‹ Sainte-Croix d'Orléans: Histoire d'une cathédrale gothique réédifiée par les Bourbons 1599-1829Chapitre 144 sur 202 · III. — MODÉRATION DE LA DÉPENSE · texte numérisé non relu

III. — MODÉRATION DE LA DÉPENSE

Chargés d’ « ordonner de la dépense », sans employer aucun denier « ailleurs ni à aultres effectz » qu’à la réédification de Sainte-Croix, les

(a) Arrêt du 24 juil. 1725. (C. 38r. — Arch. Nat, E. 998, 196.) — (b) Délib. du 10 avril 1716. (C. 391.) — (c) Arrêt du 31 août 1719 cité dans l'ordonnance du Bureau du 16 déc. 1719. (C. 441.) — (d) Arrêt du 21 mai 1720.

— (e) Ordonnances des 25 mai et 7 juin 1720. (C, 441.) — (f) Arrêt et lettres patentes des oùt et t 1721. (C. 516. — Recueil de 1740, p. 56.) a” P ES DAME es SEE

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