Comment faut-il punir les infractions concurrentes

Théoriquement, on peut concevoir trois systèmes :

Ou bien à chacun des délits commis on applique une peine spéciale ; on cumule toutes les peines ;

Ou bien pour l'ensemble des délits commis on n'applique qu'une seule peine, la peine la plus forte. Cette peine absorbe toutes les autres ;

Ou bien, en raison de la pluralité des délits commis, on applique une peine qui dépasse la peine la plus forte; mais la loi fixe une limite à l'élévation de la pénalité; elle fait du concours une circonstance aggravante.

58t. Le système du cumul des peines repose sur le principe que l'auteur de plusieurs délits, étant plus coupable que l'auteur d'un seul délit, doit être puni en proportion du nombre d'infractions perpétrées. Seulement ce système n est pas réalisable.

D'abord, le cumul des peines, même si les infractions sont peu graves, conduirait rapidement, quand il s'agit de la prison et d'un délinquant âgé, à la peine perpétuelle, et ferait rapidement de plusieurs peines temporaires une peine dépassant la durée de la vie moyenne dû condamné.

Quand il s'agit d'amendes et que le délinquant n'est pas riche, le cumul aboutirait aisément à la confiscation des biens.

Ensuite, le cumul est impossible dans la plupart des crimes graves; on ne cumule ni les peines perpétuelles entre elles, ni une peine perpétuelle avec d'autres peines.

ftSS. Le système de l'absorption (consacré jadis par le code d'inst. crim., art. 3(35) est fondé sur la considération que la peine la plus forte, suffisante pour punir le fait le plus grave, devait suffire pour la répression des faits moins graves. Seulement, si le premier est trop rigoureux, celui ci est trop indulgent; il assure au coupable qui a commis un fait grave la certitude de l'impunité pour tous les autres faits; le juge, dès qu'il applique la peine la plus forte, a épuisé son droit et ne peut plus tenir compte des faits méritant une peine moindre.