SECTION V

Du Droit de Propriéti'; tkrritoiuaf.i-: k\ Egvpti:, \ r/Ét»0(.nji-: DK I, i:\i'i';i)iTio\ dks François.

P.MiMi les François (jui ont fait paitie de l'expédition d'EgyiUe, j)lusieurs se sont occupés de recherches l'elatives à la nature des pi'opriétés territoriales, aux droits des propriétaires ou tenanciers, aux (ihligations imposées aux cultivateurs, enfin à la nature et à 1 ét«'uduo des impositions foncières, et nous ont donné sur tous ces

objets des renseignemeiis plus ou moins satisfaisans; mais, comme le principal but de ces recherches étoit de connoître les ressources que le Gouvernement pouvoit tirer des propriétés foncières, pour la partie des finances, et les charges que supportoient précédemment les cultivateurs, soit au profit du fisc, soit au profit des beys et des mameloucs, on s'est, en général, peu mis en peine de remonter à l'origine des coutumes que l'on trouvoit établies. On a adopté, à cet égard, les préjugés que [6] l'on avoit apportés d'Europe, ou tout au ])lns a-t-on cherché, avec assez peu de succès, à obtenir des naturels des notions générales qu'il eût été plus aisé et plus sûr de puiser dans les historiens, dans les archives du pays, et surtout dans les actes journaliers par lesquels les habilans transmettent, soit par vente, soit par cession à temps, leurs droits à la propriété ou à l'usufruit des terres, et dans ceux par lesquels les en fans, ou autres héritiers, entrent en possession des droits de celui dont ils sont appelés à recueillir la succession. Ces mémoires, cependant, malgré leurs imperfections, sont la seule source où je puisse espérer de trouver des renseignemens authentiques sur la nature des possessions et l'administration des terres à cette époque; ce qui m'oblige à en présenter ici un extrait fidèle dans les expressions mêmes de leurs auteurs : mais j'avertis, une fois pour toutes, que je ne cite ces autorités que pour recueillir des faits sur l'état actuel des choses, sans m'arrèter aux opinions politiques des auteurs de ces mémoires, ni à leurs conjectures sur l'origine des usages dont ils déposent comme témoins. Je ne supprimerai pas néanmoins ces conjectures; la suite de mon travail fera voir la confiance qu'elles méritent, et mettra les lecteurs à portée de les apprécier eux-mêmes à leur juste valeur. Observons encore que les auteurs de ces mémoires, n'ayant pas des idées bien arrêtées sur la nature des droits de tous ceux qui participent aux revenus des terres, ont employé assez indilTéremment les termes de propriétaires, tenanciers, usufruitiers, fermiers, cultivateurs, etc.; ce (|ui

jelte (le robsciiriti' dans leur travail, et semble même quelquefois les mettre en conlradiclion les uns avec les autres, ou chacun d'eux [71 avec lui-même. Ja-s éclaii'cissemcns que je donnerai feront disparoitre ces dillicultés^'^

Le premier mémoire dont je donnerai l'extrail est celui (jui a i)oui' litre. Mémoire sur IWdiniimlralwn de rhjgyptc, à trpoqne de l'arrivée des François, et (jui a été imprimé d'abord dans le lome 11! de la Décade E[jyptienne, p. aoo el sniv., et ensuite dans les Mémoires sur rÉf^ypte, IO)iie III, p. iqo el siiiv.; je citerai toujours cette seconde édition, parce qu'elle est entre les mains d'un plus grand nombre de personnes, .le vais laisser parler l'auteur de ce mémoire, que des fonctions publiques appeloient à la recherclie de ces objets d'administration.

rDans un p^y^^ dit-il, où la volonté d'un seul régit tout, on ne doit pas s'attendre à voir la propriété non seulement respectée, mais même reconnue; aussi n'y a-t-il pas en Egypte un seul ])ropriélaire dans l'acception ([ue les nations ciNilisées sont dans l'usage de donner à ce mol.

rrll paroit que les Pharaons furent les premiers qui fiient des concessions de terres à des individus qui en étoient les usulVuiliers, à la charge de payer au prince la dixième partie du levenu.

''Lorsque, vers l'an iq de Thégire, Amrou s'empara de l'Egypte et la soumit, i! lut convenu avec les cliefs du pays, (jue toutes les concessions précédemment faites seroient respectées. C'est de cette cpo([ue que datent les pi'emières transmissions de propriété, qui avoient lieu moyennant une rétribution que l'on faisoit au fisc, qui étoit, [(S] à la vérité, ai'bitraiie, mais toujouis peu considéral)le. et seulement |)our la conservation des droits du prince.

"(lest de répo([u<' de la conquête du sullan Si'lmi. (jnc Ion

'"' Chacun des écrivains <jue je citerai ayant souvent altéré la jirononciation des mois Arabes, je prendrai la liberté de rétablir la vraie prononciation, toutes les fois «juil ne me restera aucun doute sur ce sujet.

peut fixer celle de l'ordre établi dans radniinistiation. Tout avoit été jusqu'alors dans une espèce de confusion; mais Sélim, voulant que l'Egypte, cette partie importante de ses domaines, ne put en être détachée sous aucun prétexte, forma divers étabiissemens qui tous coucou roient à ce but, confirma les anciens privilèges, en accorda de nouveaux, et fit tout pour se concilier l'attachement des peuples.

ff 11 réforma les corps des Odjaks^'^'^ qui existoient, et en porta le o>'-^j

nombre à sept; il assigna à chacun diverses fonctions, et détermina d'une manière précise leurs droits et leurs privilèges. Pour subvenir à f entretien de ces corporations, il institua le miri en denrées, ^s-^

et en fit la répartition entre les divers fonctionnaires publics.

ffCe fut lui qui établit un pacha pour gouverner l'Egypte, et il s'engagea, dans le cas où ce délégué s'écarteroit des règles de la justice, à le rappeler, sur une représentation qui lui seroit faite par les chefs des diverses corporations.

rc Lorsqu'après la conquête de l'Egypte le Sultan Sélim vint au Caire, il demanda aux chefs des Schésachén^'^ les registres des contributions qui étoient exigées annuellement en Egypte; mais ceux-ci s'y refusèrent et les brûlèrent. Alors la corporation de Yocljak-ellchaou- i^^Uî a^s schièh^^^ lui présenta [9] des notes qu'elle avoit sur cet objet; et ce fut d'après ces renseignemens que le Sultan fixa ce que chaque village paieroit à favenir. On se doute bien que la faveur, fintrigue et l'ambition eurent une grande part à cette opération, qui sert encore aujourd'hui de base à la répartition du miri; car, excepté quelques actes arbitraires commis par les pachas ou les beys, l'ancien tarif est toujours suivi. ii

'*' Ce nom sigiiiiie les corps militaires, tels que les A:afjs, les Tchaouschs, clc.

''> Il faut lire Sckeyakhèh i^L^. Ce mot signifie, comme on le verra par la suite, V adminislradon d'un district occupé par des Arabes, cl où un scheihh ^^ exerce une autorité pareille à celle que le casche/ o»-l5 exei'ce dans son ressort.

'^^ G'est-à-dire , le coips des Tchaouschs.

J'oniels tout ce qui a Irait à l'assielte et à la perception du miii et autres droits fiscaux, pour ni'arrèter à ce (jui concerne la pr()])ri- 6[v. Voici, à cet é'jard, comment s'exjirime l'auteur:

rToules les terres ayant été originairement concédées par le Gouvernement, les propriétaires ne sont par conséquent que les usulVuitiers; aussi, à leur luori . les villages, ou portions de village, tombent entre les mains du fisc; mais il est d'usage (jue les héritiers les rachètent, en payant un droit qui est fixé par le pacha, et toujours d'une manière arbitraire. (îette réli'ibution s'élevoit souvent à trois années de revenu. Les bcys et les mameloucs s'emparoient Irécpiemment, et sans bourse délier, des villages qui étoienl à leur convenance : alors ils payoient au pacha une légère réli'ibution. Le produit de celte imposition étoit tout entier pour le pacha, moyennant le miri (ju'il payoit pour sa cliai'ge.

"Pour les mutations autres que celles ])ar décès, il n étoit du jLî' aucun droit au Grand-Seigneur; mais le kadlii donnoit un luKldjèli ,

poui" lequel lui et les cllendisexigeoienl imc iM'Iribuiion assez considérable.

n'(}uant aux propriétés l'achetées du fisc, le pacha donnoit un fii'man qui laisoit le titre du nouveau propi'iétaire.r

I 1 Oj Noti'e auteur entre ensuite dans des détails assez cuiieux ^5, par rapport aux ivaLfs, ou terres données à des mosquées, à des

collèges, hôj)itaux, ou autres établissemens pieux; propriétés d'un génie particulier, et (jui jouissent de privilèges importans. Il suffira pour notre objet d en exti'aire les passages suivants :

"Ghaque wakf a uu insp^.M-teur nommé 7i(i:er, lequel est chargé de percevoir les revenus, et de les distribuer conformément aux intentions du fondateur; c'est toujoui's (pndtjuun de l;i l'nniillr nu des descendans qui remplit cette fonction.

r L'op[)ression que les mameloucs faisoient [)eser sur les piopriélaii'es, les injustices (pi'ils exerçoient si fréquemment enveis t'ux, ont engagé beaucoup de personnes à disposer de cette manière

de leurs propriétés, parce qu'en assurant ainsi une portion de leur fortune à leurs héritiers, ils emportoient au tombeau la certitude que leurs dernières volontés seroient respectées. Cette espèce de fidéi-conimis est très en usa^oe en Egypte depuis deux siècles. 1^

Je rapporterai encore plusieurs passages du chapitre consacré à l'administration des terres, qui compléteront ce que ce mémoire offre de renseignemens relatifs à la propriété foncière.

crAprès avoir fait connoître, dit l'écrivain que j'extrais, l'état dans lequel se trouve en ce moment l'Egypte sous les rapports de la pro])riété, il convient de donner une idée de la manière dont sont administrés les revenus des divers villages. C'est la seule espèce de ])ropriété utile que l'on possède en Egypte; les différens droits que l'on y peiToit ont beaucoup de rapport avec ceux de notre ancienne féodalité. Le multézim est le propriétaire, ou, pour mieux ff^ dire, [II] l'usufruitier auquel la jouissance des revenus ou droits d'un village a été accordée par le fisc.

ff Toutes les propriétés en Egypte se divisent en vingt-quatre portions, que l'on appelle kimis; ces kirats sont eux-mêmes subdi- l-ij»

visés entre divers particuliers.

r Un scheikh principal, nommé schcilli cl-bclcd, l'égit, conjointement avec les scheikhs particuliers de chaque kirat, la totalité d'un village. 11 est i-esponsable, soit vis-à-vis du gouvernement, pour la rentrée du miri, soit vis-à-vis des propriétaires pour le recouvrement de leurs revenus. Ces scheikhs jouissent en général d'une grande considération : les fellahs ou paysans les redoutent, parce qu'ils emploient presque toujours les moyens de violence pour les faire payei-.

ffll y a dans chaque village un écrivain Co])te, et un sdiraj de la même nation. Le premier est chargé de tenir les registres, de faire les comptes de chacun des tenanciers, et de faire rentrer toutes les sommes dues aux propriétaires. Le second est chargé de

OJ-'l i?

-5Vs

recevoir les espèces, de les reconnoîlre, d'en vérifier les titres : il est responsable de leur valeur.-'

Apiès une enuniéralion des di'oits, lanl principaux qu'additionnels, imposés sur les propriétés foncières, l'auteur ajoute :

P. ao5. ftdomnie les beys, ou mameloucs, ctoient toujours ingénieux

poui' augnicnlcr les charges (pir de\ oient supporter les paysans,

p'jl>. »j'o ils axoieni établi des Laïin-inaLdmîi chargés de la rentrée des conti-ibutions, et ils leur avoient attribué des droits qui, laissés à l'arbitraire d'hommes avides et sans honneur, devenoient toujours très onéreux pour le cultivateur : aussi les droits accessoires que payent les fellalis sont-ils beaucoup plus considérables que le revenu principal.

[12] "Il v avoit cependant dans les villages un re\cnu réel >-^} j)roduit par la terre : nous voulons ])arler des terres de Youslyyèh.

Presque tous les villages possèdent une portion de terre ainsi appelée : elle se compose de l'hérédité de ceux des fellahs qui, 'n'ayant ])as de moyens de les ensemencer, les ont entièrement abandonnées, ou les ont cédées moyennant une légèi-e somme d'argent; le multézim en est alors le propriétaire, et il les fait valoir ordinairement pour son compte. Ces sortes d'appropriations avoient été originairement autorisées par le Gouvernement, à la charge par les usufruitiers de subvenir à diverses dépenses publiques, telles que le nettoiement des canaux, l'entretien des citernes, la nourriture des ])auvres et de leurs bestiaux; mais, comme il arrive toujours, le propriétaire a conservé les terres avec leur produit, et n a point acquitté les charges qu'on lui avoit imposées.

^- a"?- rLes impositions perçues pour le compte du Grand-Seigneur ne

sont pas le fardeau le plus pesant (pi'ait à su])porter l'Kgypte; on peut même dire (jue, sous ce rappoi't, elle est traitée a\e(' laveur, puis(jue la somme totale des contributions, tant en argent qu'en nature, ne s'élève pas à six millions de notre monnoie : mais cette somme est j)liis que li'iplée pai- les vexations sans nond)re (|ue les

beys et les mameloucs faisoient éprouver à tous ceux qui possécloient quelque chose.

rLes expropi'iations étoient, sur-tout dans les derniers temps, devenues très- communes, et l'on peut, sans exagéi-ation, ])orter à dix millions par année les revenus des villages dont les beys, mameloucs ou caschefs, jouissoient en Egypte. ■)> Juiii"

[13] Le troisième volume des Mémoires sur l'Egypte contient un mémoire très-détaillé de M. Girard, ingénieur des ponts et cliaussées, sur l'agriculture et le commerce de la haute Egypte, et dans lequel je puiserai aussi quelques renseignemens sur le sujet que je traite. Ce mémoire, qui occupe environ un quart du volume, depuis la page i3 jusqu'à la page lo/i, avoit été publié d'abord dans la Décade Egyptienne, tome IJI, pages ûj et siiiv. L'extrait que j'en donnerai sera très-court, parce que l'auteur n'a envisagé le droit de pi'opriété que comme un accessoire de son travail.

rrll étoit nécessaire, dit M. Girard, pour compléter le travail dont je me suis occupé, d'assigner le rapport enlre le produit des terres et la rente en argent que le propriétaire reçoit du fermier. J'ai recherché dans cette vue, avec beaucoup de soin, la nature et l'origine des propriétés territoriales; j'ai interrogé en diilercns endroits des individus de toutes les classes; et quoique, par la réputation de quelques-uns et le rang qu'ils occupoient, je fusse en droit d'espérer d'eux des éclaircissemens précis, je n'en ai obtenu que des renseignemens vagues. En attendant qu'on ait recueilli sur cet objet des notions plus satisfaisantes, qu'on me permette de hasarder ici une simple conjecture.

r Depuis la première invasion de l'Egypte, le droit de conquête a été l'unique base de son gouvernement : les Perses, les Grecs, les Romains, les Sarrasins, les Mameloucs, l'ont exercé successivement, sans qu'aucune loi en ait jamais circonscrit l'exercice. Si la jouissance de quelques portions du territoire fut quelquefois abandonnée au peuple vaincu, il ne fallut, pour faire cesser cette jouissance

])récaiie, (|iriin aclc de la volonld du dernier conquérant. [l/( | Tel est encore ici rétai de (••• (iiTon appelle propriétés particulières: elles i-rstenl dans la même faniille, moins par un droit de succession, que comme un témoifjnafje do la laveur du riouverncment, (pii conserve toujours la faculté d'en disposer à son ^l'é. (les propriétés ne sont, comme on voit, ([uc des espèces de liefs amovibles, et pai" cela même inaliénables.

•• \ussi ne laul-il ])as attachei- à Icxjjression renie d'un fonds de Irrrr l'idée diine cession perpétuelle et absolue, mais seulement l'idée d'un enga(jement temporaire, pour une somme d'arfjent reçue à titre de prêt; la terre est possédée aux mêmes titres par le prêteur, jusqu'à l'éj)oque du remboursement, à laquelle le feudataire rentre en jouissance.

f>. -a. "Lorsque les terres sont affermées en nalui'c, on commence par

prélevei' les impositions sur le ju'oduit total de la récolte; le reste est partante également entre le propriét,aire et le cultivateur, si b's avances ont été faites par moitié; mais celui-ci en conserve les deux liers. si lui seid a été cbargé des frais de culture. Ibid. 'Qii()i(jue les terres du Saïd appartiennent au Gouvernement,

elles sont cependant divisées entre les dilVérens villages, dont les babitans on! le droit de cultiver un terrain délei'miné. Les scbeikbs distribuent ce territoire enti'c les fellalis, veillent à ce (|ii il soit ensemencé à temps, et sont responsables de la rentrée des impositions, responsabilité pour laquelle il leur est accordé des remises j)liis ou moins considérables. ti

Tout ce ([ni suit concei'ue spécialement la p(M'cej)lion des impots: on y apjjiend que l'assiette et la perception [1 5] de toutes les con- Irilinlions ('loienl entre les mains des cbi-éliens Copies: (pie cliaque bc\ ;i\()il un intendant (lople attacbé à sa [)ersonne. et ({ni résidoil une j)ailie de l'année avec lui dans la ville capitale de son gouvernemrnl: rpie le gouvernement d'un bey étoit ordinairement divisé en un certain nombre d'arrondissemens composés cbacun de

quatorze ou quinze villages, et régis par un des caschefs ou lieutenans du bey. Chaque caschef avoit près de lui un Copte faisant les fonctions de sous-intendant, et un ou plusieurs écrivains subalternes dans chacun des villages dont le casckejlik, ou ressort JjUu;i5 du casclief, étoit formé. Ceux-ci qui étoient les collecteurs immédiats du miri, versoient le montant de leur recette entre les mains des écrivains ou receveurs principaux des caschefs : ces derniers en faisoient la remise à l'intendant principal, qui en comptoit au trésorier du bey, et l'ecevoit de lui une décharge. D'autres employés concouroient encore à l'assiette de l'imposition : c'étoient les mcssiuiars (ou plutôt mcssâhs), c'est-à-dire, arpenteurs : ceux- -t— •

ci éloient toujours accompagnés, dans l'exercice de leurs fonctions, d'un homme du pays, chargé de leur indi.quer le nom du cultivateur qui exploitoit chaque portion de terre mesurée; cet indicateur, dont M. Girard ne marque pas la dénomination, étoit appelé délil. S^^

Je passe rapidement sur ces détails, qui ne nous intéressent pas directement, pour ne point m'écarter de mon sujel.

M. Girard est encore auteur d'un autre mémoiie sur les irrigations, l'agriculture et le commerce de la province de Fayyoum; on y trouve une multitude 'de renseignemens intéressans sur ces divers objets. Voici ce qu'on lit, relativement [16] à la propriété des teri'es, dans ce mémoire, inséré dans le tome 111 des Mémoires sur rt]gypte, pages 3ag et suiv.

rr J'ai exposé ailleurs, dit M. Girard, sur la nature des propriélés en Egypte, des conjectures qui se sont trouvées confirmées [)ar les nouveaux renseignemens que j'ai eu occasion de recueillir. Je vais en exposer succinctement le résultat.

ff Quelques particuliers, sous le titre de mullérini (lisez mullézim), -yO.

perçoivent tous les droits qui ont été mis sur les terres à dilTérentes époques, moyennant une redevance annuelle qu'ils payent au Gouvernement, redevance dont l'origine, suivant l'opinion commune

parmi l('shnl)i(ans du pays, remonte à la conquête du Sultan Sélim, eu 1 T) 1 y.

frC)ulrt' les (Iroils acquillt'S ])ar les fellalis, le multi'ziin perçoit encore à son |)rol]t le produit d'une certaine (-tendue de teiie, appelée terre de Xousiijyèh, qu'il fait exploiter par qui bon lui semble, l't qui n'est assujettie à d'autres droits qu'à la redevance dont nous venons de parlci',

"Les droits du multi'/im se transmettent du père aux enlans, (jiii ne peuvenl cependant en jouir qu'api'ès les avoir laclietés du (jouverneuuMit. moyennant une certaine somme.

a Cette oblitralion de racbeter son lu'ritafje sullit pour déterminer la nature de la propriété du multi'zim; elle se réduit à une espèce de bénéfice amovible, dont il conserve ou perd la jouissance à la volonté du (jouvernement. Quelle ])oiu'roit être, en ellet. la gai-antie de la propriété al)solue, telle qu'elle est connue en Europe , sous le despotisme de l'empire Otboman?

f Quant aux fellabs, ils n'ont de rapports directs qu'avec [17] le multéziiii (lu village qu'ils occupent, soit que ce iiiulh'/ini soit un sinq)le particulier, ou le Gouvernement lui-même, ce (|ui est le cas le plus oi'dinaire. Les enfans succèdent à leur père dans l'exploitation de la même tei're, après qu'ils ont acquitté un droit de mutation au profit du multézim. Au reste, les bdlahs ])euvent, sans la\(Mi de celui-ci, abandonnei* le \illage qu'ils occupent; et il ne peut employer (juc la voie de la persuasion pour les y faire rentrer: il a cependant la faculté de les faire mettre en prison, de les tenir en cliarlre privée, et de leur faire donner la baslounade poui' les obliger de payer les droits ([u'il exige.

f Lors((u'un village est abandonné, le multézim le fait culliver par de nouveaux lellabs, avec lesqiuds il prend des arrangemens parliculiei's,

"Le fellah peut disposer des arbres qu'il aplanies, comme de sa maison et de son mobilier; il peut aussi engager temporairement

la terre qu'il cultive, pour une somme annuelle, qui varie selon les circonstances.

fr Quand un fellah n'a pas le moyen de cultiver liii-mrme la terre dont il est usufruitier, il s'accorde avec d'autres fellahs, qui se chargent des frais d'exploitation, et qui recueillent la moitié des produits; ils acquittent aussi les impositions par moitié, ou quelquefois l'usufruitier seul en reste chargé.

ffTous les villages du Fayyoum, à l'exception de quatre, payent une imposition fixe, indépendante de la crue du Nil. Cet abonnement, ([iii met le cultivateur ;\ l'abri des fraudes auxquelles l'arpentage annuel donne lieu dans le Saïd, paroît avoir ét(' adopté de temps immémorial; il est [18] motivé sur ce que l'arrosement de cette province se trouve en quelque sorte indépendant de l'état du fleuve par le système d'irrigation qui a éh' primitivement établi. r

M. Girard, comme je le ferai voir par la suite, a été plus exact dans ce qu'd dit ici, relativement à la nature des propriétés territoriales, que dans son premier mémoire. Mais ï\ me reste à analyser un travail ])lus considérable, plus approfondi, et qui me fournira un plus grand nombre de renscignemens et des détails plus circonstanciés : je veux parler des (Considérations générales sur l'agriculture de l'Egypte et sur 'les améliorations dont elle est susceptible, ouvrage de M. Reynier, qui se trouve dans le tome IV des Mémoires sur l'Egypte, page i à jO, et dont je ne puis me dispenser de donner ici un grand nombre de passages importans.

L'auteur de ce mémoire commence par avertir qu'en considérant /'. ^3. les rapports du gouvernement et des institutions politiques avec l'agriculture, il se bornera à tracer ce qui existe actuellement, sans entrer dans la discussion du petit nombre de monumens historiques, ou des traditions, sur lesquels on a cherché à découvrir ce qui existoit sous la domination Arabe et dans les commencemens de la domination Turque. Ensuite il entre ainsi en matière :

ce Actuellement tous les villages de l'Egypte appartiennent à des