‹ Sirven: étude historique sur l'avènement de la toléranceChapitre 13 sur 33 · LEUR CONDAMNATION PAR CONTUMACK · texte numérisé non relu

LEUR CONDAMNATION PAR CONTUMACK

ne craint pas de les déclarer tous, — père, mère, filles, — atteints et convaincus du crime de parricide I Devant cette audacieuse affirmation et quand on se rappelle la nullité des charges, on frémitdes injustices commises, dans le cours des siècles, par la justice humaine, que redressera seule, un jour, réternélle justice de Dieu.

Le Procureur fiscal déclare donc tous les Sirven parricides et requiert : « pour réparations^ que leurs biens » soient confisqués et acquis, le père rompu vif sur la » roue au milieu de la place publique^ brûlé vif, réduit » en cendres et icelles jetées au vent ; que la mère soit » pendue et étranglée jusqu'à ce que mort naturelle s'en- )) suive j sur une potence plantée près de réchafaud; que » les filles soient présentes à cette double exécution et » condamnées au bannissement à perpétuité de la juri- » diction de Mazamet, »

Quel effroyable laconisme pour de si efifroyables tortures! Point de considérations, point de faits cités, point de motifs nettement articulés à Tappui de ces conclusions ; rien qui indique sur quoi se fonde la complicité des sœurs ; et, une fois reconnues complices, rien qui marque comment elles ne sont passibles que du simple bannissement de la juridiction de Mazamet. C'est comme Tordre impérieux et bref d'un tyran cruel ; c'est sec et froid « comme le marteau qui lève et frappe, comme le couperet qui tombe. »

Telle était la réquisition. Quant à la sentence, elle devait être rendue par le Juge.

Va-t-il suivre la ligne tracée par le Procureur et rendre une sentence conforme à sa réquisition? Hélas!

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dans la voie du mal comme dans celle du bien, tout est possible, dès qu^ le premier pas est fait (1).

Un mois s'écoule sans que le Juge rende sa sentence.

Sollicité, pressé par tous et surtout par le Procureur qui lui persuade qu'un arrêt de mort retiendra les Sirven tremblants sur le sol étranger, — il se décide à porter cet arrêt doublement inique, puisque, abstraction faite de Tinnocence des inculpés, il était lui-même parent de Tune des parties décrétées (2). Il passe outre, et, assisté de deux juges de village, il consacre la matinée à revoir les pièces du procès. Ces pièces consistaient en dépositions et recollement de 192 témoins (3), enquête sur Tenlèvement, instruction contre Jalabert, rapport des médecins, demandes faites par les créanciers de Sirven, etc.

Quelques heures lui suffisent pour Texamen de ce volumineux dossier, dont la seule lecture aurait tenu

(1) N'était-ce pas un criaut abus, que tant de petits juges de village disposant du droit de vie et de mart ? Quelle sécurité, quelle confiance pouvaient avoir les individus et les familles avant la glorieuse Révolution de \1S9 qui a transformé un tel état de choses ? Les faits qui nous occupent donnent à pressentir les terreurs qui devaient alors accabler les accusés.

(2) La sentence de contumace était évidemment fautive, parce que le juge qui l'avait prononcée était parent, au degré fixé par Tordonnance, de l'une des parties décrétées dans la procédure. du mègb.

(3) On appelle recollement^ en matière criminelle, la nouvelle lecture que le juge fait au témoin de sa déposition, pour savoir de lui s'il y persiste ou s'il la modifie.

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plusieurs journées. Mais on va vite avec le parti pris. Il rend sa sentence.

La contumace est déclarée bien instruite et les accusés dûment atteints et convaincus de pai^icide. Cette sentence ne diffère qu*en un point de celle du procureur : elle substitue, pour Sirven et sa femme, la potence à la roué. Hais tout le reste est àTunisson: confiscation des biens (i) ; Jeanne Sirven et sa sœur atteintes et convaincues dudit crime de parricide, pour réparation duquel elles sont condamnées à être présentes à Inexécution de leur père et mère, après quoi bannies à perpétuité de la ville et juridiction de Mazamet. . . et sera la présente sentence exécutée contre le ditP.-P, Sirveny ladite Toinette Léger et ses filles, par effigie.

On lit à la marge de la sentence : Pour le rapport, gratis pro republica, et pour les opinans, voyage, séjour et retour, 16 écus à prendre sur les biens ou effets de Sirven.

Ce jugement, rendu le 29 mars 1764, quinze mois après Tévénement est aussi contraire aux faits de la cause qu'aux prescriptions légales de Tépoque ; car, déclarés coupables de parricide, les Sirven devaient être, d'après la loi : le père, roué vif comme Calas ; la mère, brûlée après avoir été étranglée; et les deux

(i) La confiscation des biens des accusés est une suite de la condamnation prononcée contr'eux à une peine capitale. Qui confisque le corps confisque les biens, soit pour les charges du procès ou le profit du Seigneur justicier, soit pour joindre à la punition du corps la punition du cœur, que ridée de la misère des survivants devait déchirer. — JoussE, Traité de la justice criminelle en France» T. I, p. 40.

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sœurs, reconnues complices, étaient passibles de la môme peine que les parricides (1). Pourquoi donc la simple potence pour le père et la mère^ Et surtout, comment pour les deux sœurs la simple assistance aux supplices de leurs parents, suivie d'un simple bannissement de la juridiction ? Aussi, Voltaire peut-il s'écrier avec raison dans sa correspondance :

« Je croyais les Sirven rbués et brûlés : ils ne sont » que pendus. C'est trop s'ils sont innocents et trop » peu s'ils sont parricides. Les complices bannfs me » paraissent un nouvel aifront à justice; car, s'ils sont » complices d'un parricide, ils méritent la mort. » D'où vient cet arbitraire, cet « affront » à la justice ? D'où vient cette étrange indulgence? on les ménage ; on leur applique le minimum, pas même le minimum des peines. Pourquoi cette tardive miséricorde se substituant à la dureté des textes? cet amour si subit et si imprévu de criminels jusqu'ici l'objet d'un acharnement impitoyable?

Plusieurs n'hésitent pas à attribuer cette indulgence extra-légale et extra-naturelle, — vu les antécédents, — à la timidité, à la crainte, aux angoisses qui devaient agiter l'âme des juges, incertains du crime, ne voulant pas reculer et assénant à regret les coups suprêmes sur des malheureux, en qui sans doute ils voyaient des martyrs plutôt que des meurtriers. C'est que la conscience a des retours cruels ; sous les dards

(I) Les Romains, sur la question du parricide, étaient encore plus sévères. Une fois fustigé jusqu'à effusion de sang, le coupable était mis dans un sac de cuir, avec un chien un coq, une vipère, un singe, et jeté dans la mer*

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du remords, elle trouble et jette dans la contradiction.

Ce fui ici le cas : ou les Sirveu étaient innocents, et ils devaient être hautement proclamés tels ; ou ils étaient coupables, et ils devaient subir la loi dans ses rigueurs. Or, tout en les reconnaissant coupables, on leur fait grftce des rigueurs de la loi : allégement, que les animosités antérieures étaient loin de faire prévoir et qui ne se comprend que par te fait psychologique dont nous parlions, la contradiction d'une conscience combattue qui voudrait et ne voudrait point frapper, et qui, en frappant, frappe le moins possible.

Le parlement de Toulouse, duquel relevait dans la hiérarchie judiciaire le tribunal de Mazamel, devait défmiti veinent sanctionner ta 'sentence. Il avait suivi d'un œil trop attentif et Ircp partial le cours de ta procédure ; il avait trop manifesté dans tes affaires Grenier, Rochette et Calas, l'esprit qui l'animait, pour qu'il fût permis d'espérer de lui tu moindre hésitation à con- Jirmerla sentence du 29 mars. Et, en effet, if la confirma par une ordonnance du S mai, qui, en même temps, autorisait t'esécution figurative des condamnés absents.

Celte exécution figurative, soit à cause des préparatifs qu'elle nécessitait, soitpour toute autre raison, ne se fit que longtemps après, le 11 septembre suivant.

Voici, d'après t'ordonnance de 1670 (1), (qui régularisa la procédure générale dans tout te royaume), comment s'exécutaient tes sentences de contumace.

Pour tes condamnations ordinaires, on les signifiait au domicile du condamné, et s'il D'avait point de domi-

()} Chapitre 17, arl. 17.

ki LEUR EXÉCUTION EN EFfIgIe ^1

cite connu ou élu, on les affichait à la porte de Taudience. — Les jugements qui prononçaient la peine des galères perpétuelles ou à temps, celle de l'amende honorable à Dieu et à la justice, du bannissement perpétuel, de la flétrissure et du fouet, s*exécutaient en les inscrivant seulement sur un tableau, sans aucune effigie, et le tableau s'attachait à un poteau, sur la place publique; il en était de même de la peine du pilori et du carcan.

Quant aux condamnations à mort par contumace, — cas des Sirven, — elles s'exécutaient en effigie, et Teffîgie, par la représentation en peinture du genre de mort (décapitation, potence, roue, bûcher, auquel l'accusé avait été condamné (1). On faisait figurer dans un tableau le criminel fugitif, comme souffrant le supplice porté par la sentence ; autour du tableau étaient écrits son nom et l'arrêt de condançination ; puis, le tableau était suspendu à une potence dressée sur la place publique (2).

Dès lors, il est facile de se représenter ce qui se passa à Mazamet, le 11 septembre i764, à 10 heures du matin sur la place du Plô, en face de l'Église, où eut lieu l'exécution en effigie : Deux tableaux figurant^ l'un le supplicede Paul Sirven, l'autre le supplice d'Antoinette Léger, avec leurs filles pour témoins; le poteau, les autorités du lieu^ une foule massée, une émotion générale, de bruyantes clameurs, la lecture du jugement

(\) Voyez Merlin.

(2) Les Espagnols, dans les exécutions en effigie, représentaient les contumaces, non par la peinture, mais par des mannequins ou des statuettes en cire.

8^ lEtJtl CONDAMNATION PAtL 'CONTtJHAGË

les formalités ordinaires, puis les spectateurs reutrant tumultueusement chez eux, la plupart avec la foie sauvage dfe la vengeance assouvie, — tels sont les éléments avec lesquels on peut reconstituer la scène du Plô qui termina ce premier acte de la procédure. Le cœur humain est partout et toujours le même, dans son fonds- ; ce qui se voit à toutes les exécutions, dut se voir à celle des Sirven. L'analogie supplée ici à l'histoire qui ne nous a, sur ce point, conservé aucun détail (i).

11 n'existe au dossier que deux pièces qui en fassent mention. • .

La première est le procès- verbal d'exécution, qu'on lira avec intérêt, malgré son style spécial et sec qui sent le bonrreau :

L'an mil sept cent soixante-quatre , et le onzième jour . du mois de septefnbre^ à dix heures et demi du matins la présente sentence a été publiée à haute et intelligible voix, en la place de la ville de Mazamet, par moi, Antoine , Paris, greffier de la juridiction de VHautpoulois, soussigné.

Ce fait, les effigies y mentionnées, étant en deux tableaux^ ont été attachées à une potende, dressée en ladite place^ par Victor Daltel, exécuteur de la haute-Justice , conformément et en exécution de ladite sentence et de P ordonnance délibérée de nos seigneurs du Parlement, du cinquième mai dernier, qui ordonne ksdites effigies^ •

Fait les an et jour que dessus,

PAJtlS, greffier, signé,

(1) (( Les époux Sirven furent exécutés en effigie sur la » pldce publique de Mazamet, aux acclamalions d'une

ET LEUR EXÉCUTION E^ EI^IGIÉ! 8â

La seconde pièce, est la quittance suivante qui, en indiquaut les frais de Texécution, indique aussi la so^ lennité qu'on avait voulu y mettre par Tappel de trois cavaliers étrangers.

Je soussigné, Guillaume A lengn\ de la maréchaussée de

Carcassonney déclare* avoir reçu la somme de 52 livres

40 sols du greffier de la juridiction du Hautpoulois, pour

trois jowméesdemoiet de deux cavaliers de ma résidence,

pour avoir été à Mazamet, éloigné de six lieues, à l'effet

d'une exécution par effigie audit Mazamet, contre le

nommé Sirven, sa femme et ses deux filles.

11 septembre 1764.

Alëngri.

Les Sirven figurativement exécutés, tout semble fini. — Et, comptant sûr la terreur que produira dans Tâme - des fugitifs la nouvelle de cette exécution, les juges peuvent se croire au bout de leurs anxiétés et se flatter , de pouvoir enfin goûter le repos. Hais » il n'y a pas de » paix pour le méchant. » Dieu ne permit pas QuMI y eût, pour eux, plus de repos. La terre est souvent le lieu des expiations. Les juges de Mazamet en firent Texpérience ; à leur tour, ils furent jetés dans la fournaise, en butte à la honte, à la malédiction universelle. Bourreaux de Sirven, ils tombèrent sous les griffes de Voltaire, « le vieux diable de Ferney », comme si Dieu Tavait choisi pour le ministre de sa justice. Tout ce qui suit nous lés montrera aux prises avec ce terrible lutteur. En attendant, citons ces lignes de lui cueillies

» populace effrénée, partout avide de ces sortes de spec- » tacles. » Magloire-Nayral, Chroniques et Antiquités CaS' traises, III. 453.

84 LEUR CONDAUHATIOH Par CONtCHACE

dans L'homme aux 40 écus, de 1768 : « ie me souviens » de la famille Sirven qu'un de mes amis rencontra » dans des montagnes couvertes de glace lorsqu'elle » fuyait la persécution d'un juge aussi inique qu'ignou rant. Ce juge, me dit-il, a condamné toute cette u famille innocente au supplice, en supposant, sans la » moindre apparence de preuve, que le pèreet la mère, u aidés de deux de leurs filles, avaient égorgé et noyé u la troisième de peur qu'elle n'allât à ta messe. Je u voyais à la fois, dans les jugements de cette espèce, » rexcés de la èêlise, de l'injustice et de la barbarie.»

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