‹ Science pénale et droit positifChapitre 93 sur 165 · LIVRE V · texte numérisé non relu

LIVRE V

Circonstances atténuantes; excuses et circonstances aggravantes.

449. Nous avons examine jusqu'à présent les éléments constitutifs de l'infraction et les causes qui, agissant sur l'un ou sur l'autre de ces éléments, font disparaître l'infraction.

Nous devons maintenant examiner les circonstances qui, étrangères à l'infraction, viennent s'y ajouter et ont pour conséquence soit d'améliorer, soit d'empirer la situation du coupable, c'est-à-dire soit d'atténuer, soit d'aggraver la pénaUté.

Ce sont, d'une part, les circonstances atténuantes et les excuses ; d'autre part, les circonstances aggravantes.

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