dreyfus et que sa déposition devient nécessairement suspecte.
Enfin, les paroles formidables qu'il a prononcées au moment de son arrestation permettent de croire que ce misérable était dépositaire d'un secret terrible qu'ail a emporté dans sa tombe. {Jdouvement ,)
L'esprit demeure confondu, ajoute M. le procureur général, quand on songe que des personnes qui croient aimer leur pays et honorer son armée ont ouvert une souscription pour élever une statue au lieutenant-colonel Henry.
IX. — Suite du réquisitoire. — Le second fait nouveao. Contradiction des expertises de 1894 et de 1S97.
Abordant le second fait nouveau : la contradiction des expertises, M. le procureur général s'exprime ainsi :
La procédure semble établir que les conclusions des experts de 1894 ont constitué le principal élément de preuve contre Dreyfus el ont entraîné sa condamnation.
Ils étaient cinq.
— If^-y -^r^Y'""'' « * »~V ^i^Wr%: ••
Qa'ont-ils dit ?
M. Gobert, expert attaché à la Banque de France^ s'est exprimé ainsi :
c La lettre anonyme incriminée (c'est-à-dire le bordereau) pourrait être d'une personne autre que celle soupçonnée. >
Il faut noter, en passant, qu'on ne lui avait pas dit que cette personne était Dreyfus.
Les pièces de comparaison ne portaient pas de signature.
M. (lobert fait ressortir (ceci est bien important) que ce document n'est pas tracé d'une écriture déguisée, mais bien au contraire d'une manière naturelle et normale et avec une' grande rapidité.
« Ce dernier détail, ajoute-t-il (et ceci est encore plus Important, TOUS allez voir bientôt pourquoi), exclut la possibilité d'une étude ou d'un déguisement quelconque ». (Lettre du 13 octobre 1894.)
Voici maintenant M. Pelletier, expert assermenté.
niai avait été remis, en même temps que des spécimens de l'écriture de Dreyfus, une pièce de comparaison écrite par une autre personne, non dénommée.
Il conclut ainsi :
« Nous ne nous croyons pas autorisé à attribuer ni à Tune Di à IVutre des personnes soupçonnées le document incriminé. » (Rapport du 25 octobre 1894 )
Voilà qui est net.
Deax experts excluent Dreyfus de toute participation à la confection du bordereau.
Voyons les trois autres.
Voici d'abord M. Bertillon, l'bonorable chef de l'anthropométrie judiciaire.
Que dit-il?
Noas lisons, dans une lettre de lui, en date du 13 octobre 1894, ce qui suit :
« Si Ton écarte l'hypothèse d'un document forgé avec le plus grand soin, il appert manifestement que c'est la même personne qui a écrit la lettre et les pièces communiquées. »
Plus tard, dans son rapport offlciel, il persiste à attribuer le bordereau à Dreyfus, tout en constatant, dans l'écriture de ce document, « certaines dissemblances volontaires destinées, disait-il, à permettre au coupable d'arguer la possibilité d'une pièce forgée ou calquée » .
"•Bmr J w(W3?j^?^^-
N'oubliez pas cette idée d'une pièce calquée, messieurs.
Vous allez voir qu'elle sera utilisée plus tard d'une façon bien profitable pour Esterhazy — mais, par une conséquence inattendue, protectrice pour Dreyfus.
X. — L'indication par Bertillon de l'hypothèse d'une pièce forgée ou calquée .est en contradiction avec Fopinion de Gobert. —Il en est de même de l'admission de cette hypothèse par Couard, Varinardet Belhomme.
N'anticipons pas.
Sans discussion, notons seulement que cette indication d'une pièce forgée ou calquée est déjà en contradictioD manifeste avec l'opinion, qui n'est pas & dédaigner, de M. Gobert.
M. Gobert, en effet, nous le rappelons, nous a appris :
« Que ce bordereau n'était pas tracé d'une écriture déguisée, mais, bien au contraire, d'une manière naturelle, normale et avec une grande rapidité, excluant la possibilité d'une étude ou d'un déguisement quelconque. »
Ecoutez maintenant MM. Teyssonnière et Charayay, les deux autres experts assermentés.
Plus fermes, plus précis que M. Bertillon, et sans aucune restriction relative à une pièce forgée ou calquée, ils s'expriment ainsi :
M. Teyssonnière. — Nous déclarons, sur notre honneur et conscience, que l'écriture de la pièce incriminée n© 1 (le bordereau) émane de la même main qui a tracé l'écriture des pièces de comparaison 2 à 30 .
M. Charavay. — Etant données les constatations notées dans le présent rapport^ je soussigné conclus que la pièce incriminée est de la même écriture que les pièces de comparaison 2 à 30.
Voilà, messieurs, l'expertise qui a servi de base légale an procès de 1894 et à la condamnation de Dreyfus.
Passons, pour le moment, et arrivons à l'expertise de d897.
A l'unanimité, cette fois, les trois experts Couard, Varinardet Belhomme concluent qu'Ësterhazy n'est pasTautear du bordereau.
Pourquoi ?
Parce que, s'ils ont constaté certains contras-tes dans la
physionomie générale des deux écritures, ils reconnaissent qa'il eiiste, cependant, dans certains mots entiers et dans le détail de certaines lettres, des similitudes telles qi^'ils en arrivent à rhypo thèse d*un décalque.
Nous entrons ici, messieurs, dans la phase décisive du procès.
XI. — Suite du réquisitoire. — L'admission du décalque par le trio « Couard, Yarinard, Belhomme » a été « libératrice » pour Esterbazy en 1S97. — Cette admissioa est aussi le a document libérateur » pour Dreyfus.
11 faut nous y arrêter.
Nous VOUS' deyons quelques extraits du rapport des experts de 1897;
Pour employer un de^ mots de Taffaire, qui nous vient d'Ësterhazy lui-même, ou de la mystérieuse femme voilée, c'est le rapport libérateur!
Seulement, cette fois, il paraît l'être pour Dreyfus, au moins provisoirement^
Car c'est un fait nouveau nettement caractérisé.
MM. les experts nous font connaître d'abord leur méthode de travail.
On sait que chaque expert a la sienne, et celle qu'il a adoptée est toujours la meilleure, bien entendu.
Nous en avons vu de plusieurs sortes dans cette affaire, et il j en a eu même de peu vulgaires.
Passons; cela n'aurait d'intérêt pour nous que si nous étions chargés par la loi de faire aujourd'hui la revision au fond. Et ce n'est pas le cas.
« La mission que vous avez bien voulu nous confier étant des plus délicates, disent-ils, nous nous sommes attachés à nous conformer strictement aux règles de notre méthode que nous n'avons pas la prétention de croire infaillible, mais qui nous paraît de nature à prévenir bien des erreurs.
» L'expérience nous a appris que le rapprochement prématuré des pièces de question et des pièces de comparaison est la source la plus abondante d'erreurs dans les vérifications d'écritures, et que les experts sont d autant plus exposés aux erreurs provenant de cette source que leur promptitude de coup d'oeil et leur sagacité sont plus grandes. »
Voici quelques extraits :
Page i4:
« Considérée dans son ensemble, récriture de M. Ësterhazy a un caractère très net et bien personnel, de telle sorte qu'après l'avoir étudiée, on peut reconnaître, au premier coup d'oeil, si une pièce nouvellement ajoutée ou dessinée est ou n'est pas de lui.
» Ce qui distingue, avant tout, cette écriture, c'est la fermeté, l'énergie du coup de plume, l'allure franche et délibérée. »
Ceci nous rappelle l'opinion de M. Gobert sur l'écriture du bordereau, écrit, dit-il, d'une manière naturelle et normale, et avec une grande rapidité, ce qui exclut la possibilité d'une étude ou d'un déguisement quelconque.
Et il n'a pas attribué le bordereau à Dreyfus !
Continuons :
«< Ce n'est pas une bonne écriture.
» Si elle est homogène dans l'ensemble, elle ne l'est pas dans les détails.
» C'est là un défaut grave, d'où provient qu'il existe nécessaireoient des ressemblances pntre cette écriture et beaucoup d'autres, avec lesquelles on peut, à première vue, la confondre. Mais, &la réflexion, cette impression s'efface.
» On reconnaît nettement l'écriture d'un homme ardent, passionné, toujours pressé d*agir, et dont la main s'efforce, mais en vain, d'aller aussi vite que la pensée.
» Ceci explique les formes défectueuses de certaines lettres $t les irrégularités de toutes sortes qu'on remarque dans 3ette écriture. »
Page 18:
« De l'étude de l'écriture d'Esterhazy, depuis 1892 jusqu'en jBt.7, il résulte pour nous qu'au fond cette écriture est restée à même, tant dans l'ensemble que dans les détails, et que, l des circonstances que le contexte des lettres permet soujlnt de déterminer, ont pu, à un moment donné, apporter :pelques modifications à la tenue de la plume et aux mou- Itnents de la main, ces modifications se produisent d'un fut à l'autre de l'écrit, sans discontinuer, sans défaillance icune ; de sorte que, dans les pièces de comparaison éma-
Ct certainement d'Ësterhazj et reconnues par lui, il y a, uis le premier mot jusqu'au dernier, une homogénéité pnarquable.
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9 Nous devons donc tenir comme suspectes les pièces oïl nous ne retrouvons pas cette homogénéité. »
Examen de la pièce de question, page 19 :
« Cette pièce, sans date et sans signature, lacérée en morceaux, de forme irréguliére, nous apparaît, au preoiier cou(» d*œil, comme un document suspect.
» Elle est tracée sur papier pelure d*une telle transparence qu'elle a pu être calquée sur d'autres documents auxquels on aurait emprunté, soit des mots entiers, soit des parties de mots.
» Remarquons, toutefois, qu'il ne peut pas 7 avoir -ea calque! pour certaines lignes du verso, qui sont superposées à dei lignes du recto.
» Mais le procédé du calque a pu être employé pour 1« recto tout entier, et pour les lignes du verso, qui ne corresi pondent pas à des lignes du recto, notamment les lignes et 30e qui contiennent toutes deux le mot « manœuvres ».
» La physionomie générale du bordereau confirme 1 doutes que nous concevons sur sa sincérité. »
Pages 21 et 22:
cil est incontestable que l'écriture du bordereau n^est p franche et naturelle (opinion contradictoire avec celle M. Gobert, qui la déclare naturelle) ; qu'elle manque absol ment d'homogénéité dans la première page, et que c'est pi conséquent un document frauduleux (autre contradictl< avec M. Gobert).
» D'un autre côté, c'est principalement au recto que trouvent les incohérences, tandis qu'au verso, du moins d les lignes 19 à 29, l'écriture est presque entièrement du méi type, et que ce type se retrouve au recto, dans les mots nous n'avons pas à signaler des tares.
»Par conséquent, nous pouvons considérer les mots con nus dans les lignes 19 à 29 et ceux du même type qui sont recto, comme étant la véritable écriture de l'auteur du bor^ dereau.»
Page 22 :
a Parmi les détails des lettres, nous relevons la forme Vs double, qui est fîgucé ss dans les mots adresse, 2« ligne intéressant, 3® ligne ; intéresse , 2® ligne, etc., etc. »
» Page 25 :
Rapprochons du bordereau les pièces de comparaison :
» Ce qui nous frappe tout d'abord, c'est le contraste
nous constatons entre rhomogénéité de chacan des écrits d'Esterhazy pris à part, où le mênie type d'écriture se con-. I serve d'uh bout à Tautre, sans défaillance, et les incohé- ;reDces de toutes sortes releyées dans le bordereau, les hésitations, les reprises, la gène, la contrainte, qui sont des in- I dices de fraude.
I » Ceci est très important et nous permet d'indiquer le "pro- I cédé qai a été indiqué pour la fabrication du bordereau. »
Page 26 :
a Nous reconnaissons bien dans le bordereau des formes de lettres qui sont caractéristiques de l'écriture d'Ester- : bazj.
» Mais là s'arrête la ressemblance, et nous constatons, au contraire, des dissemblances, disons mieux, de véritables [dissimilitudes dans le caractère général de l'écriture. » ■ Pages 27 et 28:
« Tandis que M. Esterhazy varie incessamment les formes des caractères et n'écrit jamais deux fois le même mot de^ h même façon, nous constatons que les mots qui sont répétés dans le bordereau le sont d'une façon identique, comme ii le second était calqué sur le premier, ce qui donne lieu de penser que l'un et l'autre ont été calqués sur un troisième.
> Ainsi : adresse, manœuvres, 22 et 30 ; artillerie, 1 1 et 44.
» Si, comme Tun de nous l'a fait, on prend le calque des deux parties de ce dernier mot « artillerie », qui ont été ^acés chacun d'un seul trait, on constate, par superposition, qa'elles sont identiques chacune à chacune.
» Cette reproduction exacte des mêmes mots est un indice certain de fraude.
» En raison des dissemblances dans la physionomie généwle des deux écritures, nous nous croyons, dès & présent^ ^en fondés & dire qu'elles ne sont pas de la même main. »
Page 29 :
« Supposons qu'Esterhazy ait fabriqué le bordereau, il est clair qu'il se sera efforcé de dissimuler sa personnalité graphique.
> Or, dans le bordereau, il faut noter les mots « sans Nouvelles et documents » (1 et 45), dont le tracé est étudié (tqai sont comme dessinés, et surtout les majuscules S et G.
^ Ces majuscules se retrouvent dans récriture du corn- Biandant.
» Peut-on admettre qu'il ait pris à tftche de les reproduire, en les traçant avec une application soutenue dans un ' "' -"'" -ulait Taire imputer a un autreî
pas plausible, an contraire, qu'une personne elqae spËcimen de l'écriture du commandant a criture pour dissimuler sa personnalité graïfe celle d'Esterhazj?
isonnement pour la majuscule A qui n'est dans commandant, comme dans le bordereau, qu'une randie, et pour la majuacule M, qui mérite une ite particulière. M, puis m et encore M dont le abage est allemand, différemment, il mélange.
bordereau, pas de trace de mélange, bordereau, remarquez les s doubles.
supposer qu'on bomme intelligent, ayant étudié n autre, n'ait pas remarqué que la main donne lue forme toute spéciale î
laa probable, au contraire, que l'auteur ajanl ! faire imputer à Esterhazy la fabrication de ce ajant remarqué la forme toute spéciale de 1'$ en soit emparé pour l'imiterî is. — Nous pensons qu'il j a là une imitatiao
iquenc?, le bordereau n'est pas l'œuvre du com-
Toilà le rapport.
garderons bien de le discuter. Ce serait de l'io-
notre part. Il est la clef de la révision.
1 du réquisitoire. — Le trio « Couard-VarinarJ- 1 n'a pas découvert, seul, le « décalque ». — L'hyjxi- 'ail été indiquée par Bertillou, en iSOi. — Ëiierndiqué le bénéfice de cette hjpotbèse.
fit d'ea retenir, quant à présent, cette constaque les experts de 1897 affirment que l'écriture I n'est pas de la main d'Eslerhazj, par ce motif rande partie est décalqiiée par quelqu'un qui a isi sa personnalité graphique derrière celle du
u'ils ont joint h leur rapport une photographie
,-.ji»' v J^. M ^if . m:^: ■ k^ ' ^:^ - j, - . y ., i vci
du bordereau, dans laquelle ils ont relevé avec soin, à Tencre rouge, les mots calqués qui paraissent avoir déterminé leur conviction. Le recto en est criblé .
Le verso, par les raisons qu'ils en donnent, en contient un moins grand nombre.
Nous verrons bientôt les conséquences légales de ce rapport, au point de vue de la recherche juridique que nous avons à faire du fait nouveau qui nous paraît résulter de ces contestations et de ces conclusions.
Mais, auparavant, nous devons aborder une question bien grave. C'est une obligation absolue pour nous de la traiter devant vous, sous peine de déserter notre devoir, ce qui n'est pas dans nos habitudes, vous le savez.
D'où vient donc cette idée de décalque ?
Les experts l'ont-^ils découverte seuls, par les procédés de cette méthode, dont ils ont vanté l'excellence, tout en reconnaissant modestement qu'ils ne sont pas infaillibles ?
Voyons.
Vous vous rappelez, messieurs, ce passage que nous avons déjà signalé, il y a quelques instants, du rapport de M. Bertillon, dans lequel, tout en attribuant le bordereau à Dreyfus, cet honorable expert constate « dans l'écriture du document certaines dissemblances volontaires destinées, dit-il, à per> mettre au coupable d'arguer de la possibilité à'une 'pièce talquée ».
Le rapport de M. Bertillon est de 1891.
Il était donc connu des experts de 1897 et d'Esterhazj.
Et alors, messieurs, veuillez vous expliquer, si vous le pouvez, la note suivante, écrite et reconnue par Esterhazy, à U veille du rapport des experts.
Cette note^ a été trouvée, cachée dans une potiche japonaise, sur la cheminée du salon de la demoiselle Pays.
Elle y a été saisie.
E^terhazy l'y avait laissée, oubliant, heureusement pour ia vérité et pour la justice, la règle de prudence : Verha volant f scripta manent.