‹ Silvestre de Sacy (1758-1838) (volume 2)Chapitre 18 sur 25 · SECTION III · texte numérisé non relu

SECTION III

Des changemens survenus dans l'administration des terres domaniales ET dans la nature DES PROPRIÉTÉS FONCIERES EN EgYPTE , DEPUIS LA CONQUÊTE DE CE PAYS PAR LES OtHOMANS.

Si nous en croyons quelques écrivains, les multézims seroienl moins des fermiers généraux des droits domaniaux, que des concessionnaires d'un fief ou commanderie à la charge du service militaire. C'est l'idée qu'en donne Ricaut, qui a cru pouvoir appliquer à l'Egypte le système établi dans les provinces comprises sous les deux grandes divisions d'Anatolie et de Romélie. Je rapporterai le passage de cet écrivain en entier, parce qu'il servira à faire mieux sentir combien est inexacte l'application qu'il en fait à l'Egypte.

f'Les Turcs, dit Ricaut, ayant posé les premiers fondemens de ÈiaideVemp. rieur empire sur les principes qui s'accordoient le mieux avec la Otiiom,, traduit

parBespier,Rou- ff discipline militaire, les généraux et les princes à la volonté des-

en, J677, îiv. f. quels ils se soumettoient, devinrent les maîtres absolus de leurs

rvies et de leurs biens. Ainsi tout ce qu'ils gagnoient par leur épée

Tavec bien du travail et du danger, tournoit au profit et au béné-

rrfice de leur souverain

<T[i29] Toute l'étendue de ce vaste empire appartient en propre rau Grand-Seigneur. 11 est maître absolu des terres et des mairrsons, aussi-bien que des châteaux et des armes; de sorte qu'il en rrpeut disposer comme il lui plaît. 11 n'y a que les terres destinées

ffà des usages religieux qui ne lui appartiennent point Les ter-

ff res appartenant ainsi de droit au sultan, les conquêtes n'en furent rpas plutôt assurées, qu'il fit le partage des métairies et des mairsons entre les soldats, pour les récompenser de leurs travaux et rr de leurs peines. Ils appellent ces récompenses timars; et ceux qui rrles obtiennent, sont obligés, à proportion du revenu qu'ils en front, d'entretenir des hommes et des chevaux, pour être prêts en rtout temps à servir le Grand-Seigneur à la guerre, par-tout où ril voudra les envoyer... Il n'y a guère de diiTérence entre ces rr timars et les terres que nous possédons en Angleterre à condition rrde servir le Roi, ou celles que nous tenons de la couronne, si ce rr n'est que nous possédons les nôtres en vertu d'un titre fondé sur rrune loi fixe et arrêtée, qui ne peut être enfreinte que pour crime rde lèse-majesté; au lieu qu'ils ne possèdent les leurs que comme rrdes usufruitiers, pour autant de temps qu'il plaira à l'empereur, ^à qui la propriété en est réservée toute entière. En elfet, il les rrôte quand il veut, et dépossède souvent un ancien possesseur d'un rr héritage dont ses ancêtres ont joui pendant plusieurs générations, rafîn d'en gratifier un étranger, .l'ai ouï plus d'une fois raconter à r' quelques-uns de ces malheureux, dont les uns accompagnoient r'ieurs discours de soupirs, et les autres d'imprécations, que le rr Grand-Seigneur étant échaufie à la chasse, et ayant pris plaisir rrà se rafraîchir [130] d'un verre d'eau que lui avoit présenté un

fr paysan, il l'avoit afFranchi de toutes les rentes qu'il devoit à son rr seigneur, et par sa seule parole l'avoit fait propriétaire de la maifrson où il demeuroit, et des Lois et des jardins qu'il tenoit à ferme fc auparavant... Le premier maître pour tout cela n'oseroit se plainte dre qu'on lui fait tort. En effet, le nouveau possesseur jouissant rrde ces biens par la volonté du Grand-Seigneur, il les possède rr aussi justement que l'autre, qui n'en jouissoit que sur le même rr titre. En ces rencontres, la prescription, le droit et la coutume rne servent de rien; car plus la possession a e'té continuée de père cren fils, et plus on doit être obligé à la bonté du prince d'avoir ce si long-iemps fait part de sa faveur à une même famille, pendant rr qu'il étoit en son pouvoir d'en faire jouir un autre. -n

Ricaut applique ailleurs à l'Egypte l'idée qu'il vient de donner des timars. Après avoir parlé des douze beys qui commandent, dit-il, à vingt-mille hommes, et avoir marqué la destination et l'emploi de cette milice, il ajoute : cr Outre cette milice, il y a quatre- L. in, ch. v, cr vingt mille timariots qui fournissent tous les ans environ deux V- ^■'^^^ cr mille cinq cents ou trois mille hommes pour la guerre de Candie r.

Richard Pococke semble avoir eu en vue ce passage de Ricaut, quand il dit : crll paroît que l'Egypte étoit autrefois divisée en a Descr. oj taimars ou hmght-Jees, c'est-à-dire, terres que l'on donnoit à vie à <-^^« East , tom. i , ce condition de fournir un certain nombre d'hommes pour la guerre, rr lesquels étoient obligés de se ranger sous les sandjaks ou bannièrrres de leurs provinces... Cette coutume ne subsiste plus; et il peut ce se faire que les avances extraordinaires que le pays est obligé rr[131] de faire aux trois mille soldats que l'on envoie tous les trois crans au Grand-Seigneur lorsqu'il les demande, tiennent lieu de ce ce droit. Ces terres se vendent à vie, pour une rente fixe : le pacha ce en reçoit l'argent, moyennant huit cents bourses qu'il donne tous cries ans à la Porte. ^^

Nous avons vu que, du temps des Circassiens, il y avoit effectivement en Egypte des timars ou rizkas militaires, que les conces-

Mail. Turc n" itù , pag. au el suiv.

— ^>.( 110 Visionnaires pouvoienl même souvent, aux lermes de leur concession, transmettre à leurs héritiers ou ayant-cause. En conservant ces timars à ceux à qui ils avoient été donnés, l'édit de Soliman les leur rendit purement personnels, leur ôtant absolument toute faculté de les transmettre ou d'en disposer; et l'on voit par le procèsverbal de 967, que cette disposition de l'édit étoit maintenue et rigoureusement observée. Voici ce que porte l'article XVIÏ de ce procès-verbal :

Article XVII.

Quelques particuliers, àrcfTet d'obtenir un acle de délivrance '^' ont produit devant Tillustre diwan des carrés signés [132] des sultans Circassiens '^'. En les examinant, on eu a trouvé qui assignoient à un tel, fils d'un tel, quelques terres à titre de rizka, et qui avoient été écrits avec cette clause : Après la mort du concessionnaire , le rizka passera à ses enfans et à sa postérité. D'autres carrés

5 •> U« {^^ y^rl 10 5

3) ^Uï^jmJ» ^iz,

[132] c^Lx!?jjo AK.^Lio iu^*S\j~^

('' ^llsj ou aCsL ^lli] que je traduis par acte de délivrance , est une espèce de titre-nouvel ou reconnoissance des droits d'un détenteur de wakf, rizka, etc., qui doit lui être délivré chaque année, et pour lequel sans doute il paye un droit. Gela est analogue au tedjdid barat »!^ Ovjjs^", ou renouvellemenl de brevet, que tout tiniariot doit obtenir chaque année, ainsi que les imams, khatibs, mouezzins, et autres personnes qui desservent les mosquées et y sont entretenues. Voy. le Canon du sultan Soliman II, p. 66 [7S] et 67 [79]- Le verbe ^^I est employé en ce sens par Schems-eddin Mohammad fds d'Abou'lsorour dans un passage que je citerai plus bas. Quand les droits de ceux qui requièrent un titre-nouvel *ii=w -l^sl , ne paroissent pas sullisamment établis, on leur donne, suivant le procès-verbal de 967, une simple aulorisalion de loucher provisoirement pour cette année le revenu de leur tiniar, rizka, wakf, etc. , et cette autorisation se nomme *i^ <j<S-^ titre de jouissance.

'^' [132] 8.>o.>Jjl o.t..-^!-<. Le sens de cette expression me paroîl être celui que j"ai expri-

mé; à moins qu'il n'y ait un mot omis, et que l'on ne dût lire : ciot=^l^ 5^ls.> 8JÔ0J5I ^" recourant aux registres des Circassiens. Cette substitution me paroît assez vraisemblable.

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(JOwJtJLjO (^iii^) iiLuJij f-'J^y yXiy^v3jil«

*j^ L?^ ^)^'y« p^ij^ J>*A^ V^'^^ yt>sjobL^ -^ (jhxi *s^**< UaxJLa [133]

fiJOsb yj-Jb (J^^^ l^yts2 »i>s^Uw «XxjlA.

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5j-JU« 4^i^ V>*^^^ )^ (WlxJ^ (J^3^ SjJj)\ iClai (fSCa. -^.Jviî <X>«*j| SOvàjLa. ^ c»yAi ^uJ> t^j| J^jî ci^-^' ^^^

avoient été écrits avec cette clause :

Les enjans ou dcscendans du concessionnaire venant à manquer, le susdit rizka demeure assigné à tel djami, mesdjid ou autre semblable établissement ou même aux pauvres des deux villes saintes. En ce moment il se trouvoit quelquesuns de ces rizkas entre les mains des enfans des concessionnaires, et ils s'en étoient mis en possession conformément à la clause de leur carré. Il y en avoit d'autres qui, à défaut de postérité des concessionnaires, et conformément aux clauses du carré, avoient, soit avant, soit après la conquête de l'Egypte par les Othomans, passé à quelque [133] djami ou mesdjid ou aux pauvres des deux villes saintes qui en ont joui jusqu'à ce jour. Mais par le Canoun-namèh impérial, conservé dans le trésor du Caire, il est ordonné de prendre connoissance des carrés qui seront présentés pour obtenir un acte de délivrance, de délivrer purement et simplement cet acte aux personnes au nom desquelles le cari^é portant concession du rizka a été donné, si elles sont encore en vie, après que l'authenticité de ce titre aura été reconnue, mais de n'avoir aucun égard aux autres clauses desdits carrés (si les concessionnaires originaires sont morts), et, nonobstant lesdites clauses, de réunir les rizkas au domaine.

En conformité de ce règlement, on a fait deux classes desdits rizkas. La première comprend ceux dont les

concessionnaires au nom desquels les brevets ont été donnés, sont morts du temps même des sultans Circassiens, et dont le montant a été de nouveau, depuis le temps même des Circassiens jusqu'à ce jour, attribué aux besoins de quelque djami, mesdjid ou autre lieu semblable, qui, conformément à la clause du carré, ont [13i4] accoutumé d'en jouir. On les a laissés encore sur le même pied ; et comme il a paru nécessaire d'en donner avis à la Porto, on n'a point donné aux ayant-droit un acte de délivrance, mais on leur a seulement accordé une autorisation pour se faire payer le revenu. Dans la seconde classe on a porté les rizkas dont les concessionnaires aux noms desquels les carrés avoient été délivrés, sont morts soit avant soit après la conquête, et dont le montant a passé, la cbose n'ayant été connue qu'après la confirmation (des détenteurs actuels dans leur jouissance), soit aux enfans du concessionnaire, qui s'en sont emparés en vertu de la simple clause du carré, soit à défaut d'enfans du concessionnaire, postérieurement à la victoire, à quelque djami ou mesdjid qui a accoutumé d'en jouir. Quant à cette seconde classe, il n'a point été accordé d'acte de délivrance; au contraire, en conformité du susdit Canoun-namèli, on n'a eu aucun égard aux clauses des carrés, et les rizkas qui se sont trouvés dans ce cas ont été réunis au miri.

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Puisque le vœu de l'édit de Soliman étoit l'abolition des timars concéde's par les Circassiens, que l'on ne voit rien [135] dans cet édit qui autorise de nouvelles concessions du même genre, et que d'ailleurs ces timars étoient moins une portion de terres qu'une somme fixe assignée sur tel ou tel village, il est nécessaire d'en conclure que les multézims ne sont point des timariots, et que Ricaut, et après lui Richard Pococke, ont eu tort de prendre pour des timars les fermes à vie des villages de l'Egypte. Ce qui peut avoir donné lieu à cette méprise, c'est que, par le fait, ces fermes devenant avantageuses, furent recherchées par les militaires de tous grades et même par les beys, qui finirent par les regarder comme leur apanage, ainsi que nous le verrons ci-après ('l

Quelques autres voyageurs ont parlé des multézims, mais d'une manière trop succincte. Le P. Sicard, qui écrivoit en Egypte en 1723, environ quinze ans avant le voyage de Richard Pococke, dit : cr Outre les gouverneurs, les bourgs et les villages ont leurs sei- Mém.dn miss., rgneurs particuliers qu'on nomme meJtézems. Ces seigneurs, aussi- ^' ^^^'P-99' rrbien que les gouverneurs, sont obligés de suivre en tout les décirrsions du divan du Caire. '^ Il ajoute un peu plus loin : rr Comme ML, p. 101. cfles meltézems sont d'im rang fort inférieur à celui des gouverrneurs, on les met sans observer aucune cérémonie. Ils ont cepenrdant une grande autorité dans les bourgs ou dans les villages dont fnls sont seigneurs. Le désagréable de leur emploi est que, si un f^meltézem meurt sans avoir vendu ou résigné quarante jours avant f^sa mort les terres dont il est seigneur, ses biens sont confisqués : ffle pacha les fait vendre à l'encan, et en reçoit l'argent au profit rdu Grand-Seigneur, n

''^ Je puis ajouter que dans le manuscrit Turc-François n" 48, qui contient i'énumération de tous les ziamets et timars de l'empire Othoman, province par province, il n'est fait aucune mention de l'Egypte.

Silv. de Sacy, II. 8

Mém. des miss., [136] Daiis le plan du grand ouvrage sur l'Egyple projeté par le t. V, p. aoS. lYïème missionnaire, il y a un chapitre (jiii devoit être intitulé, De la manière dont les villages sont achetés et gouvernés.

Granger, ou plutôt Tourtechot, qui voyageoit en Egypte en 1701 et dans les années suivantes, s'exprime comme le P. Sicard, dont Voij.deGran- peut-êtrB il aura copié les propres paroles : ^'Le royaume est parger,]>. a-iS. rrtagé, dit-il, OU caclieflis [cascheflics] on provinces; les gouverrneurs sont nommés caschefs, et les seigneurs des villages, melténzems : tous ces caschefs et meltézems sont obligés de suivre les ff décisions du gouvernement du Caire. Tout meltézem ou seigneur crde village doit, quarante jours avant sa mort, avoir vendu ou résiffgné sa terre; sans quoi elle revient, comme par droit d'aubaine, rrau Grand-Seigneur.-)?

Dans le premier établissement des multézims, sous le nom (Yagens à fermes, on ne trouve rien qui autorise à penser qu'ils aient reçu le droit de céder leur bail, de l'aliéner ou de le transmettre à leurs héritiers; tout prouve au contraire qu'ils ne recevoient ces fermes que pour une année, ou du moins pour un temps limité, et qu'ils ])Ouvoient être révoqués à volonté, s'ils manquoicnt à quelqu'une de leurs obligations. Mais peut-être un passage de Schems-eddin Mohammed fds d'Abou'lsorour peut-il nous fournir une indication de l'époque où ces fermes devinrent en quelque sorte héréditaires.

Remarquons d'abord que cet écrivain appelle ces fermes ou

iuo^ emplois khidmet, mot dont la propre signification est service, et

iVo(. et Kxtr. qu'il emploie également pour désigner les timars de l'Anatolie et

(les manuscr. , t. ^q |jj l^oméHc; on pouvoit effectivement, quoiqu'ils eussent une

T, p. ato . not. . . itv ' , i t i o ^ i -i . •

,^. origine dilierente, les ass][ I o/ Jmiier aux timars, puisque nous

apprenons du récit de ce même écrivain (|u ils étoient entre les mains des mihtaires. D'ailleurs ces agens exerçoient en même temps une véritable juridiction, et, sous ce point de vue, leurs emplois étoient réellement des charges ou commissions et portoient juste-

ment le nom de khidmet^^l Le récit que je vais rapporter, confir- jc^o.^ mera cette assertion.

rcLe vendredi a 2 de ramadhan 1 o5/i , les sandjaks se soulevèrent Man.Arabede ff contre ce vizir (le pacha Maksoud) : ils se réunirent tous ensem- ^" ^'^'- ""P- "° ffble dans la maison de l'émir Redhvvan Aboii'lschéwarib. Le motif led'eismv.'^'^' , fcde leur mécontentement étoit que le pacha leur avoit demandé ffle premier tiers (des fermes qu'ils tenoient), pour fournir à la repaye du mois de ramadhan, et avoit fortement insisté sur cette cr demande. Ils lui avoient objecté que le Nil étoit resté sur la terre recette année quarante jours plus tard que de coutume, et que les rr terres n'étoient pas même encore ensemencées; que d'ailleurs l'érrchéance du premier tiers n'étoit pas arrivée, et qu'il s'en falloit de crplus d'un mois. Le pacha, sans écouter leurs représentations, avoit rr persisté dans cette conduite imprudente; ce qui fut cause de cet rr événement. S'étant donc assemblés, ils lui députèrent les agas pour rrlui déclarer qu'ils ne donneroient pas [138] une seule pièce d'arrrgent, avant l'époque 011 elle seroit due légitimement; qu'il n'avoit f^agi que par les conseils du defterdar Yousoufbeg, du rouznamèdji rrMustafat-chélébi, d'Ebn-Sehrab, du drogman Ahmed fils de Ganrrsouhbeg, de Ganaanbeg et de Mustafa, Jmlfa ou vice-gouverneur sjjs

crde la province de Garbiyyèh, et qu'il falloit absolument qu'il détr plaçât tous ces gens-là. Sur-le-champ le pacha acquiesça à leurs rr demandes et déplaça tous ces officiers. Non contens de cela, ils lui rr envoyèrent dire qu'ils exigeoient que le drogman, ainsi qu'Ebncr Sehrab et Mustafa-tchélébi, fussent exilés à Ibrim. Le pacha donna

^'^ Le mot x«:>^i. est aussi employé pour les fondions de nazir ou muleweîH d'un wakf, dans Tédit de Soliman. *!y«!j X)x-iJLw ^^j^bi^U/ ^^ JbjLLàjj c^-Jy; ^6' JjUjI jiju

xL)! xLJij *^l ^.Ls o cjj-fj-? xJU«Jw fT^JL^.,.)^ xL)! ,^iàou* cilïj! JiU (^^^ *j ^Ov5»5 »o^ji^j! y»\ y»^jl laA«. xj^jtï^ <s-ifT-i -'«;^>i^ïl l->I oj^-x-à- Jjl- On verra plus loin que ce mot est ])ris, dans l'Inde, dans te même sens.

raiix séditieux un ordre conforme à leur demande, en conséquence cr duquel ils firent embarquer ces deux officiers. Ils donnèrent la ff place de defterdar à Schabanbeg, qui l'avoit été précédemment, ret celle de rouznamèdji à Schaban Kalfa. Ensuite on demanda r qu'il fût fait grâce de l'exil à Ebn-Sebrab, au drogman et à Mustarphat-cbélébi, et ils obtinrent la permission de demeurer au Caire, rà condition de ne point sortir de leurs maisons. On fit promettre à ff Yousoufbeg et à Canaanbeg, qu'ils ne verroient point le vizir Makffsoud pacha, si ce n'est quand ce seroit à eux à tenir le diwan. ffLes insurgés après cela se rassemblèrent de nouveau, et rédigèff rent une requête pour le sultan dans laquelle ils disoient : Le vizir rMahsoud pacha a dressé un mémoire où il expose que les terres sont r^scharahis, et qu'il a payé de sa poche, pour Je trésor envoyé en l'année ^ io5a, cinq cents bourses. Il nous a envoyé ce mémoire pour le signer; rmais nous nous y sommes refusés, parce que le surplus qui lui est resté (f après l'envoi du trésor, est de sept cents bourses. Toutes les terres ont <r été inondées , aucune n'a été [1 39] scharahi, et nous avons payé le mal ren entier et totalement ^^^. Nous lui avons dit que nous étions chargés ^de veiller [aux intérêts du sultan^, et que nous nous garderions bien ^de le tromper. Vous devez avoir reçu le mémoire signé et scellé de ff Canaanbeg, de Yousoufbeg , et du rouznamèdji. Ils ajoutèrent encore ffdans leur requête que le pacha, comme nous l'avons dit, leur ffdemandoit le mal avant qu'il fût dû. Ils y exposèrent aussi que fles/ermcs avoient subi un tiers d'augmentation depuis l'an lo^o. rNous demandons donc, disoient-ils, que le sultan supprime l'augmen-

''' J'ai traduit ce passage différemment dans les Not. et Exlr. , t. 1% page ^tii; mais je me suis trompé, yl \^^*jhA ^ jLxJ- aMI »,j^ ylkJLJl Uii^ ï-^ùiÀ. Lëjjc \^^

Jljplj |.L(Jb JUl U^j y^[j ï\yij L^ ^w-J c5; £s«';^' ub C^ •

Le moi faïz, employé ici, est remarquable. Fo//. ci-devant, pag. 3g [à6].

(rtation des fermes; que, quand quelqu'un de nous mourra, une partie ^<de sa paye passe à ses enfans, suivant Vaiicien règlement, et que quand Kun multézim détenteur d'un village viendra à mourir, s'il a des enfans, fr son village leur soit donné. 11

Après divers événemens dont je supprime le récit, les sandjaks se réunirent pour déposer le pacha, et exposèrent les motifs de leur conduite dans une requête adressée au sultan. Scliems-eddin nous apprend que le sultan acquiesça à leurs vœux en rappelant Maksou"d, et envoyant en Egypte un autre paclia.

Je ne sais si l'iie'rédite' des fermes des multézims fut e'tablie à cette occasion, et si l'on peut étendre jusque-là la réponse favorable du sultan; mais du moins peut-on, ce [140] me semble, conclure de ce récit que les fermes dont il s'agit n'étoient pas héréditaires avant cette époque.

Les mutations de multézims qui arrivoient par décès, produisoient un droit au pacha; ce droit est nommé holwan, comme qui yiyi^

diroit bénéfice éventuel; mais je ne vois pas si ce bénéfice du pacha provenoit de la succession du multézim mort, ou de la nomination de celui qui lui succédoit. Notre auteur, parlant des profits que procura au paclia la peste de l'an io53, dit que les payes qui vaquèrent jusqu'à la fin de safar, lui valurent cent soixante-dix Ma». 75/I, fol. mille othmanis par jour; que les rations montèrent à douze mille 78, recto. ardebs de froment par mois, dont la plus grande partie tourna au profit du trésor; et que, pour les villages, il en vaqua deux cent trente, dont le pacha eut pour lui le bénéfice éventuel et dont le capi- ^i^ tal fut pour le miri ^^\

Ce même écrivain parle en plusieurs endroits des multézims;

'■' II est bon de rapporter le texte de ce passage : ^\j^\ JjJ.^: ^^ s^s^ «^^^Ij ^ ^ï t jj>^| ^Jl yi:^ (J,i\ cdL;!^ y^j p^ Jj i jlAiî v Â^i ^J^x.^Ml} jUvc fjtj\ ibL» yJua y~^^ L.!j L^l^i:^. J^ji^Ls soJo ^^■^> (^L* ^'iLJ\ ^e^ ^^^ xî lWI^ *-sî3^ 'r^^ <^^ -fy* vff-i J^

mais je n'y ai rien remarqué qui jette du jour sur leurs droits et leur situation.

Fol. 6G , ncio. Dans riiisloire du pacha Hosaïn, qui gouverna l'Egypte depuis Tannée i o/i5 jusqu'à 10/17, il dit que ce pacha accaparoit les rizkas; et que, quand quelques personnes se présentoient à lui pour obtenir un acte de délivrance de leur rizka ou de leur wakf, il s'emparoit de leurs titres, retenoit pour lui-même leur rizka ou wakf, et en faisoit un wakf assigné au tombeau de son père enterré à Médine. Il se procura ainsi plus de deux mille faddans, dont il [là]] chargea les multézims des districts au prix des fermes qu'ils tenoient du diwan; il les en chargeoit pour plusieurs années par un acte authentique que le kadlii du diwan rédigeoit par écrit (^).

Dans le même endroit, je vois le multézim d'un canton nommé Tehvana, dans la province de Ménoufiyyèh, imposer cinq bourses

<'^ Voici le texte de ce passage : ^^ ^7^ ^-^^ ^j^r^ u-* J^;^ C^r" ci~^ 7^ "^^ JLLîwiJ! JOj^Lj y^om 6^\) S^Ji J-e. Li*; *J-«-srj ^ ^-^ '>-^^> xe^\y» Ovi^L» xLsj }\ wj^ jj^-.jJ4! J-£ U-^^i (jW-'^I "^J^t-I^ S'y^l i^'-f^ J-c ^^■'^i ^^^ y:^^^' (i^ ^-^ (J^ ^i j.liC=wi)I *jLij JjU! s^! JJ3 y! yljjoJl <^U ^f^^-A J-ti •^.>-^iT!> '^!>^— *-c~i Sj=k^.

Le mol iU^ï signifie certainement taux, taxe, estimation; 011 Ta vu eu ce sens dans nu passage que j'ai cité ci-devant du manuscrit 267 du Vatican. Le même auteur l'emploie dans le même sens,/. 60 r., en parlant de la taxe des arbres. Voici ce passage : *j;-^l i J^oo Jj i^x.:J^ oiUiwL- iJ^L^' gj p^XJl^ y^\ -î-^ ^J^ sJLl^\ iUJ,^\

y^\3ù *i-ili- ylosj JSkt.W^ ^^UJI .,^jL]\ UU ^b^ xi^ yl^ J5' J-c ^^.Goliuslui donne la signification de vecligaf , tributum et cite Eimacin. Ou trouve dans le Kamous : Sv^O-* oio'vS'lil jo^i)! (j^ *ij.'^ • • -i^^ et dans le même dictionnaire, on lit : .-1^ J^^l ^jj> iuLjlb ki-^ liLl]. Djewhari dit la même chose dans le Sibali.

Les derniers mots du passage cité, de Scliems-eddin fils d'Abon'isorour, doivent signifier que le kadbi du diwan justifioil sa conduite en disant que cette espèce de bail forcé, fait sans le consentement libre des multézims, étoit celui qu'on nomme Jiil »-=^!, c'est-à-dire, un •prix de ferme déterminé par comparaison du prix d'autres biens pareils, et qui par conséquent étoit très-légitime.

sur les liabitans de ce canton, pour prix de la liberté qu'on leur rendit après les avoir fait arrêter.

Ailleurs, il est fait mention d'un émir Mustafa qui laissa en Foi.'ji,rccio mourant vingt-sept beaux villages riches et grands. et verso.

Je ne terminerai pas ce mémoire sans faire mention de [1^2] quelques faits arrive's sous l'administration des Turcs, qui ont un rapport indirect avec le sujet que j'ai traite'.

Schems-eddin Mohammed fds d'Abou'lsorour, à l'année 1016, sous le gouvernement de Mohammed-pacha, rapporte le fait suivant, relatif à l'administration des rizkas, et qui continue ce que j'ai dit plus haut, que ces rizkas étoient, du moins pour la plus grande partie,- non des fonds de terre, mais des pensions dont certains immeubles étoient chargés. Voici le texte de cet auteur :

(^ ^^SiXJLî j-jj^î U^^ ^ji U^ Le vizir commença à s'occuper des

,, u ■■ H t ■ ne rizkas, à prendre à ce sujet des in-

"^ > c> V iormations, et a examiner les droits

(J^i) y à ^yjli ^1 i ji^l^ t«À£ de ceux qui en jouissoient; quant à

ceux dont les titres furent trouvés O^ ^ '^'^- -5' ^^ *-^^ <^b (J^ anciens, ou qui avoient un droit bien

(^^ Jl Ri^j}\ olo! v'>^^^ (:J^ VV ^.'''''^^' '^^ '^"'^''ï"'' """^""^ qu'il fût,

il transporta leur rizka et l'assigna fj..s. iJU Hj^-i^ i J— «-^j (jî^vXJi sur les fonds du diwan; et il imposa I ti 1 •• I .. Ml >t ■• 1 M une somme éffale sur le canton où

étoit assigné le rizka en augmentay^ ^Jjei] I jsjà ^jj6 Jî^iiî e^iLi J^ili tion du mal dû par ce canton. Le mal

fut augmenté, par cette opération,

^ j • ^ '^^ ^ <-^" d'environ cent bourses. Il ordonna

^! S^j,, iJ yl^ ^lj;iJÎ Lh.o *Ai ^6JI qu on ne suivroit plus le registre des

Circassiens où étoient enregistrés les (jvo) ÀÀj^ ^ jxd (^6J! ^yj] yjO^ rizkas, mais uniquement le registre rw.oi ■■] V rt • •• I .. .M . nommé defter alterbia, qui avoit été

dressé en l'année 982 , du temps des Sii>^ Jlxi" aMI Lû»XjI iuil^^xîî iubv^JI Othomans, et sous le gouver[l/ii3]ne-

ment d'Ibrahim-pacha le premier du

Jjill l.ilj ^ji\ *ji)^ jj

nom.

Par ce moyen les rizkas, au lieu d'êlre acquittés sur les lieux par les receveurs des deniers impériaux, étoient payés au Caire; ce qui donna lieu à supprimer des abus, et fit une bonification de cent bourses pour le mal. Le registre dont il est parlé ici, avoit été dressé en exécution d'un article de l'édit de Soliman, titre des rizkas mililaires et hénéficiaux, article que j'ai rapporté ci-devant.

Nous apprenons en etTet de l'historien Arabe traduit par M. Digeon, que le grand-vizir Ibrabim-pacha, en cjuittant l'Egypte, y T<jm.ii,p.ior). laissa pour gouverneur Soleïman-pacba : frCe fut, dit-il, sous ce fT nouveau gouverneur que les archives de l'Egypte furent consurrmées dans un incendie qui arriva l'an gSS. Kivanbeg fut chargé, rrpour remédier à ce malheur, de faire un cadastre détaillé de tous ffles villages de ce rovaume, et un dénombrement exact des terrrrains, champs en friche et labourés, et autres biens situés dans et toute son étendue, soit de ceux qui appartenoient aux domaines rdu sultan, soit de ceux qui relevoient des vacoufs, soit enfin de cfceux qui étoient tenus en propriété par des particuliers (^l Les refermes, les douanes et d'autres articles semblables dévoient égafflement y être mentionnés; les originaux de ces nouvelles archives r furent déposés dans le greffe du diwan du Caire; ce sont les mê- (Tiiies que l'on consulte et qu'on y voit encore [1^^] aujourd'hui ffsous le titre de Defater terh'ië, avec la date de l'année où ils ont frété rédigés. r

Schems-eddin fils d'Abou'lsorour parle ainsi de cet événement :

rrLe gouvernement d'ibrahim-pacha dura deux mois et vingtrr quatre jours; il prit connaissance de toutes les affaires de l'Egypte, rr régla l'administration du diwan, defarmée et des troupes, dressa rrun règlement admirable, fit mettre par écrit le montant du prorduit de chaque province, en enregistra les fermes et le revenu,

'"' Ces propriétés tenues par des particuliers sont les mules de la natui-e des wakfs, vendus à vie par le gouvernement, dont jai parlé plus haut. Les acquéreurs de ces biens étoient aux droits du Gouvernement.

rrtani celui du domaine impe'rial, que celui des wakfs; il en fixa ^des taux conformément aux registres anciens des Gircassiens, et cr déposa le tout dans le diwan du Caire ('^.^i

Schems-eddin ne dit point que les archives aient été brûlées en l'année qSB; et il attribue au grand-vizir Ibrahim-pacha ce que l'auteur traduit par M. Digeon attribue au [145] gouverneur nommé par lui Soleïman-pacha. On peut s'en rapporter, au sujet de la manière dont fut dressé le cadastre dont il s'agit, au procès-verbal de 9 5 'y, dans le préambule duquel on lit ce qui suit :

Uj 0^^ U ^ aMI^ UL Jfi Le vizir Aii-paclia (que Dieu lui Man. Turc n'

accorde le succès de toutes ses entre- tià,Jol. i ci 0^!?>*-^ ^-»^x» '^-'W^ <xJj.Jj^i^ Lio prises et comble tous ses vœux!) *"'''• I ^ M 1 ... avant été nommé souverneur de l'É-

gypte, et étant arrivé dans son gou-

^>kA ^i. ^:>\i^ JUx« joS'Uw »i i>yL,**jo vernement le 22 de djoumadi second

^ 9^6, dans la meilleure santé et à

^^JL. 4 i.i)| ^^iL:r »U ^^JU^ l^ljg^j,g }g pj^g fortunée, il usa, sui-

id^iÀ^:^ o^Ooî Jy^i ««XÀi^S'^j^n ^'^^^ ^^ prudence et sa sagesse consommée, de toute son habileté et de ]) — ' J^^ jHS?'^>^-— > y-^«-^ ij^$^ tous ses talens pour connoître toutes

^'' ^[j,3\ l^i^;^\i ^c:^ b^ ^y J^yJli ■f^'^Si ol^r!^! c o^J ynj> jl>:^b bUl 00,

Â^OKiJl Â*^!^ y,-U^ ^r-^^. S^^i^ ^UaS L^ JjL^j ciLïjI^ jLLU (j^ L^.^^ L^jJ^Uu ]^^i

J'ai déjà fixe' dans une des notes précédentes (ci-dev. p. 20 [a^]), le sens du mot S^J^ ou ^Lkï; quant au mot ^^, il ne signifie pas, comme on pourroit le croire, fonds de terre , mais les deniers, le revenu, comme nous disons eu français, les fonds d'une caisse. On le trouve dans le passage smvant du même auteur : L^^oU iL^\j> ^^I. |il .U.^

*-,owlj J.£ xLi^^ oUi ^^ ^i^ ft^ J'^-!; ft^;*^ -^.î fy^ \iM »;>>-» 4^^ J--J *-M^ >>^:?'>.c L^£ u>^.. Dans la traduction de M, Digeon, t. l" , p. i5o, le mot (atn semble pris pour une pension alimentaire : ffCes paroles excitèrent de nouveau le ffrire de Kurd pacba, et attirèrent de sa part à l'Arabe un don de cent dinars d'or, et ffun taïn journalier, qui pourvut le reste de sa vie à sa subsistance et même à la fr nourriture de ses bétes de charge." Mais taïn n'est pas le mot ^^, ce doit être sans doute (j^^ïOls.

choses à fond. Comme un des principaux objets de ses soins étoit de lairo connoîlre exactement les terres appartenant primitivement à l'Etat, leur kbaradj et leurs charges, les wakfs, les rizkas et les pensions qu'elles supporloient, et toutes les autres natures de revenus, il établit, au commencement de djoumadi i*' 987, une commission composée de deux kadhis connus pour leur exacte justice et leur parfaite intégrité, et il adjoignit aux catebs Arabes un caleb chargé spécialement de dresser [l/i6] un registre en turc. Les registres nommés defter irtifa weterbia, qui ont été dressés après la conquête, n'ont pas été écrits sur le vu des titres originaux, mais sous la dictée de quelques schaheds (ou notaires) des cantons, et sur l'indication de certains deliJs (ou indicateurs) des villages : ainsi ils ne méritent pas une pleine confiance. D'un autre côté, l'original des registres qui existoient du temps des Circassiens, a été perdu lors de la conquête. En conséquence, le pacha a fait paroître devant lui un homme d'entre les enfahs de Djaïan '^', nommé Abd-alkader, qui, du temps des Circassiens et longtemps après, avoit été caleh des terres de l'armée; et, en employant toutes sortes de sollicitations et d'instances, le pacha est parvenu à recouvrer (juel-

:>^.AaJL« (^Imsï] (iijC»>ol r»,.>^jw j;jUL^Oi

[1/16] ^jXajW cjv£ SvXJ;;! JuJ^il!

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P^OwimJ* ^U >.^UUI iXx£ M^)> 4^0 (J^'^^

Ko»/rz, sur celle famille, la note (1), ci-devaiil yag. 6j [jg]-

cxAL? j+X:^ ^'>*' H>™^ SiXxAwM vAii (jH"ff^-J 5' cin*-*^^ (3^^ '*^*^' t^ï'^r-^*^

ques-uns des registres qui étoienl perdus; quelques autres qu'on ignoroit se sont retrouvés parmi ceux qu'on conserve dans le trésor du Caire. En conséquence, il a été ordonné que Ton confronteroit et compareroit avec les registres des Circassiens et avec ceux qui ont été dressés après la [l'47] conquête, les titres particuliers que l'on feroit représenter par les personnes qui viendroient pour demander au diwan un acte de délivrance. Suivant que les titrée des détenteurs de wakfs, de mules et de rizkas, se sont trouvés d'accord ou en contradiction avec l'ancien et le nouveau registre, d'après la susdite vérification , on a rédigé le résultat par écrit.

Ce procès- verbal n'est autre chose que l'exposé des opérations faites en conséquences de cet ordre du pacha.

Le passage que je viens de citer nous fait suffisamment connoître comment fut dressé le cadastre de l'an 982 ou 988; et l'on y voit que les registres du temps des Circassiens n'étoient point si bien détruits qu'on n'eût pu les trouver, si l'intérêt particulier n'eût engagé ceux qui les possédoient à les tenir cachés. Les François ont éprouvé la même difficulté, quand ils ont voulu connoître tous les droits perçus, avant leur conquête, par le Gouvernement auquel ils avoient succédé.

Je crois avoir fait connoître dans ce Mémoire l'origine du système d'administration des terres que les François ont trouvé établi en Egypte; et l'on ne peut disconvenir, en remontant aux premiers temps de la conquête des Turcs, que ce système ne paroisse évidemment avoir pour base le [1^48] droit exclusif du souverain à la

propriété des terres, à l'exception cependant des fonds appartenant à des établissemens religieux; les changemens survenus depuis cette époque ont plutôt diminué ce droit du souverain en partageant cette propriété avec les tenanciers ou multézims, qu'ils ne l'ont étendu ou fortifié. On a entrevu aussi que les souverains Othomans, en se regardant comme propriétaires exclusifs des terres, ne firent que succéder aux droits prétendus par les sultans Gircassiens. J'examinerai, dans la suite de mon travail, autant que les monumens historiques me le permettront, comment ces droits avoient pris naissance; et je ferai voir qu'ils ne sont nullement le résultat de la conquête primitive de l'Egypte par les Musulmans, ni l'exécution d'un système développé peu à peu, mais bien l'effet d'une multitude de révolutions successives, de la dépopulation de l'Egypte, et de l'établissement de diverses colonies Arabes appelées à différentes époques pour remplacer les habitans exterminés ou dispersés par l'action et la réaction des causes politiques.

Mais, avant de finir, je ne puis m'empêcher de remarquer le grand rapport qui existe entre les multézims de l'Egypte et les zémindars de l'Inde. Gomme je ne veux qu'indiquer ici légèrement les principaux traits de cette ressemblance, je n'entrerai pas dans le détail des discussions politiques auxquelles la nature et les droits des zémindars ont donné lieu dans les jjrovinces de Bengale, Baliar et Orixa, depuis l'acquisition qu'en ont faite les Anglois; et je me contenterai de rapprocher de ce que j'ai dit des multézims, quelques passages d'un ouvrage composé par M. Gh. W. Boughton Rouse, sous le titre de Dissertation [l/iO] concerning tlie landcd property of Bengal, et publié à Londres en 1791, dont je dois la connoissance et la communication à M. Anquetil du Perron. Le but de cet ouvrage est de montrer que les zémindars ont un droit acquis, du moins par prescription, et par une coutume reconnue par l'ancien Gouvernement, aux terres dont ils jouissent, non comme propriétaires fonciers, mais comme fermiers et agens du souverain

pour les droits qui lui appartiennent, et que le Gouvernement Anglois, par son titre même de cession, par une politique sage et prudente, et, plus que tout cela, par les règles communes du droit des gens et de la justice, est obligé de suivre les erremens du Gouvernement auquel il a succédé, et de maintenir les zémindars dans la jouissance du droit qu'ils avoient, avant l'acquisition de ces provinces par la compagnie, de transmettre leur zémindarie à leurs héritiers, de la céder, vendre ou aliéner à telle personne et à telles conditions qu'ils vouloient, en obtenant néanmoins pour toutes ces mutations l'approbation du Gouverneur, et acquittant les droits auxquels elles donnoient ouverture. L'ouvrage de M. Rouse ne contient rien de relatif à la propriété proprement dite des terres ^^\ propriété fort différente des droits des zémindars et autres agens, représentans ou fermiers du Gouvernement : ainsi ce que j'en extrairai n'aura d'application qu'aux multézims et non aux fellahs.

Remarquons d'abord qu'en ce qui concerne la nature des droits de propriété, M. Rouse ne reconnoît, entre les diverses sortes de tenanciers, zémindars, tahukdars et [150] chouderis, aucune différence réelle. Le cliouderi est celui qui possède plusieurs talouk- ^ daries réunies; et le taloukdar est, par ses provisions mêmes, soumis, par rapport aUx attributions juridictionnelles seulement, au zémindar : les taloukdaries n'ont été formées que par les dé- Pages as et aS. membremens que les zémindars ont faits d'une partie de leurs puge ag6. zémindaries.

C'est une chose universellement reconnue, dit M. Rouse, que. Page aC. quand la diwany des trois provinces de Bengale, Rahar et Orixa. j!^^

fut cédée aux Anglois, toute cette contrée étoit distribuée entre les zémindars et les taloukdars, qui payoient à l'administration suprême ou à ses délégués une somme convenue en douze paiemens ou

<'' H y a même p. jS et 76 de cet ouvrage, un passage où M. Rouse ne semble pas favorable à la propriété des particuliers ou i^ayets M^^ .

termes. Au commencement de l'année du Bengale, c'est-à-dire, en avril, ils se rassembloient dans la capitale pour compléter leurs paiemens et régler le compte de l'année; pour solliciter des remises, à cause d'ouragans, de sécheresse, d'inondations, de troubles politiques ou autres causes du même genre; enfin pour exposer la situation de leurs districts, et les afl'aires qui se présentoient pour le moment. Après cela, ils entroient en recouvrement des droits de la nouvelle année, de laquelle cependant il ne leur étoit pas permis de commencer à recevoir la rente de leurs propres fermiei's, qu'ils n'eussent préalablement soldé et terminé leurs comptes de Tannée précédente; en sorte qu'ils ne pussent pas empiéter sur la recette de la nouvelle année, pour couvrir le déficit de l'année précédente. Dans bien des cas, les zémindars demeuroient tranquilles dans leurs districts respectifs, sans éprouver aucune inquisition, et sans que qui que ce fut se mêlât de leurs affaires; mais, quand ils étoient négligens et inexacts à faire leurs paiemens, des officiers [151] du Gouvernement étoient députés sous différentes dénominations. Ces officiers, qu'on peut comparer aux canonicarii ou comptdsores du fisc sous les empereurs Romains, étoient chargés de prévenir tout abus dans l'emploi des sommes reçues par les zémindars ou par leurs agens dispersés dans tout le pays; car aux zémindars seuls étoit confié le soin de louer les terres, de tenir les comptes particuliers, et de recevoir les revenus des villages; dans tous les cas ordinaires, le Gouvernement supérieur ne se mêloit en aucune manière des fonctions et de l'administration qui leur étoient confiées.

f'(i(re a8. L'administration Angloise ne respecta pas d'abord les droits des

zémindars. Pensant avoir le droit de recueillir par elle-même et pour son compte tout le produit des propriétés territoriales, elle fit mesurer les divers territoires des villages renfermés dans sa diwany, et les donna chaque année à ferme au plus offrant et dernier enchérisseur. Les zémindars en furent totalement exclus, à

moins qu'ils ne se rendissent eux-mêmes adjudicataires sous le nom d'un cultivateur. Pour les indemniser de la perte de leurs droits, la compagnie leur accorda un nankar ou moscliahira^^\ qui [152] «^U-.-;iX5b fut, à ce qu'il paroit, fixé arbitrairement. Sans doute la compagnie sentit l'injustice ou peut-être les dangers de cette innovation, puisqu'elle revint à l'ancien système, .le glisse légèrement sur ces faits qui ne sont pas de mon sujet.

L'emploi de zémindar, dans les provisions mêmes par lesquelles P^tgJig, 53,81. il est confe'ré, est nommé hhklmei, c'est-à-dire, service, à cause de ju.xi.

l'espèce de juridiction et de police qui est attaché à cet emploi.

Primitivement (c'est la réponse donnée par Mirza Mohsen à une question proposée par M. Rouse, qui vante beaucoup les connaissances et la loyauté de ce naturel), à la mort d'un zémindar, tout ce qu'il possédoit^'-^ étoit séquestré par le Gouvernement; et, par considération pour les services du père, aussi-bien que par une sage politique, pour ménager les esprits des sujets, que l'on supposoit plus disposés à obéir à la famille du zémindar défunt qu'à un étranger, les empereurs étoient dans l'usage de donner la zémindarie par de nouvelles provisions aux fils ou aux petits-fils du zémindar décédé. Gela est tellement passé en coutume, que les zémindaries se transportent maintenant par droit d'hérédité; il en résulte même un avantage pour tout le pays, les zémindars ayant

^'^ Le nankar est tantôt une pension accordée sur le revenu d'un fonds de terre, tantôt une portion de terre abandonnée à un zémindar ou taloukdar, en pleine propriété, même après qu'il a perdu son otrice. Voy. A Dichonary of Mohamm.Jaw, etc., pag. 1 76. Dans sa première acception, suivant le livre que je cite, ce mot s'écrit Job, et dans la seconde ^LCU ; mais celte distinction me paroit n'avoir aucun fondement réel.

Le moschahira est une pension, selon M. Rouse {fag. a83). Suivant la force de sa racine, ce mot doit signifier un traiiemenl qui se paye de mois en mois; car il vient du mot Arabe ^^ mois. M. Rousseau, dans le Dictionnaire que je viens de citer, le traduit par traitement ■personnel accordé aux zémindars (pag. i65). C'est sans doute le moschahira que M. Rouse [152] {page ag) appelle une pension en argent comptant.

'■' [152] C'est le ^^^yi de Schems-eddin , ci-devant, p. 1 ij [lâo].

d'autant plus d'intérêt à améliorer la culture, qu'ils regardent leurs droits à la zémindarie comme une propriété plus pleine et plus assurée.

Tous les possesseurs de zémindaries, cependant n'ont pas, aux yeux de la loi et indépendamment de la volonté du prince, un droit égal à réclamer cette faculté de [153] transmettre à leurs héritiers les terres qu'ils tiennent en zémindarie.

Les zémindaries se distinguent en djenghelboxm , intihali qï ahcami. ^^yJSi^ On appelle djenghelboiiri^^'> une portion de territoire dont la culture avoit été tellement négligée, que le souverain ne pouvoit plus ~i^ en tirer les droits nommés kharadj qui lui appartenoient. Ces terres

ayant été remises en pleine valeur par un zémindar actif et industrieux, il est conforme à la loi, que ses enfans héritent d'un emploi dont tout le produit est du à ses soins et à son industrie. jLLvii On appelle intikali^-^ une zémindarie en hon état et en plein rap-

port, que le souverain a conférée par des provisions à un nouveau zémindar, soit parce que celui qui la tenoit a négligé d'en acquitter les charges, soit parce qu'il est mort sans héritiers. ^''Si^\ On nomme une zémindarie ahcami^'^\ quand, sans aucun motif

légitime, le prince, par pur caprice ou par séduction de ceux qui l'entourent, ôte la zémindarie à celui qui en étoit en possession, et la transfère sur la tête d'un autre.

Les zémindaries tenues à titre à'intikal ou à'ahcam ne [1 54] don-

*'' Djenghelbouri ^.^JSj^ est certainement un terme formé de Djengel, ou, comme écrivent les Augloïs jungle JSi^, mot qui dans l'Inde signifie une terre qui nest pas en culture, un bois, un désert, une terre couverte (Vherhes très-hautes , ou de roseaux (voyez A Dictionary of Mohamm. laiv, p. loo), et de ,^*, mot Arabe dont le sens est, comme je l'ai déjà observé (ci-dev. noie (i), page Ù8 ['^y]), des terres susceptibles de culture, mais devenues stériles faute d'avoir été mises en valeur.

''' Intikali jUuJl vient du mot Arabe intikal JUxJl , transport, passage d'un lieu à un autre.

*'^^ Ahcami (^{isJi vient du mot Arabe ahcam ^\^], pluriel de hocm t»^, jugement, décret, décision.

nent, aux yeux de la loi, aucun titre de transmission aux enfans ou héritiers : si elles ont passe', comme les zémindaries possédées à titre de djengelbourt , aux enfans ou héritiers des zémindars, c'est uniquement en vertu d'un usage ancien : rcLe renouvellement des P"ge 57, rr provisions à chaque mutation, conclut Mirza-Mohsen, est une ff preuve contre le droit de transmission héréditaire. Cette transrr mission doit donc dépendre du prince ou du gouvernement actuel rrdu pays. 11

A dire vrai, la propriété, le droit de vendre, engager, partager, transmettre par succession les zémindaries, n'est pas de l'essence ni de la conservation primitive de ces offices; la tolérance du Gouvernement, son intérêt bien ou mal entendu, celui des peuples, enfin celui des zémindars, a introduit cet usage, qui, par une sorte de prescription, a acquis une telle force, qu'il seroit dangereux, impolitique, injuste peut-être, d'y porter atteinte. C'est ce que je Pages a-j-j,aQ6, trouve écrit à toutes les pages de l'ouvrage de M. Rouse. Comme ^57-

officiers publics ayant une juridiction de police, il faut aux zémindars des provisions, et ils ne peuvent agir sans être reconnus par le Gouvernement. Ils sont responsables de l'exercice de la police, et même des vols commis dans leurs ressorts. Comme fermiers des Page 8ù. droits du souverain sur les terres, ils doivent présenter chaque année au Gouvernement le compte de toutes leurs recettes, fournir Page S5. une caution de comparoître en personne pour l'apurement de leurs Pcg- ^7' ^'^' comptes, enfin renoncer à la perception de quelques droits que le p ^^ Gouvernement a jugé à propos de supprimer. Quand leurs comptes sont apurés, on leur délivre des billets pour toucher certains ibid. droits ou gratifications annuelles. A leur [155] nomination ou mise en possession , ils payent un droit d'investiture (^l Leurs bénéfices ou moyens de subsistance sont : 1° le surplus du revenu produit par leur zémindarie , la rente du prince payée (-^; 9° les gratifications

''' C'est le y!yUw, dont j'ai parlé ci-devant, page ii'j [lâo].

''^ C'est lefaïz ^[i des multéziras. Voi/. ci-devant, page 3g [àô].

Silv. de Sac y, II. 9

à eux allouées en arrêtant et a])urant leur compte; 3" leurs propres domaines nommés khomar ou comar (ce sont les terres à'ousiyyèh); U° divers droits qu'ils étoient autorisés à lever pour leur compte

Pa^e ag3. sur les cultivateurs (ce sont les droits de couschotifiyyèh, schéyahhèh, étapes, etc.). Enfin, s'ils manquent au paiement exact de la rente du prince aux échéances fixées, ils doivent être privés de leurs zémindaries.

Il ne manque pas d'ailleurs d'exemples de zémindars dépouillés de leurs offices, faute de paiement, ou pour cause de félonie (ce dernier cas, sur lequel je n'insiste pas, pourroit être considéré comme une confiscation pénale), ou seulement par un caprice du souverain. Ce qu'on a dit des zémindaries tenues à titre à'mhkal et

Page 97. (Yahcani, en est une forte preuve. Je vois aussi un soubahdar du Bengale, Djafar-klian, déposséder tous les zémindars de son gouvernement, faire faire une évaluation rigoureuse du produit des terres, et recevoir les revenus de toute la contrée par ses propres

Page 27.?. agens ou délégués. Ailleurs je trouve qu'un zémindar étant mort sans héritiers, le prince a gardé pendant quelque temps sa zémindarie, en la faisant régir pour son compte particulier, et l'a ensuite conférée à un nouveau zémindar moyennant un présent. Tous ces actes, toutes ses dispositions peuvent être, je l'ai déjà dit, imprudentes, [156] impolitiques, contraires au bien de l'Etat, à l'intérêt du souverain, aux progrès de l'agriculture, à un droit acquis par tolérance, reconnoissance tacite, prescription; mais elles ne sont assurément pas contraires à l'institution primitive; et je ne sais même si l'on pourroit faire justement valoir la prescription, puisque les provisions nécessaires à celui qui parvenoit à une zémindarie ou taloukdarie par succession, vente, cession, partage, etc., interrompoient la prescription.

Au surplus, tout ce que je dis ici ne concerne, je le répète, que la propriété des zémindars, taloukdars, etc., et nullement celle des rayets ou simples particuliers.

M. Rouse termine son ouvrage par un règlement du grand-mogol Aureng-zeb, qui a un rapport frappant avec ceux de SoJiman II. Je n'en ferai pas l'analyse, pour ne pas trop alonger ce Mémoire.

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