GÉNÉRALITÉ

titutions changent de peuple à peuple. En établissant un sénat, chacun n'a pas cherché à protéger en bloc celles qui constituent son patrimoine. Presque partout on s'est laissé influencer par des sympathies déterminantes pour une ou plusieurs d'entre elles, on a composé le sénat de la manière dont on croyait le mieux en assurer la conservation. Ici on a voulu surtout consolider le rôle déclinant de l'aristocratie, là, la durée d'une forme particulière de gouvernement. Toutefois si certains Etats ont perdu dans sa généralité la perception du but essentiel des chambres hautes, l'oubli ne leur en est pas entièrement imputable. Ces pouvoirs qu'elles avaient mission de défendre contre la cupidité de l'autre assemblée, par une piquante ironie du sort, elles se sont enrichies souvent à leurs dépens.

Avec l'exécutif nous les avons vues partager la nomination des fonctionnaires et ratifier les traités. On leur a donné la puissance de le faire naître du néant en prenant part à l'élection du chef de l'Etat dans les pays où l'on aurait pu craindre de trop grandir l'ascendant d'un seul par les acclamations de la nation, régler l'ordre des successions au trône dans ceux où ces acclamations auraient pu leur échapper. En matières judiciaires , on a pensé que certains délits ou certains accusés touchant de près à la politique seraient mieux jugés par des hommes auxquels leur situation en aurait révélé les subtilités et les entraînements. On a donné au sénat compétence à leur endroit, pensant lui appliquer strictement le même principe que pour les conseils de guerre, les juridictions commerciales et en rehausser du même coup, la vertu pondératrice.

Comme ces attributions n'existent pas de la même manière chez toutes les chambres hautes, souvent n'y existent pas du tout, les exigences de leur recrutement sont variables» Lorsque l'on veut établir entre

elles des comparaisons^ il faut , pour employer une expression mathématique^ les réduire au même dénominateur.

D'autre part, si les attributions doivent influer sur les modes de recrutement des chambres hautes, ceuxci agissent aussi sur elles par une sorte de choc en retour. C'est parce que souvent le mandat sénatorial n'emprunte son titre qu'à une délégation médiate de la souveraineté populaire ou parce qu'il en suppose l'aliénation prolongée, que l'on a donné à la seconde assemblée le droit de se prononcer la première en matière d'impôts, qu'entre les deux branches du pouvoir législatif se sont élevées des discussions passionnées afin de savoir si la chambre haute pourrait par voie d'amendement au budget porter atteinte à cette règle que toute charge doit être librement consentie. Dans les pays où on admet une responsabilité constitutionnelle les ministres ne se croient point obligés de rendre leur portefeuille lorsqu'ils ont été mis en minorité devant le sénat. Cette assemblée s'est vue dépouillée quelquefois de la totalité de sa participation législative, investie d'une anormale faculté constituante, mise à l'abri d'une dissolution que le chef de l'Etat ne peut, dans certaines nations, prononcer qu'avec son assentiment, sur la seconde chambre.

Cette action réflexe des modes de recrutement sur les attributions a contribué à rendre supportable un état de choses dangereux. On est parvenu à faire sa place à la volonté nationale là où il semblait que la nécessité de l'accord entre les deux assemblées devait en rendre la pratique illusoire. Il nous sera permis de ne récuser aucun système à priori. Assurément, il en est qui se présentent à nous après avoir fourni une carrière dont la longueur est due plus à la fatalité qu'à la persuasion. De l'or ne se cache-t-il point au fond

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des pires choses ? Les plus maltraités de jadis, ne s<mt pas sans proToqner chez ceux qui les possédèrent on soopir plus on moins avoné de regret. Le sens de l'analyse s'est développé surprenemment chez les généra* tions noorelles. On tient à séparer soigneusement Tœa- Yre de Tesprit qui tréboche de celle de Tinstinct qui répond toujours à quelque chose de nécessaire,, à ne plus employer à la légère Tappellation de barbares.