ESPAGNE 1S.S

II divise les Cortès en deux chambres. Dans Tune sera appelée la haute noblesse .Estamento de proceres\ dans Fautre viendront les députés (Estamento de procuradores). Ces assemblées ne devaient pouvoir délibérer c[ue sur les lois, par le gouvernement, à elles soumises.

La reine Marie-Christine avait d'autant mieux fait de chercher son point d'appui chez les libéraux que don Carlos, frère du roi défunt, s'était posé en prétendant en coalisant, autour de lui, les partisans de l'absolutisme.

Elle le réduisit à Timpuissance avec le secours de la France et de l'Angleterre, mais, fut moins heureuse visà-vis d'un autre parti extrême, celui qui exigeait. le retour pur et simple au système de 1812. Il réussit à lui dicter ses conditions à la suite de l'émeute de la Granja.

D'abord la régente fit droit à sa demande , mais, elle rusa si bien auprès des constituants convoqués, que de leur travail est sorti la constitution du 18 juin 1837.

Marie-Christine conservait le pouvoir exécutif. Les Cortès demeuraient divisés en deux chambres, mais, obtenaient l'initiative des lois. Les membres du Sénat seraient choisis par la Couronne sur une triple liste de candidats présentée par les provinces. La chambre des députés serait élue par les citoyens possédant un certain revenu, ou remplissant des conditions déterminées.

La chute du parti progressiste, son remplacement au pouvoir par les modérés, amenèrent en 1845 une révision de la constitution de 1837, dans le sens conservateur. Dorénavant la nomination des membres de la chambre haute appartiendra au roi seul, et sans fixation de nombre. Leur mandat sera viager. Le monarque les choisira dans des catégories analogues à celles

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que vers la morne époque nous trouverons en France. Pour prétendre au Sénat ils devront en outre justiOer d'un revenu d'au moins 30,000 réaux.

Ce système, légèrement modifié, en 1857, puis, rétabli dans sa forme primitive, en 1864, a existé jusqu'en 1868.

A celte date le trAne dos Bourbons s'écroule. Le général Sérano convoque des Gortcs constituants. Elus au suffrage universel ils procèdent à l'cruvre de 1869.

Le Sénat sera élu par les députalions provinclaies (1) ai les délégués des districts municipaux. Ces derniers devront égaler un sixième de l'effectif de chaque conseil communal. Chaque province nommera quatre membres de la chambre haute. Non seulement pour y pénétrer, il faudra être Espagnol, Agé de quarante ans, jouir de ses droits civils, mais, encore avoir occupé certaines fonctions, ou compter parmi les cinquante plus imposés de la province, pour la contribution foncière, ou les vingt pour les patentes.

Le Sénat de 1869 devait être renouvelé par quarts tous les trois ans.

Quant à la Chambre des députés du Congrès, elle ne connut d'autre mode de recrutement que le suffrage universel. Le duc d'Aoste fut appelé comme roi. Cette constitution dura «autant que son séjour en Espagne.

Son abdication, la république, lo pronunciamcuto du général Pavia, qui ramona on 1874, les Bourbons on la personne d'Alphonse Xll. sont les i»réliminaircs do la Constitution actuelle de l'Espagne.

On voit que pour organiser le Sénat, il a été regardé, moins à côté qu'on arrière. C'est une sorte do synthèse dans laquelle on a coulé ensemble les systèmes, do 1834, 1837, de 1845 et de 1869, intacts ou modifiés.

(1) Ces députalions sont les conseils généraux des provinces.