C. — En Russie

A06. La Russie est, avec la France, le seul pays où la transportation ait encore de nos jours un rôle considérable.

La transportation russe a une histoire déjà longue (1); elle apparaît dans le droit russe dès le xvi® siècle et au début, elle est surtout une mesure administrative permettant au gouvernement de se débarrasser soit de ses condamnés, soit de ses adversaires et de fournir des bras à des régions lointaines où ils font défaut.

C'est la Sibérie surtout qui a été le théâtre principal de toutes les expériences de l'Etat russe dans ce domaine.

697. Pendant le xvii® siècle, la transportation conserve son caractère indéterminé, tenant des deux systèmes consacrés par la législation actuelle. Elle est tantôt de la simple colonisation pénale impliquant le travail libre des déportés, tantôt de la vraie transportation pénale avec les travaux forcés ou katorga (2).

698. Ces deux formes se différencient nettement au xviif siècle : d'une part un ukase de 1753 organise la katorga et d'autre part l'administration continue à appliquer la transportation simple, qui accorde au transporté un régime moins sévère, le droit detre accompagné

(1) HoLTZKNDORFK cl Jageman. Uandbucli des Gefûngmsswesens, 1. 1*'. p. 338 el suiv. ; Tanganzeff, Rapport au congrès de Paris de 1895, l""® section, p. 121 et suiv. ; Foinitzry, Transportation russe et anglaise. Paris, 1895, p. 150 ci ^mv.\ Législation pénale comparée, t. p»*, p. 538.

(2) Katorga signifie petit bateau à galères. En 1668, on employa des forçats à ramer sur les galères de l'État dans la mer Caspienne et le nom de katorga est resté le nom générique des travaux forcés.

des siens et de se créer une situation indépendante.

090. Des abus et des désordres de tous genres, l'arbitraire, la cruauté, l'incurie de l'administration, l'inaptitude, les souffrances, l'inconduite des déportés amenèrent, en 1822, le comte Speransky à réformer tout le système. 11 porta son attention sur la classification des travaux et sur la répartition des transportés entre les différentes catégories de travaux (travaux des villes, des forteresses et des mines d*une part, travaux de culture de l'autre), il maintint d'ailleurs les deux genres de transporta tion, les travaux forcés et la transportation simple ou en colonie. Ses efforts échouèrent encore, les ressources financières firent défaut à l'État, l'énergie fit défaut aux travailleurs, forçats ou colons, et le vagabondage prit en Sibérie des proportions effrayantes.

700. De nouvelles tentatives de réformes furent faites en 1853 et en 1880 et à l'heure présente la législation pénale russe sur la transportation est la suivante :

Il y a la transportation avec travaux forcés ou katorga et la transportation simple, qui sont des peines criminelles, et la déportation, qui est une peine correctionnelle résen^ée aux classes privilégiées.

lOl. La transpo7^tation pénnle ou katorga s'exécute en Sibérie et à l'île de Sakhaline ; elle se divise en sept degrés d'après sa durée ; la boime conduite peut amener pour le forçat une amélioration de situation. La peine des verges (jusque 100 coups) et du fouet (jusque 20 coups) subsiste comme moyen disciplinaire.

709. La iranspojiation simple sans travaux forcés s'exécute dans le gouvernement d'Irkoutsk et de l'Amour. Elle comprend deux degrés : les colons sont répartis dans les communes qui leur procurent des terres ou des occu-

4â6 LIVRE VIII, CHAP. I"

pations à leur choix et exercent sur eux une surveillance tutélaire. Au bout de dix ans, le colon peut devenir membre de la commune.

703. La déportation consiste dans l'expulsion du condamné de sa résidence et son internement sur un point déterminé de la Sibérie ou des provinces extrêmes de la Russie d'Europe pendant douze ans. Les déportés pour cause religieuse (Raskolniki) sont envoyés au Caucase.

704. Il ne semble pas que l'essai nouveau ait été plus heureux que les précédents (1).

L'impossibilité pour le condamné envoyé en Sibérie de se créer une famille, l'état de dénuement et d'épuisement dans lequel il arrive à destination après les épreuves d'un long voyage fait en partie à pied (2) ; l'action d'un climat rigoureux, le peu de ressort d'hommes qui ont mené déjà une vie d'aventures et qui sont souvent vieux ou usés lors de leur installation dans ces contrées lointaines ; la défiance et l'hostilité qu'ils rencontrent, la sévérité des autorités à leur égard; l'élévation des frais de transport (3) ; le développement dans la colonie de la crimi-

(i) FoiMTZKY, Législation péiiàle comparée, l. P', p. 540; Dostoievsky. Souvenirs de la maison des morts, trad. Neyraud. Paris, Pion.

(2) Jusqu'à ce jour, le voyage en Sibérie se fait jusque Nijni-Novogorod en chemin de fer; puis les transportés descendent la Volga, remontent la Kama jusque Perm; ils sont alors transportés sur des wagons qui les mènent à Ekaterimbourg d'où ils gagnent Tioumen dans des chariots. Ils vont de Tioumen à Tomsk en bateau, puis k Tomsk commence le voyage pédestre.

(3) Cet immense trajet coûte à l'État par an pour 10,000 transportés i, 250,000 roubles, sans compter les dépenses pour les femmes et les enfants des transportés et les frais d'entretien et de transbordement.

Il y a en route annuellement plus de 2,000 malades, 200 morts et 350 évadés (voy. La transportation russe, par Foimtzry, traduction de M. Bonct-Maury, p. 212).

DES PEINES EN THEORIE 4â7

lalité, de la mendicité et du vagabondage, ce qui entraîne )our la population libre l'entretien d'une forte police, de tribunaux et de prisons ; tels sont les principaux obstacles qui empêchent l'organisation actuelle de la transporlation russe de répondre aux conditions essentielles de a pénalité.

D. — Autres pays

105. La transportation figure encore dans la législaion pénale d'Espagne et de Portugal.

En Espagne, elle occupe une place considérable dans e système pénal et s'exécute aux Baléares et aux Canaîes.

Au Portugal, la transportation est une peine complénen taire qui s exécute dans les possessions des côtes l'Afrique.

£. — Le probiJsme de ia transportation

706. La transportation a donc une place marquante lans le droit pénal contemporain et l'extension donnée à a politique coloniale, en accentuant encore la portée de :ette peine, exige qu'on lui accorde une attention particuière.

A première vue, elle semble fournir la solution des lifficultés que soulève le problème pénal ; elle éloigne la iriminalité et lui procure un milieu nouveau où les conditions sociales de la lutte pour la vie semblent meileures; alors que la prison supprime les liens de famille, a transportation fait concevoir la possibilité de les mainenir ou de les créer; alors que la prison fait naître une [uestion insoluble : que de^dendra le délinquant à l'expiration de sa peine? la transportation donne conune

428 LIVRE VIII, GHAP. P'

réponse : il de\dendra un colon libre dans une contrée neuve ; et elle paraît une forme humaine et rationnelle à la fois de la peine perpétuelle. Elle n'offre ni les dangers de l'isolement prolongé dans le régime cellulaire, ni les dangers de la promiscuité dans le régime commun, ni les inconvénients de la surveillance spéciale de la police dans les pays surpeuplés. Enfin, au travail des prisons qui rencontre des obstacles incessants, elle oppose le travail de la colonisation qui paraît devoir transformer une région inculte en une civilisation prospère et constituer pour la mère-patrie une source de richesses.

loi. En pratique, cependant, les résultats ont déçu les espérances des partisans de la transportation et ont prouvé que la question est beaucoup plus complexe qu'on ne le croyait.

Deux éléments surtout sont à considérer et ont une influence décisive sur les conséquences des essais tentés; la qualité des colonies où l'on transporte, la qualité des condamnés que l'on transporte.

108. Si la colonie est insalubre, si le climat ne convient pas au travail des Européens, c'est pour eux la mort, la maladie, l'anémie, lepuisement. On ne peut y envoyer que la lie des condamnés et, d'ailleurs, quels que soient les hommes que Ion envoie, l'expérience est manquée; le travail ne peut être sérieux, le personnel de surveillance ne peut être recruté avec soin et dans des conditions normales ; l'Etat doit dépenser des sommes énormes pour n'aboutir à rien. L'histoire est là pour le démontrer.

700. Si, au contraire, le climat est sain, le sol fertile, le travail facile et abondant, la transportation dans une région favorisée n'est pas un châtiment, mais un privilège envie par les honnêtes gens. Il faut la réserver

non au rebut de la population du pays d'origine, mais à son élite. La forme d'un tel système, ce n'est plus la peine et la transportation, mais l'encouragement et l'émigration. Pour peupler et féconder les colonies, Sparte et Athènes, comme les Portugais au xvi® siècle, comme les Anglais au XVII*, choisissaient les meilleurs et les plus énergiques de leurs enfants.

L'échec de la transportation en Australie est dû au contraste entre les difficultés de la vie en Angleterre et l'existence heureuse des coi;victs dans la Nouvelle-Galle du Sud; en Angleterre, les citoyens honnêtes ne demandaient qu'à émigrer pour tenter fortune; en Australie, la population libre voyait avec jalousie la place prise par les convicts.

ItO. Pour éviter cette injustice, on ne peut admettre la transportation qu'avec un système pénitentiaire véritable, c'est-à-dire qu'il faut soigneusement distinguer le régime du condamné transporté du régime d'un colon libre, et déterminer pour le condamné envoyé au loin des règles pénitentiaires et une discipline rigoureuse; cela revient à organiser pour les transportés des établissements d'où ils sortiront pendant le jour pour se livrer sous la surveillance de lautorité à des travaux publics. La transportation est dans ces conditions le déplacement de la prison au loin.

lit. Mais alors il est plus simple de créer un tel régime dans la mère-patrie ; il sera mieux outillé et mieux contrôlé, il coûtera beaucoup moins cher et le recrutement du personnel sera beaucoup plus aisé.

11*. C'est la conclusion des tentatives de l'Angleterre. Elle a fait de la transportfition chez elle en organisant à Portland, Portsmouth et Chatham des chantiers

pénitentiaires. Elle a combiné ainsi, avec les avantages du travail forcé à Textérieur, les économies du travail pénal à l'intérieur; et elle s'est épargné les énormes sacrifices que s'imposent en ce moment sans profit appréciable les gouvernements qui transportent leurs condamnés.

lis. Les colonies ont incontestablement un rôle à prendre dans la lutte des Etats contre les classes dang^ reuses ; ce rôle est essentiellement préventif; il consiste à favoriser l'émigration des individus qui étouffent sur un sol saturé de civilisation au milieu d'une population trop dense. Alors, si la colonie offre des travaux publics, des exploitations privées et des concessions de terre, il est juste de les réserver aux citoyens énergiques, sans antécédents judiciaires et qui ne réussissent pas à vi\Te sur la terre natale. Tel est le fonctionnement régulier du rouage colonial à ce point de vue.

714. La transportation pénale n'a qu'une valeur transitoire ; quand au début d'une œuvre de colonisation il est nécessaire d'entreprendre certains travaux pénibles, ingrats et peu rémunérateurs de premier établissement, il peut être utile d'appeler à l'exécution de ces travaux des condamnés de choix, sauf à les rapatrier quand la colonisation libre devient possible. En un mot, la transportation est un expédient permis, l'émigration est un principe permanent et nécessaire.

§ 2. Le bannissement,

116. A la transportation se rattache le bannissement, peine tivs usitée dans l'ancien droit et consistant dans l'interdiction du territoire du pays.

IIO. L'Assemblée constituante, en France, l'abolit parce que celte mesure n'aboutissait qu'à l'échange international des malfaiteurs; le code pénal de 1810 a rétabli le bannissement comme peine politique (art. 32 et 33 du code pén.), mais, en réalité, cette peine n'a plus aujourd'hui qu'un intérêt historique. Elle n'existe plus en Belgique.

Elle a rarement un caractère intimidant et dépend du caprice des gouvernements étrangers, qui peuvent toujours, par l'expulsion, rendre l'exécution de la condamnation impossible (1).

§ 3. La prison.

A. — Les origines

m. Nous avons vu que la peine de la prison, dans le droit moderne, doit, comme la transportation, son origine à une double tendance : la conviction que toutes les cruautés dont on accablait les coupables n'entravaient pas le développement de la criminalité et la conviction qu'il y avait moyen de retirer de ceux que l'on condamnait une utilité économique.

Le moyen âge connaissait, comme d'ailleurs l'anti-

(1) L'on peut citer en Belgique, sous le code pénal de iSiO, un exemple célèbre de condamnation au bannissement. Parmi les conspirateurs orangistes condamnés à mort par la cour d'assises du Brabant, le 25 mars 1842, il y en eut deux, le comte Vander Meere et Van Laethem, dont Léopold I«i' commua la peine d'abord en peine des travaux forcés et plus tard, le 23 février 1843, en bannissement.

En Allemagne, à l'époque du Culturkampf, la loi du 4 mai 1874 a autorisé l'application du bannissement {Landes Venoeisung) aux membres du clergé. Mais la loi a été abrogée le 6 mai 1890.

qui té, des lieux de détention : les châteaux forts, les donjons des remparts, les souterrains des hôtels de ville ou des cloîtres servaient souvent de moyens de garde, de sûreté ou de contrainte.

718. Ce n'est qu'à partir du xvi* siècle que presque partout on établit des maisons de force, où Ton interne, en les obligeant au travail, les mendiants et les vagabonds, les prostituées et les jeunes gens se livrant à une vie malhonnête. Les premières maisons de ce genre sont élevées en 1550 à Londres, en 1558 à Nuremberg, en 1595 à Amsterdam.

Bientôt, on reconnaît qu une grande partie des déhnquants, et notamment les voleurs, appartiennent aux classes dangereuses au même degré que les vagabonds, les mendiants et les prostituées et Ton commence à les interner comme ces derniers dans la maison de correcH^ tion ou de force, soit immédiatement après la condamnation, soit quand ils ont subi la peine prononcée par le juge(l).

liO. Au XVII® siècle et pendant tout le xviii*" siècle on organise partout des établissements de détention pour les condamnés; on les appelle Gaols ou BrideicclU, en Angleterre; Zucht-Raspel ou Spinnfiauser, en Allemagne et en Hollande; Bagnes (2), en France. Aucune idée philanthropique ou pénitentiaire ne préside à ces créations; on ne se préoccupe ni de l'hygiène, ni delà moralité, ni de Tamendement. Les détenus sont entassés

(i) Krohnk, op. ci7., p. 16.

(2) On attribue l'origine du nom dcbaf/ne donné aux prisons à ce fiill qu'à Gonstantinople, un établissement de bains aurait été acoidontclle^j nient atVeclO à l'internement des détenus.

DKS I>E1NKS EX THKOHIE VX\

péle-mèle dans une promiscuité révoltante; ils sont soumis au régime le plus dur, subissent des peines disciplinaires corporelles, sont astreints à des travaux pénibles. Ils ne reçoivent qu'un minimum de nourriture (du pain et de l'eau); ils sont parfois chargés de chaînes (1), et le manque d'air, d'alimentation et des soins élémentaires de propreté est tel (jue des fièvres infectieuses se développent à l'intérieur des prisons, y déciment la population, se propagent au dehors et font des ravages dans la population libre (2),

790. Aux approches de la Révolution française, le mouvement pour la réforme des prisons s'affirme ; il se développe sous l'influence des écrits des philosophes et des penseurs, et notamment du grand philanthrope John Howard; l'on voit apparaître ce qu'on appelle aujourd'hui la science pénitentiaire.

1*1, Déjà certains indices, précurseurs d'une rénovation, s'étaient révélés auparavant.

En 1595, à Amsterdam, dans cette cité devenue le refuge de la tolérance et de la liberté, la maison de correction se distinguait par l'ordre et la discipline et la séparation des détenus la nuit (3).

En 1619, saint Vincent de l^aul s'illustrait par ses efforts pour adoucir le sort des galériens et des forçats.

(1) Les chaînes ont subsisté longtemps dans les prisons. En Autriche, elles n'ont été supprimées que le 15 novembre 1807.

(2) John Howard, qui de 1775 à 1700 a parcouru le monde en visitant )C8 prisons, a, dans son livre State of prisotis, dound sur la situation des prisonniers de tous les pays, et notamment de l'Angleterre, des détails qui ont ému lespleuples civilisés.

(3) VON nn»PEi., Bcitn'iffe zur (iesvhichte (la* Frcihcitstrafe, ZeitschHft fin' die i/esummte Strafrechtioinsenschaft, vol. XVIII, 1897, p. 437 et suiv.

Kli LIVRE VIII, CHAP. V

En 1677, s'ouvrait à Florence la prison de Franci,qui contenait des cellules pour la séparation des prisonniers, et en 1703, le pape Clément XI faisait, à Rome, d'une partie de l'hospice San-Michele, un établissement pénitentiaire pour les délinquants de moins de vingt ans en lui assignant comme but l'éducation et Tamendement, et comme caractère le silence et l'isolement la nuit.

52*. Mais le régime pénitentiaire ne naît qu'à la fin (lu wiii*" siècle. C'est la Belgique qui lui donna sa première réalisation pratique : sous Marie-Thérèse en effet, les Etats de Flandre firent construire à Gand, d'après le plan du comte Vilain XIIII, une maison de force où l'on appliqua le règlement publié par lui-même, en 1773. Le règlement consacrait le travail en commun le jour, la discipline du silence, l'isolement la nuit, et une classification méthodique des différentes catégories de condamnés. L'établissement grandiose, achevé en 1775, excita Tadmiration de tous.

Les Etats de Brabant suivirent les Etats de Flandre. Ils firent construire, à Vilvorde, une maison de force semblable à la maison de Gand. Elle fut ouverte en 177G.

ms. Sous l'impulsion de l'enthousiasme humanitaire qui caractérise l'époque, le mouvement pour la réforme des prisons ne s'arrêta pas.

En Angleterre, grâce aux efforts de Howard, hostile à la transporta tion , on élève, en 1779 à Horsam, en 1791 à Glocester, des prisons locales dotées de cellules et soumises à dos règlements disciplinaires. A la même époque, Bentham, également adversaire de la transportation, propose un Panopiicon basé sur le travail obligatoire (les prisonniers, leur séparation et leur surveillance

DKS PEINES EX THEORIE a")

rigoureuse, pendant une première période et aboutissant, avant la libération définitive, à une situation intermédiaire de demi-liberté. Un pénitencier fut mome commencé, d'après le plan de Bentham, sur remplacement actuel de Milbanck (1).

lin. En Amérique, on assiste à la lutte entre deux systèmes :

En Pensylvanie, dans un milieu préparé d'abord par l'apostolat des Quakers et de William Penn, et jdus tard par la propagande de Franklin et des sociétés charitables, le régime pénitentiaire s'inspire des tendances à la fois rigides et idéalistes de l'esprit puritain. En 1790, on construit à Philadelphie, pour les grands criminels, sur un terrain faisant partie de la vieille prison de Walnut Street, un quartier cellulaire où les condamnés sont soumis à un isolement rigoureux et continu [tlie most 7Hgid and unremitted solitude) qui doit pousser au repentir et ramener au bien. Certains auteurs soutiennent qu'on les laissait dans une oisiveté complète (2), mais la question est discutée ; tout au moins le texte de la loi qui organise la prison parle du travail (3).

(i) Il est curieux de constater que pendant ce temps en France, le 14 juillet 1789, la fureur populaire se déchaînait sur la vieille prison d'État de la Bastille qui symbolisait pour les masses les abus de Tancien réj^mo, alors cependant que de toutes les prisons, la Bastille, qui renfermait surtout les gens de qualité, était peut-être la seule où le traitement fût doux, le logis passable, la table soignée, la surveillance complaisante (F. Funck-Brentano, Légendes et archives de la Bastille. Paris, 1898). Ce qui surexcitait le peuple contre la Bastille, c'était l'arbitraire du pouvoir et non le régime des détenus.

(2) JIOLTZKNDORFF et VON JaGRMAN, Op. Cit., t. I", p. 95.

(;{) Krohnr, op, cit., p. 40. Le nombre des auteurs qui ont attesté l'oisiveté fait supposer que les dispositions sur le travail n'ont pas été exécutées.

7*5. A New- York et à Boston, les sociétés philanthropiques firent prévaloir une politique pénale plus réaliste ; réagissant contre rascétisme pensylvanien, elles fondèrent, en 1820, à Auburn. un établissement qui n etiût, en somme, que la reproduction du système (le la maison de force de Gand ; les condamnés, placés en cellide la nuit, travaillaient en commun le jour, groupés d'après le sexe, l'âge, la culpabilité, Taptitudc au travail ; on cherchait à obtenir dans les ateliers ^isol^ ment moral par l'obligation du silence, sanctionnée par la peine du fouet, ce qui produisit l'abus des peines disciplinaires.

5*6. Les résultats du système d'Auburn, qui était moins coûteux, ne convainquirent pas les disciples du système pensylvanien. Ceux-ci persistèrent dans leur manière de voir et firent élever, en 1827, YEastefm Penitcntiary de Cherry-llill, ou type de la prison cellulaire modèle ; mais ils tempérèn nt la rigueur de l'isolement. En séparant soigneusement les prisonniers les uns des autres, ils ne les arrachèrent pas complètement à la vie extérieure et adoptèrent un ensemble de mesures relatives à la culture intellectuelle, morale et professionnelle du détenu avec les visites que cette culture suppose. Dans le système pensylvanien mitigé, les détenus sont \îsités ])ar les membres du personnel de la prison (directeurs, surveillants, aumôniers, instituteurs, médecins, contremaîtres, meml)res des commissions, etc.); ils peuvent, à certains jours, voir des parents, correspondre avec eux; ils exercent un métier, font des lectures, des promenades en plein air dans les préaux, etc., en un mot, on les soustrait à la promiscuité des mauvais pour ne les livrer qu'aux bonnes inlluenccs.

1*1. Ces réformes, les polémiques qu'elles soûleraient, les œuvres de propagande qu'elles provoquaient

lux Etats-Unis eurent leur contre-coup en Europe et au cix* siècle nous voyons les nations européennes suivre lans ce domaine trois directions différentes.

7*8. Le régime cellulaire organisé sur les bases du égime pensylvanien mitigé fut adopté en premier lieu m Belgique sous l'impulsion de Tillustre Ducpétiaux. ^otre pays devança également, sur ce point, les autres >eui)les du continent, puisque la prison cellulaire de fongres s'ouvrait en 1844 ; mais son exemple trouva des mitateurs, notamment en Allemagne, en France, en lollande, en Suède, en Russie.

799. Le régime d'Auburn ou de la maison de Gand, vec des soins tout spéciaux apportés à la classification [es détenus, fut appliqué en 1833 à Genève, et passa de à en Saxe, en Autriche, en Danemark.

730. Enfin, l'Angleterre créa un système spécial qui, e rattachant à l'isolement cellulaire, devait se combiner -vec la transportation encore en vigueur à ce moment lans la législation pénale anglaise : en 1842, elle inaugurait la grande prison cellulaire de Pen ton ville. Les ondamnés, toutefois, n'achevaient pas leur peine dans ette prison : après dix-huit mois de détention cellulaire Is étaient expédiés aux colonies australiennes et groupés .'après leur conduite en catégories distinctes. Quand la ransportation fut abolie, l'Angleterre, dans le règlement e l'exécution de la servitude pénale, resta fidèle à l'idée e ne faire de l'emprisonnement cellulaire qu'une fracion de la peine et de procurer aux condamnés desinés à rentrer dans la société des étapes successives les approchant progressivement de la liberté.

438 LIVKE VIII, CHAP. P'

731. C'est ce qu'on a appelé le système i)rogressif; il comprend les périodes suivantes :

P Le condamné est d abord soumis pendant neuf mois aux travaux durs dans l'isolement cellulaire ;

S'' Une deuxième période consiste en séparation la nuit et travaux publics en commun pendant le jour. Ces travaux publics s'exécutent sur des chantiers pénitentiaires à Cliatham, Portland, Portsmouth, Pakhurst, Woking. Les condamnés sont classés d'après leur travail et leur conduite au moyen d'un système de marques qui les fait monter en grade et acquérir des avantages en proportion de l'élévation des marques. L'indiscipline les foit rétrograder et même rentrer en cellule ;

3° La troisième période, c'est celle de la libération conditionnelle qui peut être accordée après l'expiration des trois quarts de la peine et qui laisse au condamné l'usage de sa liberté sous le contrôle de l'autorité.

En Irlande, il y a une étape de plus : après la périodo des travaux publics, le condamné passe à Smithfield et à Lusk dans des prisons intermédiaires où la surveillance se relâche. Les condamnés ne portent plus le costume pénal; ils peuvent causer; ils reçoivent des conférences sur l'émigration et sont parfois autorisés h sortir de la prison dans un certain rayon. La mauvaise conduite fait redescendre au degré inférieur, la bonne conduite mène à la libération conditionnelle. Ce système a été adopte en 1853 sur la proposition de sir Walter Crofton.

13*. 11 a été suivi ailleurs, notamment en Bosnie et en Hongrie. Et ce qui est significatif, c'est qu'il a été introduit aux Etats-Unis dans l'Etat de TOhio au pénitencier de Columbus, le 4 mai 1885, au Massachusetts, dans la prison des femmes de vSherborn, et qu'à Phila-

delphie même, berceau du système cellulaire, le travail en commun le jour a été introduit au Westejyi PeniVenliaty (1).

Dans tous les cas, la plupart des législations pénales modernes ont déjà accepté le dernier stade du régime progressif ou la libération conditionnelle.

733. On peut dire que le régime cellulaire n'est resté nulle part ce qu'il était il y a un demi-siècle, alors que l'isolement en lui-même était considéré comme un moyen de régénération morale et que Ton ne redoutait pas les effets de l'isolement prolongé. On a compris que le système pénitentiaire est défectueux quand il se présente comme un bloc énorme, massif, impénétrable, ne laissant circuler nulle part l'air, la lumière et la vie. On a compris que si cette colossale machine se met à fonctionner pour les auteurs inoffensifs des plus insignifiantes contraventions comme pour les criminels les plus dangereux, de grandes forces sont dépensées en pure perte; et l'on a cherché à assouplir, à affiner cette masse pesante et à alléger sa marche. De là, la condamnation conditionnelle, la libération conditionnelle, la réaction contre la durée trop longue de l'cncellulement et l'introduction de stades intermédiaires entre la cellule et la libération définitive.

B. — Apprécution'du régime celluiaire 134. S'il s'agit d'apprécier la théorie de la prison

(1) D' AsaiROTT, Aits dein Sti'afen und Gefàngnissicescn Nordamcrihas, Hamburg, 1880, p. 50 et 53.

Quant à rEastorn Penitentiary de Chcrry-Hill, le prototype du régime cellulaire, on y trouve actuellement deux à trois détenus par cellule. (Idem, ibid., p 4() à 48).

4i4) LIVRE VIII, CHAP. I"

cellulaire dans son ensemble, on remarquera d'abord que le grand avantage de la prison cellulaire, c'est, en isolant les condamnés, d empêcher les mauvais de corrompre les bons. L'avantage est considérable.

Mais la cellule n'a pas uniquement le but négatif decarter les dangers de la promiscuité, elle a un but positif de correction, d'éducation et de reclassement. Et nous avons à rechercher dans quelle mesure elle répond à ce but.

735. Le premier point à examiner est celui de savoir si risolement prolongé est un moyen certain de réadaj)tation sociale?

Aristote avait déjà dit que, pour vivre seul, il faut être (ni une brute ou un dieu (1) et Montesquieu, dans YEsjmt des lois, proclamait que nous ne sommes hommes que dans la mesure où nous sommes aptes à la société (2).

C'est la condamnation du régime cellulaire pur appliqué aux longues détentions.

Le détenu étant un être social, son perfectionnement doit être social et consister dans son appropriation de plus en plus complète au milieu social. Sa vie morale ne peut se développer que dans les conditions normales de la vie morale qui sont partout les mêmes, qui supposent la lutte, et ont pour but la formation du caractère et de la volonté. La cellule n'offre pas ces conditions; elle doime le pastiche de la vie morale et enferme celle-ci dans un cadre étroit où le mal et le bien, la récompense et le châtiment sont réduits à des proportions minuscules (iJ).

(1) PolHifju(\ liv. r»-, ch. 1er, iio 12, p. 484. Paris, Firniin Didol.

(2) Esprit des hns, liv. I*^'*, ch. II. Paris, HacheUc.

(3) Le I)ion,ce sont la soumission, la ponctualité» le calme, la politc^ise: le mal, ce sont l'indiscipline, la paresse, la dégradation du mobilier, les

D'ailleurs, ce minimum d'influence disparaît lui-même, le jour où le détenu étant définitivement adapté à la cellule, celle-ci ne peut plus avoir d action éducatrice; et c'est pour cela que les repris de justice au courant des Tùglements et des habitudes d'une prison sont souvent les condamnés qui donnent le moins d'embarras au personnel.

736. Le travail en cellule fait naître les mômes doutes quand on le considère non pas seulement comme un élément indispensable de la vie pénitentiaire, mais comme un élément puissant de régénération sociale. Le travail du condamné isolé dans sa cellule n'a rien de commun avec le travail libre activé par l'émulation, par la concurrence et par tous les aiguillons de la vie industrielle. Il ne suffit pas de protéger l'homme contre le mal l)our le rendre apte à reconquérir sa place au soleil et pour en faire un bon ouvrier libre. La cellule exclut d'ailleurs le travail agricole ; elle déclasse les ruraux qui sont nombreux dans les prisons et fiivorise le dépeuplement des campagnes au profit des villes, ce qui est considéré, avec raison, comme une des plaies sociales dont nous souffrons.

11 ne faut pas oublier non plus que le travail en cellule ayant, au point de vue technique, un caractère spécial et ne pouvant avoir rien de connnun avec le travail des ateliers, des usines et des manufactures, il est difficile d'obtenir constamment des travaux appropriés à toutes les catégories de détenus. On ne trouve pas tou-

loiilalives de commuriicaUon; la rùcompense, ce sont le supplément de caiiUiie, des fleurs, un oiseau; la punition, ce sonl la mise au pain et à l'oau et le cachot, c'est-à-dire la réduction de la ration ou de la ({uantité d'air et de lumière nécessaire à l'homme.

U2 LIVRE VIIT, CHAP. P'

joui*s, même dans un pays riche et en pleine prospérité, les éléments nécessaires à l'activité de toute la population des prisons et Ton doit alors se contenter de simples occupations qui ne développent pas les aptitudes professionnelles du condamné et n'ont d'autre but que d'erapécher l'oisiveté absolue.

731. L'isolement prolongé offre un inconvénient d'un autre genre; c'est un problème physiologique compliqué, inhérent à la vie pénitentiaire, cellulaire ou commune, de combattre la dénutrition et la déperdition des forces du condamné à long ternie. La vie de la prison, cellulaire ou commune, diminue les besoins et ralentit les fonctions. 11 faut chercher un contrepoids dans un travail énergique activant la circulation et produisant une dépense suffisante de force musculaire.

Or, la prison cellulaire surtout a de la peine à fournir un tel travail. Et l'on en arrive, dans la prison cellulaire surtout, à devoir combattre l'action déprimante de la détention prolongée par une grande hunrjanité dans les choses matérielles. La crainte d'être cruel envers les bons provoque une philanthropie exagérée envers les mauvais ; la peine perd en intensité ce qu'elle gagne en durée et le principe de justice en souffre (1).

Quand, en Hollande, dans la prison de Hoorn, on procure aux détenus une salle de récréation, des jeux de dominos et à leur lever de Teau chaude et de l'eau froide, quand, aux Etats-Unis, on leur accorde, comme

(1) L'humanité introduite dans le régime des prisons s*étend d aiHeurs des longues aux courtes peines ; et dés lors le caractère répressif de la peine n'existe plus ni dans la durée ni dans la nature du régime.

DES PEINES EN THEORIE i43

h Thomaston, Tautorisation cVorganiser un meeting contre la peine de mort, ou qu'on leur fournit, comme dans rillinois, du pudding, des biscuits, du gâteau et du miel, on compromet l'ordre public, car la menace du châtiment n'est plus suffisante pour contrebalancer dans lesprit du malfaiteur l'appât du profit de 1 entreprise criminelle (1).

Ce n'est pas sans raison que Carlyle et Dickens s'élèvent contre le sentimentalisme qui caractérise les prisons de leur temps et comparent le luxe et le confort qui y régnent aux privations de la masse honnête (2).

138. Les visites en cellule et les heures d'école ont un caractère salutaire incontestable ; tout d'abord, elles rompent la monotonie de l'isolement et l'uniformité de la vie cellulaire.

Atteignent-elles cependant en toute circonstance leur but essentiel : la régénération sociale?

Ducpétiaux considère avec raison les visites en cellule comme l'âme du régime cellulaire. Mais il s'agit de visites d'apôtres à des hommes capables de les comprendre. Or, les apôtres sont rares, les détenus sensibles à l'apostolat sont aussi rares ; peu à peu les bonnes volontés se découragent en présence de l'insuccès des efforts déployés et, en fait, les visites réglementiiires, malgré leur utilité indéniable, ne peuvent avoir toujours ce qu'il faut pour agir efficacement sur les reclus.

(1) NiEUWKMiuYS, De fjcvanf/enUslraf. Groningcn,188-l,p.i5; Holt/kn- DoiiFF et VON Jagkman, op. dt.^ vol. I^, p. 357, noie.

(2) Ckk\A'\.y., Lattev day. Pamphlets (ch II, Modelprisons): Dicrkns. Df'vid Cfqtpeypeld, Taïu'linilz, t. III. ch. XXI V d am shown l>vo intcres- Ling pénitents).

Les heures d'école auront-elles plus d'induence sur le caractère et la volonté des prisonniers? L'instruction primaire est un instrument dout on peut se servir pour le bien comme pour le mal; elle n'est pas une digue contre les mauvais instincts, elle ne pénètre pas jusqu'au fond de la nature humaine ; Fouillée et Tarde ont pu dire avec raison que « le savoir devient moralisateur quand il n'est plus un outil, mais un art ?» (I).

739. Le régime progressif anglais, sans être parfait, otfre peut-être i)lus de ressort que le régime cellulaire i)ur, parce qu'il s'éloigne moins des conditions normales de la vie.

Bentham considérait comme une inconséquence le fait de garder étroitement un détenu entre les quatre murs d'une prison pour le livrer sans transition aux hasards de la lutte pour l'existence dans des conditions plus pénibles et plus défavorables que celles où il se trouvait avant sa condamnation.

Torde estime, h son tour, que faire passer bruscjuement le condamné de la cellule hermétiquement close à la pleine liberté, c'est faire sortir de son lit un malade alité depuis plusieurs mois pour l'envoyer courir au grand air {2).

On ne prépare pas l'enfont à la marche en lui mettant indéfiniment des lisières. On ne prépare pas l'homme à Tusâge de la liberté sociale en effaçant de son esprit Timage de la vie sociale. Le condamné destine à rentrer dans le monde a besoin dune sorte de

(1) Revue des Deux- Mondes, septembre 1884; Tardk, Criminalité corn- IKxrêe. Paris, 1886, p. 117.

(2) Tardk, La ithdos(tphie jH-nale, p. 511.

gymnastique morale. Or, en Angleterre, des étapes successives rapprochant le détenu de la vie libre, lui font sentir les avantages et les dangers, la portée et le sens de la liberté. Des chantiers pénitentiaires où des groupes de détenus travaillent sous le contrôle de Tautoritc, leur font entrevoir les conditions du travail libre.

140. Le système progressif anglais a mieux saisi les aspects de ce problème complexe parce qu'il est né sur un terrain et pendant une époque où Tidée de la transportation et celle de la prison étaient aux prises et ont pu se pénétrer.

Il a été en quelque sorte la conciliation des deux régimes : à la transportation il a emprunté l'élément économique, les travaux publics à l'extérieur (exploitation des carrières, corvées de l'artillerie, de la marine et des fortifications, creusement de canaux, terrassements, travaux agricoles); il lui a pris l'élasticité que comporte la vie au dehors et la classification des condamnés. A la prison, il a emprunté le principe de l'amendement des coupables, de leur isolement au début de la peine et d'un stage cellulaire comme préparation aux épreuves ultérieures.

(1. — Spécialisation de la pÉiXautê

741. Le domaine de la pénalité voit s'accomplir actuellement le phénomène qui s'est produit dans le domaine des sciences naturelles : le passage de l'unité primitive à la différenciation.

La servitude pénale ou travail forcé se subdivise d'abord en travail au loin ou transportation, travail à l'intérieur du pays ou prison.

444j livre Vlll, CHAP. I**

La prison, à son tour, obéit à la même loi de spécialisation. La simple maison de détention répressive, destinée à l'internement çt au travail obligatoire, sest subdivisée, d'après le mode de privation de liberté, en prison commune, avec classification des détenus; prison cellulaire, avec isolement prolongé jusqu'au bout; système progressif, avec étapes successives conduisant à la liberté définitive.

149. La peine privative de la liberté continue actuellement son mouvement de difierenciation. A la classification des délinquants conçue par la science contemporaine correspond, en effet, une classification plus précise des établissements destinés à recevoir les divers groupes de détenus. Du type général unique de Thomme abstrait de l'école classique se détachent des variétés qu'il faut désormais traiter différemment. De même qu'un médecin ne pourrait distribuer un remède identique à tous ses malades et à toutes les maladies, de même le législateur ne peut imposer le même régime pénal indistinctement à tous les délinquants. C'est ainsi que du type fondamental de l'établissement de répression affecté à toutes les infractions se détachent peu à peu des modes dérives appropriés aux différentes espèces de délinquants.

Nous avons déjà signalé cette nécessité de la spécialisation et nous devons y revenir en indiquant d'une façon plus détaillée ses caractères.

DKS PEINES EX THEORIE Ul