LES JUGEMENTS PUBLICS
Section I. Du pouvoir judiciaire et de ses diverses modifications, — Les jugements publics furent originairement dans les attributions des rois* ; à l'abolition de la royauté, ils passèrent dans celle des consuls*. Le consulat n'en demeura pas longtemps en possession, et, la première année de la liberté, l'an deux cent quarante-cinq, Valérius Publicola ayant institué l'appel au peuple, ravit ainsi à la magistrature, dont lui-même se trouvait revêtu, le droit de prononcer, d'une manière absolue, une condamnation capitale contre un citoyen '. Voilà l'origine des comices judiciaires, qui se tinrent toujours par centuries.
Le peuple se montra moins jaloux de son droit judiciaire que de son droit d'élection ; car s'il jugea souvent en personne, trèssouvent aussi il se contenta de se faire représenter par des juges qu'il élisait pour une affaire seuleme/it, et que l'on nommait quesiteurs ou quesleurs du parricide^, c'est-à-dire du meurtre, suivant le sens général dans lequel s'entend cette expression". Avait-il confiance dans ses consuls, c'était eux qu'il créait quésiteurs®, ou, renonçant à sa prérogative, il abandonnait cette nomination au Sénat', qui témoignait de la déférence au peuple en portant luimême ses choix sur les consuls et les préteurs, ses élus; trèsrarement il faisait créer exprès un dictateur®.
L'institution des comices par tribus devint une occasion pour le peuple d'étendre son pouvoir judiciaire. Jusqu'alors il n'avait eu dans ses attributions que les causes criminelles entraînant une condamnation capitale, qui, d'après la loi Valeria, ne pouvait être
« T.-LiT. I, 36. 49. — D. Halic. n, 14; IV, 25; X, 1. = > T.-Liy. III, 55. — D. Halk. X, 1. = » T.-LiT. II, 8; III. 55; X, 9. — D. Halic. V, 70. — Cic. Repub. II, 31. — Plut Poblic. 11. a « QaaMtoret parricidti. Digcst. I, 2, 1. 2, 23. — Fest. v. quœstores. <» * Fast Ib. — •T.-Ut. IV, 61.— » Id. XXXVm, 54. — Cic. Finib. II, 1« = • T. -Ut. IX, «9.
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prononcée que dans les comices par centuries; les autres affaires revenaient aux consuls, aux proconsuls, aux préteurs et autres magistrats élus dans ces comices ^ Les tribuns réclamèrent aussi le pouvoir de juger pour les comices qu'ils avaient fait instituer, et Ton abandonna aux tribus Tespèce de jugements publics où il ne s'agissait que d'une amende pécuniaire*. Les causes capitales demeurèrent toujours le partage exclusif des centuries, et si Ton a des exemples de quelques-unes jugées par les tribus, ce fut en violation de la loi Valeria^.
La délégation du pouvoir de juger, laissée à la discrétion du peuple, n'avait été d'abord qu'une facilité pour qu'il pût se récuser lui-même dans les cas où il croirait la cause au-dessus de son instruction ; mais cette délégation devint une véritable nécessité, quand, par suite de la corruption des mœurs, les crimes furent beaucoup plus fréquents. Alors on ne put guère assembler le peuple pour qu'il jugeât par lui-même, ou qu'il nommât des quésiieurs : cela revenait trop souvent. Puis les formalités qui précèdent et accompagnent les comices exigeant beaucoup de temps pour chaque affaire, entravaient perpétuellement la justice. Cet inconvénient s'était déjà fait sentir pour les lois, et l'on avait jugé à propos, dans beaucoup de cas, de consulter le Sénat au lieu du peuple*. On imagina donc quelque chose d'à peu près semblable en créant un corps judiciaire permanent, choisi parmi les citoyens que leur position et leurs biens mettaient à même de s'occuper des affaires publiques, sans trop de dommage pour eux-mêmes, et l'on donna à l'ordre des patriciens le droit perpétuel de juger*. Le peuple, en consentant à cet arrangement, se réserva l'appel des crimes de perduellion, ainsi que je l'ai dit*, et de plus, comme une espèce de protestation que de lui seul émanait toute justice soi^veraine, la révision des autres arrêts dont les condamnés appelleraient devant lui. Cette révision n'avait lieu néanmoins que par délégation au moyen d'un tribunal nommé cognition extraordinaire, élu par les comices, et seulement pour l'affaire dont il y avait appeP. Section II. Des Questions perpétuelles. — Le principe des jugements par délégation consenti, on dressa une catégorie des crimes habituels, et d'après ce tableau on organisa quatre tribunaux, également permanents, et chargés de réprimer, l'un les crimes de
« D. Ilalic. X, 1. = » T.-Liv. V, 32; XXV, 3. = • Cic. Legib. III. 19. «= < Instit. I, 2, 5. = * Patercul. II, «. 32. — Flor. III. 13, 17. — Plat. Ti. Grâce. 10, 83. — AppiaiL B. cÎT. I, 22. «» « Lettre VIII, liv. I, p. 74. i- ' AKon in >iilo, p. 46.
majesté, l'autre ceux de brigue *, le troisième la concussion^ et le quatrième le péculat. Ces tribunaux furent établis vers le commencement du vu* siècle, l'an six cent sixS et appelés Questions per^ pétuelles*, comme qui dirait corps perpétuellement en enquêtes, mais composé de magistrats annuels, comme les autres magistratures de Rome.
Leurs attributions étaient fort étendues : le crime de majesté comprit tout ce qui s'entreprend directement contre le peuple 'romain, contre son empire, sa dignité; tout ce qui tend indirectement à troubler sa tranquillité soit intérieure, soit extérieure '. La peine consiste dans la perte de la vie ^.
J'ai parlé du crime de brigue aux comices consulaires {■).
Celui de péculat consistait dans la dilapidation des deniers de la République ^^ et se punissait par la déportation ^.
Enûn, furent réputées crimes de concussion, les extorsions exercées contre les sujets de l'empire romain ou les citoyens romains, par toute personne revêtue de l'autorité publique. Les horribles exactions des gouverneurs de province firent que ce tribunal fut le premier dont on sentit la nécessité. Son institution date de l'an six cent quatre'', et précéda de cinq ans celle des trois autres*.
La corruption toujours croissante multiplia le nombre des questions perpétuelles, et peu d'années après l'établissement des premières, Sylla en forma trois nouvelles pour connaître des assassinats, des empoisonnements^, et des faux^^. On en créa d'autres ensuite pour les corruptions déjuges, les parricides^^, les violences publiques ou particulières^*.
Je ne réponds pas de l'exactitude de cette liste ; les questions ont été si souvent bouleversées par différentes lois de parti, du temps des Gracques, de Sylla, de J. César, des Triumvirs, et d*Auguste lui-même, que leur histoire n'est pas très-facile à débrouiller. Le tribunal pour le crime de majesté a déjà subi trois réformes**; ceux pouf le parricide^^ et pour le péculat, au moins chacun deux"; celui pour la concussion, cinq"; celui pour la violence
1 Cic. pro Cluent 53; pro Murcna, 20. = ' Quœstiones perpetuno. Cic. Brut. 27; Veir. IV, 25; Oflic. U. 21. =3 Digesl. XLVIII, 4, 1. 1. — Inslit. IV, 18, 3. = * Digest Ib. 1. 3. — Inslit Ib. = »T.-Liv. XXXVIII, 55. = • Instit Ib. = ' Cic. Brut. 27; Verr. IV, 25; Offic. II, 21. = • Id. Brut. 27. «= » De sicariis, de veneficiis. Id. pro Cluent. 20. — Digest. I, 2, 1. 2, 32 ; XLVIII, 8, 1. 1. — Inst. IV, 18, 5. «= >« De Fal&is. Cic. Verr. I, 42. — Drgest. Ib.; XLVIII, 10. — Instit. IV, 18, 7. = •• Digest. Ib. 8. - Inslit. Ib. 5. = •» De vi publica seu privata. Cic. Philipp. I, 8, 9. — Instit Ib. 8. ^ '» Cic. Ib. 9. — Digest. Ib. 4, 1. 8, 4. = •< Digest. Ib. 1, 1. 1 ; 9. = •* Ib. 13. — Cic. pro Rabir. 4. — Ascon. in Corne!, p. 72. = «• Cic. Brut. 27; Verr. I, 9, 17; pro Rabir. 1.4; Offic. II*, 21 ; in Valin. 12, — BwU Ca». 43. — Sigon. de Judic. II, 27. {•) V. Lettre XXVI, liv. I. p. 30.
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publique ou particulière, autant*; et celui pour la brigue, des transformations presque sans nombre.
Toutes les Questions perpèluelles furent, dès leur origine, présidées par des Préteurs' qui, créés annuellement pour gouverner les provinces, durent rester un an à Rome, sur un ordre du Sénat ou du peuple, avant de se rendre dans leurs départements '. Quand il se trouvait plus de tribunaux que de Préteurs, on recourait au Préteur urbain et au Préteur étranger, auxquels on assignait aussi un tribunal à présider* ; ou bien on choisissait, au sort', parmi les anciens édiles", des espèces de vice-présidents, qui sous le nom de juges de la Questioji'', et sans être magistrats •, remplissaient les fonctions d'un qaèsitcur ou président*. Souvent aussi le juge de la question n'était que le premier membre d'un tribunal adjoint au qucsiteur, et simplement chargé de l'aider dans ses travaux, c'est-àdire d'instruire les procès, d'entendre les témoins, de faire les informations, d'étudier les pièces *•, etc. 11 y a aujourd'hui douze Préteurs pour rendre la justice dans la ville. [Auguste en porta le nombre à seize, vers la fin de sa vie".]
La présidence des Questions perpétuelles, assignée à ces magistrats désignés par l'Empereur aux suffrages du peuple", est à peu près la seule trace du pouvoir populaire qu'on aperçoive dans les tribunaux. Autrefois, quand le peuple ne voulait pas juger par lui-môme, au moins nommait-il les juges qui le remplaçaient; maintenant, ainsi que nous l'avons dit (»), ce choix est fait par le Préteur urbain ; seulement le Prince a bien voulu laisser à la décision du sort" la désignation de la décurie dans laquelle doivent être pris**, pendant toute l'année, les juges de tel ou tel tribunal".
Chaque Question a sa jurisprudence particulière, réglée par sa loi d'institution, qui en même temps a fixé le nombre de ses juges", celui des témoins qu'on peut produire", le temps que l'on consacrera à leur audition", et jusqu'aux moyens de défense permis aux accusés. Pour citer un exemple : une ancienne loi contre la brigue permettait à l'inculpé de donner à son accusateur une
' Cic. in Milo. 13; Ep. famil. VIII, R ; Verr. I, 10; pro Cœlio, 1,29; Philipp. I, 9. — Sigon. do Juihc. II, 'J3. — ' Cic. pro Cluenl. 53, 54. — Collât leg. Mosalc. et Rom. I, 3. = •■» Cic. I.egib. III, 8. = * Ascon. in Cornel. p. 59. = * Collât, leg. Mosalc. et Rom. Ib. = • Cic, Brut, lô ; pro Sext. 4 ; pro Cluent. 29. — ' Cic. Verr. I, 61 ; pro Cluent. 27, 29. 33. — Collai, leg. Mosalc, etc. Ib. =^ «Cic. Ib. — Digosl. XLVIII, 8, 1. 1.= » Cic. Verr.; pro Cluent. Ib. — Ps. Ascon. in Vorr. I,p. 140.= '• Cic. Verr. I, 61. = "Tac. Ann. 1, 14. — Dion. LVI, 25. — Digost. I, 2, 1. 2, 32, 31. = '» Tac. Ib. = •» Cic. Verr. I, 13. — Suct. Aug. 29, 32. = •< Cic. pro Cluent. 37. =^- '^ Dion. LIV, 18. -= '« Cic. pro Mur. 23; pro Place. 15, 17. — Asron. in Milo. p. .^9. ^ " V. Max. VIII, 1, 10. = '» Ascon. Ib. p. 37, 40. <•) V. Lettre XXXIX, liv. II, p. 203.
garde qui le suivait en tous lieux, obsenait toutes ses démarches, afin de connaître à l'avance les moyens dont il se servirait dans l'accusation ^
J'aurais voulu, pour compléter ce que j'ai dit sur l'administration de la justice, t'offrir le tableau d'un jugement public; mais aujourd'hui ces jugtîmcnts étant débattus avec moins de solennité que les affaires privées, mon récit ne serait guère qu'une pâle contre-partie de l'audience du Préteur. L'Empereur, dans une intention facile à deviner, a décidé, il y a quelques années, que les causf'S publiques seraient débattues dans le temple de Mars-Vengeur', et non plus sur le Forum Romain. C'était une coutume de l'ancienne République ; elle rappelait des temps de liberté qu'il s'offorce de faire oublier : il a dû la proscrire. Tu ne saurais te figurer combien ce tribunal, cet auditoire, renfermés dans l'étroite enceinte d'un temple, ôtent de pompe et de majesté aux jugements *. Cette mesure a l'avantage très-grand, aux yeux de l'Empereur, de prévenir les agitations, les luttes, les combats même, comme cela arrivait souvent; mais c'est un triste symptôme pour Tobscrvatcur, car, règle générale, suivant une idée \Taiment romaine, toutes les fois qu'on voit tout le monde tranquille dans un État qui se donne le nom de République, on peut être assuré que la liberté n'y est pas *. Le nouveau règlement a supprimé de fait une partie des comices, diminué le nombre de ces assemblées où réside toute la vie du peuple romain. Je ne l'introduirai donc pas dans le temple de Mars-Vengeur, où tu ne verrais qu'un spectacle sans intérêt ; je veux te reporter aux temps où la République n'était pas un vain nom, où la justice se rendait au grand jour, sur le Forum, en présence de tout le peuple. J'emprunterai encore ce détail au journal de Gniphon. Voici son nouveau récit.
Section 111. Comices judiciaires. — Une cause devant le peuple. — « 11 n'y a pas à Rome, et jamais il n'y eut de comices judiciaires proprement dits, pas plus que de comices législatifs, ni de comices électifs; je ne me suis servi de ces expressions que pour mieux me faire comprendre, car toutes les affaires se traitent dans les comices par tribus, par curies ou par centuries.
« Un ciioyen ne peut être cité devant le peuple que par un magistrat». La scène de l'accusation est la tribune^, ce lieu où
« î»lat Cato. min. 21. =. » Suot. Aug. 29. — Plan et Descript. de Rome, 143. = « Tar. de Oral. CO. = 4 Montcsq. Gnand. et Décad. dos Rom. c. 9. = * T.-Liv. III, 13 ; XXV, 4. et passim. ~ V. Max. 1,7, lï; VIII, 1, etc. — « T,-Uv. XXXVIII, 51, 53. — Plut. M. Brut. S7. — Anill^L dY. 1, 74, etc.
Ton agit toujours avec le peuple. L'accusateur ou les accusateurs y dénoncent une première fois le citoyen qu'ils veulent mettre en accusation, et l'assignent, dans les termes suivants, à comparaître à un jour déterminé * : « Marcus (le nom de l'accusé), sois ici présent tel jour pour t'entendre accuser, et donner des répondants si tu veux garder ta liberté *. »
« En effet, s'il s'agit d'une affaire capitale, c'est-à-dire qui peut entraîner la privation de l'état de citoyen, telle que, par exemple, la déportation ou l'exil, il doit y avoir arrestation préventive. L'accusé ne peut conserver sa liberté qu'en s'engageant, en cas de noncomparution au jour marqué, à payer une somme d'argent pour laquelle il fournit des répondants', vades^. Si le crime, base de l'accusation, n'entraîne qu'une amende pécuniaire, il suffit de simples cautions, prœdes '.
« Mais lorsque la poursuite a lieu pour un crime contre lequel il y a p(Mne de mort, l'arrestation devient inévitable. Elle s'exécute soit par V incarcération pure et simple, soit par la détention libre*, soit par la détention militaire ^. La première consiste à être enfermé dans la Prison publique ^; la seconde est une détention dans la maison d'un sénateur®, ou d'un magistrat, à la garde duquel est confié le prévenu *° : quand elle se prolonge, les magistrats transmettent le Prisonnier à leurs successeurs"; la troisième, la plus rigoureuse après l'incarcération, est littéralement un enchaînement : l'accusé est commis à la garde d'un soldat, et retenu par une chaîne qui, d'un bout, lui enserre le bras droit, et de l'autre se rattache au bras gauche de son gardien ".
« Les magistrats inférieurs, tels que les édiles et les tribuns du peuple, font les citations devant les comices par tribus^^; celles devant les comices par centuries appartiennent aux consuls, aux préteurs, aux dictateurs, en un mot aux grands magistrats **.
« Au jour de l'assignation, l'accusateur monte de nouveau sur la tribune, et un héraut, d'après ses ordres, appelle l'accusé à haute voix**. Alors peut commencer la défense, par voie d'op-
• Diem direre. T.-I.iv. lU, 13; XXXVH, 58; XLin, 16. etc. = ' Sigon. de Judic. 111,7, ConJHct. in T.-Liv. XLIIF, 16, et in Ascon. pro Scaur. p. 21. = > T.-Liv. III, 18 ; XXV, 4. — Plaut. Pers. II, 4, 18. = ' T.-Liv. Ib. — Varr. L. L. VI, '74. — FesU v. vadem. =* » A. (ioll. VIT, 19. — Ps. Ascon. in Verr. p. 196. = • In liberia curtodiis haberi. Sali. Calil. 47. ^ ' Militari custodia haherl. Tac. Ann. III, 22. = • Plaut Pars. II, 4. 18. — T.-Liv XXV, 4. — A. Gell. VII, 19. = » Sali. Catil. 41. = '• Ib. — Tac. Ann. III, 22 ; VI, 3. — Dion. LVIII, 3. — Plut. Cic. 19, 2%. = "Dion. Ib. = »' Senec. Tranquil. animi, 10; Ep. &. ^. '5 T.-Liv. IV, 21; V, 2.1. — V. Max. VI. 1. 7. 11 ; VUI, 1, 7. — D. Halic. VII, 59. « •• T.-Liv, XXVI, 3 ; XLIII, 16. « «» Id. X.X.XVIII, 51.
très de la famille iEmilia exposées dans Tatrium, déchirèrent les toiles que, suivant Tantique usage. Ton tissait dans les pièces environnantes, et brisèrent le lit de Cornélia, femme de Lépidas. Ce courageux citoyen ne dut lui-môme son salut qu^à une troupe de partisans de Milon, qui, arrivant pour demander aussi les comices, engagea un combat avec ses antagonistes ^
a Cependant l'incendie de la Curie Hostilic avait excité dans Rome une indignation plus grande encore que le meurtre de Q(h dius. Milon , que Ton croyait parti en exil volontaire, et qui ne s'était qu'absenté, voyant ses ennemis devenus odieux par leurs excès, revint à Rome, la nuit même des horribles obsèques de Clodius, et recommença à poursuivre le consulat par des moyens toujours aussi blâmables : car il fit ouvertement distribuer mille as (■) par tête dans les tribus *.
« Ses largesses demeurèrent sans succès; les accusations furibondes continuèrent contre lui; vainement il essaya de se justiGer devant le peuple; vainement le tribun M. Cœlius, 0- Hortensias, M. T. Cicéron, M. Calidius, Marcelhis, Caton, Faustus Sylla, prirent sa défense', rien ne put apaiser la fureur populaire; au contraire, les émeutes, qui chaque jour rompaient les comices, prirent un tel caractère de gravité, qu'un sénatus-consulte ordonna, comme dans les grandes crises, à l'interroi, aux tribuns du peuple, ainsi qu'à Pompée, qui tenait lieu de consul , « de prendre garde que la République n'éprouvât aucun dommage *. »
a Dans cet état de trouble et d'anarchie, le bruit courant que Pompée allait être créé dictateur, comme unique moyen de rendre la tranquillité à Rome, les grands jugèrent moins dangereux de le nommer consul sans collègue; et en vertu d'un sénatus-consulte proposé par M. Bibnlus, il fut proclamé consul unique, par Tinterroi Serv. Sulpitius ^, le v des calendes de mars, du mois intercalaire (*»), et prit sur-le-champ possession de sa magistrature*.
« Pompée, qui, pendant son espèce de consulat provisoire, avait reçu plusieurs demandes des ennemis de Milon pour le mettre en cause, et las d'ailleurs de ces violences qui, agitant incessamment le Forum, en faisaient un véritable champ de bataille, voulut couper court à des excès si affligeants : par un trait de vigueur, en harmonie avec la confiance que les grands avaient mise en lui;
1 Ascon. ia Jdilo. p. 43. -« > Ib. p. 84. ->= > Ib. p. 85. « « Ib. — Dion. XI., 49. i- »T.-Ut Bpito. CVIL — pint. Pomp. 51. — Ascon. Ib. p. 37. » • Ascon. Ib. (•) 53 fr. 17 c. (^) La 87 de févritr.
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il demanda, trois jours après son installation, un sénatus-consulte qui l'autorisât à proposer l'institution' de deux tribunaux extraordinaires, réglementés par une procédure plus prompte et une jurisprudence plus sévère que celles alors en vigueur*. Les tribunaux des Préteurs, où tout s'était traité jusqu'à ce jour*, lui semblaient insufTisants ; ceux dont il provoquait l'institution devaient juger, l'un le crime de violence, et la loi y comprenait nominativement le meurtre commis sur la voie Àppienne, l'incendie de la Curie Hostilie, et l'attaque de la maison de l'interroi Lépidus; l'autre celui de brigue,
• « Ces lois frappaient sur tous les partis, amis ou ennemis; aussi les intentions de Pompée furent-elles comprises et appréciées, et trouva-t-il de la sympathie dans le a peuple », qui n'était pas cette « plèbe » toujours prête à s'agiter, à se mettre à la solde du premier ambitieux qui veut la payer. Pour prévenir les violences sanglantes du Forum, il interdit le port d'aucune arme dans la ville '. Le tribun Cœlius s'opposa vivement et opiniâtrement à ces rogations, qu'il appelait des privilèges; mais Pompée redoubla d'énergie à proportion de la résistance, et dit que si on l'y contraignait, il saurait défendre la République par la voie des armes *. Il l'emporta ; les lois passèrent, et le peuple élut L. Domitius ^obarbus, quèsitcur du tribunal pour la violence, et A. Torquatus, du tribunal pour la brigue. Trois accusations simultanées assaillirent aussitôt Milon : l'une de brigue, portée par les deux jeunes Appius Claudius; l'autre de violence, par Q. Pétulcius et L. Cornificius; la troisième de corruption de suffrages, par P, Fulvius Neratus*.
« La Divination et l'Accusation, — Dans les jugements publics tout citoyen peut se porter accusateur pour les crimes définis par des lois spéciales ®; mais ce droit n'est pas absolu, et personne ne doit tenter légalement une accusation sans avoir d'abord prêté le serment de calomnie devant le président de la Question où ressortit l'affaire', puis été accepté par lui*. Cette disposition n'a pas été inventée pour restreindre ou gêner les accusations, mais au contraire pour les favoriser, pour en assurer la moralité, c'est-àdire la sincérité, car il est utile que dans un État il y ait beaucoup d'accusateurs, afin que l'audace soit contenue par la crainte*. Sans ce contrôle de l'autorité publique, des coupables (et cela fut tenté
• Awon. in Milo. p. 37. = ' Tac. de Orat. 38. — Cic. adQ. frai. H, 3. = ' Plin. XXXIV, 14. = * ASCOM. Ib. = * Ib. p. 189. «= • Tac. de Orat. 31. — V. Max. VIll, 9, 3, etc. = ' Cic. Ep. famil. VIII, 8. = • Id Diviiiat. 3, 4, et pa.ssim.; Ep. famil. VllI, 8. — Quint, lest. orat. VU, 4, 33. — Â. Gcll. II, 4. =a 9 Cic. pro Soxt. Rose. 20.
83i ROME AU SIECLE DAUGUSTE.
quelquefois" s/î Rr^k-ni accuser par lours ami?, ei une foarsciie rnoUe, incompl^-'te. maladroite à dessein, leur assurcraii rmpuriiç. Le pouvoir discrétionnaire des quisiteurs dans cette matière pnv CJre encore un autre avantage : c'est de dvp«ju:Iîer. agitant q^:t p^sible, les pour^jjites judiciaires de ce q-ii fourrai: leur doncr: Ln caractère scandaleux. Les refus, toujours dictés par un seniimcL; de convenance, sont très-rares et bornés à peu près aux excepuoti suivantes, les femmes et les pupilles : on ne ks adme: çuère i intenter accusation que pour poursuivre la vengeance de la ma: d'un f)atron, d'un père, d'un fils, ou d'un petii-fi!s ' : les g-: ns nota d'infamie*, ou exerçant une profession infâme: les questeurs cootre les proconsuls ou les préteurs s«jus lesquels ils ont ser\i'; les affranchis contre leur ancien maître *.
« L'esjirit de celte institution est si bien de favoriser la poursuite des crimes, que des récompenses sont assurées aux citoyens dont les arrêts de la justice sanctionnent les accusations*: une condamnation de brigue, par exemple, vaut à l'accusateur le droit de suffrage dahs la tribu du condamné*; ou l'impunité pour lu> méme, si une pareille accusation pèse sur lui"; une condamnation du crime de majeslè lui vaut le quart des biens du condamné *.
« Cest une grande affaire de se porter accusateur dans une cause publique, car alors on se fait un ennemi. Il faut donc du courage, un vif amour de l'honnête pour prendre ce rôle, dont Ks conséquences tourneront contre vous si vous perdez, et plus encore si vous gagnez. Mais d'une autre part, l'estime publique vous en récompense : le peuple regarde comme honorables les accusations tentées dans un but de moralité ou de vindicte publique, et se plaît à voir des jeunes gens poursuivre les crinn'ncls, comme des chiens généreux font les bêtes féroces. Ainsi commencèrent Lucullus* et Crassus, à dix-neuf ans; Asinius Pollion, à vingt-deux ans; César, h vingt et un ans'^, début par lequel il gagna alors la faveur populaire, en accusant Dolabella d'exactions dans son proconsulat de Macédoine *^
« Quand il se présente plusieurs accusateurs, ils plaident leur droit à être choisis. Le thème de leurs plaidoiries, forcément toujours le même, consiste à examiner quel est l'accusateur souhaité le plus par les personnes que l'on veut venger, et le moins par
I Digcst. ^t VI"- ^aiMftn*" H — s Cic. DiTinat. 19. » * Digest II, 4 ; IV. 6. L ^> 2- » ^ ^'^^'^JÊ^^ÊÊ^ * CiO. pro Balbo. 85. « ' Id. pro CluonL 30. — Appian. B. ciT. I|iJ^^^^^H||pMiI?« «k -• • Plat. Lucnll. 1. -» >• Tac. do Orat. 34. «• Ib. - V. ■ ■ -^^^r—
LETTRE XLL J39
l'accusé ; ou bien lequel a de plus fortes raisons de s'offrir pour ' accusateur, juridiquement acteur de la cause^; lequel y apportera le plus de capacité, s'en acquittera le plus fidèlement'.
« Le quèsiteur déclare son choix dans la forme d'un jugement que Ton appelle divination, parce que, réduit à ses seules lumières; il doit deviner quelle sentence il est équitable de porter'. L'orateur choisi est appelé V instructeur^.
« La divination se plaida pour le crime de violence (Milon fut tout à la fois accusé de violence et de brigue) devant le quèsiteur Domitius'* * ■, qui confia l'accusation à l'aîné des Appius. Les autres, Appius Minor, M. Antonius, et P. Valérius Nepos, lui furent donnés pour custodes^; on appelle ainsi des espèces d'accusateurs en second, adjoints à l'accusateur principal, soit de son consentement, pour l'aider dans ses travaux, l'appuyer dans ses démarches, • travailler sous ses ordres; soit malgré lui, pour éclairer sa conduite, le surveiller, l'obliger à poursuivre franchement. Ces custodes souscrivent l'accusation, et il est bien rare qu'il n'y ait pas ainsi dans un procès deux ou trois souscripteurs''.
<c Appius dénonça son accusation en ces termes, ce qu'on appelle la Délation de nom^, sans doute parce qu'alors l'accusé est formellement dénoncé : « Sous le troisième consulat de Cn. Pompée le Grand, seul consul, le vi des nones de mars (•), devant le quèsiteur Domitius iEnobarbus, Appius Claudius déclare qu'en vertu de la loi Pompéia sur la violence, il accuse T. Annius Milon; disant que le nommé Milon, le xiii des calendes de février {*») dernier, a fait assassiner Clodius, dans la taverne de Coponius, sur la voio Appienne. Il demande que, conformément à la loi Pompéia, il soit • condamné à l'interdiction de l'eau et du feu. » 11 remit ensuite au quèsiteur un libelle où cette demande était rédigée par écrit*, et signée de lui*°.
« Domitius reçut les noms d' Appius Claudius et de Milon , et fixa la comparution à la veille des Nones d'avril" (®), donnant, suivant l'usage, un délai de trente jours, pour préparer la
* Actor causœ. Cic. Divinat. 1, 4, 15. — Quint Instit orat. IV, 1,7. ■= ' Cic. Ib. 3, 4, et passim. — Quint. Ib. = > Divinatio judicium appellatur. A. Oeil. II, 4. — Ps. Ascon. ia Divinat. p. 99. = * Cognitor. Cic. In Caxû.A; pro Rose, comœd. 11. — Paul. ap. Poxt. v. cognitor. = * Ascon. in Milo. p. 30. = • Ib. — Ps. Ascon. in Divinat p. 121. — Cic. Divinat 16. » 7 Subscriptores. Cic. Ib. 15,16; ad Q. frat III, 3; Bp. famil. VIII, 8. — Tac. Ann. If ^4. — Ps. Ascon. in Divinat p. 118, 121. — Ascon. in Milo, p. 55; pro Cornel. p. 5J>; pro Scanro, p. 19, 30. — A. GoU. II, 4. = • Nominis delatio. Cic. Ep. famil. VIII, 6. — Lex Servilia, g 1, ap. Egger Reliquiœ selecla>, p. 231. ■= • Digo»st. XLVIII, 2, 1. 3. = '• Ib. 2. — Senec-Apokul. 14. >=> >' Ascon. in Milo. p. 40. (•) Le 4 mars. (^) Ou mieux, le 111 de4 calendes do janvier (30 décembre). («) Le 6 avril.
* défense*, bien que quelquefois on n'en accorde que dix*. Le crime était commis depuis trois mois, et les préliminaires judiciaires avaient absorbé vingt jours. Un des accusateurs fit observer qne l'expiration du délai tomberait sur un jour néfaste. « Je le sais, repartit Domitius, mais voilà vingt-six ans que la loi Ltitatia (■) a commandé de ne pas tenir compte des néfastes dès qu'il s'agit de poursuivre un crime de violence publique', mon assignation est donc parfaitement régulière. »
« La Cause. — L'audience fut tenue, comme d'habitude, sur le Forum*, au Tribunal du Préteur. Le quésiteur siégeait au fond; à sa droite et à sa gauche quatre-vingt-un juges étaient rangés* sur des bancs®, et tout à fait au-dessous de lui, à ses pieds, il y avait un héraut et des scribes'. Une barrière mobile fermait le devant du tribunal®. En dehors, à la gauche des juges*, près d'une des extrémités de l'hémicycle, se tenaient recouse et ses défenseurs * ■, également sur des bancs*®.
<{ Non-seulement un cercle d'auditeurs se pressait, comme d'ordinaire, autour du tribunal", mais une foule prodigieuse, mouvante comme les flots de la mer, remplissait toutes les parties du Forum; elle refluait sur les degrés des temples qui, par leur hauteur, sont réellement des gradins"; elle en occupait jusqu'aui portiques*®, jusqu'aux faîtes même : il y en avait sur tous les édifices environnants**, sur la basilique iEmilia, la Prison publique, le temple de la Concorde, le Tabularium, les murs de l'Area capitoline, le temple de Saturne, les petits arcs de Janus, le temple de Castor, et jusque sur les murailles noires de feu et ruineuses de la Curie Hostilia, jusque sur l'Arc de Fabius". Onestimait à quatrevingt mille individus cette foule pressée et juchée partout * *>. Elle venait pour voir, et, ce qui paraît impossible dans un aussi vaste emplacement, pour entendre; non pas qu'ici les orateurs soient doués d'une puissance de voix surhumaine, et les hommes d'une finesse d'ouïe extraordinaire, mais c'est que les Romains entendent autant par les yeux que d'autres par les oreilles. Ceux qui parlent
' Cic. pro domo. 17; in Vatin. 14. = * Ascon. pro Corncl. p. 59. — Plut Cîc.O.e» *Id, pro Cœl. I, 29. es « In Foro medio, maximo conventu. Cic. ad Q. frat. II, 3; la Poro, laça, inspectante populo romano. In Vatin. 14 ; pro rega Dejot. 2. — V. Max. Vin, 5, 6. — Plin. XIX, 1. — Tac. de Orat. 39, etc. « » Ascon. in Milo. p. 40. ^ « Subselli*. Cic BtnU 84; in Vatin. 14. = ' Cic. pro Cluent. 53; Brut. 84. — T.-Liv. XXXVHI, 51. = • Ascon. m Milo. p. 41. — «Quint. Instit orat XI, 3, 135. = '» Cic. Divinat 15; ad Q. frat II, 4 ; Bp. famil. Via, 8. = •• Corona. Cic. Brut 51. — V. Max. VIII, 10, 2. = •» Winckelmann, Remarq. sur l'architect. des anciens, c. l.>= ts Cic. pro Icgo Manilia, 15. ^=s >< Id. pro Milo 1. Ks >i Pian et Descript de Romo, la Forum, 82 et suiv. (•) Elle fut rendue Via 675.
en public accompagnent leurs discours de gestes si justes, si bien sentis, si expressifs, qu'ils sont la ûdèle image des paroles, qu'ils les traduisent véritablement en action, de sorte que tout spectateur est en même temps presque auditeur *.
(( La Question prit séance dès la première heure du jour* (•), par un magnifique soleil levant, qui faisait scintiller les tuiles dorées du Capitole. Un héraut monta sur la tribune, et cita l'accusateur et l'accusé*. L'un et l'autre comparurent, car en cas d'absence du premier, la cause aurait été rayée du rôle, et le défaut du second l'eût fait condamner immédiatement*. On remarqua beaucoup Milon, parce que, contre l'ordinaire des accusés*, il avait dédaigné de laisser croître sa barbe et ses cheveux, à la manière des gens dans le deuiP; de se vêtir d'une toge sale et déchirée, et qu'il n'affectait point un air triste, humble et soumis, pour exciter la commisération publique*. Ses amis et ses parents l'accompagnaient; ils formaient un contraste frappant avec lui, par l'air de deuil et de profonde tristesse qui régnait dans leurs vêtements et sur leur visage'', mais Milon était un homme aussi impudent, aussi violent, aussi mauvais citoyen que Clodius*. Ses défenseurs l'entouraient, au nombre de six, à la tête desquels on voyait Cicéron, chargé des fonctions de patron, cfest-à-dire d'orateur*. Derrière lui, un jeune esclave portait dans un petit coffre les pièces du procès *°. 11 y avait aussi des advocats, citoyens instruits dans la science du droit, expérimentés dans les affaires judiciaires, et a appelés, » ainsi que l'indique le nom même d* advocats, pour assister un accusé de leurs conseils, et l'appuyer de leur présence".
(( Lorsque l'accusateur, l'accusé et ses défenseurs eurent pris place, Domitius fit apporter des ballottes" sur lesquelles se trouvaient inscrits, non pas, comme à l'ordinaire, les noms de tous les citoyens du corps judiciaire destinés à son tribunal pour cette année, mais ceux dont Pompée avait arbitrairement composé une liste, sur laquelle on devait tirer les juges au sort". 11 les jeta dans une corbeille et en tira quatre-vingt-un, nombre fixé par la loi
» Àjcon. in Milo. p. 42. — * T.-Liv. XXXVIH, 51. — Plut Brut 87. — » Ascon. in Cornel. p. 59, éd. Orelîi. = * Plut. Cic. 85. «= * Suet Cat». «7. — Plut Ib. =» • Plut Ib. 9, 31. — In luctu et squalore esKe. Cic. Bp. famil. V» 1. — Sordidatus. T. -Ut. III, 47; VI, 16, 20. — A. Gell. IV, 4. — Senec. Benef. IV, 12. — Appian. B. Syriac. 40. -= » Cic. post redit in Sénat. 5; pro Ligar. 11. — Appian. B. civ. II, 24. ■> * Cœs. B. civ. III, 21, 22. ^ * Dion. Xt, 54. =■ '• Capsa. Cic. in Cœcil. 16. = »• Advocati. Cic. Offic. I, 10; pro Qumt. 8; de Orat. II, 47; Brut 84. —Qui défendit alternum in judicio, ... aut advocatus dicitui, «1 aut jiia ifuggerit, aut prcsentiam suam commodat amico. Pi. Ascon. in Oivinat p. 104. ~ ■' Piltp. Ascon. in Milo. p. 40. =• '^ Didn. XL, 52. (•) 6 h. du malin.