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maître ; non-seulement vous êtes obligé do rendre la chose le plus loi que vous pourrez ; vous ôles encore obligé de rendre tous les fruits qu'elle a produits, les revenus de ces terres, de ces maison-, une partie du moins de l'intérêt que vous avez tiré de cet argent, tout nu moins ce qu'il est croyable qu'il aurait valu au maître. Si vous avez une raison suffisante de juger qu'il voulût je mettre ou en marchandise, ou en rente, vous êtes obligé de réparer le dommage qui lui est arrivé, ou pour avoir été contraint d'emprunter à usure, ou pour n'avoir pu rebâtir sa maison, marier ses enfants, pour* suivre un procès, sortir de prison; vous êtes obligé de le rembourser de tous les frais qu'il a faits pour vous contraindre de lui rendre son bien. La raison qui vous ordonne de lui rendre les fruits, vient de ce que la terre, du ce que la maison lui appartient, et que la nature môme veut que les fruits appartiennent au maître de fa chose, que l'arbre» que la vigne, que le troupeau produisent pour le propriétaire. C'est une maxime indubitable dans le droit (3M).

La raison qui vous oblige de le dédommager, vient de ce que vous êtes la cause du dommage, |«ree quejvous retenez le bien contre la volonté du maître, et si le débiteur est tenu do dédommager le créancier, quand le prêt est cause du dommage, bien que ce qui a été prêté, n'appartienne plus au créancier, mais au seul débiteur dans le temps que le créancier lui a promis de le laisser jouir de ce qu'il lui a prêté, vous êtes obligé avec beaucoup plus de raison, de dédommager celui duquel vous avez volé, ou duquel vous retenez le bien malgré lui, puisque vous êtes la cause de tout Te dommage qui lui est arrivé par votre faute; vous ne pouvez retenir qu'autant que vous avez dépensé à conserver, et à faire valoir le bien, et supposé que vous fussiez certain que le maître n'eût pas le dessein de faire valoir son bien, vous pourriez encore retenir cette partie du profit qu'il n'en aurait pas tirée, parce qu'il n'a point de raison de prétendre que son bien lui soit plus utile entre vos mains, qu'il ne le lui aurait été dans ses mains mêiiies.

Mais si vous avez possédé la chu&e de bonne foi, vous êtes obligé de la rendre avec tout ce qui vous est demeuré de ses fruits quand vous savez assurément è qui elle appartient. La raison est que la chose n'est point à vous, puisque les fruits de la chose appartiennent à sou maître. Cela se doit entendre, supposé que vous n'avez rien dépensé pour conserver, ou pour faire valoir la chose : car il n'est pas juste que vous perdiez Q£ que «vous avez déboursé pour conserver, ou pour faire valoir là chose, puisque ce que vous avez déboursé, n'était point au propriétaire, mais à vous, et qu'il

(349) Res domino fruclificat. ( L. Si ex me. Titiuiu ff. Covar. ICI, Si certum petatur.)

Et

SET SKS ŒUY11K& 808

n'est pas plus juste qu'il profile de votre bien, que vous du sien.

Si la chose même était perdue, ou dissipée dans le temps que vous la possédiez de bonne foi ; si le cheval était mort, si la ^ maison avait été brûlée, si Ton vous avait ^^ volé l'argent, vous ne seriez pas obligé de^^ rendre la chose, ni l'argent : vous n'y serie^^ obligé, ni à cause de la prise, parce qu^^ vous aviez acheté ou reçu la chose debonn-w.^ foi, et que celte action n'oblige point d'elle-— même è rendre ; ni à cause de la chose, parc^. ^ qu'elle n'est plus entre vos mains, et qu* ^ ne vous en est demeuré aucun profit.

Vous pouvez avoir possédé la chose ci^ bonne foi an commencement, et de mauvais ^ foi dans la suite; vous-êtes tenu de rendt-9 la choses) elle est en nature, avec ce qo# vous est demeuré des fruits du temps qu& vous la possédiez de bonne foi, mais les luis divines et humaines vous ordonnent de rendre la chose, ou ce qu'elle valait, si elle es* perdue, et tousles fruits que la chose a produits depuis que vous la possédez de-maov«i» foi, de dédommager le propriétaire, de payer* les dépens elles intérêts comme les dora-» m«gi*s, depuis que vous la retenez injuste-» •-ment, sauf à vous de déduire ce que vom» avez déboursé pour U chose même et pour Jes fruits.

Et si vous l'aviez possédée de mauvaise foi au commencement, et de bonne foi dau« la suite, vous ne seriez obligé de rendra aucune chose, puisque vous avez sujet de croire jue la chose vous appartient. Hais $ï vous reconnaissiez dans la >uile que la cbos« ne vous appartient point, il faudrait rendras tout ce que vous en avez tiré de profit, el rfe — parer tout le dommage que le propriétaire en a souffert dans le temps que yous la pos^ — sédiez de mauvaise foi ; il faudrait rendra et la chose même, si elle n'était perdue, er • tout ce qui vous en est demeuré d»; prolit •» depuis que vous la possédez de bonne Iub. -

L"S lois humaines ont suivi en ce« i ffe quité naturelle, et il n'y a rien de si juste q» ^ ces dispositions. L'ajàtre saint Paul leso»"donnu de ta part de Dieu: fondez à chance ce qui lui est dû. Ne dtmeurez redevable ^ personne (350), de quelque manière que I *> bien d'autrui se trouve entre vos niain^^» rendez-le aussilôi que vous pourrez, rende.^ le entièrement, et considérez quo vous i» cessez point d'être un voleur, quoique voi * ne reteniez pas tout ce que vous aviez (K bien d'autrui, que vous irêies pas moit voleur, quoique ce que vous dérobez s<* de moindre conséquence, et que vous idérobiez pas tant que la première fois, e23^* qu'enfin si la chose que vous retenez e= assez précieuse pour être la matière d'u péché mortel, il n'ya point de miséricord pour vous, si vous ne la rendez.

Les plus savants auteurs défendent d'afc^3' soudre ceux qui promettent de rendre \>e ^J à peu, s'ils peuvent tout rendre en uneseuU^^

(550) Reddiie omnibus débita.. N&nini quidquai '

debeaiis. (lium., XIII, 7,8.)

DISCOURS. - PART. H. — VI. DE LA RESTITUTION

>VAu.,cap. 17, ri. 66.) La justice ne péril l Hc retenir le bien d'un homme a volonté, c'est continuer et môme er le larcin, c'est s'exposer au danne point rendre, c'est commettre ible violence d'empêcher le maître de s se servir de son bien pendant qu'on , et qu'on en u<e malgré lui. Nate le fameux Major, qui tient que i péché mortel de rendre peu h sque pouvant tout rendre eu même on ne le fait pas, et que celui qui >ans restituer lui-même qu ind il le st en grand danger «l'être damné, ordre qu'il laisse è ses héritiers, le les propriétaires demeurent en vés, du moins pour un temps, de leur r sa fiute, et qu'il les met en danger e toujours privés, sachant bien que lire les héritiers ne se veulent pas 'de la proie qu'on leur a lais>ée;351). e défend autant qu'il est possible, erche des avocats et des apparenr soutenir une si misérable cause, îordi-r la conscience avec l'avarice, ; le larcin, pour so damner sans ttour se soulager du moins de la d'un mal qu'on ne peut éviter, si rend quand on le peut faire.

se aux objections, et 1* île la pari de 'iption. — L'on se retranche dans la tion , dans l'honneur et dans la tion. Le bien est à moi, dites-vous, requis par une possession d'autant $ que les lois en demandent, et je ne m obligé de rendre ce qui n'apparîs à ceux qui l'ont abandonné. L hon- . plus estimable que le bien, et je ne s devoir perdre l'honneur pour ce t point à moi. Si les maîtres prétenue je ruinasse ma réputation, pour idre un bien qui n'est pas comparae : s'ils voulaient être payés aux d'un honneur qui vaut plus que jue je puis devoir, et qui est même ►le h la vie, ils ne seraient pas rai- 5S, Je ne serais pas tenu de m'ac- Je ce que je dois, si je ne le pouvais 'avec un danger certain de ma vie, ts forte raison je n'y suis |>ds tenu ant, si je lé fais sans perdre mon \ Un autre dira : Je me sois accouo- 'ec les m?;itres et les créanciers, je en conscience ce qu'ils m'ont Caisse et je ne leur fais point de tort en enant ce qu'ils m'ont accordé » lies raisons n'empêchent pas que tous ceux qui retienuenlle biend'auoieut damnés ; et il ya si peu de per- ;jui puissent se servir de ces raisons justifier, cju'on peut dire hardiment sens que j ai expliqué dans le second 1 second discours de celte partie, is ceux qui retiennent le bien d'au- >nl damnés, c'est-à-dire, ou'il v en

Ion securus disceriil, si statim restituera , non facil, eui hœredibus, etc. (Major, H.28.)

aura un très-petit nombre de fauves. Et en premier lieu, vous devez savoir que ceux uni ont amassé du bien par le larcin, par les concussions, par l'usure ; que ceux qui ont hérité des biens qu'ils savaient être mal acquis, qui ont accepté une chose qu'ils savaient avoir été volée, ne peuvent en acquérir la possession par la suite des années ; les lois sont trop justes, pour favoriser les voleurs, ou leurs complices.

Les héritiers prochains et universels de ceux qui ont amassé du bien par des moyens injustes, ne le possèdent pas de bonne foi, selon l'opinion commune, et ne peuvent point par conséquent en devenir les ruattres par la possession, de quelque longueur qu'elle puisse être. La raison des auteurs est que l'héritier est ostimé une même chose avec celui duquel il hérite. Mais parce que ces auteurs tiennent, que le successeur de l'héritier peut jouir de la succession en bonne foi, et qu'il est pour* tant selon eux, et selon les lois, réputé une même chose avec celui duquel il hérite ; leur raison ne me parait pas assez forte, puisqu'elle n'a pas de lieu dans celui qui succède à l'héritier prochain, et j'aimerais mieux dire que c'est parce qu'il est presque impossible que l'héritier du premier défunt, ne sache que ce bien a été mal acquis, et

au g le successeur do cet héritier étant d'or* inaire plus éloigné de celui qui a amassé le bien, peut plus aisément ignorer de quelle manière il a été amassé, et le peut ainsi posséder de bonne foi, si le doute ne l'empêche.

Il est certain de plus que le doute empêche la bonne foi, par ce que pour être dans la bonne toi quand on se met en possession d'une chose, il faut avoir raison de croire que la chose n'est à personne, ou qu'elle nous appartient (352) ; ee que nous ne pouvons pas croire, quand nous douions si la chose est à nous, ou à un autre.

A la vérité plusieurs auteurs soutiennent que le doute n'empêche la bonne Coi que lorsque le possesseur a douté en effet si la chose était ou n'était pas à lui dans le temps qu'il en a pris possession, et que le doute qui survient après Ja possession n'est pas contraire à la bonne foi, parce qu'il la trouve établie. Maisjenevois pas que cette raison soit suffisante, et'mon sentiment est que la bonne foi n'est pas moins incompatible avec le doute dans la suite,quedans le commencement de la possession, puisqu'eucore que lô doute n'oblige pas un homme de so défaire d'une chose quanti il a autant de raison de croire qu'elle est à lui qu'à un autre ; il est pourtant certain que le doute et la foi sont trop opposés pour pouvoir s'accorder, et que nous ne pouvons pas croire qu'une chose est à nous, et n'être pas assurés qu'elle esta nous. Quoiqu'après des diligences suffisantes pour nous informer à qui elle ap*

(552) Tel ê*FC tnillius, tel esse meurt». (Sas. f% vert, Prœscriptio, n. 6.)

SATAN, SES POMPES ET SKS ŒUV11K&

maître ; non-seulement vous êtes obligé de rendre la chose le plus loi que vous pourrez ; vouï> êtes encore obligé de rendre tous les fruits qu'elle a produits, les revenus de ces terres, de ces maison*, une partie du moins de l'intérôt que vous avez tiré de cet argent, tout au moins ce qu'il est croyable qu'il aurait valu au maître. Si vous avez une raison suffisante de juger qu'il voulût je mettre ou en marchandise, ou en rente, vous êtes obligé de réparer le dommage qui lui est arrivé, ou pour avoir été contraint d'emprunter à usure, ou pour n'avoir pu rebâtir sa maison, marier ses enfants, poursuivre un procès, sortir de prison; vous êtes obligé de le rembourser de tous les frais qu'il a faits pour vous contraindre de lui rendre son bien. La raison qui vous ordonne de lui rendre les fruits, vient de ce que la terre, de ce que la maison lui appartient, et que la nature môme veut que les fruits appartiennent au maître de fa chose, que l'arbre, que la vigne, que le troupeau produisent pour le propriétaire. C'est une maxime indubitable «tans le droit (349).

La raison qui vous oblige de le dédommager, vient de ce que vous êtes la cause du dommage, |«ree quejvous retenez le bien contre la volonté du maître, et si le débiteur est tenu do dédommager le créaucicr, quand le prêt est cause du dommage, bien que ce qui a été prêté, n'appartienne plus au créancier, mais au seul débiteur dans le temps que le créancier lui a promis de le laisser jouir de ce qu'il lui a prêté, vous êtes obligé avec beaucoup plus de raison, de dédommager celui duquel vous avez volé, ou duquel vous retenez le bien malgré lui, puisque vous êtes la cause de tout Te dommage qui lui est arrivé par votre faute; vous ne pouvez retenir qu'autant que vous avez dépensé à conserver, et à faire valoir le bien, et supposé que vous fussiez certain, que le maître n'eût pas le dessein de faire valoir son bien, vous pourriez encore retenir cette partie du profit qu'il n'en aurait pas tirée, parce qu'il n'a point de raison de prétendre que son bien lui soit plus utile entre vos mains, qu'il ne le lui aurait été dans ses mains rué mes»

Mais si vous avez possédé (a chu&c de bonne foi, vous êtes obligé de Ja rendre avec tout ce qui vous est demeuré de ses fruits quand vous savez assurément à qui elle appartient. La raison est que la chose n'est point à vous, puisque les fruits de la chose appartiennent à son maître. Cela se doit entendre, supposé que vous n'avez rien dépensé pour conserver, ou pour faire valoir la chose : car il- n'est pas juste que vous perdiez cp que «vous avez déboursé pour conserver, ou pour faire valoir là chose, puisque ce que vous avez déboursé, n'était point au propriétaire, mais à vous, et qu'il

n'est pas plus juste qu'il profite de votre bien, que vous du sien.

Si la chose même était perdue, ou dissipée dans le temps que vous la possédiez de bonne foi ; si le cheval était mort, si la maison avait-été brûlée, si l'on vous avait volé l'argent, vous ne seriez pas obligé de rendre lu chose, ni l'argent : vous n'y série* obligé, ni à cause de la prise, parce que vous aviez acheté ou reçu la chose de bonne foi, et que cette action n'oblige point d'ellemême è rendre ; ni à cause de la chose, parce qu'elle n'est plus entre vos mains, et qu'il ne vous en est demeuré aucun profit.

Vous pouvez avoir possédé la chose de bonne foi an commencement, et de mauvaise -foi dans la suite; vous -êtes tenu de rendre la chose si elle est en nature, avec ce qui vous est demeuré des fruits du temps que vous la possédiez de bonne foi, mais les lots divines et humaines vous ordonnent de rendre la chose, ou ce qu'elle valait, si elle est perdue, et tous les fruits que la chose a produits depuis que vous la possédezdeEnauvaise foi, de dédommager le propriétaire, de payer les dépens et les intérêts comme les dommages, depuis que vous la retenez injuste* meut, sauf à vous de déduire ce que vous avez déboursé pour la chose même et pour 4es fruits.

Et si vous l'aviez possédée de mauvaise foi au commencement, et de bonne foi daus la suite, vous ne seriez obligé de rendre aucune chose, puisque vous avez sujet de croire jue la chose vous appartient, \fais si -vous reconnaissiez dans la >uile que la chose ne vous appartient point, il faudrait rendre tout ce que vous en avez tiré de profit, et réparer tout le dommage que le propriétaire en a soutfert dans le temps que yous la possédiez de mauvaise foi ; il faudrait rendre et la chose même, si elle n'était perdue, et tout ce qui vous en est demeuré de prolit, depuis que vous la possédez de bonne loi.

L"S lois humaines ont suivi en ceci l'équité naturelle, et il n'y a rien de si juste que ces dispositions. L'autre saint Paul les ordonne de ta part de Dieu: Rendez à chacun ce qui lui est dû. Ne demeurez redevable à personne (350), de quelque manière que le bien d'autrui se trouve entre vos mains, rendez-le au<>sit6i que vous pourrez, rendezle entièrement, et considérez quo vous ne cessez point d'être un voleur, quoique vous ne reteniez pas tout ce que vous aviez du bien d'autrui, que vous n'êtes pas moins voleur, quoique ce que vous dérobez soit de moindre conséquence, et que vous ne dérobiez pas tant que la première fois, et qu'enfin si la chose que vous retenez est assez précreuse pour être la matière d'uti péché mortel, il n'ya point de miséricorde pour vous, si vous ne la rendez.

Les plus savants auteurs défendent d'absoudre ceux qui promettent de rendre peu à peu, s'ils peuvent tout rendre en une seule

(349) Res domino fructificat. ( L. Si ex me. Et Tuiuui ff. Covar. 161, Si cerium petatur.)

(550) Reddite omnibus débita.. N-emini oniàqua» debeaiU. (/tout., XIII, 7, 8.)

DISCOURS. -PART. H. — VI. DE LA RESTITUTION

lois. (Navir., cap. 17, n. 66.) La juslicene permet point (Je retenir le bien d'un homme contre sa volonté, c'est continuer et môme multiplier le larcin, c'est s'exposer au danger de ne point rendre, c'est commettre une double violence d'empêcher le maître de jouir, de se servir de son bien pendant qu'on eu jouit, et qu'où enu<e malgré lui. Navarre cite le fameux Major, qui tient que c'est un péché mortel de rendre peu à peu, lorsque pouvant tout rendre en même temps, on ne le fait pas, et que celui qui meurt sans restituer lui-même quand il le peut, est en grand danger «l'être damné, quelque ordre qu'il laisse è ses héritiers, parce que les propriétaires demeurent en uttel privés, du moins pour un temps, de leur bien par sa f.iute, et qu'il les met en danger d'en être toujours privés, sachant bien que d'ordinaire les héritiers ne se veulent pas dessaisir de la proie qu'on leur alais>ée;35l).

L'on se défend autant qu'il est possible, et on cherche des avocats et des apparences pour sou tenir une si misérable cause, l>our accord it la conscience avec Tavarice, <?t avec le larcin, pour se damner sans frayeur* pour se soulager du moins de la crainte d'un mal qu'on ne peut éviter, si Von ne rend quand on le peut faire.

Réponse aux objections, et 1* de la pari de ta prescription. — L'on se retranche dans la prescription , dans l'honneur et dans la composition. Le bien est à moi, dites-vous. je l'ai acquis par une possession d'autant d'années que les lois en demandent, et je ne suis point obligé de rendre ce qui n'appartient plus à ceux qui l'ont, ibaudoimé. L honneur est plus estimable que le bien, et je ne cfbis pas devoir perdre l'honneur pour ce qui n'est point à moi. Si les maîtres prétendaient que je ruinasse ma réputation, pour leur rendre un bien quï n'est pas comparable è elle : s'ils voulaient être frayés aux dépens d'un honneur qui vaut plus que lout ce que je puis devoir, et qui est même préférable h la vie; ils ne seraient pas raisonnables, Je ne serais pas tenu de m'aequitter de ce que je dois, si je ne le pouvais faire qu'avec un danger certain de ma vie, et h plus iofte raison je n'y sûrs \ré$ tenu ils pouvant, si je lé fais sans perdre mon honneur. Un autre dira : Je me suis accommodé avec les maîtres et les créanciers, je }>os$ède en conscience ce qu'ils m'ont Caisse de bien, et je ne leur fais point de tort en leur retenant ce qu'ils m'ont accordé

Ces b Iles raisons n'empêchent pas que presque tous ceux qui retiennent lo bien d'autrui ne soient damnés ; et il ya si peu de personnes qui puissent se servir de ces raisons pour se justifier, qu'on peut dire hardiment dans le sens que j ai expliqué dans le second point du second discours de celte partie, que tous ceux qui retiennent le bien d'autrui seront damnés, c'est-à-dire, ou'il v eu

(351) Non securus discedit, si statim restituera potesi, et non facit, eui liaredibus, etc. (Major, dist. 15, q. 38.)

aura un très-petit nombre de fauves. Et en preruierlieu, vous devez savoir que ceuxuui ont amassé du bien par le larcin, par les concussions, par l'usure ; que ceux qui ont hérité des biens qu'ils savaient être mal acquis, qui ont accepté une chose qu'ils savaient avoir été volée, ne peuvent en acquérir la possession parla suite des années ; les lois sont trop justes, pour favoriser les voleurs, ou leurs complices.

Les héritiers prochains et universels de ceux qui ont amassé du bien par des moyens injustes, ne le possèdent pas de bonne foi, selon l'opinion commune, et ne peuvent point par conséquent en devenir les mattres par la possession, de quelque longueur qu'elle puisse être. La raison des auteurs est que l'héritier est ostimé une même chose avec celui duquel il hérite. Mais parce que ces auteurs tiennent, que le successeur de l'héritier peut jouir de la succession en bonne foi, et qu'il est pour* tant selon eux, et selon les lois, réputé une même chose avec celui duquel il hérite ; leur raison ne me parait pas assez forte, puisqu'elle n'a pas de lieu dans celui qui succède à l'héritier prochain, et j'aimerais mieux dire que c'est parce qu'il est presque impossible que l'héritier du premier défunt, ne sache que ce bien a él4 mal acquis, et

Sue le successeur do cet héritier étant d'or* inaire plus éloigné de celui qui a amassé le bien, peut plus aisément ignorer de quelle manière il a été amassé, et le peut ainsi posséder de bonne foi, si le doute ne l'empêche.

Il est certain de plus que le doute empêche la bonne foi, par ce que pour être dans la bonne foi quand on se met en possession d'une chose, il faut avoir raison de croire que la chose n'est à personne, ou qu'elle nous appartient (352) ; ee que nous ne pouvons pas croire, quand nous douions si la chose est à nous, ou k un autre.

A la vérité plusieurs auteurs soutiennent que le doute n'empêche la bonne foi que lorsque le possesseur a douté en effet si la chose était ou n'était pas à lui dans le temps qu'il en a pris possession, et que le doute qui survient après Ja possession n'est pas contraire à la bonne foi, parce qu'il la trouve établie. MaUjenevois pas que cette raison soit suffisante, et' mon sentiment est que la bonne foi n'est pas moins incompatible avec le doute dans la suite, que dans le commencement de la possession, puisqu'encore que le doute n'oblige pas un homme de se défaire d'une chose quand il aautaqtde raU son de croire qu'elle est h lui qu'à utt autre ; il est pourtant certain que le douté et la foi sont trop opposés pour pouvoir s'accorder, et que nous ne pouvons pas croire qu'une chose est à nous, etn'êlre pas assurés qu'elle est è nous. Quoiqu'après des diligences sufw lisantes pour nous informer à qui elle ap*

(552) Tel ê^c ni/lliul, tel esse ifieuift. (£as. f% verb. Prœtciijrtio, n. 6.)

SATAN, SES POMPES ET SES ŒUVRES

parlent, nous puissions In retenir jusqu'à vu que nous en connaissions ie véritable maître.

Je sais bien que les lois humaines ne dé- 'mutent pas un homme de ses prétentions juaud il se souvient, après plusieurs années, te poursuivre le payement d'une dette, .•yant négligé de s'en faire payer, et que :es domestiques mêmes ne sont plus reçus «près trois ans, à demander d'être payés de eurs gages, mais la justice divine ne vous pardonnera point, si vous ne rendez ce qu'ils demandent, parce que vous deviez jirévenir vos créanciers et vos domestiques que ce n'est que par la crainte de votre violence, de votre autorité, ou de votre crédit, qu'ils n'ont pas demandé d'être payés, et que rappréhension de perdre ce que vous leur deviez, et ce qu'ils débourseraient, les a détournés de vous poursuivre.

Les auteurs tiennent communément que la possession continuelle du bien dans le tomps marqué par les lois, met la conscience en sûreté, parce que le souverain a droit de disposer du bien des particuliers pour l'avantage du public; et que c'est un avantage pour le public que les biens ne soient pas abandonnés, que les procès ne se multiplient pas, et que la négligence des particuliers soit punie. Mais cette raison n'a point de lieu pour vous, parce que vous avez retenu le bien d'aulrui avec mauvaise foi, et sachant bien que vous êtes obligé de paver vos créanciers et vos domestiques. Ce n est point l'intention do la loi de favoriser le coupable, cl d'accorder une grâce à celui qui mérite d'être puni.

• Ce que je viens d'expliquer est plus -que suffisant pour vous faire comprendre que le droit de prescription no s'étend pas si loin, que ^intérêt le persuade, et que plusieurs ne laisseront pas d'être damnés, s'ils retiennent le bien d'autrui avec ce droit imaginaire. Aussi plusieurs grands auteurs tiennent quesi^le maître paraissait après le temps de la prescription, il faudrait lui rendre ce bien que vous croiriez avoir acquis (353). Quoique cène soit pas le sentiment commun. £t les confesseurs devraient ce semble en cette occasion, faire partager le bien entre le premier et le second possesseur; et sur tout si le premier n'a pas abandonné son bien par sa faute.

2. -De la part de l'honneur. — L'honneur ne dispense pas un plus grand nombre de personnes de la restitution. 11 est certain qu'un homme n'est pas obligé de se diffamer soimême, en faisant connaître au monde qu'il a volé, il n'est pas tenu de perdre ce qui lui appartient, i*>ur rendre ce qui ne lui appartient pas, mais il est si aisé démettre son honneur à couvert, que personne ne se peut justfier par cette excuse. Il y a tan* d'ecclésiastiques, tant de religieux, tant d'honnêtes gens au monde, vous pouvez vous servir d'eux pour restituer sans que vous paraissiez, et vous ne pouvez avoir

aucune raison de craindre qu'on ne 'vous connaisse. Navarre (cap. 17, n. 91;) croit qu'il n'y a que la crainte d'être reconnu |KMir. vofeur, qui peut dispenser pour un temps de la restitution ; qu'tm n'en peut pas être exempté par ta crainte de perdre la réputation d'être savant, d'être riche, d'être en état de laisser du bien h ses enfants, pareeque cette crainte n'est pas égale i l'injustice que fait le coupable à ceux desquels il retient le bien ; et que ie mal qui lui en peut arriver n'est pas si grand que celui qu'il canse à ceux qu'il prive de ce qui leur appartient.

Vous vous êti'S élevé dans le monde, vous possédez de grandes charges, vous prétendez marier -vos enfants avantageusement; les auteurs conviennent que si vous avec injustement-acquis le bien duquel vous vous êtes servi pour cet établissement, vous êtes obligé de tout rendre, et le plus tôt que vous pourrez, si vous connaissez ceux à qui vous avez fait tort, et si vous n'en obtenez quelque répit, ou que vous n'ayez une raisen suffisante de croire qu'ils vous l'accordent, sans que vous leur fassiez proposer. Kl eu vérité ce serait une acception fort injuste et fort oruelle, d'obliger ceux qui volent de» choses d'une conséquence légère ou médiocre, aies rendre, et de dispenser de la res- ] titution ceux qui ont assez volé pour s'éle- ' ver au-dessus du commun, de permettre aux grands voleurs» de se nourrir, de se loger, de se divertir, de se faire honorer, craindre et servir aux dépens du sang, do ' la vie, et peut-être du -salut d'un grand nombre de misérables, et de ue [us souffrir que les moindres volours retiennent <e qu'ils ont pris à ccux-mêmesqui ne seraient pa^ incommodés par tics perles plu» considérables; la grandeur des crimes qui fuit mériter de plus rigoureuses | militions aux coupables, les mettrait-elle h teuraise en ce monde, et h l'abri de la justice divine après leur mort? Ceux qui ont bu quelques gouttes du sang d'un particulier qui n'en sent Tien, et qui ne s'en aperçoit pas, doivent être punis, s'ils ne réparent un dommage si peu considérable, et ceux qui retiennent, ou qui prodiguent le sang, l'honneur, et peut-être le salut de tant de malheureux, seraient en bonne conscience, et Dieu les laisserait impunis?

Cette obligation est indispensable quand ils connaissent ceux desquels ils retiennent le bien. Ils peuvent prendre toutes leurs précautions pour n'être point connus, ils ne seraient pas dispensés de rendre, quand ils ne ie pourraient pas sans se laire connaître; bien loin d'être déshonorés, ils seraient respectés comme les miracles de leur siècle : je suppose toujours que les choses ne fussent pas d'une nature à être punies par la justice, parce que les propriétaires n'auraient |>as rai>on de prétendre qu'un homme exploitât sa réputation et .-a vie pour les dédommagerd'une perte moins considérable

4353) Adr. in 4, De vrœser.; Médina, cap. De re$i.> q. 18; Scorus, i.i 4, dist. 15, q.

DISCOURS. - PART. H. —VI. DE LA RESTITUTION

Hie celle qu'il ferait : nette prétention ne serait pas conforme à la justice.

Il se peut faire qu'on ne puisse pas connnîlre en particulier ceux île qui on a pris te bien. Dans ce cas, les auteurs conviennent qu'il faut le donner ou aux pauvres du lieu qu'on a pillé, ou aux pauvres sans distinction de lieu, si on no sait pas où les choses ont été prises. Je ne voudrais pas pourtant condamner un homme à se dépouiller de tout, tant parce qu'il se peut trouver plusieurs choses hien acquises, dans ces grands biens, c'est ce qu'il faut examiner avec toute la prudence, avec toute la science possible, avec toute la faveur que les lois ordonnent de faire aux coupables (35V), et surtout quand ils se soumettent; que parce qu'il n'est pas raisonnable qu'il perde ce qui était dû h ce qu'il a rendu de service, quoiqu'il n'ait pas servi avec ce qu'il devait de fidélité, qu'à cause que ce serait une vengeance bien cruelle. Si les personnes qui ne peuvent pas profiter de la restitution, souhaitaient que ce coupable se dépouillât de tout, réduistt sa famille à la dernière extrémité, pour leur avoir pris des choses qu'il est disposé de leur rendre, s'il f*»s connaissait, et desquelles il ne retiendrait que ce qu'ils lui voudraient laisser, vu qu'il y a bien de l'apparence, qu'ils ne souffrent pas beaucoup en particulier, à cause de ce qu'il leur a pris, puisque, s'il leur avait pris des choses considérables en particulier, il s'en souriendrait sans doute, parce que ce qui est de conséquence, ne s'efface pas si aisément de la mémoire. Si la etiarité de ceux qui sont intéressés consent que ce qu'on leur a pris soit distribué aux pauvres, la même vertu ne leur permet pas de souhaiter que ceux qui ont ces biens entre les mains, se rendent pauvres eux- •nèmes, rendent leurs enfants pauvres, pour soulager les autres pauvres, et qu'ils ne puissent retenir pour prévenir la pauvreté, une partie de ce qu'ils doivent employer p<»ur assister les pauvres. Mais si vous êtes parvenu avec justice à l'état où vous êtes, vous pouvez y demeurer en bonne conscience, et rendre peu à peu ce que vous devez, si ce n'est que ceux à qui vous Je devez fussent en danger de souffrir quelque plus grand dommage, à moins que vous ne leur rendissiez en môme temps tout ce qu'il ieur appartient, et il ne faudrait rien (aire eu ces occasions sans prendre conseil.

3. De la part de la composition. — II reste è parler de la composition. Il est certain que quand vous avez composé avec vos créanciers, ou avec ceux, à qui vous avez pris quelque chose, soit que vous ayez fait l'accord par vous-même, soit que vous l'ayez fait par vos amis, ou par votre confesseur, vous pouvez retenir ce qu'il* vous laissent de leur bien, c'est un don qu'ils vous font, et il n'y a point de douto que vous ne puissiez retenir sans péché ce qu'ils vous donnent. Mais il faut que la déclaration que

vous faites de l'état de vos affaires soit sincère, que vous ne contraigniez point par autorité les propriétaires à passer des transactions que votre conscience ne vous permettrait pas, et cnûn que vos créanciers et ceux à qui vous ê!es redevables» ne soient pas réduits par celte composition à un étal plus misérable que celui dans lequel vous demeurez après avoir composé. En effet ce n'est pas une vraie composition, quand elle se fait par fraude ou par contrainte, et c'est une pure injustice, c'est une cruauté digne des vengeances du ciel et de la terre, de laisser les propriétaires dans la misère, pour vous en délivrer vous-mêmes, et pour vivre commodément à leurs dépens.

Conclusion du discours. — Ne retenez point ce que vous pouvez rendre, et de quelque manière que le bien soit venu entre vos mains, ne devenez point coupable de larcin, ne multipliez point vos larcins sans aucun profit, et au contraire avec une diminution certaine de votre bien, par l'obligation de payer les dépens, les dommages et tes intérêts à ceux de qui vous retenez le bien, contre leur volonté raisonnable et eonuue. Il n'y a point de voleur qui voulût s'expo6er au supplice pour ne rien gagner,

1»our perdre au contraire quelque chose du >ien qu'il possède légitimement. Vous ne gagnez rien quand vous retenez le bien d'aulrui, il n'est point à vous, il faut ou le rendre ou être damné; et ceux que la prescription, que l'honneur, que la composition dispense de rendre, sont si rares, que les Pères avancent, sans témérité, que tous ceux qui prennent, ou qui retiennent le bien d'autrui seront damnés : vous perdez notablement puisqu'il faut payer les dépens, les dommages, les intérêts, et qu'il faut prendre le tout sur votre bien. Ne vous trompez point vous-mêmes, et quoique l'autorité, quoique les répits, quoique les compositions vous exemptent des poursuites de la justice humaine; ne croyez point être à l'abri des foudres de la justice divine, si la fraude et si la violence empêchent qu'où ne vous recherche et qu'on ne vous contraigne de payer quand vous y êtes obligé.

Dieu connaît clairement la source de ces banqueroutes et de ces remises, qui ruinent vos parents et vos meilleurs amis, qui en font manquer un si grand nombre d'autres, et qui les réduisent aux dernières exlrémi* tés. Il n'y a point de fourberie, point de fausse excuse, point de parjure, qui puisse cacher votre mauvaise foi aux yeux de Dieu, à ces yeux qui ne peuvent point ne pas voir toutes choses : il n'y a point d'autorité, point de puissance, point de lettres qui puisseut vous mettre à l'abri de ses foudres.

La pénitence même ne le peut pas; le regret, les larmes, les prières, les jeûnes, les aumônes ne peuvent pas obtenir le pardon de ce péché, si vous pouvez rendre en effet; les Pères, les canons, les conciles ne vous

(35 i) Sciuper rco favendum.

SA f AN, SES PCMPSS ET SES ŒUVRES.

permettent point de douter de cette vérilé. Quand même vous commanderiez à vos héritiers oe rendre ce qui ne vous appartient point, voqs ne pourriez pas mourir a*ec une assurance raisonnable de votre salut; si vous pouvez rendre vous-même ce que vous pvez du bien d'autrui, tant parce que vous seriez cause que le prochain demeurerait privé plus longtemps de son bien, que parce vous savez bien que les héritiers ne rendent qu'après beaucoup de remises, et que i>ar contrainte, que très-souvent ils no rendent rien, et que c'est un nouveau péché de (es mettre en danger d'être damnés, par des ordres qu'on sait bien qu'ils n'exécutent souvent 9 ni en tout, ni en partie.

Le Saint-Esprit nous presse de perdre notre argent pour assister nos frères (£55). Et Notre-Seigneur nous assure qu'il n'aura point de pitié de ceux qui ne donneront pas ' quelque partie de leur bien à ceux qui en auront besoin. Il ne vous ordonne point de donner votre bien, quand il vous commande de rçndre cet argent, ces maisons, ces terres, puisque ces choses ne sont point à vous. Il ne vous demande rien du vôtre, il veut au contraire épargner le vôtre, et vous conserver ce qu'il faudra que vous déboursiez pour les dépens, pour les dommages, pour les intérêts, si vous ne rendez quand il vous le commande. Faites cette justice aux propriétaires, ne les laissez point périr auprès <ta leur bien, ne les ex|>osez pas à tous los crimes qu'ils peuvent commettre , faute d'avoir leur bien. Faites cette charité à vos héritiers et à vous-mêmes; n'engagez point vos héritiers dans votre faute, ni dans ta danger où vous êtes : ne vous engagez point dans un nouveau crime, et dons de plus grands dangers, en les exposant à imiter votre crime, et à souffrir avec vous ce qu'il mérite de châtiment. Vous donneriez du vôtre pour conserver votre sanlé, et pour vous guérir d'une lâcheuse maladie. No différez point de rendre ce qui n'est point à vous, vous guérirez votre ftme de la plus dangereuse des maladies, et vous vous mettez en état de mériter ta possession éternelle d'un bien préférable aux richesses, k la santé, è ta vie, à toutes choses.

DISCOURS VII