RÉVOLUTIONNAIRE

L'enquête terminée, les accusés et leur dossier furent dirigés sur Paris. Le représentant Reverchon écrivit à Fouquier-Tinviile :

Je t'envoie un conspirateur (4) et trois individus accusés d'avoir abusé de

(1) Bibliothèque de Lyon. Fonds Coste 17788. (2) Ibid.

(3) Pour les pièces de ce paragraphe : Archives nationales. W. 406, doss. 939.

(4) Jean-Baptiste-Gabriel-Toussaint Calemard. Voir plus loin, p. 671.

leurs pouvoirs et fait des concussions dans le département de la Loire. Le gen* darme qui les accompagne te remettra les pièces justificatives. Salut et fraternité. Reverchon.

Il a été remis au maréchal des logis qui les accompagne 500 livres à compte.

La pièce n'est pas datée mais, à Paris, on y a inscrit à l'arrivée : « Le 28 prairial accusé réception au représentant du peuple Reverchon » (16 juin).

De son côté, le commissaire national près le Tribunal civil; en expédiant le dossier, écrivait aussi à Fouquier-Tinville :

(Sans date).

Le procès de Pignon et Jourjon a déjà été porté à la Commission révolutionnaire de Commune-Affranchie qui Ta renvoyé au Tribunal criminel du département de la Loire. L'acte d'accusation étoit déjà dressé et le Juré convoqué lorsque par ordre des représentants il a été ordonné d'ouïr les premiers déposants et procéder à l'audition de beaucoup d'autres témoins qu'ils ont euxmêmes indiqués.

Enfin, l'instruction achevée, l'ordre a été donné par les représentants de faire traduire les susdits prévenus près ton Tribunal et cette procédure les a suivis.

Je finis en te prévenant pour éclairer ta conscience que le nonmié Pignon est un de ceux qui ont le plus combattu le fédéralisme, l'aristocratie, la prétraille, etc., etc. C'est lui qui a été le premier proscrit par l'armée lyonnoise lors de l'invasion de notre commune et qu'en conséquence son affaire mérite la plus sérieuse attention. Dervieu, commissaire national.

On voit que si la lettre de Reverchon est dédaigneuse, celle du commissaire est un appel à la sympathie. Jourjon aussi n'avait pas manqué de faire certifier ses services :

Sur la demande du citoyen Simon Jourjon, la Municipalité atteste que les scellés ont été apposés dans son domicile lors de l'invasion et du séjour des contre-révolutionnaires lyonnois en cette commune ; qu'à cette époque, il a quitté cette commune pour aUer rejoindre l'armée républicaine avec laquelle il a fait le siège de Lyon.

En la Maison-commune de Commune-d'Ârmes, le onze prairial, 2« année de la République...

A prendre l'enquête telle qu'elle est, la preuve de la culpabilité de Pignon n'apparaît pas. Présomptions, peut-être — par les relations avec ce triste Jourjon — mais de certitudes, pas l'ombre. Au dire de témoins, Jourjon et Démolis auraient parlé de Pignon dans de coupables marchandages ; nulle part la preuve que, s'ils ont retiré quelque profit, ils aient fait la part de Pignon « La lourde accusation de Pourret^ à la supposer exacte et sincère, n'a que la valeur d'un témoignage contre Jourjon : itiais comment supposer Jourjon à ce point inconscient qu'il soit allé, sans bénéfice, sans

motif, raconter, à un ennemi politique déterminé, la vénalité des juges de Feurs, celle de Pignon, la sienne...

Quant à Jourjon, il est facile de voir que le pauvre diable n'a pas dédaigné les petits profits de sa situation. Sans ressources, vivant comme en -chambre garnie, il était sensible au char de charbon, à la bareille de vin, aux bonnes bouteilles, etc., qui lui étaient agréables et lui prouvaient son importance dans les affaires publiques. Sa femme avait autant que lui, au moins, le goût des bénéfices et, sans scrupules, acceptait, promettant services en bonne âme qu'elle était. Jourjon était fort bien apparenté à Saint-Etienne : ses sœurs, mariées à un Pleney, à un Croizier, étaient dans la plus riche bourgeoisie. Il trouvait naturel qu'elles lui vinssent en aide : elles disent l'avoir trouvé naturel aussi.

Démolis, qui. n'est en question que dans l'afTaire Gagnière, était sous le coup de l'accusation très précise d'avoir extorqué 150 fr. Sa réponse n'est pas connue.

De cette enquête le Parquet de Fouquîer-Tinville tira l'acte d'accusation suivant où tous les faits relevés à charge sont visés, sans distinction, sans critique, acceptés comme également démontrés.

18 messidor (6 juiUet).

Antoine Quentin Fouquier, accusateur public du Tribunal révolutionnaire établi à Paris par décret de la Convenlion nationale du 10 mars 1793...,

Expose que, par arrêté du Comité de Sûreté générale de la Convention et autres arrêtés sous diverses dates et mandat d'aiTét de l'accusateur public,

23<* Benoit Pignon, âgé de trente-un ans, iié à Commune-Affranchie, dépar^ tement du Rhône, accusateur public du Tribunal criminel du département de la Loire séant à Feurs, domicilié à Commune-d' Armes, y demeurant lors de son arrestation.

24o Simon Jourjon, âgé de trente-six ans, né à Commune-d'Araies, ci-devant Saint-Etienne, dépailement de la Loire, commis, demeurant à Communed'Ânnes lors de son arrestation.

250 Charles Démolis, âgé de trente ans, né à Commune- Affranchie, département du Rhône, secrétaire-commis au District de Bocn, y demeurant.

Ont été traduits au Tribunal révolutionnaire.

Qu'examen fait des pièces remises à l'accusateur public, il en résulte :

Benoit Pignon, ci-devant procureur et avoué, est prévenu de n'avoir — comme les Schneider et autres — sous le masque du plus ardent patriotisme, surpris là confiance d'un représentant du -peuple et de n'avoir obtenu les tonctiens de conamissaire dans le département çle Rhônç-et-Loire que p6ur en abuser, et commettre des vexations, des exactions, des concussions de tous les genres, envers les citoyens.

Le premier délit dont il est prévenu est d'avoir, par les manœuvres les plus crimineUes^ procuré au nommé Dussourd, adjudant général du scélérat .Précy

PIGNON DEVANT hA JUSTICE RÉVOLUTIONNAIRE 663

chef des rebelles de la ci-devaint Lyon, les moyens de se soustraipe à la ven« geance nationale et au glaive de la Loi. C'est lui qui, au lieu de s'assurer de ce contre-révolutionnaire bien connu, a autorisé la commune de Saint-Romain à lui procurer les moyens de retourner à la ci-devant Lyon pour y obtenir un prétendu certificat de civisme à la faveur duquel il a échappé ; c'est lui seul qui peut avoir soustrait des mains de Bourgeois les pièces trouvées chez Dussourd évadé et notamment la Ck)mmission qui lui avoit été donnée pour fédéra* liser avec le district de Montbrison et d'autres pièces contre-révolutionnaires que Ton a fait disparaître parce qu'elles étoient des monuments des perfidies de Pignon envers la République.

C'est lui qui, commissaire délégué des représentants se commet à lui-même et de son autorité des délégués qui sont d'accord avec lui pour opprimer les citoyens et s'en partager les dépouilles.

Il est encore prévenu d'avoir décerné des mandats d'arrêt contre des citoyens patriotes contre lesquels il n'existoit aucune dénonciation, mais dont le crime étoit de lui déplaire. Il est encore prévenu d'avoir forcé les officiers municipaux de Bœuf d'enregistrer les ordres arbitraires émanés de lui pour Tincarcération de différentes personnes en les menaçant de les faire arrêter et destituer.

Enfin, il est encore prévenu d'avoir exercé des concussions envers les citoyens en trafiquant, tant par lui que par ses délégués Démolis et Jourjon, avec eux, de leur liberté et d'avoir été de moitié avec Jourjon pour partager le fruit de ses exactions criminelles révoltantes.

Jourjon délégué de Pignon et son complice est, on peut le dire, déjà convaincu d'avoir fait disparaître les pièces à conviction du scélérat Dussourd qui lui avoient été confiées, manœuvre qui ne peut être que l'elTet d'une perfidie atroce envers la Patrie et de la plus profonde corruption.

Jourjon exerçoit, envers les municipalités où il se transportoit, les plus odieuses concussions en exigeant l'étape qui ne lui étoit pas due et qu'il portoit à vingt-quatre livres par jour.- Il a porté la cupidité et l'abus des pouvoirs jusqu'à exiger une somme de quarante-deux livres d'étape du nonuné Driilon(l) dont il avoit arrêté la bcUe-sœur.

Les sommes qu'il a exigées des détenus ou de leurs parents, celles qu'il a extorquées pour ne pas attenter à la liberté des différents citoyens, chez qui il jetoit la terreur et l'abus de ses pouvoirs, doivent exciter l'indignation de tous les citoyens probes. 11 demandoit à l'un, de la part de Pignon, six cents Im-es pour que son père ne couchât pas en prison ; il recevoit des bouteilles de vin, des chars de charbon, il demandoit à un autre vingt mille livres qu'il disoit être pour Pignon et pour les juges du Tribunal ; il recevoit quatre cents livres d'une femme qu'il menaçoit de faire arrêter ; il recevoit d'un autre du vin, des chaises, des matelas, des draps, des serviettes, des nappes, une table à toilette et des assiettes (2) ; enfin il a mis en œuvre tout ce que la plus perverse cupidité peut imaginer de moyens de piller les citoyens en abusant des pouvoirs, illégitimes et effrayants quand ils sont dans les mains d'un individu aussi corrompu et aussi atroce.

Démolis, digne acolyte de Jourjon et de Pignon suivoit les mêmes principes et se livroit aux mêmes concussions. Il demandoit et recevoit des sommes

(i) C'est Fresne ; Drillon est le nom de la belle-sœur.

(2) Détails fournis à la première enquête de.ventôse sur les dons de Ronzil à Jourjon.

pour ne pas attenter à la liberté d'un citoyen et, quelques jours après. Tordre étoit donné de T incarcérer.

Ainsi, ces hommes couverts du masque du patriotisme conspiroient contre la Liberté en voulant rendre son empire odieux par leurs prévarications multiples et prostituoient à des crimes les pouvoirs sacrés dont ils se disoient investis.

D*après l'exposé ci-dessus, l'accusai eur public a dressé la présente accusation contre les y dénommés pour s'élre déclarés les ennemis du peuple... (1) en abusant des fonctions et des pouvoirs publics pour favoriser l'évasion des conspirateurs, opprimer, incarcérer arbitrairement les citoyens, exercer des exactions et concussions pour leur rendre la liberté et n'y pas attenter. .. (2).

£n conséquence, l'accusateur public requiert qu'il lui soit donné acte de l'accusation par lui portée.

Il ne s'agissait de rien moins que de la tête des trois accusés. A la suite de terribles généralisations, le réquisitoire, sans préciser, sans citer noms, lieux, dates, témoignages, preuves, laissait tomber avec les épithètes les plus flétrissantes, des conclusions qui appelaient le bourreau. Aucune circonstance atténuante : ni les services rendus à la cause de la Convention, ni les persécutions des Lyonnais, rien pour atténuer la culpabilité des accusés. A en croire Fouquier-Tinville, on a affaire à des monstres de perversité et de dissimulation qui ne sont entrés au service de la République que pour la mieux trahir par l'exagération de leurs excès.

Pignon put faire de singulières réflexions sur les procédés de la justice révolutionnaire.

Cependant, les accusés n'étaient pas sans défense. Déjà, le 21 ventôse (Il mars), le Conseil général de la commune de Saint-Etienne avait pris parti pour Pignon et avait donné son adhésion « à une pétition de la Société populaire rédigée en vue d'obtenir son élargissement )^.

Mais les jacobins stéphanois firent plus. La Société populaire envoya une délégation à Paris pour apporter, à l'heure du jugement, le témoignage favorable.

Le 18 messidor (6 juillet), les accusés étaient devant les juges. Ils se présentaient en compagnie de nombreux accusés : les exconseillers au Parlement de Toulouse et trois accusés de l'Est.

La question posée était la suivante :

Sont-ils convaincus de s'être déclarés ennemis du peuple en prenant pai*t... (3) ; en abusant de la délégation de pouvoirs publics pour soustraire des conspirateurs au glaive de la Loi, commettre des exactions et des concussions envers les citoyens, mettant à prix leur liberté ; en... (4) ?

(1) Ici des considérations visant d'autres accusés.

{%) Ici, des considérations se rapportent à d'autres accusés.

(3) Considérants visant d'autres aécusés. (4) Ibid.

Le président du Tribunal prononça :

La déclaration du Juré de jugement est affirmative à Tégard de tous les accusés à l'exception de Pignon, Jourjon, Démolis et Noël.

L'ordonnance d'acquittement est une formule :

Vu la déclaration du Juré de jugement sur l'accusation portée contre...

Portant que ledit... n'est pas convaincu de s'être rendu coupable des délits qui lui sont imputés par l'acte d'accusation et, conséquemment de s'être, par là, déclaré l'ennemi du peuple,

Disons que ledit... est et demeure acquitté de Taccusation ; en conséquence, ordonnons qu'il sera sur le champ mis en liberté.

Les patriotes de Saint-Etienne qui étaient allés à Paris ne manquèrent pas de se réjouir avec les acquittés.

Ils présentèrent Pignon aux Jacobins de Paris en une mémorable séance du 21 messidor (9 juillet) marquée par un célèbre discours de Robespierre. Pignon précéda Thomme d*£tat à la tribune et c'est sans doute à cette circonstance que nous devons de trouver au Moniteur le texte de sa harangue :

(Jacobins. — Séance du 21 messidor. -- Présidence de Barrère).

Une députation de Commune-d'Armes (ci-devant Saint-Etienne) présente à la Société le citoyen Pignon, ancien ami de Chalier et qui vient d'être acquitté par le Tribunal révolutionnaire. Cette députation saisit cette occasion pour resserrer les liens de fraternité qui unissent leur société à celle des Jacobins de Paris. «

Le citoyen Pignon prend la parole. It commence par annoncer qu'il a toujours professé dans son pays les principes qu'il puisoit dans les écrits que les Jacobins y faisoient parvenir. « Je n'ai été traduit au Tribunal révolutionnaire « que par les aristocrates mes ennemis qui, à l'aide d'une fausse dénonciation c vouloient se délivrer de la surveillance opiniâtre que j'exerçois sur eux. J'ai « beaucoup souffert de la part de ces êtres odieux : mais je me félicite aujour- « d'hui de mes souffrances, parce que je les ai supportées pour ma patrie ; j'ai «r puisé en elles de nouvelles forces pour défendre la Liberté contre les sourdes ¥ et infâmes menées des scélérats tous coalisés ensemble pour perdre les « patriotes. »

Le citoyen Pignon présente ensuite quelques détails sur la situation du département de Rhône-et- Loire, son pays natal. Il rappelle que les fédéralistes de ce département se sont autrefois élevés contre la liberté publique ; que la vengeance nationale a puni, il est vrai, la criminelle audace de ces hommes pervers, en étouffant dans leur sang les germes de leur rébellion ; mais^ bien que la loi en ait fait justice, il annonce que ceux qui ont échappé au glaive de la loi n'en sont devenus que plus perfides et par conséquent plus dangereux.

Couverts du masque du patriotisme, ils supposent aux meilleurs citoyens des crimes imaginaires auxquels ils savent donner un air de vraisemblance, tandis qu'ils tentent au contraire tous les efforts pour soustraire les traîtres et les conspirateurs au juste châtiment qui les attend. U n'est pas d'artifices qu'ils ne

mettent en usage pour apitoyer le peuple sur leur sort et pour l'intéresser en leur faveur ; ils les lui présentent comme des hommes victimes d'une 'erreur dans laquelle les chefs des fédéralistes ont réussi à les entraîner.

Les perfides, ajouLe-t-il, ne bornent pas là leurs coupables, leurs criminelles tentatives contre le bien public ; chaque jour ils s'appliquent à imaginer de nouvelles calomnies contre le TribuncJ révolutionnaire et la juste sévérité qu'il exerce.

L'orateur en prend occasion de rendre hommage i la conduite et aux sentiments de ce Tribunal. 11 pmteste qu'il n*a trouvé dans tous ceux qui le composent que des hommes inflexibles envers le crime et des amis zélés de l'innocence et du patriotisme. H déclare enfin qu'il a vu avec la plus consolante satisfaction que tout Juré de ce Tribunal ctoit le défenseur officieux de tout homme de bien.

Le citoyen Pignon termine par se féliciter de la liberté qui lui est rendue, moins pour son avantage que pour le bien que cet événement fera dans son pays, en prouvant aux aristocrates que toutes leurs manœuvres pour perdre les patriotes sont désormais inutiles, qu'elles sont toutes déjouées et tôt ou tard punies.

Il déclare que si les patriotes voient employer contre eux, par ces scélérats, des armes plus efficaces et des moyens plus sanglants, ils auront la fermeté de recevoir le coup mortel à leur poste avec l'intime persuasion que la mort est toujours aussi douce que glorieuse quand on la subit pour la Patrie.

Le président répond à la députalion et au citoyen Pignon en témoignant à ce dernier tout l'intérêt que prend la Société à la cause de l'innocence vengée de ses calomniateurs et de ses ennemis.

Il fait observer encore que les peines endurées pour la Liberté doivent nous rendre la Patrie plus chère et nous engager à redoubler de zèle et d'ardeur pour ses intérêts sacrés.

Il donne ensuite l'accolade fraternelle tant au citoyen Pignon qu^à la députation.

Cette scène est suivie dos plus vifs applaudissements.

Il faut rapporter à Tacquittement des trois Saas-culottes do Saint-Etienne, une circonstance de la vie de Javogues.

A ce moment, les prisons de Paris ne contenaient pas seulement des prévenus de contre-révolution, mais aussi des Sans-culottes accusés d'excès, de violences, des Sans-culottes genre Pignon, des Hébertisles enfin. Peut-être un examen attentif prouverait-il que le nombre de ces détenus était assez grand. Peut-être même trouverait-on dans ce fait une explication de la loi de prairial : punir cette catégorie do coupables (présumés tels) sans que, par la publicité d'un examen juridique un peu circonstancié, on puisse se rendre bien compte qu'il s'agissait de véritables Sans-culottes.

Quoi qu'il en. soit, Javogues. s'occupant de ses..ami3> eut sans doute Foccasîon de s'intéresser à des situations pareilles. Sur les instances de gens des Graviliiers, d'une femme notamment^ il s'employa à obtenir la liberté de quelques-uns de. ces Sàns-culottes et il y réussit. Elargis, ces détenus furent présentés^ comme Pignon,