PREMIERE PARTIE

Le régine discipliDaire légal assassine les esdaTes en corromiMUit les aattits.

Disons tout d'abord. Les ordonnances, les ëdits, les règlements disciplinaires ne manquent pas dans le code pénal des esclaves ; il n'y en a que trop qui sont empreints des mœurs d'un autre temps et des erreui-s qui réglaient les conditions de res(*lavage primordial , où l'homme était considéré comme meuble , droits acquis, ou comme la possession d*un animal ; mais ces règlements, qui ne sont pas même observés dans leurs dispositions restrictives des abus, ne conviennent plus à une époque plus avancée de riiumanité '; ils sont dépourvus le plus souvient des caractères généreux d'un code pénal fait pour des hommes par un peuple civilise.

1^1 sagesse de toutes les nations et de tous les h»iU|KS, dit qu'il doit exister une juste proportions tuUre les crimes, les délits et les peines *.

» \o>o/ l.opollctier Saint-Rcmy, sur la question d'IIaïli. * l'ivcaria. Traité des délits et des peines.

C^tte pensée a occupé et occupe encore la soUi- ^îtude dé Tautorité législative sur difTérentes l^]testions de réforme du code pénal, civil et ilitaire.

De plus, la sévérité des lois, en admettant jurys, les circonstances atténuantes avec «tes les garanties légales en faveur des prév^^nus , tient compte encore du défaut de disc:=^rnement, à raison de Tâge et des conditions orales où se trouve le coupable. Enfin, le inistère public , qui est toujours témoin du c^Siatiment légal, est responsable des excès qui ÏXDurraîent en accompagner l'exécution.

Telle est la justice de la loi en France , mais ^ 1 n'en est pas ainsi dans ces pays que par une '^^tion administrative, on appelle la France ^^"^sulaire, la conlinualion de la France.

Qu'il nous soit permis de signaler à l'autorité * ^^gislative , outre les châtiments purement ar- ^traires et fondés sur l'usage, qui échappent Tdinai rement à la vigilance de la magistrature, nx qui n'ont pas été abrogés dans le code oir et qui ont reçu la sanction provisoire de Ordonnance royale du 24 septembre 1828.

Du fouet, du trois-piquets , du quatre-picjuets, de l'échelle, de la rigoise, de la prison ^ Thôpital , de la prison au cachot , du carcan ,

des chaînes; du ceps, soit à la prison, soit an travail ; du masque en fer blanc, du retrait du samedi ; des veilles, corvées, amendes disciplinaires et détentions de nuit dans les cases, etc.*.