‹ Six mois d'histoire révolutionnaire (Juillet 1790-janvier 1791). La question politique et la question religieuseChapitre 16 sur 19 · JO · texte numérisé non relu

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lança un pamphlet tout neuf, où il posait la question sur un terrain vraiment pratique.

« Il ne faut pas tergiverser, Monsieur le Présidents déclarait-il, il n'y a à conserver dans le nouvel empire français que de vrais citoyens et d'excellents patriotes. — Tout homme^ quel qu'il soit, par quelques travaux qu'il puisse s'être distingué, s'il devient un jour l'ennemi de la patrie, il doit lui faire le sacrifice de sa tête sous une lanterne. — Mais l'incendiaire Pascalis a-t-il pour lui des travaux de distinction? Que celui qui le prétendra se montre en public. »

La sentence était rendue et les bras ne manquaient pas pour l'exécuter. Les autorités, fort inquiètes, prirent, dans la nuit du i3 au 14, quelques mesures de précaution. Les commandants de la force armée (régiment d'Ernest et garde nationale) furent requis de pourvoir à la défense des prisons. Une fort prudente mesure fut le renvoi de la milice marseillaise, qui fut invitée à regagner ses foyers. Le 14, à huit heures du matin, elle se mit en marche, mais elle n'alla pas bien loin. Elle était à peine arrivée à la barrière du Cours et faisait un moment de halte

^ Le pamphlet était adressé, en forme de lettre, « à M. le Président du département des Bouches-du- RhôiTie, appelé Martin, fils d'André ».

quand elle fut assaillie par les objurgations des patriotes aixois : « Où allez-vous? ce n'est pas le chemin de Marseille qu'il faut prendre; aux casernes! aux prisons! » Alors, en peu d'instants, en dépit du colonel, les rangs se débandèrent; gardes nationaux et volontaires se ruèrent dans la direction des casernes, dont la populace remplissait déjà les avenues.

Les quatre cents Suisses du régiment d'Ernest auraient amplement suffi pour contenir et refouler tout cela. Mais ils furent immobilisés par les hésitations de leurs officiers, qui, ne jugeant pas leur responsabilité suffisamment couverte par les ordres précédents, perdirent leur temps à en faire demander de plus formels. Ce fut donc en présence de la force légale, qui laissa faire, que s'accomplirent l'envahissement des casernes et l'attaque des prisons. Bien plus, trois officiers municipaux, qui se trouvaient là, revêtus de leurs écharpes, insultés, bafoués, frappés, menacés de mort, finirent par signer, d'une main tremblante, l'ordre de remettre Pascalis et La Roquette aux mains des assaillants. Deux ajoutèrent à leur signature les mots contraints et forcés. Les victimes furent entraînées sur le Cours et pendues, chacune en face de sa demeure.

Pendant ce temps, le vice-maire prononçait à l'Hôtel-de- Ville un discours, qu'il conclut en invitant les corps administratifs à venir avec lui se montrer au peuple. « Nous lui en imposerons infailliblement, dit-il, par la majesté des trois administrations réunies. » Quand cette imposante majesté arriv^a au Cours (rendons-lui cette justice qu'en dernier lieu elle se hâta) elle put contempler deux cadavres suspendus aux cordes de deux réverbères. Elle ne leur évita même pas l'outrage du rite habituel de la Révolution triomphante. Sur l'ordre de la populace, le valet du bourreau coupa les deux tètes. Celle du marquis de la Roquette fut exposée sur la branche d'un ormeau, vis-à-vis le cercle Guion. Celle de Pascalis, plantée au bout d'une pique, fut, trois heures durant, promenée en triomphe sur le grand chemin de Marseille. Le soir du même jour, le chevalier de Guiraman, arrêté dans une bastide où il s'était réfugié, fut ramené à Aix dans une charrette par une bande de paysans armés. Il n'entra point dans les prisons des casernes. Des voix s'élevèrent, réclamant sa mort, et naturellement l'obtinrent. Il fut, lui aussi, pendu sur le Cours, en face de l'hôtel d'Espar ron.

L'Assemblée nalionale s'occupa des événe-

ments d'Aix dans ses séances des i8, 19 et 20 décembre. INIirabeau qui, dans sa correspondance avec La Marck, les disait « plus horribles encore qu'on ne le saitb), ne s'en crut pas moins obligé de traiter de « déclamations » les paroles d'indignation prononcées par l'abbé Maury, et Charles de Lamelh trouva moyen de s'apitoyer sur le peuple, « qu'on égarait pour lui donner des torts ». L'Assemblée décréta que le Roi serait prié d'envoyer dans le département des Bouchesdu-Rhône un nombre suffisant de troupes de ligne et de déléguer à Aix trois commissaires civils. On sait que Mirabeau avait songé à se rendre lui-même en Provence et qu'il y renonça. Les commissaires réussirent à rétablir l'ordre, mais seulement à la surface. Le tribunal du district mena une longue procédure, non contre les assassins, mais contre les officiers du Lyonnais et les autres personnes poursuivies sur la dénonciation des clubs.

Ce fut l'Assemblée nationale elle-même qui se chargea de terminer l'afl'aire. Le 21 mai 1791, sur le rapport de son comité des recherches, elle rendit un décret déchargeant les accusés. Le rapporteur, M. de Lapparent,

* Lettre du 19 décembre 1790, t. II, p. 4io.

s'était exprimé en ces termes peuflatteurs pour les autorités d'Aix : « Tous ces crimes sont demeurés impunis. La terreur avait enchaîné les organes de la loi ; elle fut muette. Et celui qui a provoqué ces sanglantes exécutions, celui qui tous les jours égare le peuple en prêchant le partage des terres et le refus des impôts, cet homme n'est pas poursuivi. »

Gomme pour rattraper le temps perdu, ce même jour, 21 mai, l'abbé Rive était décrété de prise de corps par le tribunal du district d'Aix. Ses opinions et celles de ses « vénérables frères » s'étaient exaltées avec le succès, et il en était venu à traiter de « repaires d'aristocrates » non seulement le conseil municipal, mais le club même des Amis de la Constitution. Il déclara qu'il « se moquait des corps administratifs ». Il avait jugé prudent de quitter Aix, mais il avait trouvé un refuge à Marseille. Le 20 octobre, il y fut frappé d'une dernière et définitive apoplexie, qui priva peut-être la future Convention nationale d'un digne émule de Couthon^

* Cf. l'intéressant ouvrage du très regretté Charles de Ribbe : Pascalis, étude sur la fin de la Constitution provençale, qui contient le récit détaillé de Témeute d'Aix, d'après le registre des délibérations du Conseil municipal et autres documents locaux. — Taine, La Révolution, t. I, p. 3i5 et suiv. — Deux Amis de la liberté, t. VI, p. 258 et suiv.

L'attitude des régiments de Lyonnais et d'Ernest dans les troubles d'Aix nous en montre les soldats observateurs suffisants de la discipline militaire, mais peu disposés, en cas de conffit avec les agitateurs patriotes, à déployer du zèle en faveur de leurs officiers, et une partie de ces officiers eux-mêmes remarquablement timides pour l'exercice de leur autorité en face de l'émeute, et subordonnés, même au delà d'une juste mesure, aux réquisitions du pouvoir civil. Aussi doiton regarder comme exceptionnelle l'émeute militaire, d'un caractère tout réactionnaire, qui s'était produite' à Belfort, le 21 octobre précédent.

Le régiment étranger Royal-Liégeois et les hussards de Lauzun, qui tenaient garnison dans cette ville, étaient évidemment du petit nombre des corps sur lesquels M. de Bouille croyait encore pouvoir faire fond pour l'éventualité de la constitution, autour de Louis XVI, s'il réussissait à s'échapper de Paris, d'une armée dévouée à la cause royale. Ces régiments avaient pris part à la répression de la révolte de Nancy et cela leur valait, de la part des patriotes àQ^elîoH, des reproches exprimés d'une façon insultante. Leurs sentiments royalistes s'en accrurent et, à la suite d'un de ces repas de corps oi^i les tètes se montent

facilement, un certain nombre d'officiers, même d'officiers supérieurs, et jusqu'au chef du Royal-Liégeois, se laissèrent aller à les manifester d'une façon aussi désordonnée que malencontreuse.

Selon le rapport présenté, le 3o octobre, à l'Assemblée nationale, au nom de deux de ses comités (militaire et des rapports) : « Le délire s'empara de toutes les tètes. On ne garda plus ni ménagements, ni mesures; on mit l'épée à la main ; on attacha, autour des épées et des sabres nus, des mouchoirs blancs. Le mépris le plus insultant pour la garde nationale et pour les bourgeois, qu'on traitait de vile canaille, fut manifesté ; les injures les plus coupables et les plus grossières furent proférées contre l'Assemblée nationale; les officiers parcoururent ainsi les différentes rues de la ville, suivis d'un nombre considérable de soldats qu'ils excitaient par leur exemple, qu'ils encourageaient par des promesses. Ils se rendirent aux casernes pour soulever les soldats qui y étaient renfermés; la circonstance était favorable, la plupart étaient pris de vin : les hussards de Lauzun avaient régalé deux cents de leurs camarades qui ce jour étaient arrivés de Troyes. Les officiers, du nombre desquels était le major de Liégeois, prenaient les soldats sous les bras, les em-

brassaient, les eng-ageaient à être pour eux et menaçaient ceux qui refusaient de les suivre.

« Le désordre alors fut à son comble; les citoyens qui étaient rencontrés étaient insultés, maltraités, frappés de coups de plat de sabre et obligés de crier : « Vive le Roi ! au diable la nation! » Quelques-uns furent blessés, d'autres assaillis jusque dans leurs maisons par des soldats et même par des officiers. En vain les citoyens appelaient-ils à la garde ; le sergent de Liégeois, qui était de garde à la porte de Brisach, empêcha ses soldats de sortir. Forcé enfin de céder aux cris réitérés, il leur dit : « Si ce sont des bourgeois, assommez-les; si ce sont des soldats, laissez-les évader. » Des soldats, des officiers de Lauzun et de Liégeois, avec le colonel et le major de ce dernier régiment, et le sieur Glialon, aide-major de la place, qui se trouvaient à la tète de tous ces désordres, s'étaient portés devant l'Hôtel-de- Ville : les officiers municipaux et le procureur-syndic du district y étaient accourus pour prévenir les effets funestes de ces scènes scandaleuses; ils furent insultés, menacés, quelques-uns même maltraités; les portes de l'Hôtel-de-Ville furent enfoncées; et le calme ne fut rétabli que par les soins et le zèle de M. de Guy, major de la

place, et le courage des officiers municipaux ^ »

Le lendemain arriva M. de Bouille. Comme il descendait de voiture, on lui remit en mains propres, « une lettre anonyme, très injurieuse ». Néanmoins, à la grande édification du corps municipal, il tint la conduite d'un général franchement constitutionnel. Les chefs principalement responsables de l'émeute furent sur-le-champ mis aux arrêts ; le Royal- Liégeois reçut l'ordre de quitter la ville, suivi, quelques jours plus tard, des hussards de Lauzun. Sur le rapport du général et sur la proposition du ministre de la guerre, le Ptoi infligea au colonel de Royal-Liégeois la peine de deux mois de prison et de six semaines aux autres officiers supérieurs. L'Assemblée nationale alla beaucoup plus loin. Elle inculpa les trois principaux chefs du crime de lèsenation et ordonnateur transfert à Paris, dans

^ Le journal L'Orateur du peuple prête à ces magistrats une attitude romaine : « Les ofliciers, ivres de fureur, dit-il, montent à la municipalité, insultent les ofliciers municipaux; le sieur de Latour, lieutenant-colonel du régiment Royal- Liégeois, frappe des coups de plat de sabre sur le bureau, avec des imprécations horribles. Le maire veut hasarder quelques représentations. « Est-ce que je vous connais? moi! » telle fut l'arrogante réponse qu'on lui flt. Les ofliciers municipaux, sans s'émouvoir, revêtent leurs écharpes et montrent un front serein sous cette égide sacrée. » — Bûchez et Roux, t. VII, p. 44^*

la prison de l'Abbaye. Elle remit à statuer, après plus ample informé, sur la question de savoir si les deux régiments ne devaient pas être frappés de licenciement *.

L'Assemblée ne s'était pas montrée moins sévère pour la Chambre des vacations du Parlement de Toulouse. La chute des parlements, accomplie en principe par le décret qui, l'année précédente, les avait maintenus en vacances indéfinies -, fut définitivement consommée par la mesure adoptée dans la séance du 6 septembre 1790, comme une conséquence naturelle de la nouvelle organisation des tribunaux, et selon laquelle « les officiers des parlements tenant les chambres des vacations, établies parle décret du 3 novembre dernier, cesseront leurs fonctions à Paris le i5 octobre prochain, et dans le reste du royaume, le 3o septembre présent mois^ » — Dans sa séance du 5 octobre au soir, l'Assemblée reçut communication d'une note du garde des sceaux, relative à l'exécution de cette mesure.

« Le Roi, disait-il, me charge d'informer l'Assemblée nationale de la manière dont les

* Archives parlementaires, t. XX, pp. 106, i36 et suiv.

- Voyez La Fédération, p. 170 et suiv. •^ Archives parlementaires, t. XVIII, p. 623.

chambres de vacations des parlements de Rouen, Bordeaux, Douai, Nancy, Grenoble, Toulouse, ont recules décrets qui suppriment toute l'ancienne hiérarchie judiciaire. Les chambres des vacations de Rouen et Bordeaux ont ordonné la transcription sur les registres et l'envoi aux tribunaux inférieurs. Celle de Douai a pris un arrêté par lequel elle déclare que, forcée par les circonstances, elle cesse toutes fonctions. Celle de Nancy a transcrit sur les registres en déclarant obéir à la force. A Grenoble, le procureur du Roi s'est plusieurs fois transporté au palais, sans jamais y trouver personne. La Chambre des vacations du Parlement de Toulouse a pris, le 25 septembre, un arrêté sur lequel le Roi a cru devoir se concerter avec l'Assemblée nationale avant de prendre aucun parti. Je vous fais passer copie de cet arrêté :

c( La Cour, séant en vacations, considérant que la monarchie française touche au moment de sa dissolution; qu'il n'en restera bientôt plus aucun vestige; que les cours anciennes de justice ne sont pas même respectées ; considérant que les députés aux Etats généraux n'avaient été envoyés que pour mettre un terme à la dilapidation des hnances, à laquelle les parlements n'ont cessé de s'opposer; considérant que ces mêmes députés n'ont pu

changer la constitution de l'État sans violer leurs mandats et la foi jurée à leurs commettants; considérant que, pour qu'ils pussent détruire la magistrature, il faudrait que leurs mandats leur en donnassent charge expresse: qu'au contraire, plusieurs cahiers des sénéchaussées du ressort demandent expressément la conservation du Parlement de Languedoc; considérant que le clergé a été privé de ses biens, dont une longue possession semblait devoir lui assurer la jouissance à jamais; que la noblesse a été dépouillée de tous ses droits et de ses titres, contre tous les principes constitutifs d'une véritable monarchie; que la religion est dégradée et entraînée vers sa ruine; que le nouvel ordre judiciaire ne peut qu'aggraver, sur la tète des peuples, le fardeau des impôts;

« La Cour, inviolablement attachée à la personne sacrée du Roi, aux princes de son auguste sang et aux lois anciennes, proteste, pour l'intérêt dudit seigneur Roi, contre le bouleversement de la monarchie, l'anéantissement des ordres, l'envahissement des propriétés, la suppression de la Cour de Languedoc; et vu que les précédents édits et déclarations n'ont été transcrits par elle sur les registres que provisoirement et à la charge de l'être de nouveau, à la rentrée de la Cour, clause

maintenant illusoire, elle déclare les dits enregistrements non avenus.

« Le 27 septembre, le procureur général du Roi entré, et les lettres patentes de suppression déposées sur le bureau, la Cour, considérant son précédent arrêté et l'impossibilité où elle est de se détruire elle-même, déclare ne pas pouvoir procéder à l'enregistrement desdites lettres. »

Contrairement à l'avis indulgent et méprisant de Robespierre qui, traitant cet arrêté d' « acte de délire » , estima que l'Assemblée devait se borner à « déclarer aux divers membres de la Chambre de Toulouse qu'elle leur permet de continuer à être de mauvais citoyens », Taffaire fut renvoyée au Comité des rapports, auquel se joignit, pour l'examiner, le Comité de Constitution. Dans la séance du 8 octobre (soir) les deux comités, par l'organe de M. de Broglie, présentèrent un décret énergique, adopté après un court débat et ainsi conçu :

« L'Assemblée nationale décrète que les membres de la ci-devant chambre des vacations du Parlement de Toulouse, qui ont pris les arrêtés des 20 et 27 septembre dernier, et le procureur général de cette cour, seront traduits devant le tribunal qui sera incessamment formé pour juger les crimes de lèse-

nation, pour y être procédé contre eux sur l'accusation de rébellion et de forfaiture, ainsi qu'il appartiendra.

c< Décrète en outre, qu'attendu la nature de l'accusation, le Roi sera supplié de donner ses ordres pour s'assurer de leurs personnes, ainsi que tous autres ordres nécessaires pour l'exécution du présent décret ^ »

L'allusion faite dans ce décret à la procliaine Institution d'un tribunal spécial (une haute cour nationale) pour le jugement des crimes de lèse-nation était, pour ainsi dire, comme le glas funèbre duGhàtelet, majestueux débris de l'ancienne organisation judiciaire de la France, que la confiance de l'Assemblée avait, à sa dernière heure, honoré de cette attribution exceptionnelle. En attendant que l'organisation nouvelle des tribunaux fit totalement disparaître sa juridiction antique et habituelle, un décret voté le aS octobre sur la proposition de Robespierre, amendée par Chapelier, lui enleva son autorité d'exception et déclara suspendues toutes les procédures qui s'y rattachaient. Echo de l'opinion révolutionnaire, Robespierre, à cette occasion, le qualifia de « tribunal inconstitutionnel et

* Archives parlementaires, t. XIX, pp. 4^9, 5i3 et suiv. — Bûchez et Roux, t. VII, pp. 35o et suiv., 36o et suiv.

frappé de la haine de tous les bons citoyens' ». Malgré les illusions qu'entretenaient à cet égard les émigrés de Turin et, en France, un certain nombre de personnes élevées dans le respect de l'ancienne magistrature, l'opinion générale et moyenne de la nation vit sa chute avec indifférence, et c'est pourquoi cette chute n'avait guère de chances sérieuses de relèvement. Au contraire, la politique insensée de mise au joug de la religion nationale et de guerre contre l'Eglise, inaugurée par la confiscation des biens ecclésiastiques, la suppression des ordres religieux, surtout le vote de la Constitution civile du clergé, et où l'Assemblée s'enfonçait chaque jour avec une obstination lamentable, devait soulever le pays jusque dans ses plus intimes profondeurs et y créer un état de lutte, de résistance active et passive, où la Révolution, en fin de compte, n'était pas destinée à avoir le dernier mot.

* Archives parlementaires, t. XX, p. 87.

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