En voici la définition d'après la législation italienne

« Art. 1805. — Le conimodat ou prêt à usage est un contrat par lequel l'une des parties livre une chose à une autre pour s'en servir pour un temps ou usage déterminé avec l'obligation de rendre la même chose qu'on a reçue. » W.Cod. Civ. IL, année 1886, XVIe éd.

Les Romains avaient encore ajouté au commodatXç, précaire, forme peu différente de la première, et c'est sans doute pour ce motif que la jurisprudence actuelle n'a pas cru devoir en parler.

2. Le prêt en général est ainsi défini dans le code italien :

« Art. 1819. — Le prêt de consommation est un contrat par lequel une des parties livre à une autre une quantité donnée de choses, à charge à cette dernière de lui en rendre autant de même espèce et qualité ».

« Art. 1820. — En vertu du prêt l'emprunteur devient maître de la chose empruntée et si cette chose vient à être détruite, la perte est tout entière à son désavantage. »

« Art. 1821. — L'obligation résultant d'un prêt en argent affecte toujours la même somme stipulée dans le contrat. »

3. « L'argent n'est que le véhicule de la valeur des produits... La monnaie est une marchandise qui est constamment dans la circulation, car personne ne l'acquiert pour la consommer, mais pour l'échanger de nouveau. >> Say, Écon. polit., t. II, p. 178 ; t. III, Epitome, p. 303.

site naturelle, car il s'agit de choses qui se consomment par l'usage, et partant une seule condition est requise : de rendre en son temps une chose de la même espèce. Mais nous voici au point essentiel : suffira-t-il de rendre la même espèce et la même quantité, ou bien cette quantité devra-t-elle contenir, au moment de la restitution, quelque chose de plus que ce qu'on a reçu ? En d'autres termes, l'équivalence entre l'argent prêté et l'engagement de le rendre est-elle, oui ou non, telle que le prêteur ne puisse jamais accepter un intérêt de l'emprunteur ? Pour répondre à cette question d'une manière exacte, il faut examiner de quels éléments se compose la valeur qui est représentée par l'engagement.

Or il est certain que cette valeur dépend de la loyauté, de la probité de l'emprunteur qui prend cet engagement et en même temps de son intérêt : ce qui a lieu quand on a affaire à un homme non seulement incapable de tromper, mais qui n'y trouverait pas son compte, puisqu'il perdrait ainsi tout crédit auprès d'autrui, et qui finalement est en état de fournir des garanties matérielles, arrhes, hypothèques ou autres assurant le remboursement.

Aussi la valeur de l'engagement sera-t-elle plus ou moins grande suivant qu'il sera plus ou moins appuyé sur de tels éléments et de telles garanties.

Voyons maintenant, à côté de la valeur de l'engagement, quelle est celle de l'argent comptant. Celui-ci, généralement parlant, est destiné à se multiplier au moyen du trafic ; donc le prêt équivaut dans ce cas au capital, plus aux fruits qu'on aurait pu en retirer si le capital-argent était resté dans le trafic au lieu d'être confié à titre de prêt.

Si donc il s'agit du remboursement d'un capital soustrait au trafic pour le donner en prêt, il n'est pas douteux qu'au moment de la restitution, il ne faille ajouter les fruits à la somme prêtée.

Toutefois il peut se faire qu'on n'ait ni la volonté ni le moyen d'employer l'argent, et alors, en considérant la chose au point de vue strict de la justice, il serait illicite de vouloir retirer un fruit, un intérêt, de cet argent destiné à rester certainement improductif (i).

I. « L'or et l'argent ne sont plus productifs du moment que l'industrie cesse de les employer. & Say, Econ. poL, t. 1, p. 32.

Socialisme et Catholicisme. zo

Mais, nous répondra-t-on, que l'argent soit productif ou non, le danger de le perdre n'en subsiste pas moins, puisqu'il est prêté ; or pourquoi ne pas tenir compte de ce risque et ne pas en demander une compensation ? Le raisonnement serait juste si l'argent, tant qu'il est dans les mains du prêteur, ne pouvait être ni exposé à aucun danger, ni volé, ni perdu.

Cependant tel n'est pas le cas ; par conséquent si la promesse de remboursement est ferme et sûre, elle équivaut au comptant, et en tout cas, le danger de perte qu'on court pour l'argent prêté, n'est pas beaucoup plus grand, si toutefois il n'est moindre, que celui auquel on est exposé en le gardant chez soi. On pourrait donc tout au plus admettre une légère compensation, et c'est probablement à elle que certains moralistes de poids ont voulu faire allusion quand ils ont accordé un juste intérêt pour le danger de non remboursement (/).

Mais pour en revenir à la question de l'intérêt de l'argent, remarquons qu'il peut très bien se faire qu'une somme reste improductive pendant quelque temps, non parce qu'on ne veut pas l'employer, mais uniquement parce qu'on attend l'occasion d'en trouver un emploi avantageux. En ce cas, il est clair qu'en prêtant de l'argent, on a le droit d'en retirer un fruit, surtout si le prêt doit être de longue durée ; cette durée peut en effet rendre le prêt préjudiciable au prêteur en en changeant inopinément les circonstances, en faisant, par exemple, qu'il ne puisse plus profiter à temps de l'occasion d'emploi stable qu'il cherchait (2).

Évidemment ici on éprouve un préjudice et par là même on a droit à une réparation, c'est-à-dire à un intérêt ; ce qu'il faut toujours en pareils cas, c'est que l'intérêt exigé soit en proportion du préjudice que souffre réellement le prêteur, et non du bénéfice que l'emprunteur peut retirer du prêt par son habileté et son activité.

Bref; en vertu de la loi sacrée de bienveillance par laquelle nous devons souhaiter aux autres le même bien qu'à nous-

1. Plusieurs économistes et de nombreux légistes soutiennent que les causes autorisant à retirer un intérêt de l'argent sont les quatre suivantes : i» Lucrum cessans — perte de l'émolument ; 2° Damnum emergens — le dommage causé ; 3° Periculum sortis — danger de non remboursement ; 4° Titulus legis — conseniement de la loi civile. Mais sur cette dernière cause il subsiste encore quelques divergences.

2. C'est l'opinion d'un grand nombre de moralistes, entre autres, celle de Gregorio, De usura.

même, ce point reste acquis: qu'on doit prêter à des conditions telles, que tout en évitant de souffrir un préjudice nous-même, nous n'en fassions pas non plus souffrir un aux autres. Aussi l'homme qui veut retirer plus que le fruit légitime de l'argent qu'il prête à autrui, commet un acte injuste et même hypocrite, parce qu'en ayant l'air de venir en aide aux autres, en réalité il les dépouille de ce qui leur appartient. Nous nous trouvons ici en face de la terrible plaie de l'usure qui a fait et fait encore verser tant de larmes et qui fournit de nouveaux et puissants moyens aux socialistes pour attaquer l'ordre de choses actuel (^).

Mais comment triompher de l'usure, c'est-à-dire de la rapacité de ceux qui profitent de l'inexpérience, de l'ignorance ou du besoin des autres, pour les tromper et pour les ruiner complètement ?

En portant des lois contre elle et en établissant d'autres lois sur l'intérêt légal. Les premières sont des lois de protection, les secondes naissent de considérations de perfectionnement général et appartiennent à l'ordre de coopération sociale. Le commerce, on le sait, est véritablement un bien, puisqu'il perfectionne matériellement l'état de chaque société particulière, en devenant un moyen très efficace d'association universelle et en donnant lieu à un échange de bons services entre les divers peuples, où l'on peut voir en réalité un accomplissement de l'universel précepte de charité, un acheminement à l'union entre tous les peuples qui se réalisera à la fin des temps, quand l'espèce humaine sera parvenue à un plus haut degré de perfectionnement de ses facultés intellectuelles et de ses forces (2).

1. Voici comment Léon XIII flétrit l'usure : « Une usure dévorante est venue ajouter encore au mal. Condamnée à plusieurs reprises par le jugement de l'Eglise, elle n'a cessé d'être pratiquée sous une autre forme par des hommes avides de gain, d'une insatiable cupidité... » Et plus loin il ajoute : « Enfin les riches doivent s'interdire religieusement tout acte violent, toute fraude, toute manœuvre usuraire qui serait de nature à porter atteinte à l'épargne du pauvre, et cela d'autant plus que celui-ci est moins apte à se défendre et que son avoir, pour être de mince importan ce, revêt un caractère plus sacré. » Epist. Encycl. Rerum novarum.

2. Novicow, dans son livre Les luttes entre les sociétés humaines et leurs phases successives, Paris, 1893, reconnaît la tendance à cette union, mais il la fait venir du fait d'une évolution fatale de l'univers par le moyen de mouvements sociaux et de luttes qui, d'après lui, dureront éternellement parmi les hommes. La victoire appartiendra aux plus intelligents qui, se groupant entre eux comme des molécules, nous conduiront à la fédération de l'humanité. Nous croyons plus juste de faire venir cette union du christianisme, lequel pénétrant par une marche constante dans les parties les plus cachées de la société humaine, perfectionne de plus en plus l'esprit des hommes et leur

Ainsi donc le commerce, et il a certainement reçu cette destination de Dieu, sert en quelque sorte de lien matériel entre les différents peuples. Mais s'il est véritablement un bien, la société doit chercher à le développer et à le faire prospérer en recourant aux moyens les plus appropriés à cette fin. Or y a-t-il meilleur moyen que le mouvement des capitaux .? Il importe donc de disposer les choses de manière que les capitaux passent facilement des mains de ceux qui les garderaient inactifs, dans les mains de ceux qui veulent et savent bien les employer. Il convient par conséquent de faciHter les prêts sans lesquels le commerce serait sinon impossible, du moins très difficile. Mais comment les faciliter? En promettant à quiconque sera disposé à prêter ce qui lui appartient une récompense, un avantage, pour le service qu'il rend au public. Cette promesse sera même d'autant plus louable que le besoin de capitaux sera plus grand et la difficulté des prêts gratuits plus forte. Voilà précisément pourquoi les peuples, à mesure que le commerce se développe, ont compris de plus en plus la nécessité d'établir l'intérêt légal, en le sanctionnant par des lois. Avec le commerce en effet, le besoin de capitaux s'est accru, et l'on a vu diminuer, pour ne pas dire disparaître, les occasions pour les capitaux de rester inactifs, tandis qu'au contraire, par une conséquence naturelle, se multipliaient les motifs de ne pas prêter gratuitement.

fait mieux comprendre combien il est agréable et salutaire de vivre unis par les liens de l'amour fraternel. A propos de ce perfectionnement de l'esprit et comme juste réponse aux théories rationalistes de Novicow, il n'est pas peut-être inutile de rapporter le passage que voici de Chateaubriand : « L'espèce humaine, dit-il, suit une ligne progressive dans la civilisation, alors même qu'elle semble rétrograder. L'homme tend à une perfection indéfinie ; il est encore loin d'être remonté aux sublimes hauteurs dont les traditions religieuses et primitives nous apprennent qu'il est descendu ; mais il ne cesse de gravir la pente escarpée de ce Sinai inconnu, au sommet duquel il reverra Dieu. La société en avançant accomplit certaines transformations générales, et nous sommes arrivés à l'un de ces grands changements de l'espèce humaine. Les fils d'Adam ne sont qu'une même famille qui marche vers le même but. Les faits placés si loin de nous sur le globe et dans les siècles, ces faits qui jadis ne réveillaient en nous qu'un instinct de curiosité, nous intéressent aujourd'hui comme des choses qui nous sont propres, qui se sont passées chez nos vieux parents. C'était pour nous conserver telle liberté, telle vérité, telle idée, telle découverte, qu'un peuple s'est fait exterminer ; c'était pour ajouter un talent d'or ou une obole à la masse commune du trésor humain, qu'un individu a souffert tous les maux. Nous laisserons à notre tour les connaissances que nous pourrons avoir recueillies, à ceux qui nous suivront ici-bas. Sur des sociétés qui meurent sans cesse, une société vit sans cesse ; les hommes tombent, l'homme reste debout, enrichi de tout ce que ses devanciers lui ont transmis, couronné de toutes les lumières, orné de tous les présents des âges; géant qui croit toujours, toujours, toujours,^ et dont le front, montant dans les cieux, ne s'arrêtera qu'à la hauteur du trône de l'Eternel. » Études historiques, i^r vol., p. 120.

Mais d'où les peuples tireront-ils les fonds nécessaires pour payer le prix, la compensation due à ceux qui prêtent ? Évidemment de ceux au profit desquels tourne plus directement le prêt : à savoir des emprunteurs, auxquels on imposera l'obligation de payer quelque petite partie en plus de l'argent reçu, ce qui constituera proprement la récompense due au prêteur pour le service rendu au public.

Telle est l'origine de l'intérêt légal ; il n'est pas injuste, comme le prétendent les socialistes, puisque, servant de stimulant efficace à l'augmentation de la fortune publique, il profite en définitive à chacun et constitue en même temps un obstacle, une défense contre l'usure, en permettant aux hommes de trouver des capitaux à des conditions honnêtes sans être obligés de subir les prétentions draconiennes de certains voleurs en gants blancs.

On le voit donc, celui qui prête peut en toute justice accepter la récompense qui lui est offerte. 11 s'agit en effet d'un service rendu à la société ; celui qui le rend devient par là même un facteur du bien public, et à ce titre a droit à une récompense. C'est à la société et à ses représentants de déterminer sa nature et sa quantité.

Une autre conclusion importante ressort de ce que nous avons dit, à savoir que celui qui par son action, soit directe, soit indirecte, vient à restreindre ou à arrêter la circulation des capitaux mérite une punition sévère. Aussi doit-on punir non seulement l'usurier qui absorbe indûment une part de richesse, mais encore tous ceux qui cherchent, pour un gain privé malhonnête, à jeter d'injustes défiances sur le crédit public, soit en répandant des nouvelles fausses ou exagérées, soit en semant des craintes injustifiées sur la marche de telle ou telle entreprise commerciale, industrielle, etc., comme cela est arrivé ces derniers temps dans plusieurs contrées d'Europe et notamment en Italie (i).

En général ces funestes opérations se font dans les Bourses publiques, où l'on voit trop souvent exercer le métier de voleur ; triste métier sur lequel devrait s'appesantir le code

I. Nous pourrions citer ici plus d'un exemple de discrédit jeté sur différentes entreprises commerciales par actions, dans le but d'effrayer les actionnaires pour s'emparer de leurs titres à des conditions ruineuses, qui ne sont profitables que pour ceux qui les achètent dans de telles circonstances.

pénal, car il est considérablement préjudiciable au bien public (0-

Pour résumer ce qui a été dit jusqu'ici, sur la question de l'intérêt de l'argent et de l'usure, l'État ne saurait mieux faire que de suivre l'exemple de l'Église qui tout en condamnant l'intérêt malhonnête, tolère l'intérêt honnête, c'est-à-dire celui dont les bornes ont été réglées par de sages lois civiles (2).

Le noble et salutaire principe de la justice chrétienne ne pouvait conseiller autre chose. En effet pendant qu'il visait d'une part les affreuses conséquences de l'usure, il n'oubliait pas de l'autre l'avantage du prêt. Il séparait donc les deux choses, modérant l'abus de pouvoir chez les uns et s'opposant à l'oppression des autres. Or il ne semble pas difficile que l'État, redevenu chrétien, s'inspirant du même principe, puisse par des lois modérées mais efficaces et par des peines proportionnées, empêcher le fort d'abuser de la triste condition du faible, que celui-ci soit un fils de famille, qui dénué de jugement et de prudence perd au jeu le fruit des sueurs paternelles (3), ou un malheureux paysan qui, victime d'une mauvaise saison et manquant du nécessaire pour lui et pour les siens, est obligé d'escompter les futures récoltes à des conditions si onéreuses,

1. L'une de ces opérations les plus honteuses et, malheureusement, les plus fréquentes est l'agiotage. Là la fiction remplace la réalité et consiste non seulement dans l'achat ou la vente à terme de titres qu'on ne possède pas et qu'on n'a pas l'intention ou les moyens de posséder, mais encore et surtout dans la manœuvre ignominieuse par laquelle les forts joueurs provoquent des événements, répandent faussement ou travestissent des nouvelles politiques, créent des paniques, etc., qui ont fatalement pour conséquence de produire des hausses ou des baisses, hausses ou baisses fictives, dont les gens de bonne foi sont les victimes.

2. « On sait avec quelle prudence, disons mieux, avec quelle lumière supérieure a procédé la Sacrée-Congrégation de la Pénitencerie romaine lorsque, maintenant d'une part ce qui a toujours été admis par les catholiques concernant la condamnation de l'usure, elle n'a pas voulu d'autre part que les confesseurs inquiétassent les consciences en matière d'intérêt légal. La question ici est tout à fait différente : dans l'usure la cupidité privée s'empare du bien d'autrui ; dans le taux de l'intérêt légal la société use en foute rigîie?ir de justice de son pouvoir éminent pour le bien commun, proportionnant la compensation au besoin de la société dans les circonstances courantes, afin d'assurer par le cours des capitaux la prospérité de la société tout entière et par là même de chaque individu. » Taparelli, Saggio teoretico, etc. , p. 369.

3. Le fils du prince de Bismarck, le vicomte Guillaume, proposa dès 1880, au Reichstag, qui l'adopta par la suite, une loi interdisant aux officiers, aux étudiants, aux employés et fonctionnaires publics ainsi qu'aux jeunes gens au-dessous d'un certain âge, de signer ou de mettre en circulation des billets à ordre. Il voulait étendre cette mesure aux ouvriers et aux artisans. Ceci paraîtra dur et gros de difficultés, mais, d'un autre côté, il ne faut pas perdre de vue le but à atteindre : paralyser de toutes manières les coupables manœuvres des usuriers.

que lorsque l'abondance sera revenue, sa misère à lui n'aura point cessé.

Il serait excellent aussi afin de favoriser le plus possible l'activité des capitaux, de chercher à ce qu'un plus grand nombre de personnes s'associent directement aux entreprises d'autrui, pourvu, bien entendu, que celles-ci soient sérieuses et bien dirigées. Ainsi le capital ne courra pas risque de rester inactif ou d'être employé à des fins inutiles et passives. A ce propos il ne sera pas superflu de rappeler qu'autrefois la difficulté d'obtenir l'argent en prêt, à moins que l'on ne présentât de fort solides garanties, donnait la quasi-certitude que ces prêts ne se feraient que pour de justes motifs. Aujourd'hui la facilité relative du prêt fait que l'on désire l'argent pour se lancer dans des spéculations souvent ruineuses et pour employer à mille usages indignes ce qui ne nous appartient même pas. De là un désordre immense entretenu par les usuriers contre lesquels on finit ensuite par réagir d'une manière terrible.