DES PEINES

La peine change encore une fois de caractère et revêt la forme du travail forcé ou de la servitude pénale au profit de rÉtat.

645. L'Etat fait travailler le coupable au loin ou à l'intérieur du pays.

Le travail forcé au loin comprend :

a. Le service des rameurs sur les galères de l'État. Les nations qui n'ont pas de marine vendent leurs galériens à d'autres nations ;

b. Le service dans les troupes de guerre sur terre ou sur mer;

Parfois, surtout en Angleterre, on se borne à se débarrasser des condamnés en les envoyant hors du pays; et il arrive, comme sous Henri VII, avec les cabots et les boucaniers, qu'on autorise la piraterie (1).

Le travail forcé à l'intérieur comprend :

a. L'emploi des condamnés aux travaux publics, tels que nettoyage des rues, construction et entretien des routes, des fortifications; travaux des mines, etc.

b. L'internement avec travaux durs soit dans des maisons de correction, soit sur les pontons des navires de TEtat (bagnes en France, hulks en Angleterre) (2).

64tt. L'organisation des prisons d une part, de la transportation de l'autre, a dans notre législation cette double origine et est due à ce double courant qui a poussé les gouvernements à imposer aux coupables le travail à l'intérieur et à l'extérieur.

(1) Voy., pour les détails, Krohnk, Lehrbuch des Gefângnisêkunde, Stutlgard, 1889(f)cw«m.); Owen Pike, Histœy of'crim in England, London, 2 vol., 1873 et 1876: vol. Il,pas8im,

(2) Pour les détails, Krohnk et Owkn Pikk, op, cit.

44Ï) LIVRE VIII, IXTRODUCTIOX

L'évolution a été lente ; les cruautés n'ont pas disparu brusquement; rhumanitarisme l'emporte à la fin du xviii* siècle. Cependant notre siècle a vu encore des supplices; à Berlin, la peine du bûcher a été appliquée en 1823 et le supplice de la roue n'a disparu qu'en 1851 (1).

641. Le XIX* siècle est l'aboutissement des tendances philanthropiques et optimistes contenues en germe dans la philosophie du xviii* siècle. Le régime pénitentiaire est la réalisation de ces tendances.

La science pénitentiaire classique demande à la peine les conditions suivantes :

Elle doit être :

Pei^sonneïle : elle ne doit frapper que le coupable;

Efficace et exemplaire : elle doit agir et sur le coupable et sur ceux qui seraient tentés de l'imiter ;

Réformatrice : elle doit corriger le coupable ;

Réparable ou rémissible : elle doit pouvoir être effacée en cas d'erreur et permettre le reclassement social du coupable amendé.

©18. La doctrine du siècle qui vient de s'écouler attribue à la prison les qualités fondamentales que doit réunir la peine. Et comme la peine de mort est d'une «application rare dans les pays civilisés, qu'en Belgique elle est supprimée en fait, que l'amende est en géni^ rai irrécouvrable et se transforme en emprisonnement subsidiaire, la prison est devenue le type unique de la peine.

A une époque d'individualisme et de liberté, où

(1) VON Liszt, oj). c/V., p. 257, noie 2.

DES PEINES M)l

l'homme s'est habitué à considérer la liberté en général et la liberté d'aller et de venir en particulier comme un bien tangible, toute entrave à la liberté est naturellement apparue comme la plus grande des souffrances et le système pénal a gra\ité autour de la prison qui a ainsi exercé sur les esprits une véritable tyrannie.

Il y a eu dans l'exclusivisme de la doctrine pénitentiaire une exagération manifeste : « Le glaive le plus eflSlé employé constamment à couper des fagots s'émousse «, a dit Bain. De même la prison la mieux construite appliquée indistinctement à tous les délits et à tous les délinquants perd de son efficacité. Les classes dangereuses s'y adaptent et s'y habituent ; pour les courtes détentions elles finissent par considérer la prison comme un hôtel où Ton vient passer quelques jours surtout pendant la mauvaise saison.

B40. Dans tous les cas la prison n'est, comme toute autre peine, qu'un expédient. La science pénitentiaire s'est fait des illusions en y voyant un remède souverain contre la criminalité ; pas plus que les autres peines elle n'est à même de réaliser complètement les conditions que la théorie considère comme Tobjectif d'un système répressif parfait.

La prison ne répond pas complètement à la condition de la personnalité de la peine, car en enlevant à la famille du coupable son soutien, parfois son gagne -pain, eUe frappe à la fois l'auteur du délit et les siens.

La prison ne répond pas non plus complètement aux conditions de l'efficacité et de l'exemplarité de la peine. L'accroissement de la criminalité en Europe pendant les cinquante dernières années, la proportion considérable des récidives sont une preuve que la confiance des théorise