O O O OO O

Aire.

en en

i .i ùmi

fc«

1 •** -os-° 1 1 1

1 1 --Il 1

1 KÜ m m ^ Oi 03 ^ 1 00 rf& k© CB ' OD Ol g

Somme de loyer d'après la taxe.

Y» à déduire.

Rente pure de la maison.

21 écus et 3 gros

i sä i

<T>> £= <t> "5 2 g. s ° PC* œ

Se"

fi.

fi a«?

•-* fi

OR fi

Le mesurage détaillé des pièces, là où il semble être nécessaire, et la confection entière de la tabelle s'opèrent en présence de l'hôte de la maison, ou de son représentant, en sorte que celui-ci peut présenter ses observations à rencontre, et déterminer par là les commissaires à changer leur jugement, ou annoter de suite ses réclamations sur le revers de la tabelle. Les commissaires ne remplissent que les cinq premières rubriques; les deux dernières sont remplies par le commissaire des tailles. Lorsque les commissaires ont achevé leur relevé, qui peut être expédié en deux exemplaires, dont l'hôte garde un par devers -soi, ils revoient encore une fois la tabelle de la maison conjointement avec l'hôte, et la collationnent entr'eux. S'ils la trouvent concordante, les commissaires et l'hôte y apposent leur signature, et ce dernier y fait ajouter ses observations, s'il en a à présenter. La commission fait passer sa tabelle au réviseur des taüles pour être revue par lui. Ce commissaire la compare avec d'autres maisons de même espèce, et s'il n'y trouve rien à objecter, il fait le calcul de la déduction ainsi que de la rente, et fixe de la sorte la taille annuelle de la maison pour l'année la plus prochaine. Les tabelles doivent sans doute être renouvelées chaque année, la plupart néanmoins ne changeront pas, ensorte que le travail n'est un peu compliqué que la première fois. Et pour donner à l'impôt la plus grande fixité possible, on peut ordonner qu'aux propriétaires qui se déclareront disposés à faire valoir pour dix ans l'estimation de leurs maisons, on passera annuellement en compte yio de l'impôt réparti sur la maison.

Autres méthodes de vérifier la rente pure des maisons. Si l'on voulait éviter le travail compliqué attaché à la confection de pareilles tabelles circonstanciées, on pourrait

pareillement 1° ou bien vérifier le produit net des maisons d'après la valeur d'achat ou 2° établir certaines classes, et estimer d'après elles chaque maison.

a) D'après leur valeur d'achat.

Car on peut admettre avec assez de sûreté que pour peu qu'il règne de l'ordre dans les professions industrielles d'un pays, pour peu qu'elles se trouvent dans un état prospère, et que les relations commerciales y suivent des règles fixes, aucun individu, généralement parlant, ne place des capitaux, s'il n'a la certitude de retirer de ce placement le taux légal de l'intérêt. En somme, ce n'est que dans cette supposition que l'on achète des maisons dans ces endroits. Voilà pourquoi lorsque la valeur d'achat d'une maison est connue, on peut avec assez de sûreté admettre que le revenu net, qu'il est possible den retirer, équivaudra à la somme des intérêts licites des capitaux d'achat. Mais la valeur vénale des maisons n'ose pas être estimée d'après leur valeur architecturale, ni d'après ce que des amateurs ont donné ou dépensé individuellement pour l'une ou l'autre maison; il faut au contraire prendre pour base le prix d'achat auquel on peut à volonté vendre une maison. Il importe par conséquent de rechercher parmi les ventes qui se sont faites dans les dix ou vingt dernières années des prix moyens pour les diverses classes de maisons de chaque ville, constituer ces prix en prix normaux et directeurs, et estimer d'après eux analogiquement la valeur d'achat des autres maisons. — Le prix moyen de loyer qu'il est possible de retirer d'un pareil bâtiment peut servir de preuve de la justesse de l'estimation. La somme restante de ce prix de loyer, déduction faite d'un tiers pour frais d'entretien etc., équivaut- elle au taux usité de l'intérêt pour la valeur d'achat adoptée et hypothécairement assurée, c'est là un indice de la justesse de l'estimation. — De même

la valeur d'achat peut servir de preuve de l'exactitude de l'estimation faite d'après le prix de loyer.

Cette méthode ne peut réussir que lorsque la commission d'estimation se compose de personnes qui

1° ont une représentation très -juste et concrète des maisons qui servent de régulateur et de règle normale; 2° qui se procurent pareillement la connaissance la plus

exacte des maisons qu'il s'agit d'estimer, et 3° qui sont en état de les comparer aux maisons normales non -seulement d'après leur grandeur et solidité, mais aussi d'après leur situation et d'après toutes les circonstances qui influent sur leur valeur d'usage. Cette méthode, pour peu que les taxateurs aient acquis un peu de routine en cette matière, expédie l'affaire le plus promptement. L'intérêt du prix d'achat indique immédiatement le revenu pur et net, et la description ainsi que le compte circonstancié de chaque partie intégrante de la maison ne sont pas nécessaires. — En thèse générale, la taxe faite d'après le prix d'achat sera toujours plutôt trop basse que trop haute, vu que les réclamans peuvent toujours prouver par le prix de loyer de leurs maisons l'inexactitude de la taxe, du moment qu'elle est trop haute. — Toutefois ce mode d'estimation n'a point un fondement aussi solide que le premier. En outre, la valeur d'achat d'une maison n'est pas un indice tout - à - fait sûr de l'aptitude de cette maison à rapporter une rente régulière, excepté dans les villes très -fréquentées, où par cela même un impôt sur les maisons n'est en général de saison que lorsqu'il doit être porté à une hauteur proportionnée.

Note. À St.-Petersbourg et à Moscau, où les impôts communaux et publics se perçoivent sur les maisons d'après la valeur vénale ou le prix d'achat de ces dernières, on est généralement satisfait de cette méthode. Il n'y existait avant l'année 1796 aucun impôt déterminé sur les maisons, mais en revanche on réclamait d'elles une multitude de redevances et de services indéterminés. En particulier, les logemens militaires y furent pour les possesseurs de maisons une charge très -oppressive et inégale. Pour les en débarrasser, ou résolut de fonder une caisse municipale pour l'acquittement de toutes les charges communales, et de rassembler les contingens nécessaires pour cet effet par un impôt sur les maisons réglé, d'après leur valeur d'achat. Cette valeur d'achat, on l'établit en consultant les contrats de vente, ou en suivant en général des taxations où l'on adopta des prix assez raisonnables. On reconnut qu'un demi pour cent de la somme du prix d'achat était parfaitement suffisant pour acquitter toutes les charges communales. Les choses en demeurèrent en ces termes jusqu'à l'année 1810, où les besoins publics exigèrent impérieusement le prélèvement par l'État d'un impôt sur les maisons. A cet égard on suivit le même pied d'imposition,^ de telle sorte que l'on prélève actuellement, au profit de l'État, y« p. c, et, au profit de la ville, pareillement l/2 p. c. de la valeur d'achat des maisons. Indépendamment de cette charge, celle de pourvoir à l'entretien du pavé devant la maison est demeurée aux propriétaires. Mais en revanche dans toutes les parties de la ville qui se sont soumises à cet ordre de choses, il n'est plus question d'aucune autre charge quelconque, et spécialement point de celle des logemens militaires. Comme en Russie le taux de l'intérêt est de 6 p. c. , un pour cent de la valeur d'achat revient à 162/3 p. c. du produit net. Toutefois comme dans l'estimation il s'est glissé une grande inégalité provenante de ce que les valeurs récentes d'achat ont été établies et transcrites d'après un papier- monnaie très -bas, tandis que les valeurs d'achat d'une date plus ancienne l'ont été d'après un papier-monnaie d'une valeur bien supérieure, les nouveaux acheteurs souffrent extraordinairement en comparaison des anciens possesseurs, vu que ceux-ci payent pareillement l'impôt en nouveau papier - monnaie de mauvais aloi et non pas en ancien. Mais cette inégalité doit être mise beaucoup plus sur le compte de la baisse de la valeur de la monnaie du pays que sur le compte du mode d'imposition en question.

1()8 livre ni administration des finances.

Une rectification à cet égard doit avoir eu lieu tout récemment.

b) Par classement des maisons.

Enfin dans quelques Etats on a pris pour fondement de l'imposition des maisons leur classement fait d'après leur valeur approximative d'usage, de telle sorte que l'on fixe pour chaque classe de maisons un impôt, ou même une rente déterminée. Cette méthode a été adoptée surtout dans les endroits où l'on trafique rarement avec des maisons et où les locations ne sont pas fréquentes, en sorte que la vérification d'une valeur déterminée d'achat, ou celle du produit net de chaque maison est très-difficile, de plus, dans les endroits où les maisons sont de si peu d'importance qu'il semble ne pas valoir la peine de s'enquérir aussi soigneusement de leur prix ou de leur produit. En conséquence, on calcule en générai ce que peuvent rapporter àpeu-près les meilleures maisons, les maisons moyennes, ainsi que les maisons les plus mauvaises, et à combien il importe d'estimer l'utilité dont elles sont pour l'hôte. On adopte pour tout cela un terme moyen, soit comme impôt, soit comme revenu net; on intercalle dès -lors plusieurs classes intermédiaires auxquelles on croit pouvoir ramener analogiquement toutes les espèces d'édifices. Comme cette méthode ne se fonde point sur des données sûres qui justifiassent les taux adoptés, on peut d'autant moins y faire fond que dans l'estimation elle donne extraordinairement prise à l'arbitraire. Elle ne devient tolérable que par l'adoption d'un taux d'imposition tellement modique que personne ne ressent aisément l'inégalité.

Note. En Autriche 011 a adopté une double méthode de frapper d'impôt les maisons. Dans les grandes villes trèsfréquentéea, on les impose d'après le loyer. Dans les villes plus exiguës, où les relations commerciales sont moins ani-

niées, on perçoit la taille des maisons d'après un classement. On admet 12 classes de bàtimens; la première est imposée à une taille de 30 florins, la dernière à une taille de 20 Kreutzer, et de 10 Kreutzer dans les endroits pauvres. Le classement même suit le nombre des parties habitables des bàtimens; c'est à quoi il a principalement égard, ainsi qu'au point de savoir, si la maison n'a qu'un rez-de-chaussée, ou si elle a plusieurs étages. Le tarif porte sur les maisons avec et sans étages. La première classe se compose de maisons avec étages de 30 — 35 pièces habitables, et paye 30 Florins d'impôt, ou seulement 25 Florins, lorsque la maison de cette classe n'a point d'étages. — Les maisons qui ont plus de pièces habitables, payent, sans étage, 1 Florin, et avec étages, 2 Florins de plus pour chaque habitation de 5 pièces. La dernière classe, de 3 jusqu'à 1 pièces habitables, paye 20 Kreutzer etc. — On comprend aisément que ce mode d'imposition repose sur de très -mauvais fondemens. Car que de revenus différens peuvent rapporter les diverses parties habitables! Mais comme l'imposition est en réalité fort modérée, on n'en ressent point l'inégalité. — Il parait être plus expédient de baser le classement sur le prix probable de loyer, et de faire opérer ce classement par chaque commune pour son endroit spécial. — Le moyen terme de loyer des grandes et meilleures maisons de la ville sert de point de départ pour la première classe, et celui des plus petites et des plus mauvaises maisons de la ville sert de terme de comparaison pour la dernière classe. Les classes intermédiaires sont fixées à volonté avec des différences telles que l'on puisse trouver aisément, pour chaque espèce de

maisons, la classe à laquelle elle appartient Cette méthode

mérite la préférence, par la raison que le principe de l'estimation y est visible, savoir: le produit net, que par conséquent le contribuable a un fondement d'après lequel il peut juger si sa maison a été classée justement, ou non. Il peut donc fonder ses réclamations sur des moyens de preuve; et l'autorité a pareillement une base sûre pour l'examen du grief, vu que même dans les endroits où des locations n'ont pas lieu, il est cependant possible de trouver chaque fois la valeur moyenne d'achat de toute maison quelconque, et que cette valeur indique et désigne sûrement celle du revenu ou de la rente. Admettons par exemple la classification suivante :