CHAPITRE IV

9ftO. Nous avons analysé les éléments matériels ou externes de l'infraction.

Pour devenir punissables, il ne suffit pas que ces actes matériels puissent être rattachés à un agent par un lien de causalité physique, il faut encore que le juge puisse demander compte à l'agent du résultat de ses actes, ou les rattacher à l'agent par un lien de causalité morale, en un mot, le déclarer responsable de l'infraction.

La responsabilité, c'est la réunion des éléments psychiques internes permettant de déclarer l'homme coupable d'une infraction et de lui appliquer une peine de ce chef.

Le délit n'a pas une cause différente de celle des autres actes de la vie. L'image mentale de ce que nous allons faire est produite dans nos centres nerveux cérébraux par des impressions reçues du dehors et aussi par des associations de représentation, de souvenirs ou d'idées.

Rendue par nos nerfs à nos muscles et par nos muscles au monde extérieur, l'image se traduit en mouvements dont les résultats sont ou indifférents, ou utiles, ou nuisibles.

951. Si nous examinons de plus près le mécanisme de cette transformation d'impressions ou d'images en actes musculaires, nous constatons que l'impression reçue de l'extérieur est transmise par un courant nerveux centripète soît aux centres de la moelle, soit aux centres du cerveau. Il y a, entre notre système nerveux et le monde

154 LIVRE m, CHAP. IV

extérieur, un échange continuel de vibrations centripètes et centrifuges, d'actions et de réactions réciproques.

Mais le courant nerveux ne fait pas toujours un trajet complet. Parfois il ne passe que par les centres médullaires, et alors les réactions qui partent des, centres médullaires, sont automatiques. Pour quelles soient volontaires, il faut que le trajet dés vibrations ait été complet, que les impressions aient été perçues par les centres nerveux du cerveau et que la réaction motrice soit partie des centres nerveux cérébraux ; celle-là seule appartient à l'activité mentale (1).

11 est incontestable que l'activité mentale s'accomplit toujours au sein des éléments nerveux; en dehors de ces conditions de fonctionnement, elle échappe à nos sens. Mais si la physiologie connaît actuellement le processus de l'activité psychique ou mentale, si elle en a étudié le mécanisme, elle ne connaît rien de l'essence ou de la cause de cette activité. Elle sait le comment de l'activité psychique, elle ignore le pourquoi.

Dé même, le fait que deux morceaux de bois sec frottés l'un contre l'autre produisent de la chaleur, ne permet pas d'affirmer que la chaleur n'a de raison d'être que dans le bois sec.

*5*. Quoi qu'il en soit d'ailleurs de l'origine, de l'essence ou du résultat de nos actes, pour que nous ayons à en rendre compte ou à en répondre, il faut à la base de ces actes trouver la volonté (2).

(1) Hamon, Dctc7inhtis7)ie et resjwH^abilité, Paris, Schlcichcr frères, 1808, p. i5 cl suiv.

(2) J. F. Stkphkn. General vie\o of thc ci^iminal law in Etufland, p. 7(>. London, Macmillan and C", ISGIK

Un mouvement purement automatique ne produit pas de résultats dont nous soyons pénalement responsables.

Un épileptique, en proie à des convulsions, tombe dans la rue et dans sa chute blesse un enfant qui passe, il n'a pas à répondre pénalement de cette blessure.

Sft3. Un mouvement imposé par la volonté d'autrui, et à Taccomplissement duquel notre volonté n'a aucune part, ne produira pas de résultats dont nous puissions avoir à répondre. Des bandits s'emparent d'une femme, lui mettent dans la main un poignard; ils serrent et dirigent la main de façon à faire porter un coup mortel à une victime, la femme n'a pas à répondre de ce résultat.

*R4I. Et de même, dans les cas plus rares où le code pénal punit l'inaction, l'absence de mouvement, nous ne sommes responsables des résultats que si nous étions libres de faire les mouvements, c'est-tà-dire si nous avions la disposition de notre volonté. 11 n'y aura pas de responsabilité pour le gardien de prison, qui ne s'oppose pas à l'évasion des détenus parce qu'on l'a garrotté, ou pour la personne qui, ayant assisté à un accouchement, ne fait pas les déclarations prescrites parce qu'on l'a enfermée.

1S55. L'élément moral irréductible que l'on trouve à Torigine de toute infraction punissable, c'est donc la volonté.

Et, dès lors, deux questions se posent :

Une question philosophique : la volonté de l'homme qui est ainsi à la base du droit répressif, est-elle libre ou déterminée?

Une question juridique : quelles sont les conditions exigées et les modalités admises par la loi, positive pour

que cette volonté humaine, libre ou déterminée, entraîne la responsabilité pénale, c'est-à-dire la répression au sens propre du mot.

Point de vue phUosophique. ^

§ l*"". Lih^e arbitre et déterminisme.

9ft6. Faisons remarquer tout d'abord qu'il n'y a pas un rapport indissoluble entre la question du libre arbitre et le droit pratique de punir. Depuis que les hommes se sont livrés à des spéculations philosophiques sur la cause de nos actions, il y a toujours eu des partisans du libre arbitre et des déterministes, mais tous. Pelage commet saint Augustin, jansénistes ou puritains comme carte — siens, ont toujours admis le droit de punir.

Même si l'on parvenait à démontrer que le mond^™ est un pur mécanisme où les mouvements sont régh d'avance, il y aurait encore des précautions à prendi contre des déviations inévitables. Si les délinquants soi poussés au crime par un instinct fatal, la société n'en -î pas moins le droit et le devoir de défendre ses conquêt^^ contre ceux qui les menacent. Elle réagit contre 1.^ foudre par le paratonnerre; elle peut réagir contre l^ criminalité par des mesures de défense qu'on appelle peines. Dans cette hypothèse, on ne rechercherait pas si les délinquants peuvent se conduire autrement qu'ils ne le font, on se bornerait à aflSrmer qu'ils le doivent. Cette affirmation du droit pénal serait d'ailleurs absolument nécessaire à titre d'exemple et comme frein

pour les hésitants (1). Et le droit pénal resterait un rouâge social indispensable. Le caractère seul de la peine pourrait être différent.

1t57. Mais, au point de vue moral, au contraire, et comme tendance directrice de l'humanité, la question de savoir si nos actions sont fatales ou libres a une importance fondamentale.

Le libre arbitre absolu, c'est-à-dire la volonté se déterminant elle-même en toute liberté, est un acte de foi et ne se démontre pas. Une volonté indéterminée, capable d'agir sans motif ou contre tout motif, ou de vouloir en même temps les contraires, est incompréhensible. L'homme qui pourrait au même moment, avec le même caractère, dans les mêmes circonstances, faire exactement l'opposé de ce qu'il fait, ne nous est pas révélé par lexpérience. Comme le dit Kant, la volonté, complètement autonome, est un postulat de la raison pratique ; croire à la réalité de cette autonomie est un "itérêt moral, mais l'objet de cette croyance échappe à 'observation et fait partie du monde inconnaissable des clioses en soi.

*&8. Dans la vie telle que nous la vivons, nous ^'ûjons s'exercer la loi de causalité ; tout acte s'explique P^r un mobile déterminant, et tout mobile se rattache ^u caractère de l'homme, à son tempérament, à sa nature, en un mot, au noyau irréductible des dispositions qui constituent son individualité propre et font qu'il est lui-même et qu'il ne voudrait pas être un

(1) Ed appréciant la lutte pour le droit, dit von Ihbring. on ne doit pus seulement avoir en vue les combattants, mais aussi les autres.

158 LIVRE m, CHAP. IV

autre (1). Un acte qui n'aurait pas de mobile et ne se rattacherait pas à l'ensemble des tendances qui caractérisent une personne, serait comme suspendu dans le vid( et ne pourrait être impute à son auteur. Ainsi l'indéter mination absolue de la volonté, entendue dans ce sens sape le principe même de la responsabilité pénale, er coupant le seul lien qui unisse l'acte à l'agent.

959. Toutefois, le déterminisme a])Solu est aussi m acte de foi et ne se démontre pas plus que le libn arl)itre. Le déterminisme est un fait expérimental en tan que, dans le cadre restreint de notre observation jour naliôre, tout phénomène constaté par nous a une caus< prochaine qui le détermine; mais il n'en est pas de mêm« quand nous essayons de remonter aux causes loin toxines

L'homme doué de volonté est assurément le produi d'un enchaînement ininterrompu d'éléments multiple lui donnant une empreinte particulière; mais la caus dernière à laquelle se relie notre personnalité, qui non différencie de nos semblables et nous fait agir dans un certaine direction, échappe à notre perception.

900. La volonté dépend de l'organisation physique du milieu social, de l'hérédité. Or, chacune de c( influences se décompose en un nombre infini de fa< leurs. L'organisme physique se résout en dernièi analvse en milliards de cellules et de fibres nerveuse

({) Il peut arriver exceptionnellement qu'un homme, dans une circon tance extraordinaire, semble agir contrairement à sa nature habituel ipar exemple, un homme fort doux commet un meurtre en constatant i flagrant délit d'adultère). Mais alors il est précisément - hors de lui et le mobile qui a poussé sa volonté est assez puissant pour eontreb lancer sa nature habituelle et réveiller l'énergie latente qui fait pari de sa personnalité.

agissant et réagissant les unes sur les autres; le milieu social est un enchevêtrement complexe de facteurs physiques et moraux qui se pénètrent et se confondent sans qu'on puisse préciser nettement le rôle de chacun d'eux; la loi biologique de l'hérédité se fait sentir jusqu'à la dixième génération, ce qui représente pour chaque indi\ddu au moins deux mille influences ancestrales diflerentes qui s'accumulent ou se neutralisent au gré de la combinaison des atomes. Si bien que le principe de causalité se dilue, s'affaiblit, se perd dans la variété infinie des causes et va rejoindre dans l'inconnaissable le principe de liberté.

Wt. Spécialement en ce qui concerne les actions de l'individu, si, au point de départ de l'activité mentale, on trouve la vibration nerveuse, le fait de la simultanéité, de l'activité mentale et de l'activité nerveuse ne nous apprend rien quant à la raison d'être et à l'essence de celle-ci. Nous connaissons (ainsi que nous l'avons dit plus haut, n*^ 251), le mécanisme de la vie psychique, nous n'en connaissons pas la cause dernière.

<6*. La loi des grands nombres, en éliminant les influences individuelles, fournit des moyennes qui impriment aux actions humaines l'apparence de la régularité et paraissent anéantir la liberté. Mais les moyennes, précisément parce qu'elles font disparaître les écarts et ramènent les extrêmes à un chiffre conventionnel, ne traduisent pas la réalité.

Quand on abandonne le nombre pour étudier l'individu, l'unilé, on voit, avec la multiplicité inouie des combinaisons possibles, renaître la spontanéité et la ne.

Si les moyennes nous donnaient la vérité, nous serions

capables de deviner Tavenir de nos semblables, comme l'astronome calcule la date d'une éclipse ou du retour d'une comète. L'étude de l'histoire serait semblable à l'étude d'un mouvement d'horlogerie, et nous connaîtrions la série des événements futurs et la destinée de tous les acteurs du drame mondial.

Or, dans les conditions où il vit, l'homme est impuissant à calculer la succession probable des actes des indi- \ddus; ses calculs sont toujours déjoués.

Rien ne nous permet donc, en droit pénal, de comparer les agissements du coupable à des mouvements automatiques ou d'assimiler notre personne à un instrument passif de forces physiques auxquelles elle est asservie.

963. Cette assimilation est démentie d'ailleurs par le sentiment vrai ou illusoire que nous avons de notre liberté interne et qui fait que l'enfant devenu adulte manifeste le développement de sa personnalité en rejetant toute tutelle et en substituant, dans la direction de sa conduite, sa volonté propre à celle d'autrui (1).

!S64. L'indéterminisme absolu et le déterminisme absolu sont donc deux hypothèses. Mais l'hypothèse de la liberté a une valeur spéciale : elle est aussi indispensable à l'explication du monde moral que l'hypothèse

(i) Les études rccentcs sur la psychologie des foules mettent également et d'une autre façon cette vérité en relief. Quand l'individu fait partie d'une caste, d'une classe, d'une secte, d'un parti ou d'une foule, sa personnalité se fond dans l'ensemble ; il se sent moins libre et moins responsable et se laisse entraîner à commettre des actes qu'il ne commettrait pas s'il était seul. Qu'il s'isole au contraire de son milieu, et immédiatement il se sent plus libre d'agir par lui-môme et plus responsable, et il puise en lui-môme ses motifs d'action.

ELEMENTS MORAl'X DE LINKHACTIOX IGl

d'un éther répandu dans le vide est indispensal)le à rcxplication du monde physique. Sans la liberté, riiumanité n a plus de signification morale ; elle se perd dans une sorte de vague inconscience où se confondent le bien et le mal, le vice et la vertu, la peine et la récompense, et qui aboutit au pessimisme et à Tinertie.

465. Or, puisqu'à côté de la notion d'un monde sensible où règne la causalité, nous possédons, avec Kant, Tintuition d'un monde intelligible où règne la liberté, nous devons nous rapprocher du monde intelligible et, tout en admettant en fait le lien de causalité, fortifier en nous le sentiment de notre liberté. D'ailleurs, la caractéristique de la formation de la personnalité, c'est l'idée qui s'éveille et grandit en nous d être à même de vouloir, tne forte individualité est-elle autre chose qu'une forte volonté qui réagit contre les impulsions et les infiuenccs externes, et qui, par cela même qu'elle croit à la liberté, 80 rend de plus en plus libre et acquiert de plus en plus k sentiment de la responsabilité (1).

866. Accepter, d'une part, le fait du monde sensible et de la causalité, d'autre part, l'idéal du monde intelligible et de la liberté, considérer le progrès comme le passage du monde de la causalité au monde de la liberté, c'est tendre à une conception du droit qui concilie les

données des sciences exactes avec les exigences de la

morale, le naturalisme avec l'idéalisme.