CHAPITRE XIX

Lors des commencements du fief, la seigneurie aurait trouvé peu d'intérêt aux services militaire, de cour, de judicature. Outre ces services nobleSy elle avait à se donner surtout les services roturiers qui assureraient la culture'. Divers moyens s'offraient pour cela. D'abord garder le servage, alors pleinement florissant. Mais des serfs ne lui procureraient point, tant s'en faut, l'utilité qu'elle cherchait; c'est d'une population active, apte à croître, conséquemment à augmenter la puissance du fief, c'est d'hommes, d'associés capables de vie civile, de libres en un mot, que la seigneurie avait besoin. En second lieu, prendre ou conserver les divers louages libres de 4'agronomie romaine plus ou moins altérés et que, comme potens, grand-propriétaire ecclésiastique ou laïque,

I. Les travaux des « rurales et innobiles personœ » qui, dans certains textes, désignent les vilains : «... aliis etiam ruralibus et innobilibus personis in emphytheusim ad certum census seu ad certam portionem fructuum, portionem concedere, » lit-on dans une enquête de 1309 (01 im, t. III, p. 437); elle indique très bien la division d'un fief en arrière-fiefs et en censives.

elle pratiquait déjà. Si, toutefois, le seigneur donnait ses terres à cultiver à des libres sans les engager dans son système de solidarité spécial, il manquerait également son but, se privant d'autant de forces individuelles qu'il y aurait ainsi de personnes occupées à la culture autour de lui. Il dut donc se créer sa conduction propre, tout au moins approprier à ses fins une de celles existantes. Il y pourvut en ajoutant, à l'emphytéqse Justinienne, celui des louages usités dont les règles lui convenaient le plus, dont les conditions étaient de nature à le servir le mieux.

Dans les idées d'alors, l'emphytéose impliquait avant tout la longue durée ' : cela même la désignait au fief pour qu'elle devînt la ceiisive. Il n'eut guère qu'à ajouter aux avantages de fixité, de durée, d'utilité économique qu'elle offrait, le lien politique et quelques-unes des stipulations qui rendaient alors le travail plus recherché. Sous la mesure où le seigneur féodal avait besoin des attributs de la propriété, l'emphytéose les lui garantit par la réservée du domaine direct, que représentait pour lui le cens. Autant il fallait que la culture changeât de mains sans que les revenus fussent compromis, l'emphytéose y pourvut aussi. Le cens, en effet, restait imprescriptible contre le

I. On appelait conductions les contrats emportant au contraire la mutabilité et la brièveté de possession «... Emphyteusis vel couductionis tUuIo. » Conciîs de Tours.

seigneur et correspondait d'ailleurs à la part de fruits revenant au propriétaire dans une culture normale. De plus l'emphytéose laissait faciles les mutations, parce qu'attachée au fonds elle n'était nullement personnelle ni divisible entre héritiers. Enfin, dans la limite où il importait que terres et gommes fussent subordonnés au seigneur, à son action, reliés à son existence par la stricte réciprocité d'engagements et de services du vasselage, elle rattacha au bailleur et le sol accensé et le preneur en censive. La censive, enfin, conférait au preneur, dans le domaine de l'utile, une quasipropriété qui lui permit de régir l'immeuble à sa guise, d'en subdiviser, changer, aliéner, transmettre par héritage l'exploitation, tandis qu'emphytéote il ne pouvait faire cela que très imparfaitement et souvent pas du tout; la censive ne faisait pas perdre, comme l'emphytéose, la possession faute de paiement du cens pendant trois ou même deux années, mais devenait uniquement passible d'amende daijs une très . large mesure relative. Ce contrat satisfit donc la liberté que le travail réclame pour avoir les stimulants de l'épargne et de l'ambition.

C'est parce que la création de ce vasselage rural procura une culture profitable au domaine et assura au fief des ressources et des hommes, que l'association féodale se fit si rapidement forte, que tant de patrimoines incapables de

se constituer en fiefs ou de se maintenir alleux j c'est-à-dire indépendants de toute espèce de vasselage et de sujétion, voulurent partout être associés au fief à titre de censives. A un certain moment, toute propriété qui n'avait pas la constitution ou même les éléments du fief, s'efforça de s'en donner au moins la forme ou les apparences pour se créer les avantages de la censive. Il fut par là facile à celle-ci de monter insensiblement de ces attributs utiles, qui la font nommer fief-vilain par beaucoup de textes, à la propriété pleine; puis de contribuer à réduire le fief aux proportions d'un patrimoine; finalement de le faire disparaître en échappant tout à fait à sa dépendance.

Les effets du vasselage et une possession très étendue, voilà donc ce qui caractérise le contrat d'utilisation du sol sous le régime féodal, quelque dénomination que prenne d'ailleurs ce contrat en chaque pays. Cest un contrat tout spécial. Bien à tort, sous son nom de censive, on ^a compris les contrats ruraux en général, parce que* les services manuels attachés à la censive la rendaient essentiellement roturière. Tant que le fief ne connut que des nécessités d'agronomie, il eut intérêt à mettre ses terres sous des modes de détention plus ou moins dérivés de celui-ci, sauf qu'ils en différassent par les effets. Évidemment la censive, qui était subdivisible ou modifiable, qui se pliait

aux découpures du fief, suppléa pour lui longtemps les avantages des conductions ordinaires. Elle retenait néanmoins le travail dans des plans qui devaient cesser de s'accorder aux choses; alors le propriétaire ne trouva qu'inconvénients à transmettre à son preneur autant du droit domanial.

Ce fut dès le xii^ siècle et au xiii^ surtout. Les services nobles s'amoindrissaient par la croissance d'une administration centrale pourvoyant aux besoins publics; le fief se rapprochait d'autant plus des conditions de la propriété ordinaire et accordait une importance plus grande aux services utiles ; le preneur en censive " commençait en conséquence à se faire reconnaître, dans les décisions judiciaires ou par la doctrine même, une dominité de plus en plus étendue. Ce devint une nécessité, pour le régime féodal, de s'appliquer à changer ses conductions. Il introduisit la ferme et les colonages divers dans la censive. Il le fit en leur conférant soit quelquesuns des liens du vasselage, soit des conditions spéciales de durée ou de conservation, par exemple une hérédité préfixée'. Seigneurs, grands censitaires, vassaux inférieurs créèrent ainsi, chacun dans sa sphère et à son moment, les difterentes

I. Les main-fermes, vavassoreries, acapi%, bail à termaige, par exemple, me paraissent n'avoir pas d'autre origine.

tenures qui ont été ou associées à la censive oja confondues avec elle, même substituées à ses engagements. De ces tenures les unes gardant plus ou moins les attributs de dominité, d'autres au contraire imaginées par le bailleur pour les reprendre. Chacune, du reste, par ses clauses, par sa durée, par la nature et le lieu du tènement qu'elle eut pour objet, témoigna du besoin particulier qui lui donnait naissance.

Il faut d'ailleurs faire attention que les événements publics, au xii^ et au xiii® siècles, avaient placé la société dans une de ces situations qui commandent de profondes modifications ,économiques, parce qu'elles exigent un prompt et considérable développement de la production. On s'explique par là qu'il se soit créé simultanément d'autres conditions de tenure que les conditions premières, et qu'à peu près sur toutes les terres on ait non seulement modifié, mais même remplacé la censive. Après les croisades, qui enlevèrent aux campagnes tant de bras s'il faut en croire les chroniqueurs ', après des guerres de seigneurie à seigneurie comme celles dont les juristes ou les

I. «... Quelques provinces furent si épuisées, » dit Tabbé de Clairvaux, « que sur sept femmes il s'y trouvait à peine un homme. » On trouve dans les Script. Brunswic. de Leibnitz, p. 22, que, « les paysans abandonnaient leurs charrues en plein champ, les pâtres leurs troupeaux, que les valets et les servantes s'enfuyaient de chez leurs maîtres. » Voir ^ du reste Heeren, qui a recueilli toutes ces attestations.

ordonnances royales attestent les ravages, après la destruction furieuse de la civilisation méridionale dans la guerre de l'Albigeois, il devait naître des besoins, se créer des forces et des intérêts que les anciennes formes du travail et de la possession eussent été impuissantes à satisfaire. A partir de ce moment les annales de la propriété ecclésiastique montrent les premières traces de conductions non-féodales, dans, l'exploitation de ses tènements. On les voit mentionnées bientôt dans les coutumes des villes pour qui l'agriculture avait une importance particulière, comme les municipalités de Provence et de Languedoc. Une impulsion universelle leur fut donnée par les grands règnes qui se succédèrent. D'elles-mêmes, d'ailleurs, elles devaient se multiplier en multipliant les exemples de leurs avantages.

D'alors aussi datent des débats de juristes qui retentirent dans les faits. Ces débats, tantôt l'intérêt du preneur, tantôt celui du bailleur, quelquefois celui de la seule glose les anima. Ce fut tantôt pour affaiblir ou pour faire prédominer dans la censive le caractère d'emphytéose, tantôt pour retrouver ou pour maintenir dans les autres contrats, souvent au détriment de la vraie tradition, leur nature ou leurs conséquences soit latines soit féodales; mais ils introduisirent dans la matière des conductions rurales du moyen âge une confusion de choses et de termes peu

propre à la rendre claire, si, en ce qui les concerne, on ne savait s'arrêter aux caractères fondamentaux. Ces débats n'intéressent, ici, que par leurs effets généraux sur le droit des contractants en lui-même et sur leur condition personnelle. Leur détail appartient à l'étude des faits sur un territoire donné; il témoigne localement, à quelques égards, des causes génératrices ou déterminantes de ces faits. Dans l'ensemble, ils apprennent ceci : grâce à eux, dans les usages du Midi de la France, l'appellation de censive passa aux conductions ordinaires, et, à l'inverse de ce qui avait lieu partout ailleurs, le nom d'emphytéose à la censive. Au reste, presque en tous pays après le xv*^ siècle, on perdit maintes fois de vue les limites de chaque catégorie de contrat, donnant souvent aux uns, d'habitude, les règles des autres.