CHAPITRE XIII

Nécessité du droit d'héritage. — Sa base est dans la nature. — Ses relations avec le droit de propriété. — Le droit de propriété et d'héritage n'est pas contraire au vrai principe d'égalité.

EXAMINONS maintenant si les Marxistes et les Lassailiens peuvent avoir raison, et à quel point, quand ils s'attaquent au droit d'héritage. Ni le capital ni la terre ne peuvent, disent-ils, devenir, en fait et directement, propriété individuelle ; or comment admettre que ces mêmes choses puissent le devenir uniquement parce qu'on en hérite de qui n'avait en réalité aucun droit de les posséder et par là même de les transmettre ? Ici les socialistes se montrent bons logiciens : ils attaquent le droit d'héritage pour détruire la propriété: ils savent en effet parfaitement que ces deux droits, étant însé ■ parables,s'affirment ou se nient réciproquement.Cette connexion paraît encore plus évidente si l'on considère la forme la plus naturelle d'hérédité ; c'est-à-dire la transmission de père à fils. Qu'advîent-il en ce cas? Après la mort du père, le fils continue à avoir ce qu'il possédait déjà virtuellement de son vivant. Aussi peut-on affirmer jusqu'à un certain point que le fils en devenant héritier n'acquiert rien de nouveau, mais garde la propriété qui lui était commune avec son père. Par conséquent, il faut dire, ou que le père n'était pas propriétaire légitime de son patrimoine, ou que les fils ont le droit de conserver ce qu'ils avaient en commun avec lui. Ici, en effet, nous nous trouvons en présence d'une association, la plus naturelle de toutes et la source de toutes les autres : la famille. Or, qu'estce que la famille? C'est, pour ainsi dire, une continuation du père, et par conséquent, rien de plus naturel qu'elle conserve une partie des droits qu'avait le père, et au moins autant qu'il est nécessaire à son maintien intégral. Voilà pourquoi le juriscon-

sulte Paul a pu affirmer que dans l'idée même de famille, se trouve compris le droit d'hérédité chez les enfants (i). Il a bien compris en effet que la famille est véritablement et proprement un corps moral dont le père est la tête et dont les fils sont les membres. Ainsi, le père venant à manquer, la propriété paternelle ne perd pas pour cela son maître, car il reste les fils qui y participaient déjà en qualité de co-propriétaires. La famille représente donc une unité dans le sens propre et vrai du mot. Par conséquent, suivant l'opinion de Paul, « il ne semble pas que les fils, après la mort du père, reçoivent un héritage, mais une plus ample administration des biens et pour cette raison même, s'ils n'ont pas été institués héritiers, ils n'en sont pas moins possesseurs (2). »

Et Taparelli écrit dans le mênie sens : «... Si un individu isolé, indépendant de toute société particulière, vient à mourir, la mort coupe tous les liens de cette existence solitaire. Mais si l'individu appartenait à une famille, qu'était-il dans cette famille ? Il était membre d'une société dans laquelle existait un principe d'unité, établi par la nature. Il formait avec ces individus un seul être dont les ressources devaient être employées au bien commun et ses proches avaient un droit positif à jouir de ses biens — d'après certaines lois que nous n'exposons pas ici, car ce n'est pas de cela qu'il s'agit pour le moment — comme il l'avait, lui, à jouir des leurs. Donc ils possédaient déjà, d'une certaine manière, ces biens avec le consentement du co-propnétaire, et l'autorité sociale domestique avait déjà une sorte de propriété eminente sur les biens des membres de cette société; par conséquent, la mort de l'un des possesseurs n'a pas laissé ses biens à l'abandon : la famille est toujours la même ; le changement de maître, tout en étant un

1. « In his haeredibus evidentius apparet continuationem dominii eo rem perducere, ut nulla videatur haereditas fuisse : quasi olim ii domini essent, qui etiam vivo pâtre quodammodo domini existimabantur. Unde etiam filius familias appellatur, sicut pater familias, sola nota hac adjecta per quam distinguitur genitor ab eo qui genitus sit. » Digestorum, lib. XXVIII, tit. II, p. ii. Guizot, s'inspirant évidemment de la même idée, écrit à son tour : « L'esprit d'hérédité et de perpétuité est inhérent à l'esprit de famille. De là une sorte d'identité entre le possesseur actuel et toute la série des possesseurs futurs. » V. Civilisation europ., IV^ leçon.

2, « Itaque post mortem patris non haereditatem percipere videntur, sed magis liberam bonorum administrationemconsecjuuntur; hac ex causa, licetnonsunt hgeredes instituti, domini sunt. » Digest., lib. XXVIII, tit. II, p. ii,

j^?/^ dans l'ordre individuel, est wnQ con timmtion d^.ns l'ordre domestique (i). »

Nous voici revenus avec Taparelli à l'idée d'association, idée qui met en relief le droit héréditaire non seulement quant aux descendants directs, mais encore par rapport à tous les membres collatéraux de la famille, et même relativement aux étrangers, qui ne peuvent être qu'indirectement considérés comme les continuateurs d'une famille, et seulement parce qu'ils ont été choisis à cet effet par qui de droit. Or ce droit et le pouvoir d'en user viennent de ce qu'il est loisible à tout individu, pendant sa vie, de s'associer qui bon lui semble dans la possession et l'administration de ses biens. Il peut le faire de deux manières : ou en désignant de suite les personnes de son choix et en se les associant de son vivant, ou en les désignant par un acte qui ne sera notifié qu'après sa mort. Dans les deux cas il a agi étant encore en vie, et il a agi ainsi parce qu'ayant la pleine propriété de ses biens, il était maître d'en disposer à son gré.

Cela montre encore une fois que le droit d'héritage reste toujours corollaire du droit de propriété, et que, comme ce dernier, il trouve son fondement dans la nature même de l'homme. Si, en effet, le droit de propriété découle de la nature et non des lois civiles, tout ce qui dérive nécessairement de ce droit doit venir également de la nature. L'État, se conformant à ces principes, a déployé son action dans cette question de la seule manière qui lui fût possible ; il a simplifié la forme de la transmission de nos biens à nos associés ou à ceux que nous considérons comme tels, en déclarant qu'il suffit d'un acte de

I. Saggio teoretico di diritto naturale appoggiato dal fatto. I^"^ voi , p. 780-781. Minghetti aussi, s'inspirant de Taparelli, écrit : « Si nous considérons l'homme, tel qu'il est, non pas solitaire, mais au milieu de sa famille ; si nous avons égard aux sentiments de respect et d'amour qui en relient les membres, nous verrons de suite surgir la raison des donations de famille et de la transmission des biens par héritage même ab intestat. C'est qu'en effet la famille n'est pas une simple aggrégation d'individus, mais un tout organique, qui, tout en laissant distincte la personnalité de chacun, a sa propre unité, qui donne lieu à une sorte de co-participation des biens ainsi qu'à une protection et à un secours réciproques. Les jurisconsultes ont donc profondément raison de dire que les héritiers continuent la personne du défunt, et d'appeler ses fils hceredes sui, c'est-àdire héritiers non de leurs choses seulement, mais d'eux-mêmes. Bien plus, l'hérédité tempère ce (jne la liberté personnelle a d'étroit et d'égoïste, et transforme tout progrès privé en progrès civil. Souvent on identifie avec son propre bien celui de ses proches ; et l'activité est moins stimulée par l'appât du gain, que par le désir d'élever ses enfants à un rang convenable et d'assurer leur avenir, » Dell economia pubblica. Uh. V, p. 489.

volonté manifesté par testament sans nécessité d'immixtion dans la propriété durant la vie du testateur (»). ;

Tout ceci se rapporte aux successions indirectes, car il a trouvé si naturel de supposer l'association entre père et fils, entre frère et frère, entre oncle et neveu, et ainsi de suite, qu'il n'a pas cru un acte explicite de volonté nécessaire en ce cas, la présomption lui a suffi, et c'est même seulement dans le cas de volonté contraire qu'il a voulu qu'on manifestât ses intentions par testament.

En cela l'État s'est conformé à ce que lui indiquait la nature et s'est montré uniquement soucieux de voir respecter et de défendre un droit, d'autant plus avantageux à la société tout entière, qu'il fortifie davantage son unité et la tendance qu'elle a à se perpétuer. Et que ce droit soit antérieur à la formation de l'Etat, c'est ce que nous voyons confirmé par le fait que, au temps des patriarches, le droit héréditaire de propriété était déjà amplement exercé et reconnu (2).

Or, à cette époque il n'y avait pas de lois civiles proprement dites, et les patriarches n'étaient pas membres de corps politiques. Ils vivaient donc dans l'état d'indépendance patriarcale, et se réglaient d'après les lois de la nature, lois qui ne peuvent être autres que ce que nous avons dit. Et si nous voulons toucher la question du doigt, nous n'avons qu'à nous rapporter un instant au cas de succession de père à fils. Y aura-t-il jamais un père raisonnable qui se refuse à voir dans son fils un être qui le continue et dans lequel sa propre personnalité ait passé en quelque sorte ?

Et s'il en est ainsi, si le fils reçoit le nom, la réputation, les enseignements, voire même souvent les dispositions physiques de son père, comment et pourquoi devra-t-on l'empêcher d'hériter de ses biens? C'est un sentiment trop naturel pour qu'il puisse être déraciné du cœur humain ; par conséquent, il ne saurait y avoir de père qui ne sente et qui ne dise que les

1. Nous n'ignorons pas que la factio testamenti en général soulève aujourd'hui encore de vifs débats pour savoir si elle est de droit naturel et non pas plutôt de droit civil. Ce n'est pas ici le lieu d'approfondir une question si controversée ; nous préférons nous en tenir à l'opinion de Taparelli ; à notre humble avis, c'est la plus conforme aux sentiments du cœur humain.

2. Il suffit de remonter simplement au fait de l'héritage laissé par Abraham à Isaac et transmis ensuite par celui-ci à Jacob : Dediiqve Abraham cuncta, quce possederai, Isaac. Genèse, xxv, 15.

acquisitions qu'il a faites, les biens qu'il possède, doivent profiter non seulement à lui personnellement, mais encore à son fils. Le père a donné l'être à son fils, comment donc ne sentirait-il pas l'obligation de le pourvoir le mieux possible des moyens nécessaires à sa subsistance, non seulement pour le présent, mais encore pour l'avenir? Le père ne sait-il pas, comme l'a bien remarqué saint Thomas, qu'il y a entre lui et son fils une relation de cause à effet (i) ? D'où il suit que, en soi, il incombe au père de subvenir aux besoins de ses eiifants en épargnant, en amassant des biens. Mais s'il les amasse dans le but d'assurer leur existence pendant toute leur vie, laquelle dans l'ordre ordinaire de la nature se prolongera au delà de celle des parents, comrhent pourra-t-on soutenir que ces biens en vertu précisément de la fin pour laquelle ils ont été acquis ne reviennent pas tout naturellement à la descendance directe?

L'État eut donc grandement raison de se conformer aux indications de la nature et il a ainsi rendu un nouveau service à la société civile, car, si le droit de succession n'avait pas été pleinement garanti, l'un des plus puissants stimulants de l'activité humaine eût été supprimé. Qui voudrait en effet produire plus qu'il ne faut pour sa consommation s'il savait que la possession de ses biens est limitée à lui seul ; qu'il ne peut en user ni en disposer librement et pour toujours, et que, lui mort, le fruit de son travail, passera à des étrangers? Et qu'on veuille bien le remarquer : le moment de la mort étant chose incertaine pour tous, personne par conséquent n'étant assuré du lendemain, il serait arrivé que nul homme, à aucun âge, n'aurait entrepris de travailler au delà du strict nécessaire, parce qu'il aurait toujours craint que le fruit qui resterait de ses sueurs ne devînt pas le partage de celui à qui il aurait voulu le laisser. Aussi voit-on clairement les funestes conséquences qui en seraient résultées pour l'humanité tout entière.

Mais on ne peut, répliquent les socialistes, sacrifier un bien majeur à un moindre. Or, en admettant même que le droit héréditaire soit de quelque avantage à la famille humaine, cela n'empêche pas que non seulement ce droit, mais encore la propriété privée, qui en est la base, ne causent, d'autre part, un grave préjudice à la société et ne l'exposent à des conséquen-

X, Somme théol., 2» 2*, q. Ci, a. 2, ad 2,

ces autrement désastreuses que celles qui ont été signalées tout à l'heure. Ainsi la nature veut tous les hommes égaux entre eux ; or on ne saurait nier que les deux institutions en question n'amènent nécessairement l'inégalité des conditions. Elles sont donc contraires à la nature et comme telles doivent être absolument repoussées.

Pour répondre d'une manière adéquate aux socialistes, il faut voir si l'idée qu'ils se forment de l'égalité est conforme à la véritable nature des choses. Or, nous affirmons catégoriquement que non, et il est facile de le prouver. L'égalité, entendue précisément comme le veut la nature, consiste dans le droit reconnu chez tous d'exercer leurs facultés respectives pour des fins justes et en usant l'un vis-à-vis de l'autre des procédés d'amour, de justice, de charité, qui conviennent à des fils issus d'un même Père, auquel tous indistinctement sont appelés à retourner, pourvu qu'ils observent sa loi, qui est une et égale pour chacun (^).

D'où il ne suit pas cependant que l'un soit égal à l'autre en toute chose en sorte que, par exemple, il ait mathématiquement les mêmes droits et les mêmes devoirs. Les hommes en effet sont égaux entre eux en tant qu'ils participent tous et individuellement de la même nature, et possèdent tous également les droits qui en découlent immédiatement. Mais si nous les prenons, non dans un sens abstrait, mais en particulier, c'est-à-dire, en considérant tel ou tel homme, nous voyons toujours que chacun est pourvu de forces spéciales et déterminées. Or, c'est sous cet aspect qu'il faut voir s'il y a et s'il peut y avoir égalité entre eux. Que l'on compare l'âge, l'esprit, les aptitudes de l'un avec celles de l'autre, et que l'on nous dise si tout ici ne contribue pas à établir une grande disparité entre

I. « Mais c'est encore trop peu de la simple amitié : si l'on obéit aux préceptes du christianisme, c'est dans l'amour fraternel que s'opérera l'union des classes. De part et d'autre, on saura et l'on comprendra que les hommes doivent tous leur origine à Dieu, leur père commun ; que Dieu est leur unique et commune fin, et que lui seul est capable de communiquer aux anges et aux hommes une félicité parfaite et absolue ; que tous ils ont été rachetés par Jésus-Christ et rétablis par lui dans leur dignité d'enfants de Dieu, et qu'ainsi un véritable lien les unit soit entre eux, soit au Christ leur Seigneur, qui est \q premier né de beaucoup de frères. Ils sauront enfin que tous les biens de la nature, tous les trésors de la grâce appartiennent en commun et indistinctement à tout le genre humain, et qu'il n'y a que les indignes qui soient déshérités des biens célestes. Si vous êtes fils, vous êtes aussi héritiers: héritiers de Dieu, cohéritiers de Jésus- Christ. »

Epist. Encycl. Rerum novarum.

les uns et les autres, disparité voulue par la nature, puisque c'est elle qui forme les individus, comme elle forme l'espèce. Par conséquent tous les hommes diffèrent naturellement entre eux en ce qui concerne l'être individuel de chacun ; ils sont au contraire égaux sous le rapport de l'espèce. La justice exige donc que l'homme mette ses actes d'accord avec les droits individuels de chacun.

Ainsi si aux propriétés spécifiques de l'homme, en tant qu'homme, on ajoute, par exemple, la propriété individuelle de fils, celui-ci sera dans un état de dépendance, et partant d'inégalité vis-à-vis du père, car le fait d'être ^/j signifie qu'il a reçu l'être d'un autre, du père, et que celui-ci le lui a donné. Or il est clair qu'entre celui qui donne et celui qui reçoit il y a diversité de rapports, et par conséquent, inégalité de droits.

Ce n'est pas le seul cas d'inégalité voulu par la nature ; il y en a cent autres créés également par elle ; on peut même dire qu'en inclinant l'homme à la vie sociale, elle a entendu faire mieux ressortir la nécessité des inégalités entre les hommes. Il n'est pas difficile de prouver que sans inégalités, et sans de grandes inégalités, la société ne pourrait pas exister. Si tous étaient égaux, c'est-à-dire avaient des besoins et des aptitudes identiques, il n'y aurait plus aucun échange de services, aucune nécessité de relations ; les uns resteraient complètement étrangers aux autres, et la société humaine deviendrait la chose la plus misérable que l'on puisse imaginer. Or c'est précisément le contraire qui arrive ; aussi voyons-nous dans la société un grand et harmonieux organisme résultant de parties naturellement différentes, mais savamment reliées entre elles (i).

C'est donc par nature que nous sommes inégaux ; et l'on se demande pourquoi les socialistes s'en prennent tant à la propriété individuelle et au droit héréditaire et les accusent

I. Voici quel est sur ce point l'enseignement de Léon XIII : « Le premier principe à mettre en avant, c'est que l'homme doit prendre en patience sa condition ; il est impossible que, dans la société civile, tout le monde soit élevé au même niveau. Sans doute, c'est là ce que poursuivent les socialistes ; mais contre la nature tous les efforts sont vains. C'est elle, en effet, qui a établi parmi les hommes des différences aussi multiples qu3 profo:ides : différence d'intelligence, de talent, d'habileté, de santé, de force ; différences nécessaires, d'où naît spontanément l'inégalité des conditions. Cette inégaité d'ailleurs tourne au profit de tous, de la société comme des individus ; car la vie sociale re juiert iin organisme très varié et des fonctions fort diverses ; et ce qui porte précisément les hommes à se partager ces fonctions, c'est surtout la différence de leurs conditions respectives. »

Epist. Encycl. Rerum novarum.

de produire toutes les inégalités. Leur erreur s'expliquerait peut-être si les droits de propriété et d'hérédité étaient seuls à faire naître ces différences, nnais l'industrie, le commerce et tout autre déploiement judicieux et énergique de l'activité humaine produisent et produiront toujours le même effet. Celui qui se donne plus de peine, qui travaille davantage, qui est plus intelligent et plus habile gagnera davantage. Et, gagnant davantage, s'il est sobre, s'il est honnête, s'il est avisé, il fera de pKis grosses épargnes et amassera une fortune qui deviendra à son tour une source de nouvelles richesses. Aussi de quelque manière qu'on veuille considérer la chose, il restera toujours vrai que les inégalités naturelles sont l'origine première, la cause de toutes les inégalités ultérieures. A moins donc de vouloir faire une opposition insensée aux desseins de la Providence, il faut accepter les choses telles qu'elle les a faites. Vouloir établir de force et artificiellement l'égalité nous conduirait au beau résultat de voir abolies par les lois les différences d'âge et de forces, et avec elles, le talent, l'activité, l'esprit d'économie, la générosité, l'abnégation, la reconnaissance. Quant aux conséquences qu'une telle réforme entraînerait pour la société humaine, on les devine assez ; assurément, pour tenter une folie semblable, il faudrait commencer par détruire le plus grand don que Dieu ait fait à l'homme : la liberté humaine. Deux êtres libres ne pourront un seul jour se maintenir égaux. Leurs actes, par cela même qu'ils sont libres, seront toujours différents et amèneront de multiples et continuelles divergences dans les effets qui en résultent, que ce soit dans l'ordre moral, juridique ou économique.

La plus grande liberté possible n'est donc obtenue que quand l'homme a le plus large champ possible pour développer sa personnalité, bien entendu dans les limites de ce qui est juste et honnête ; et la plus grande égalité véritable consiste précisément dans le droit qu'ont également tous les hommes de diriger et de régler ce développement de leur personnalité, chacun suivant ses propres facultés et aptitudes, sans porter atteinte au droit des autres. Car tout droit renferme toujours en lui-même un élément social et un élément individuel, et par conséquent, ne peut passer dans le domaine des faits, qu'en maintenant l'accord nécessaire entre les deux éléments. Si l'on voulait ne pas observer cet accord, l'un des deux

éléments serait sacrifié à l'autre, et alors, pour nous en tenir à notre cas, ou l'égalité mal comprise des uns détruirait la vraie liberté de tous, ou celle-ci mal interprétée anéantirait celle-là. C'est pourquoi si, en vertu de l'égalité, on veut, par exemple, que ceux qui travaillent moins soient traités comme ceux qui travaillent plus, on sacrifiera le droit des uns et on aura inventé un nouveau monopole : celui de la nonchalance et de l'incapacité. Alors l'homme actif sera dépouillé par le paresseux, et le mobile du travail étant par là même affaibli, le progrès de l'activité humaine s'arrêtera au préjudice irréparable de la prospérité privée et pufolîque.