Cf. Paris, V, 720; Annales de Dunstable, p

Provisions d'Oxford parcelles qui furent décrétées à Westminster l'année suivante' : les archevêques, évêques, abbés, prieurs, comtes, barons, les fennnes ni les religieux, en vertu de l'art. 1, ne furent tenus d'assister aux tournées du shénlf, qui devra revenir aux pratiques autrefois suivies au temps des rois Richard et Jean. L'arbitraire des jup-es itinérants fut réprimé, et le pouvoir discr<kionnaire qu'ils exerçaient de multiplier les amendes, renfermé dans de justes limites (art. 5, 13, 21, 22). Do même la procédure ù suivre devant les cours des barons fut réglée avec soin; les tenanciers libres ne furent tenus d'y paraître, que si cette obligation était expressément spécifiée dans la charte d'inféodation. Personne autre cpie le roi et ses agents n'eut le droit, pour quelle cause que ce fût, d'opérer des saisies hors de son tief, ni sur la grande route royale, ni sur un chemin de commune circulation (art. 11); les crimes de faux ne pouvaient être jugés (jue par la cour du roi (art. 16).

Revenons aux Provisions d'Oxford. Les villes et les châteaux n'y étaient pas oubliés. Les capitaines des châteaux royaux devaient jurer « de les garder loyalement et en bonne foi, pour l'avantage du roi et de ses héritiers, de les rendre au roi et à ses héritiers, mais à nul autre », et cela de l'aveu du Conseil, « c'est à savoir par prodes homes de la terre élus à son conseil ou par la majorité d'entre eux " » . — Quant à 1' « Echange » de Londres, il sera amendé, et l'on prendra des mesures réparatrices en faveur de la cité de Londres et autres cités du roi qui, (( par taillages et autres oppressions, à honte et à destructions sont allées » .

Tel est en résumé ce qu'on appelle les Provisions d'Oxford^ : un conseil privé élu [lar le Parlement; des ministres annuels, des shérilfs pris parmi la petite noblesse des com-