CHAPITRE PREMIER

Glroonstanoes atténuantes.

Principe général (450).

§ 1'»*. Historique.

Evolution du droit quant aux circonstances atténuantes (451).

§ 2. Systdme du code pénal belye.

En général (452); — en matière criminelle (453); — en matière correctir>nnelle (454); — en matière de police (455). — Latitude laissée aux juges (45(>).

§ 3. La doctrine modei^ne,

Dillicultés de la question des circonstances atténuantes (457). — Vices du système belge (458 ot 459). — Vices de la pratique suivie par les juges (4(j()). — Les circonstances atténuantes sont des circonstances subjectives (401 à 4<>3). — Le problème de la responsabilité mitigée (464 et 465). — L'orientation qu'il faut donner aux juges en cette matière (466).