LOUIS

Laurent de Villedeuil.

Quand les noms furent écrits , le roi signa , puis remit le papier à mon grand-père qui ne le prit qu'en fléchissant respectueusement le genou. Sa liberté venait d'être sauvegardée par celui à qui il devait ôter la vie.

Comme il se retirait du palais , une femme à la démarche imposante et majestueuse, splendidement parée, et suivie de deux autres dames et d'un gentilhomme, lui apparut sur le perron de la double rampe de l'escalier. Tous les fronts s'inclinèrent à son aspect , car l'huissier venait,

en ouvrant la grande porte à deux battants, de prononcer, d'une voix retentissante, ces mots :

— La reine !

Au même instant sortait par une petite porte dérobée, donnant sur les tribunes de la chapelle, une jeune personne vêtue d'une modeste robe de taffetas glacé à guimpe , mais dont les traits purs et harmonieux respiraient une bonté angélique. Dès que la reine l'aperçut , une expression affectueuse se peignit sur son visage.

— Eh! venez donc, chère sœur! s'écria-t-elle, je ne vous ai pas vue aujourd'hui.

— Ce sont nos deux princesses : la reine et madame Elisabeth, dit à Charles-Henry Sanson l'huissier qui le reconduisait hors du palais.

— Je ne sais celle qui impose le plus , répliqua vivement mon aïeul; mais si la première a l'air de la plus grande princesse de la terre , l'autre a l'air d'une princesse du ciel !

En disant cela il franchissait avec son guide le vestibule qui donnait sur la cour d'honneur, traversait cette cour et gagnait enfin la grille, heureux de prendre congé de si illustres hôtes. Un malaise indéfinissable, une gêne dont il ne

pouvait se rendre compte avaient pesé sur lui tout le temps qu'il était resté dans ce palais. Était-ce l'embarras d'approcher pour la première fois de si près les puissants du royaume ? Je ne le crois pas : Charles- Henry Sanson, je l'ai dit ailleurs , et la suite de ces Mémoires le prouvera bien, était doué d'une énergie de caractère et d'une force de volonté qui le mettaient à l'abri de pareilles faiblesses.

Il faut bien le reconnaître : la Providence nous donne quelquefois des intuitions vagues et mystérieuses que nous subissons sans les comprendre, et il y avait quelque chose de prophétique dans le serrement de cœur inexprimable que mon grand-père éprouva à cette audience royale , où une coïncidence étrange lui fit entrevoir pour la première fois et presque du même coup d'œil, les trois plus nobles têtes désignées à son fatal couteau.

C'est vers la fin de cette même année 1789, si remplie d'événements, que la question d'une réforme de notre législation pénale fut soulevée devant cette grande Assemblée nationale qui restera, par l'étendue et l'importance de ses travaux, l'éternel honneur et le modèle des pouvoirs constituants. Dès le mois d'octobre.

le docteur Guillotin, député du tiers-état de Paris, avait fait une motion tendant à ce que la peine de mort fût infligée d'une manière uniforme, sans, distinction de classe, et que ce fût la décapitation, considérée comme le mode ; le plus sûr, le plus prompt et le moins douloureux. Cette motion, d'abord ajournée, fut reproduite par son auteur le 28 novembre, et mise enfin à l'ordre du jour de la séance du 1®^ décembre. La première proposition, fut adoptée avec enthousiasme par une Assemblée essentiellement égalitaire et composée de députés qui avaient presque tous reçu de leurs électeurs le mandat de demander l'abolition des anciens supplices. Mais il n'en fut pas de même de la seconde proposition, dont l'adoption définitive tarda encore de plus de deux ans, à cause des recberclies que l'on fit sur le système de décollation à employer. Je reviendrai plus loin sur ce sujet pour faire l'historique exact et fidèle de ces recberclies , et raconter comment elles aboutirent à l'instrument actuel des exécutions.

Enfin l'Assemblée compléta l'œuvre com-

mencée parla déclaration des droits de rhomme, en fixant la condition du citoyen appelé à jouir des droits politiques, et ce fut pour mon grandpère l'occasion d'une manifestation que je ne puis passer sous silence. On se rappelle sans doute son plaidoyer dans le singulier procès que

lui avait intenté la marquise de , après leur

souper fortuit dans une hôtellerie de voyage. Ce plaidoyer montrait chez mon grand-père une appréciation de son emploi que l'habitude et l'influence de l'éducation domestique peuvent seules expliquer. Plus tard de bien cruelles épreuves devaient considérablement modifier ses idées à cet égard ; mais alors, il faut bien le confesser, Charles-Henry Sanson était, ou du moins voulait paraître convaincu de la légitimité de ses fonctions et de l'injustice du préjugé qui les chargeait d'opprobre. Il poursuivait donc avec l'énergie et la ténacité qui lui étaient propres tout ce qui pouvait concourir à leur réhabilitation.

Le grand mouvement de 1789, qui démolissait tant d'abus, lui parut une occasion propice pour livrer un nouvel assaut à celui dont il se

i'aW ""• - PROCÈS AVEC LA PRESSE

croyait victime, et de même qu'en 1776 il avait mis à profit la circonstance du procès avec la marquise pour réclamer devant le Parlement le privilège de la noblesse, transmissible comme officier en chef près d'une Cour souveraine, de même, quand l'Assemblée nationale s'occupa de .fixer la condition des citoyens appelés à jouir des droits politiques, il s'empressa de revendiquer pour lui et ses confrères, ce titre de citoyen actif qui devenait le premier à envier pour un bomme libre. ^ ^

L'Assemblée nationale rendit, dans sa séance du 24 décembre 1789 un décret, qui, pour statuer sm\ la capacité civique, semblait s'être placé surtout au point de vue de la question religieuse, car il stipulait particulièrement, en faveur des non-catholiques, le droit d'élection et d'éligibilité, ainsi que T admissibilité à tous les emplois civils et militaires. La dernière disposition seule paraissait entrer dans une voie plus large; elle décrétait ait surplus qu'il ne pourrait être opposé à ^éligibilité d'aucun CITOYEN d'autres motifs d'exclusion que ceux qui résultent des décrets constitutionnels.

C'était reconnaître implicitement la prétention de mon grand-père, car il n'y avait point de décret constitutionnel qui le frappât d'exclusion. Tout autre que lui n'aurait pas ambitionné d'autre victoire ; on verra par un chapitre suivant qu'il n'en fut pas ainsi, et qu'il s'obstina à poursuivre une réhabilitation plus éclatante.

Mais avant d'en venir là j'ai à raconter une affaire toute particulière qui eut lieu peu de jours après la délibération et le décret de l'Assemblée. J'ai dit plus haut que la maison de la rue Neuve-Saint-Jean comprenait plusieurs corps de bâtiments séparés; je dois ajouterique n'ayant pas l'emploi de tous, mon grand-père s'était décidé à en louer une partie. Au nombre de ses locataires se trouvait un sieur Rozé, imprimeur national, qui publiait divers écrits sur les questions du temps. On sait quel était alors l'effervescence des esprits. Rozé appartenait à ce parti modéré qui n'ambitionnait que la monarchie constitutionnelle, des réformes graduelles et un mouvement progressif accompli

sans secousses. Il n'en fallait pas davantage pour m 20

l'exposer aux attaques violentes des démagogues, qui, s'ils cacliaieiit encore leurs projets subversifs, n'en avaient pas moins déjà l' arrièrepensée et laissaient quelquefois, malgré eux, passer le bout de l'oreille. Eozé, très-caustique, ripostait de son mieux à ces attaques , et de là des polémiques qui ne tardèrent point à attirer sur lui l'animosité de ses adversaires, d'autant plus redoutables qu'ils faisaient appel aux passions des masses turbulentes.

Ce fut tout à coup comme un toile général contre l'imprimerie de Eozé dans tous les recueils périodiques d'opinions différentes ; mais ce qu'il y eut de particulier, c'est que, par un raffinement de perfidie, ces recueils affectaient de ne point parler de Rozé et de prendre mon grand-père à partie comme s'il eût été le chef de cet établissement typographique. Ils voulurent sans doute, par cette tactique, combattre la prétention qu'il venait d'élever devant l'Assemblée nationale.

Je ne saurais mieux faire connaître ce complot qu'en donnant quelques extraits du langage tenu par ces journaux.

Révolutions de Paris , par Prudhomme.

N« 23, page 27:

On vient de découvrir que les aristocrates ont des presses privées à leur usage. On ne croira jamais où ils les avaient établies !..., Chez Sanson, bourreau de Paris. Le district des Capucins de la chaussée d'Antin y a fait une descente, et il les a trouvées occupées à travailler pour l'aristocratie. Jugez, citoyens, par les relations qu'ont déjà les aristocrates avec Thonnête M. /S'anson ^ le parti qu'ils tireraient de ses services et de ses talents, s'ils étaient les plus forts.

Les presses n'avaient pas été trouvées chez mon grand-père, mais bien dans le corps de bâtiment occupé par Rozé, et qui était entièrement séparé de la maison. Quant au parti que les aristocrates auraient pu tirer des services et des talents de Charles-Henry Sanson , s'ils eussent été les plus forts, en voyant tout à l'heure celui que vont en tirer messieurs les démocrates au milieu de leurs victoires, nous serions tentés de nous demander si leurs adversaires eussent pu être de cette force-là.

A un autre :

Courrier de Paris dans les provi^ices et des

fTomnces à Paris, par M. Gorsas, citoyen de Paris, de l'iniprimerie de Quillau :

Il s'est beaucoup agi de l'exécuteur des arrêts criminels dans les dernières séances (Assemblée nationale du 24 décembre 1789). Pendant que Ton s'occupait fort à propos de son éligibilité et de sa non éligibilité, il s'occupait, lui, des moyens de se rendre éligible. Par exemple, il avait chez lu. des presses où s'imjmmaient tous ces abominables libelles qu'on faisait circuler dans les provinces, pour les exciter à la révolte et au meurtre. C'était dans la laide et tortueuse rue Saint- Jean, dans la maison odieuse d'un bourreau, que se tenaient des assemblées dont les honorables membres s'occupaient utilement à rédiger leurs pensées ; c'était de ce foyer impur que s'élançaient ces écrits incendiaires qu'on faisait circuler ensuite sous le cachet respectable de l'Assemblée nationale.... Quels sont les auteurs de ces exécrables produits? On n'en sait rien ; mais, nous le répétons, ils circulaient sous le cachet de l'Assemblée.

Ces presses sont enlevées, et l'honorable bourreau est arrêté ; il a été constitué prisonnier dans les prisons de la Force. On assure cependant qu'il se tirera d'affaire; il a des amis puissants , qui prouveront peut-être qu'on a commis en sa personne un crime de lèse-citoyen , et qui le prouveront avec autant d'éloquence qu'on a prouvé à l'Assemblée nationale qu'il devait être éligible.

LEsjnon de Paris et des provinces , oih nouvelles les 'plus secrètes du jour, sans nom

d'auteur^ imprimé chez Guillaume Junior, à Paris :

L'exécuteur des hautes œuvres a subi avant-hier son interrogatoire ; ses réponses n'ont rien de satisfaisant pour ceux qui voudraient avoir des renseignements sûrs et certains touchant la fatale conspiration dont sa maison était le foyer. C'était là que se tenaient des assemblées nocturnes présidées par des aristocrates qui ne rougissaient pas de s'associer à un homme qui, tôt ou tard, aurait été obligé de se venger par état, sur cette horde de Gatilina, des maux qu'ils préparaient aux amis de la Constitution. C'était dans ce repaire que s'imprimaient les libelles incendiaires qui tendaient à soulever le peuple. Cet agent aristocratique, bien préparé, a soutenu que son emplacement étant trop grand, elle nombre des pauvres qui venaient l'assaillir trop multiplié, il en avait loué une partie pour faire l'aumône à son aise ; en vérité, cette action est digne des plus grands éloges. Après un trait aussi humain, nous serions tenté de croire qu'il n'est point coupable ; mais suivons son interrogatoire , écartons toute animosité , et nous prouverons sans crainte ce que nous avons avancé : l'hôte aristocratique ne connaissait pas ses locataires, ni leur état, et n'avait pris aucune information. Cette réponse-ci ne vaut pas la première; sa conscience commençait déjà à lui reprocher son forfait, et si l'on n'eût pas craint d'abuser de l'embarras où il se trouvait, peut-être nous eût-il mieux informé. Ne perdons pas courage, dans quelques jours nous en saurons davantage.

Ce charmant journal anonyme , dont le titre, rempli d'atticisme , se complétait par cette gracieuse épigraphe : le mot d'espion ne fait peur qu'aux coupables, pensait sans doute que le mot de bourreau ne devait effrayer que les innocents, et c'est pour cela qu'il faisait à Charles-Henry Sanson une guerre si loyale. Du reste, ce numéro, le second de sa publication, fut son chant du cygne ; il cessa de paraître. Il annonçait des nouvelles si secrètes, qu'elles étaient ignorées même de ceux qu'elles concernaient, car le prétendu interrogatoire subi par mon aïeul est complètement imaginaire.

Nous allons pourtant retrouver cette allégation dans un autre recueil, publié, il est vrai, dans la même maison.

Assemblée nationale, 6i^ séance dans la Capitale, par M. de Beaulieu :

C'était dans la maison de l'exécuteur qu'étaient les presses qui servaient à imprimer les libelles atroces qui circulent contre l'Assemblée nationale. On tenait aussi, dit-on, des conciliabules aristocratiques dans ce singulier hospice. Quoi qu'il en soit, l'exécuteur a été arrêté et conduit dans

les prisons du Châtelet ; et voici son interrogatoire, tel qu'il nous a été envoyé. Interrogé dans quel dessein il avait placé des presses dans sa maison , a dit qu'il croyait rendre service aux ouvriers, ayant un emplacement vùide.

— D. Mais pourquoi vous prêtez-vous à favoriser le mal, surtout dans les circonstances où nous nous trouvons ? — A répondu qu'il le faisait pour en faire don aux pauvres. — D. Vos générosités ne dépendaient pas de ces ouvrages? — A répondu qu'il ne le faisait pas pour en tirer un profit.

— D. Je le crois ; vos appointements doivent suffire à votre maison? — Il est vrai, mais étant assailli par la multitude des pauvres, je fus obligé de prêter l'emplacement qui m'était inutile. — D. Vous ne saviez pas que ce que Ton faisait chez vous était opposé au bien public ? — Ne sachant ce que faisaient les personnes qui travaillaient, je crois que je ne me suis compromis en rien. — D. Pourquoi plusieurs personnes se sont-elles évadées lorsque vous avez été arrêté.

— Il faut croire que ce sont les maîtres de ceux qui travaillaient. — D. Les connaissez-vous ? — Non. — D. On ne loue pas un emplacement sans garant. — J'ai fait comme font les principaux locataires, sans information, étant dans un quartier écarté et inconnu au monde.

Le Courrier de Paris ou le PuUiciste français , jouriia] politique, libre et impartial, avec cette épitaphe : Nec lœdere, nec adulari j publié par le sieur Descentis et une société de gens de lettres, chez la veuve Hérissant :

Wi PROCÈS AVEC LA PRESSE

Nous n'avions point ajouté foi au bruit qui s'était répandu que les conspirateurs contre MM. de La Fayette et Bailly se tenaient chez le bourreau de Paris, mais nous apprenons en ce moment que cet exécuteur des arrêts criminels vient d'être arrêté et conduit dans les prisons du Châtelet-, ainsi que trente particuliers soupçonnés d'avoir trempé dans cette conspiration.

On nous assure que, dans plusieurs villes de province,, des bandes d'aristocrates, aux ordres de ceux de Paris, et tout aussi malintentionnés qu'eux, avaient choisi la maison. du bourreau pour y tenir leurs assemblées ; que de là ils correspondaient avec les chefs de la dernière conspiration et qu'ils en recevaient leurs instructions. On assure môme que quelques-uns de ces exécuteurs des arrêts criminels, et partie des particuliers, qui se rassemblaientchez eux. ont été enveloppés par des gardes nationales, pour être amenésdans les prisons de Paris. — Si cette nouvelle est vraie, elle. ne tardera pas sans (Joute à se confirmer

Eédolîitio7is de France et de Bradant^ par Camille Desmoulins, pages 306 et 307 :

Les beaux esprits de la faction verte viennent de publier le prospectus d'un journal lyrique, où ils se proposent de mettre les décrets en vaudevilles et euponts-neufs, pour tour-

ner en ridicule Tauguste Assemblée, etc. « On assure que ce » journal est le recueil facétieux des couplets que chantaient î) naguère la table ronde des aristocrates, à ses soupers chez » le bourreau de Paris. » Soit rancune contre la lanterne et contre M. Guillotin, soit que la visite de tant de monde lui eût tourné la tête, M. Sanson régalait son ynonde de son mieux. , ; • ^

Cette dernière diatribe était peut-être la plus dangereuse, parce qu'elle abusait d'un semblant de vérité. Il était vrai, en effet, que mon grand-père, suivant le vieil usage de notre famille, avait souvent du monde à souper; mais ces réunions n'avaient rien de politique et, à bien peu d'exceptions près, messieurs les aristocrates n'auraient pas voulu nous faire l'honneur d'y assister. Si Rozé avait été quelquefois invité, c'est comme locataire et parce qu'il était^ après tout, un charmant convive; mais en dehors de toute participation à ses écrits. Quant aux prétendus ponts-neufs et vaudevilles de ce dernier, ce ne sont point les décrets si sages de l'Assemblée nationale qu'il se proposait d'accommoder à cette sauce maligne, mais les motions violentes et souvent saugrenues que les partis extrêmes commençaient déjà à porter à la tri-

bune. Du reste Rozé n'était pas le seul qui eût eu l'idée de recourir à la poésie badine pour fronder les nouveautés de l'époque. La motion du docteur Guillotin sur l'unité des supplices et la décapitation lui avait valu l'honneur d'une sorte de complainte sur l'air du menuet d'Exaudet, dans laquelle on persifflait assez platement son inspiration, toute d'humanité et de philan^* thropie.

Quoi qu'il en soit, mon grand-père ne pouvait rester sous le coup d'attaques aussi directes. Si le point d'honneur lui eût conseillé de réclamer une satisfaction par les armes, le préjugé lui donnait la certitude que ses provocations seraient repoussées avec mépris, et qu'il ne rencontrerait point d'adversaire qui voulût se battre avec lui. Il ne trouva donc d'autre voie ouverte que celle d'une réparation judiciaire. En conséquence, il se résolut à déférer tous ces articles diffamatoires et leurs auteurs au tribunal de police de l'Hôtel-de- Ville de Paris, juridiction compétente pour connaître de ces sortes de délits.

Plus heureux qu'en 1766, il trouva un avocat

qui se chargea de soutenir sa plainte, et évita ainsi la peine de paraître et surtout de parler en public. Cet avocat était un digne homme, appelé M^ Maton de la Varenne, qui prit tout à fait la cause à cœur et devint, à partir de ce moment, un véritable ami de notre famille. L'affaire fut appelée le 16 janvier 1790; mais, après la lecture des articles incriminés, elle fut continuée au 27 du même mois.

A cette seconde audience tous les délinquants comparurent, à l'exception de Gorsas, rédacteur du Courrier de Paris dans les Provinces et vice versa ^ qui fit défaut. Mon grand-père n'eut point de peine à prouver qu'il n'avait jamais été arrêté, que les presses étaient chez son locataire, le sieur Rozé, àqui il n'avait loué qu'après avoir eu les meilleures informations sur son compte, et enfin subsidiairement, et bien ,que ce ne fût pas indispensable à la cause, M*" Maton de la Varenne établit que les écrits de ce dernier ne contenaient rien qui pût offenser le patriotisme le plus scrupuleux, puisque tout ce qui avait été saisi chez lui, lui avait été restitué le surlendemain, avec une autorisation

de remettre ses presses en activité , délivrée par MM. les lieutenants du maire. Je crois bond'ailleurs de donner ici quelques extraits du plaidoyer de M® Maton, que mon grand-père fit imprimer à l'époque, et dont j'ai conservé plusieurs exemplaires. C'est un curieux échantillon de l'éloquence un peu emphatique du temps; mais on y trouve des réflexions justes et des passages bien sentis. Ces citations, du reste, valent bien ma pauvre prose, que je ne prodigue peut-être que trop à mes lecteurs.

Voici l'exorde de ce plaidoyer qui n'était pas sans hardiesse :

Messieurs,

Si Tavocat, interprète des lois, n'était pas impassible comme elles; si les préjugés, ces enfants monstrueux d'une imagination en délire, pouvaient glacer son courage; s'il n'accordait les secours de son ministère qu'à des hommes qui occupent un rang distingué dans la société ; si enlin il faisait acception des personnes, nous ne nous serions pas chargé de la cause que nous venons plaider à votre tribunal.

Mais, Messieurs, ce qui honore particulièrement notre ministère, c'est la protection spéciale que nous accordons au faible, à l'homme isolé que l'on opprime injustement, à la veuve, à l'orphelin que l'on dépouille, à l'accusé qui nous

invoque. Toute considération qui pourrait nous empêcher de faire notre devoir serait un crime. Diffamation sans exemple, calomnies atroces, libelles infâmes , telles sont les armes dont quelques périodistes audacieux, sans frein comme sans pudeur, n'ont pas honte de se servir contre le citoyen irréprochable qui se trouve aujourd'hui forcé de réclamer votre justice.

Nous avons eu Thonneur, Messieurs, de vous lire, à votre audience du 16 de ce mois, les différents libelles périodiques où l'on présente celui que je défends comme un des principaux chefs d'une aristocratie et de complots infâmes, tendant à empêcher l'heureuse régénération qui se prépare; vous avez vu que sa maison y est désignée -comme le repaire infâme où se rassemblent les ennemis de la nation pour concerter sa ruine, comme le foyer de toutes les conjurations qui nous alarment, comme le laboratoire impur où se fabriquent tous les écrits crapuleusement incendiaires qui inondent là capitale et les provinces; vous avez eu des transcriptions d'interrogatoires qui n'ont jamais été subis par mon client, et les aveux qu'on lui fait faire de ses prétendus crimes. Sans doute. Messieurs, vous avez été saisis d'indignation, comme tous les bons citoyens, en voyant jusqu'à quel point la malignité peut égarer des écrivains dont les talents seraient utiles à leur patrie, s'ils les employaient à lui montrer ses privilèges et ses droits, à éclairer les peuples, à instruire les rois et les dépositaires de l'autorité. Daignez écouter une nouvelle lecture de ces licencieux pamphlets ; elle vous fera voir que jamais la diffamation et la calomnie ne se montrèrent avec plus d'audace, et vous sentirez combien il est nécessaire de

réprimer promptement des désordres qui exposent la sûreté individuelle de celui que je défends.

Ici M® Maton de la Varenne fit une seconde lecture des articles, en appelant l'attention du Tribunal sur les passages incriminés, et, après cette lecture, il reprit son plaidoyer ainsi:

Je vous le demande, Messieurs, je le demande au public qui m'entend, je le demande aux sieurs Prudhomme, Gorsas, de Beaulieu, Descentis et Desmoulins eux-mêmes, et à leurs imprimeurs et distributeurs : la diffamation et la calomnie peuvent-elles verser leurs poisons avec plus de fureur? Non, sans doute; et lorsqu'on lit de pareilles atrocités, le sang s'allume; la prudence, la modération, que l'immortel d'Aguesseau met au rang des devoirs essentiels de l'orateur, le respect dû à la majesté de votre audience!, peuvent à peine contenir les élans de l'indignation.

D'après cela, celui que je défends n'a-t-il pas droit aux réparations qu'il demande? Elever une question à ce sujet, ce serait. Messieurs, mettre en problème votre justice et vos lumières.

« La calomnie, » dit M*^ Dareau, dans son Traité des injures, « est un poison si dangereux pour la société, qu'on ne doit jamais en être déclaré coupable impunément. Tout ce que le crime a de plus bas se trouve dans la calomnie. »

Un auteur célèbre par ses talents et les malheurs sans nombre qu'il a essuyés, dit: « que la diffamation est au

moral ce que l'empoisonnement est au physique. C'est, poursuit-il, un genre d'attaque contre lequel il est comme ~ impossible de se défendre. Il est mille fois plus facile d'accréditer un propos qui tue l'honneur d'un citoyen que de faire passer dans son corps une composition mortelle. La peine devrait donc être proportionnée à la difficulté de s'en garantir. On ne connaît point d'antidote contre la calomnie, au lieu qu'on n'est point sans ressource contre le poison. )^

Plus loin, le même auteur s'exprime en ces termes: « Tout ce qui n'est point contredit passe pour incontestable. Bientôt l'imposture la plus révoltante acquiert, sans autre examen, la force de la vérité... Bientôt s'élève un cri universel qui prononce la condamnation de l'infortuné; on se trouve enfin au point que la vertu elle-même se croit obligée d'y souscrire. »

Il résulte de ce que nous venons de dire, Messieurs, que les tribunaux ne peuvent jamais trop sévir contre les calomniateurs elles diffamateurs. De toutes les espèces d'injures qu'on peut faire à un citoyen, la calomnie est certainement la plus condamnable puisqu'elle part d'une âme basse et corrompue. Et s'il est arrivé si souvent que les calomnies verbales ont été punies des peines les plus sévères, si ces peines ont tant de fois noté d'infamie les calomniateurs, à plus forte raison les calomnies écrites, imprimées et répandues au loin, doivent-elles attirer sur la tête de leurs auteurs tous les anathèmes de la justice.

Ici l'orateur continue de passer en revue toutes les autorités qui se réunissent pour ap-

320 PROCÈS AVEC La PRESSE

peler de justes punitions sur l'injure et la diffamation. Il remonte jusqu'à l'art. 13 de la Déclaration du 17 janvier 1561, l'art. 77 de rOrdonnance de Moulins, l'article de la Déclaration d'avril 1571 , et l'art. 14 de l'Édit de septembre 1577, qui punissent tous de peines corporelles les auteurs, compositeurs et imprimeurs de libelles diffamatoires, aussi bien que ceux qui les publient à la diffamation d' autrui. Ad alterius injuriam.

Il rappelle les édits draconiens de janvier 1626 et août 1686, si rigoureusement suivis à l'égard du malheureux Larcher, comme on l'a vu pour l'ombre de Scarron, et qui portaient : le premier, que tous ceux qui se trouveraient avoir attaché ou semé des placards et Uhelles diffamatoires seraient punis de mort; le second, qu'ils seraient punis suivant la disposition des ordonnances; ce qui, loin d'abroger cette pénalité monstrueuse, en était au contraire la confirmation tacite.

M® Maton de la Varenne passa ensuite aux règlements plus récents qui, s'ils édictaient une répression bien moins sévère, n'en étaient

pas moins unanimes pour réprimer, et il termina enfin par ce qui suit :

Les écrits dont se plaint le citoyen que je défends portent le coup le plus terrible à son honneur. Ils ont fait et font encore la plus grande fermentation dans cette capitale et dans les provinces. Les uns prétendent que ne pouvant se tirer d'affaire, il s'est brûlé la cervelle dans les prisons, et d'autres qu'il doit être incessamment pendu, et que son corps doit être coupé en plusieurs morceaux et attaché aux différentes portes de cette ville ; d'autres enfin qu'on doit lui faire grâce en faveur des déclarations importantes qu'il promet de faire contre les ennemis de la Révolution. La rétractation qu'il demande contre les auteurs des calomnies dont il se plaint; les dommages-intérêts auxquels il a conclu, ne peuvent donc faire aucune difficulté.

Vous avez entendu. Messieurs, les principaux moyens de ma cause. Elle est celle du public, elle intéresse la sûreté individuelle du citoyen que je défends et de sa famille. Ce sont les droits d'homme qu'il réclame ; c'est une réparation qu'il demande à son honneur attaqué de toutes parts : vous êtes trop justes pour la lui refuser. Quelle qu'elle soit, elle sera toujours bien inférieure au préjudice que lui causent les calomnies dont j'ai eu l'honneur de vous rendre compte : le trait ne retourne point à l'arc d'oi^i il est parti.

S'il était permis à celui que je défends de vous réitérer les sentiments qu'il nous a témoignés, en réclamant notre ministère, s'il lui était permis de faire à votre audience sa profession de foi, de vous peindre lui-même son patriotisme, il vous dirait. Messieurs, comme il nous l'a dit à nous- III 21

même : « Qu'ai-je fait à ceux qui m'outragent sans pitié, comme sans justice, dans les écrits que je suis forcé de vous dénoncer ? Quelles preuves donneront-ils à Tappui des imputations atroces qu ils impriment contre moi? Quel intérêt ont-ils à diffamer sans sujet un citoyen irréprochable, déjà assez malheureux d'exercer un état qui livre journellement à sa sensibilité les plus déchirants combats. Mes cliers concitoyens, continuerait celui que je défends, seraitce dans rinstant où ma patrie se régénère, où elle détruit le préjugé odieux qui me vouait injustement à Tinfamie, serait-ce enfin dans un instant où la nation me rétablit dans mes droits d'homme et de citoyen (1), que j'aurais l'infâme lâcheté de la trahir? Non, sans doute ! et bien loin de tremper dans des complots et de participer à des attentats dont l'idée seule me fait horreur, je voue à la honte et à l'exécration de tous les siècles ces hommes pervers qui veulent renverser le superbe édifice élevé par le patriotisme des pères de la patrie, et qui osent, dans leur délire sacrilège, menacer des têtes si chères. »

M. le procureur-syndic adjoint vous a peint, dans une de vos précédentes audiences, avec toute l'énergie et l'éloquence qui le caractérisent, les dangereux effets de ces libelles qu'enfante journellement ce qu'on appelle la liberté delà presse; liberté qui est devenue en quelque sorte le droit de calomnier ; liberté qui méconnaît toutes l'es bienséances, qui viole toutes les lois ; liberté enfin qui, naissante à peine, est déjà dégénérée en licence, et qui a fait dispa-

(1) Ici l'orateur supposait une interprétation favorable aux exécuteurs, du décret du 24 décembre 1789.

raître la sévérité de nos formes et la sagesse de nos principes. Je laisse aux lumières du ministère public les conclusions ultérieures qu'il convient de prendre; j'observe, en terminant, que l'impression et l'affiche de trois mille exemplaires de votre sentence à intervenir, suffiront à peine pour désabuser cette ville et la province des calomnies dont se plaint celui que je défends; il attend de votre justice un jugement qui apprenne à la France et à l'Europe entière que le bon ordre est l'objet continuel de votre sollicitude, que les droits de tous les citoyens vous sont également précieux et que vous ne faites acception de personne.

Telle fut la plaidoirie de M^ Maton de la Varenne. Les journalistes présents à l'audience, à l'exception de Gorsas, s'offrirent tous à rétracter leurs allégations , et le tribunal statua par plusieurs jugements , mais dont les dispositifs étaient identiques. Les sieurs Prudhomme, de Beaulieu, Descentis et Camille ^ Desmoulins furent condamnés à insérer la rétractation dans le plus prochain numéro de leurs journaux, aux frais de l'instance, et enfin il leur fut enjoint d'être plus circonspects à l'avenir et d'avoir à s'abstenir de pareilles imputations.

Contre Gorsas défaillant, le Tribunal rendit le jugement suivant : ^

Ouï M* Maton de La Yarenne en son plaidoyer, ensemble le Procureur-syndic adjoint de la commune en ses conclusions,

Le Tribunal donne défaut contre le sieur Gorsas ; faisant droit au principal, ordonne que le paragraphe inséré dans le numéro 19 du journal intitulé le Courrier de Paris dans les provinces^ avec cette épigraphe : Vires acqidrit eundo, ledit paragraphe commençant par ces mots : Il s'est beaucoup agi de l' exécuteur des arrêts criminels, et finissant par ceux-ci : avec aittant d'éloquence qu'on a prouvé à l'Assemblée nationale qu'il devait être éligihle, sera et demeurera supprimé comme calomnieux ; ordonne que ledit Gorsas sera tenu de se rétracter dans le plus prochain numéro de son journal; le condamne à cent livres de dommages et intérêts envers la partie de M^^ Maton de La Yarenne, applicables, du consentement de ladite partie, aux pauvres du district de Saint-Laurent; fait défenses audit Gorsas de récidiver, sous toutes peines qu'il appartiendra ;

Ordonne que le présent jugement sera imprimé et affiché au nombre de trois cents exemplaires, aux frais dudit Gorsas, et envoyé aux soixante districts. Sur le surplus des demandes, met les parties hors de Cour, et condamne ledit Gorsas aux dépens, etc.

Gorsas, d'une moralité plus que douteuse^ puisqu'il avait été enfermé moins de deux ans auparavant à Bicêtre, pour avoir abusé de quelques petits garçons dans une pension dont il

était directeur, fut le seul qui voulut prolonger la lutte. Il forma opposition à ce jugement, et l'affaire revint d evant le Tribunal pour statuer sur cette opposition, à l'audience du 3 février. Dans l'intervalle, il avait continué contre mon grand-père un système d'agression aussi grossier qu'absurde.

Ce fut pour M^ Maton de la Varenne l'occasion d'une nouvelle plaidoirie que je puis cette fois donner en entier :

Messieurs,

Le jugement aussi doux qu'équitable que vous avez rendu le 27 du mois dernier contre le sieur Gorsas, sur les conclusions du ministère public, nous avait fait croire que ce journaliste s'empresserait d'y souscrire et de réparer ainsi une faute digne de toute votre sévérité. Mais nous reconnaissons que nous avons pensé de lui trop favorablement.

Le sieur Gorsas, égaré sans doute par des conseils perfides, a formé opposition à votre sentence ; se ferait-il donc illusion jusqu'au point de croire qu'on peut calomnier impunément les gens de bien parce qu'ils paraissent sans protecteur et sans appui ? Ignore-t-il donc que les tribunaux sont ouverts à tous les hommes sans distinction, et que les libellistes y trouvent toujours le châtiment réservé aux ennemis du bien public?

Vous avez vu. Messieurs, par la lecture , du ni^éro, 19

d'un libelle intitulé le Courrier de Paris dans les provinces, dontj'ai euTlionneur de vous donner connaissance la semaine dernière, que l'adversaire y accuse celui que je défends, d'avoir eu chez lui des presses sur lesquelles s imprimaient tous les abominables libelles qu'on faisait circuler dans les provinces 'pour exciter à la révolte et aux meurtres; ce senties expressions du libelliste. C'était, continue-t-il, dans la laide et tortueuse rue Saint-Jean, dans la maison odieuse d'un bourreau, que se tenaient des assemblées dont les honorables membres s'occupaient utilement à rédiger leurs pensées; c'était de ce foyer impur que s'élançaient ces écrits incendiaires qu'on faisait circuler ensuite sous le cachet respectable de l'Assemblée nationale.

Yous avez vu encore que le sieur Gorsas a annoncé l'arrestation et l'emprisonnement prétendu de celui que je défends ; vous connaissez les réflexions qu'il s'est permises à cet égard.

C'est cependant après avoir répandu dans toute l'Europe des calomnies de cette nature contre un citoyen connu par son patriotisme, que le sieur Gorsas prétend trouver grâce devant vous, et se faire décharger des justes condamnations que vous avez prononcées contre lui, à l'une de vos dernières audiences. Certainement, Messieurs, ce libelliste s'abuse, et le fol espoir qu'il a conçu d'échapper à la punition qu'il mérite, est un outrage fait à votre sagesse, à vos principes et à la loi, dont vous êtes les organes.

Le sieur Gorsas ne s'est pas contenté de faire circuler partout les accusations calomnieuses dont nous venons de vous rendre compte ; il a encore osé, depuis la réparation

que lui en a demandée celui que je défends, le mettre au nombre de ce qu'il appelle des vagabonds soudoyés, et s'étonne de ce qu'un exécuteur des arrêts criminels, trouve des faiseurs d'exploits civils et des occupants aux tribunaux (1).

Voudrait-il donc, ce folliculaire diffamateur, nous obliger à jeter un coup d'œil sévère sur sa conduite ? Youdrait-il donc que nous fissions connaître l'opinion qu'il a donnée de lui dans le district des Gordeliers, sur lequel il demeurait précédemment, et les motions patriotiques qui y ont été faites contre lui pour d'autres calomnies répandues dans une de ses feuilles? Non, Messieurs, Sanson aura pour lui plus d'indulgence. Que l'adversaire revienne donc à luimême, qu'il redoute l'instant où celui que je défends serait forcé de mettre à jour certaines actions que sa modestie lui fait tenir secrètes et de prouver qu'il n'est pas un vagabond soudoyé. Qu'il apprenne enfin, le sieur Gorsas, qu'on ne se présente pas devant les tribunaux pour demander juctice quand on mène une vie douteuse et quand on professe des sentiments anti-patriotiques.

Quant à l'étonnement que témoigne le sieur Gorsas sur ce que nous avons le courage de défendre le sieur Sanson devant les tribunaux, nous nous contenterons de lui répondre, avec les sages représentants de la nation, que les hommes naissent et demeurent égaux en droits ; que nous regardons comme la plus noble des fonctions celle de défendre l'opprimé, quel qu'il soit, contre ses oppresseurs, et que nous ne calculons pas ce que la mauvaise foi, la ca-

(1) Feuille du sieur Gorsas du 9 janvier dernier.

lomnie et la vengeance méditent contre nous quand il s'agit de remplir notre devoir.

Nous déplorions, à l'une de vos précédentes audiences, les dangereux effets de la liberté de la presse. Par quelle fatalité, Messieurs, sommes-nous déjà forcés de gémir sur ce bienfait, encore nouveau, de la raison et de la philosophie, qui renverse les limites qu'un despotisme odieux fixait aux connaissances humaines? Pourquoi faut-il que la plus belle prérogative d'un peuple libre soit déjà devenue l'instrument de la calomnie entre les mains de quelques hommes qu'elle devrait éclairer sur leurs devoirs ? Que le sieur Gorsas, loin de persécuter injustement les gens de bien, consacre son talent à les défendre ; qu'il éclaire les opinions et les principes, qu'il cite toujours les hommes au tribunal de la raison, et nous serons alors les premiers à l'admirer. ---

Mais, Messieurs, il est temps que vous fassiez cesser le scandale que causent dans cette capitale et dans les provinces les calomnies qu'il s'est permises; il est temps que vous punissiez une diffamation effrayante par les conséquences qu'elle a déjà dans plusieurs villes du royaume ! celui que je défends vous confie sa vengeance. Des dommages et intérêts, l'impression et l'affichage de votre jugement à intervenir; en un mot, la confirmation de celui auquel le sieur Gorsas est opposant, peuvent seuls apporter quelque remède au mal qu'il a produit par ses libelles périodiques.

Malheur à lui s'il persistait à méconnaître la sagesse des condamnations que vous avez prononcées contre lui, et s'il ne se rendait pas son propre juge!... Ce serait alors

un méchant, qu'il faudrait abandonner à toute la rigueur des lois, à sa conscience -et au mépris public... Je persiste dans mes conclusions.

Le jugement fut, en effet, à très-peu de chose près confirmé ; mais Gorsas qui, à l'audience était enfin arrivé à résipiscence en promettant une rétractation immédiate des plus complètes, et en suppliant qu'on n'exigeât point l'affichage de la sentence, donna l'exemple de la plus honteuse palinodie. Déjà dans son numéro du 28 janvier dernier, il s'était permis d'assez pauvres ôt sournoises plaisanteries à propos du procès dans lequel il avait cru devoir faire défaut.

On lisait dans ce numéro, sous le titre à' Anecdote :

On a plaidé hier à la Commune une cause très-singulière, entre Sanson, bourreau de la ville, prévôté et vicomte de Paris et quelques gens de lettres. On nous a assuré que Tun des points capitaux du procès était que ce bourreau ne veut pas qu'on l'appelle bourreau, attendu qu'il y a quatre ou dix arrêts du Conseil qui entendent et prétendent qu'on l'appelle exécuteur des arrêts criminels.

On nous assure encore qu'entre autres conclusions il a pris celle-ci : que le mot bourreau fiït rayé du Dictionnaire de l'Académie.

Ce serait bien le cas d'appliquer ce mot : garnifex !

QUOQUB, NISI GARNIFIGIS NOMINE, TU APPELLANDUS?

On nous assure, enfin, qu'un avocat des parties avait pris au tragique cette affaire, et qu'il avait dit, entre autres choses, qu'un bourreau ne pouvait plaider qu'avec la lanterne du coin de la rue de la Vannerie.

On remarquera que Gorsas laissait parfaitement ignorer à ses lecteurs qu'il était du nombre des gens de lettres poursuivis et qu'il leur donnait habilement le change sur l'objet du procès. Mais ce n'est pas tout : le surlendemain de l'audience à laquelle il avait été débouté de son opposition, au mépris de ses promesses et de ses supplications qui avaient décidé mon grand-père à renoncer à l'affichage du jugement, il se permettait encore^ dans sa feuille du 5 février, une insinuation pleine de fiel et d'ironie qui montrait toute l'opiniâtreté de ce caractère acrimonieux et le cynisme avec lequel il éludait ses engagements. A propos de la malheureuse affaire du marquis de Favras, qui venait d'être évoquée, il disait :

L'audition des témoins à la décharge de l'accusé se continue cependant, et l'on croit que M. le procureur du roi en

sera pour ses conclusions, M. le marquis de Favras pour sa peur, et mon concitoyen (1) Sanson, bourreau de Paris, pour ses espérances.

Cette jovialité de pédagogue en liesse cacliait une insigne mauvaise foi, un éhonté mépris de la parole donnée et de l'autorité de la chose jugée. En fait de rétractation, Gorsas méditait un libelle qui laissait bien loin derrière lui, par l'audace et le cynisme, tous ceux déférés à la justice.

Si je me suis complu à raconter avec tant de détails cette affaire, c'est qu'elle donne un aperçu de la hardiesse et du style des pamphlets qui ont inauguré chez nous la liberté de la presse. Deux des écrivains qui y figurèrent, Gorsas et Camille Desmoulins, devaient, à peu de temps de là, rendre sur l'échafaud un cruel hommage à la puissance de ce bourreau, objet de leurs risées et de leur mépris. Ainsi le voulait cette Révolution qui ne savait racheter ses erreurs que par des crimes, et qui, plus

(1) C'est une énigme que nous sommes condamnés à expliquer; mais, comme nous voulons faire les choses en règle, avec réflexion et authenticité, nous prenons un peu de marge. {Note de Gorsas.)

près qu'elle ne le croyait de la logique iînpîtoyable de de Maistre, avait fait de l'exécuteur la pierre angulaire de l'édifiée qu'elle rêvait. Gorsas et Desmoulins se souvinrent-ils, à l'heure suprême, du procès de 1790^ et furentils encore tentés de dire à leur ancien adversaire : Carnifex ! quoque^ nisi carnificis nomine, tu apfella7idus? C'est ce que la suite nous apprendra; mais déjà d'autres sujets me réclament. Gorsas s'était trompé, le malheu-, reux Favras n'en fut point quitte pour la peur. C'est son supplice que j'ai à raconter. Nous sommes entrés dans la Révolution. Les morts vont vite, dit la ballade lies morts: in'at- '\f\\ tendent.