CHAPITRE III

Convention

Ce serait un fastidieux lieu commun que de décrire la physionomie cyclopéenne de la Convention, de la montrer pieuvre colossale allongeant ses bras immenses, dans toutes les directions, dans tous les domaines.

A la frontière, ses commissaires, ceints de Técharpe tricolore, coiffés du bicorne à plumes, se substituent à ses généraux, commandent Tarmée. Au cœur du pays, ils surveillent jalousement les renommées naissantes, calomnient Hoche pendant que la vieille monarchie se meurt dans les escarmouches du Bocage.

Dans rassemblée, le souffle le plus léger suffit pour amonceler des nuages, faire gronder la foudre. Son système nerveux a atteint une impressionnabilité telle qu'au moindre eflleurement, elle emplit les prisons de suspects, charge les charrettes de condamnés, envoie au supplice ceux dont hier encore la nation n'osait prononcer le nom sans un profond respect.

Et pourtant^ au début, les modérés étaient nombreux. Sous rinfluence des Girondins on avait entrepris une Constitution nouvelle.

Cette Constitution, comme celle de 1791, ne devait comprendre qu'une seule chambre. Condorcet avait dit : « Les constitutions fondées sur l'équilibre des pouvoirs supposent l'existence de deux partis, et un des premiers besoins de la République française est de n'en connaître aucun. »

Ce désir se comprend, mais , la prétention étonne alors que des partis innombrables se disputaient notre pays et se subdivisaient à l'infini.

Les Girondins cherchèrent la pondération dans l'organisation de deux sections qui devaient délibérer séparément, mais, voter ensemble. C'était, en partie défigurée, une proposition de Sieyès, présentée au cours de la discussion de 1789, dans le but de fournir au pays les avantages du dualisme tout en permettant à son auteur de se déclarer pour l'unité. Déjà, il y parlait de sections au lieu de chambres. La seconde aurait élu la première en la choisissant dans son sein.

On examina, sans s'y arrêter, une idée lancée par Condorcet deux ans auparavant : le système des plu^ ralliés.

Pour chaque loi et correspondant à son importance, une majorité différente était exigée. S'agissait-il d'augmenter les droits de tous ? La majorité simple devait suffire. De les diminuer ? Aussitôt une adhésion comprenant les trois cinquièmes des votants devenait nécessaire.

Cette pluralité est employée, avec succès, dans certains cas, par les Etats-Unis. Elle garantit le respect des minorités. Peut-être est-ce pour cette raison que la Convention n'en voulut point. Le comité girondin aima mieux décider qu'afin d'éviter les entraînements

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d'une seule assemblée, on ferait un règlement imposant aux deux sections des lenteurs intelligemment calculées.

C'était peu, mais, pour son temps, Toeuvre des Girondins était encore empreinte de quelque prudence. Elle fit bondir les jacobins. Robespierre, Jean-Bon- Saint-André , Billaud-Yarennes , Saint-Just, Dubois- Crancé, Collot-d'Herbois, Anacharsis Cloots furent désignés pour former un nouveau comité de constitution. Le projet girondin vint néanmoins en discussion. A ce moment surgit un incident qui montre à quel point, à la Convention, le dualisme législatif était impopulaire.

Sur le texte distribué aux représentants du peuple, on avait eu Tidée, à titre de variante, de faire figurer le système de Sieyès tel qu'il avait été proposé en 1789. Dieu sait si ce système ressemble beaucoup plus à la division qu'à l'unité ! Il eut le don de déchaîner, du côté de la Montagne, une de ces tempêtes dont elle était coutumièrc. Amar trcs-surexcité demanda la mise en accusation du comité girondin. Des cris, des vociférations, partant de tous les bancs do l'Assemblée, présentèrent la malheureuse variante comme une atteinte, sans nom, à l'indivisibilité de la République.

On connaît l'esprit de la Constitution du 24 juin qui fut préférée au projet de la Gironde.

Ce sont des assemblées primaires qui nomment les députés. Il en est attribué un par 40,000 citoyens.

Le pouvoir exécutif est déféré à un conseil de 24 membres.

Sur la Constitution girondine comme sur celle des Jacobins on ne saurait se dispenser de faire une remarque.

Nous sommes en un moment où le fantôme seul du dualisme suflit à provoquer de longs orages, et pour-

tant les formes et les idées, sur lesquelles il repose, se reconstituent sans cesse, tant elles sont inéluctables pour tout gouvernement constitué.

Nous avons vu le rôle attribué aux sections par le système girondin. Bien plus ! Il avait organisé un conseil exécutif qui était une véritable Chambre.

Saint-Just déjoua le piège :

« Dans la constitution qu^on vous propose, dit-il, je vois une représentation fédérative qui fait les lois, un conseil représentatif qui les exécute. Le corps qui fait les lois, se composant de 85 représentations particulières, est en réalité un congrès ; le conseil qui exécute les lois étant nommé par la totalité des citoyens est au contraire le vrai représentant du peuple et peut impunément aspirer à la tyrannie. »

Saint-Just voyait juste. On ne saurait mieux comparer l'organisation girondine, qu'aux deux chambres de r Union américaine, où Ton aurait chargé l'assemblée populaire des attributions executives du Sénat.

Dans son célèbre chapitre sur : les Troubles publics c'est le même Saint-Just pourtant qui avait proposé ce qui suit :

« Article I. Les communes éliront, tous les deux ans, lors du renouvellement des législatures, six vieillards rccommandables par leurs vertus dont les fonctions seront d'apaiser les séditions.

« Article IL Ces vieillards sont décorés d'une écharpe tricolore et d'un panache blanc ; lorsqu'ils paraissent revêtus de leurs attributs, le peuple garde le silence et arrête quiconque poursuivrait le tumulte. Le peuple prend les vieillards pour arbitres.

« Article III. Si le trouble continue les vieillards annoncent le deuil de la loi. Ceux qui insultent un vieillard sont réputés méchants et sont déchus de la qualité de citoyens. »

Ce rôle donné aux vieillards au milieu du peuple qui est la souveraineté même, cette permission d'arrêter d'un signe les luttes démocratiques^ même, celles qu'engendre la poursuite du progrès , de condamner au statu quo la nation en travail, n'est-elle pas extraordinaire ? Qu'on songe que celui qui demandait d'arrêter directement la volonté de tous, est un de ceux qui auraient protesté le plus fort si on avait proposé de confiner ces mêmes vieillards au fond d'une enceinte législative pour y balancer seulement la représentation médiate de cette volonté ?

L'âge n'accompagne-t-il pas, à peu près partout^ l'idée de pondération ? Hostile au système des deux chambres, Saint-Just en conservait du moins les principes.

On pourrait affirmer la même chose, avec plus de raison encore, des ratifications employées par la constitution jacobine.

Elle établissait qu'une loi ne pourrait être provisoirement votée que quinze jours au moins, après le dépôt du rapport la concernant, sur le bureau de l'assemblée. Ceci est déjà un hommage à cet argument mis en avant par les partisans du dualisme que les chambres uniques sont trop promptes dans leurs actes et doivent se prémunir contre des entraînements.

Nous venons de dire que rassemblée ne pouvait arrêter la loi que provisoirement. En effet, cette adoption ne faisait nullement considérer les projets comme complètement votés. 11 fallait qu'ils fussent envoyés dans la France entière. A partir de cet envoi le pays avait quarante jours pour se prononcer. Son silence était considéré comme une acceptation. Le vote était parfait lorsque, durant le délai fixé, dans la moitié des départements plus un, le dixième des assemblées primaires de chacun régulièrement formé n'avait pas réclamé.

Qu'est-ce encore que tout cela sinon une organisation très typique de la pondération? Le pays tout entier est considéré comme une vaste chambre haute. Cela est si vrai que lors de la discussion de la constitution jacobine, Ducos avait demandé que le peuple non seulement fût appelé à voter, mais, encore à discuter les lois, et que Penières avait réclamé pour lui le droit d'y introduire des amendements.

La constitution la plus avancée qu'ait eu la France est donc une constitution dualiste. Ses auteurs imbus des doctrines de Rousseau ont fait un sénat sans le savoir. Ils y ont mis ce que, dans leur idée, ils pouvaient trouver de mieux : le pays même. Ils étaient logiques. L'auteur du Contrat social a écrit :

« La souveraineté ne peut être représentée par la même raison qu'elle ne peut être aliénée. Elle consiste essentiellement dans la volonté générale et la volonté ne se représente point. Les députés du peuple ne sont donc pas et ne peuvent être ses représentants ; ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple n'a pas ratifiée en personne est nulle. »

Avec de pareilles doctrines la pondération doit jouer un rôle à rebours. Pour être parfaite, au lieu de chercher la fixité, elle doit vouloir le changement. Elle emprunte son prestige non à Fillustration de la naissance, mais, à l'absolue présence de la souveraineté populaire. Ici encore nous trouvons les grands^ comme disait Voltaire, puisque c'est le peuple qui a pris leur place, puisque, comme Rousseau a soin de nous le dire, il est plus que ses représentants, et que ceux-ci ne sont que ses commissaires.

Dans la théorie de la monarchie constitutionnelle on dit que la chambre haute doit servir d'intermédiaire entre l'assemblée populaire et le roi. Le roi c'est pour

la constitution jacobine la volonté du plus grand nombre. Entre elle et l'assemblée on ne saurait trouver d'autre intermédiaire que la nation elle-même. Et, comme dans les sénats avoués, Saint-Just, par une combinaison théâtrale, mais, curieuse, trouve moyen d'introduire la garantie de l'âge.

Le système jacobin nous permettra de nous poser une question. A mesure que les gouvernements se démocratisent, que leurs aristocraties s'élargissent, le collège sénatorial tend à s'identifier avec celui des députés. Les choses doivent-elles s'arrêter là ? Ou, après s'être croisées avec les assemblées populaires, les chambres hautes ne sont-elles pas destinées à aller plus loin, à représenter une conception plus avancée de la démocratie ? Nous sommes pour la première hypothèse. Ce ne seraient plus les chambres hautes qui défendraient les intérêts permanents, puisque les autres assemblées accuseraient des impressions moins fugitives. Les mots seuls auraient changés. Il faudrait voir le vrai sénat dans ce qui auparavant était la seconde chambre.