Lavoro
3. Par conditions ordinaires et régulières, nous entendons que l'ouvrier soit bien portant, sobre, honnête, capable, et que l'industrie exercée par le patron fonctionne régulièrement, et ne se trouve pas dans un état de crise qui puisse mettre en perte ou provoquer une réduction de travail.
que le pauvre ne se procure que moyennant le salaire de son travail (i). » Nous avons donc tracé clairement une ligne de démarcation au-dessus de laquelle le salaire peut fort bien et doit même généralement s'élever, mais au-dessous de laquelle il est impossible qu'il descende. Et remarquons avec quelle force et quelle persistance le Pape insiste sur ce point : « Alors même que le patron et l'ouvrier, dit-il, tombent d'accord sur les conditions à stipuler et sur le chiffre du salaire, il y a toujours, au-dessus de leur libre volonté, une loi de justice naturelle, plus élevée et plus ancienne qu'elle, à savoir que le salaire ne doit pas être insuffisant à faire subsister l'ouvrier sobre et honnête (2). » Il y a donc une règle sur laquelle on peut se fonder, mais qui, du reste, est élastique, puisque la
1, « Reapse manere in vita, commune singulis offîciurn est, cui scelus est deesse. Hinc jus reperiendarum rerum quibus vita sustentatur necessario nascitur ; quarum rerum facultatem infimo cuique non nisi quaesita labore merces suppeditat. »
Epist. Encycl. Rerum novarum.
2. « Esto igitur, ut opifex atque herus libere in idem placitum, ac nominatim in salarii modum consentiant : subest tamen semper aliquid ex justitia naturali, idque libera paciscentium voluntate majus et antiquius, scilicet alendo opifici, frugi quidem et bene morato, haud imparem esse mercedem oportere. »
Epist, Encycl. Rerum novarum.
Voici, d'ailleurs, en quels termes Léon XIII résume et expose toute cette importante
question : « Nous passons à présent à un autre point de la question d'une importance
très grande et qui, pour éviter les deux excès contraires, demande à être défini avec
justesse ; nous voulons parler de la fixation du salaire. Le salaire, ainsi raisonne-t-on,
une fois librement consenti de part et d'autre, le patron en le payant a rempli tous ses
engagements et n'est plus tenu à rien. La justice ne se trouverait lésée que si, lui, il
refusait de tout solder, ou l'ouvrier d'achever tout son travail et de satisfaire à ses
engagements ; et dans ce cas seul, à l'exclusion de tout autre, le pouvoir public aurait
à intervenir pour protéger le droit de chacun. — Pareil raisonnement ne trouvera pas
de juge équitable qui consente à y adhérer sans réserve, car il n'embrasse pas tous les
côtés de la question et il en omet un fort sérieux. Travailler, c'est exercer son activité
dans le but de se procurer ce qui est requis pour les divers besoins de la vie, mais
surtout pour l'entretien de la vie elle-même : Tu mangeras ton pain à la suettr de ton
front. C'est pourquoi le travail a reçu de la nature comme une double empreinte : il
est personnel, parce que la force active est inhérente à la personne et qu'elle est la
propriété de celui qui l'exerce et qui l'a reçue pour son utilité ; il est nécessaire, parce
que l'homme a besoin du fruit de son travail i>our conserver son existence, et qu'il
doit la conserver pour obéir aux ordres irréfragables de la nature. Or, si l'on ne regarde
le travail que par le côté où il est personnel, nul doute qu'il ne soit au pouvoir de
l'ouvrier de restreindre à son gré le taux du salaire ; la même volonté qui donne le
travail peut se contenter d'une faible rémunération, ou même n'en exiger aucune. Mais
il n'en est pas du tout de même si au caractère de personnalité on joint celui de
nécessité, dont on peut bien faire abstraction en pensée, mais non en pratique. En effet
tous les hommes ont le devoir de conserver leur existence, et ils ne peuvent s'y
soustraire sans crime. De ce devoir découle nécessairement le droit de se procurer les
choses nécessaires à la subsistance et que le pauvre ne se procure que moyennant le
salaire de son travail. »
Epist. Encycl. Rerum novarum.
subsistance de l'ouvrier peut coûter plus dans un lieu et moins dans un autre, la limite minimum du salaire s'étendra donc ou se restreindra, elle aussi, suivant les lieux et les temps. C'est pourquoi, même ici, nous n'avons pas une mesure absolument invariable et uniforme pour tous les lieux ; mais nous avons quelque chose qui s'en rapproche beaucoup et qui en tout cas est très facile à déterminer dans les cas spéciaux, car il est aisé de savoir ce qu'il faut pour satisfaire les vrais besoins de l'ouvrier et quels seront ces besoins, étant donné le lieu et le milieu social dans lequel il vit. En cas de contestation sur ce point, on peut toujours se mettre d'accord en recourant à des arbitres indépendants, intelligents et désintéressés.
Ici toutefois se présente une autre difficulté, beaucoup plus sérieuse : faut-il entendre par ces besoins, les nécessités purement personnelles de l'ouvrier ou aussi celles de sa famille ? En d'autres termes, les règles de la justice commutative prescrivent-elles ce que nous appelons le salaire famih'al ? Plusieurs écrivains d'un esprit certainement distingué et de sentiments délicats disent que oui en s'appuyant sur la raison que l'ouvrier n'est pas fait pour vivre solitaire, et que par conséquent pour lui le besoin de vivre de son travail se confond avec la nécessité d'en faire vivre aussi les siens, d'autant plus que ceux-ci ne sont qu'un prolongement, une continuation de sa propre personnalité. C'est là une thèse cependant que nous avons tout lieu de regarder comme dénuée de solide fondement. Avant tout, parce qu'il n'y aurait plus d'équivalence dans l'échange des services ; ce serait en effet prétendre que le travail accompli par une personne seule soit considéré par rapport à la rétribution qui lui revient, comme s'il avait été accompli par plusieurs, qu'on devrait se représenter comme y ayant virtuellement ajouté de nouvelles parties d'utilité. En outre, ce principe une fois admis, il faudrait arriver à la conclusion que le salaire doit suffire à entretenir la famille quel que soit le nombre des enfants, car il serait illogique de le réclamer pour quelques-uns seulement. Or est-il possible d'admettre cette proposition ? Et ce n'est pas là la dernière conséquence de cette interprétation ; il y en a d'autres. Si le fait d'avoir ou ne pas avoir de famille devait servir de critérium pour mesurer les besoins à satisfaire avec le salaire, il s'en suivrait qu'un ouvrier habile, intelligent, actif, mais privé de famille, devrait être
moins rétribué qu'un autre qui lui serait inférieur sous tous ces rapports et qui aurait droit cependant à une rémunération plus élevée uniquement parce qu'il a une famille! Où serait ici la justice ? Si enfin ce raisonnement était valable pour l'ouvrier, on se demande pourquoi il ne le serait pas également pour le patron, lequel pourrait ainsi exiger au même titre un bénéfice plus élevé en échange de sa quote-part dans le cas où il aurait des enfants. Et alors où s'arrêterait-on ? Gardons-nous d'en conclure toutefois que le fait d'avoir une famille ne mérite aucune considération, et qu'on ne puisse pas, en vertu de l'équité naturelle, modifier, au moins dans certaines conditions, l'esprit de la loi. Il s'agit d'une question éminemment pratique qui ne peut par conséquent être résolue que sur le terrain des faits, en chaque circonstance particulière, par ceux qui y sont le plus intéressés, c'est-à-dire par les patrons et par les ouvriers. Ceuxci, en effet, d'un commun accord, peuvent en examiner et en apprécier les côtés plus ou moins pratiques, les difficultés et les exigences absolues ou accidentelles. Ce sont donc eux qui, l'œil fixé sur les préceptes du christianisme, doivent prendre les mesures opportunes, sans prétendre toutefois décider quoi que ce soit d'une manière générale et absolue.
Du reste, qu'on ne l'oublie pas, quand nous parlons ici d'un minimum de salaire, cela ne veut pas dire que la mesure du salaire ne puisse, ne doive pas même, dans des conditions normales, s'élever au-dessus de ce niveau, fournissant ainsi à l'ouvrier le moyen de vivre plus aisément et de n'être pas réduit strictement aux nécessités personnelles. Cela est si vrai, que même aujourd'hui, le taux ordinaire des salaires n'est pas restreint à ce minimum, mais le dépasse généralement. Et la raison en est, que dans ce taux, outre la considération des besoins de l'ouvrier, entre celle de l'utilité qu'il apporte au patron : utilité qui peut présenter ur\Q phis-value, relativement à ce qui lui est strictement nécessaire pour vivre, ////.y-z^<^/?/^ qui découle exclusivement et directement du travail de l'ouvrier, et que le patron ne peut, sous aucun prétexte, lui enlever, car il le frauderait ainsi d'une partie de son bien. Pour le même motif cependant, en établissant la quote-part du salaire, on ne peut et on ne doit pas faire abstraction du bénéfice auquel a droit le patron ; si en effet le travail ne devait fournir aucun avantage à celui qui en prend l'initiative et y contribue largement pour
sa part, ni le salaire, ni le travail n'auraient plus de raison d'être. Aucune loi au monde ne peut obliger le patron à faire travailler les autres quand c'est à son propre détriment. Voilà ce dont les ouvriers ne se rendent pas assez compte. Ils pensent, ils sont même convaincus, que le patron, le capitaliste, ne peut jamais être exposé à perdre; aussi à la plus petite diminution de salaire crient-ils contre eux et les accusent-ils de cruauté et pis encore, comme si le salaire et le travail n'étaient pas nécessairement soumis tout à la fois à des lois d'ordre très différent ; d'une part, aux lois immuables de justice et de morale, et de l'autre, à celles très variables de l'économie et du commerce. Ces dernières parfois peuvent subir des alternatives et obliger le salaire à descendre à un minimum qui ne suffit même plus au nécessaire, ce qui est assurément un mal grave; mais ce mal, au lieu de dépendre de l'injustice des patrons et des chefs d'industrie, provient souvent d'un ensemble de faits entièrement indépendants du mauvais vouloir des principaux intéressés {}). Cela ne veut pas dire qu'il n'y ait des gens avares et inhumains qui, par amour du lucre et profitant de circonstances spéciales, refusent aux ouvriers la juste rétribution du salaire. Mais ce sont là le plus souvent des exceptions, et le mal contre lequel on s'insurge provient d'une cause bien différente et bien plus générale, c'est-à-dire de la mauvaise organisation économique
I. Pour donner une idée des terribles vicissitudes par lesquelles peuvent passer les industries, et par là même les industriels, nous mettons sous les yeux du lecteur cette simple statistique concernant une seule industrie, et certainement une des plus avantageuses, la filature et le tissage de la laine.
En 1892, l'établissement Stavaux à Sains-du-Nord (France), qui comptait 20 cardes, 15,000 broches, 250 métiers à tisser, et qui, en 1886, avait été acheté 1,100,000 fr. fut vendu 120,000 fr.
De même, en 1893, on a vendu pour 265,000 fr. la filature Poulin, à Fourmies, établissement tout neuf qui avait coûté l'année précédente 800,000 fr. En 1894, l'établissement Staincq-Legrand, aussi à Fourmies, qui avait coûté 350,000 fr., a été vendu 150,000 fr. La filature Haille, de la Capelle, qui avait coûté un million, a été vendue, en 1894, pour 80,000 fr. Les établissements Belin, de Fourmies, ainsi que la manufacture des frères Real et Ménard, à Wignehies, ont été fermés, et l'établissement Chantreuil, au Cateau, qui avait coûté 1,200,000 fr. , est aujourd'hui évalué 180,000 fr. à peine.
Cf. pour plus amples détails : Conférences d' Études sociales de Notre-Dame du Haut- Mont, n. I. Congrès des 16 et ij juillet i8g4. Lille, Impr. V. Ducoulombier, 1894. — Il s'agit ici, qu'on le remarque bien, d'établissements tout neufs, très bien dirigés et dont les produits étaient très recherchés. Le même fait, malheureusement, s'est reproduit sur d'autres points et pour d'autres industries, notamment en Italie, ce qui prouve qu'il faut se tenir en défiance quand on oppose aux salaires plus ou moins insuffisants des ouvriers, les gains prétendument scandaleux des patrons. Pour un qui gagne, coni bien se ruinent après avoir lutté courageusement pour venir en aide à ces ouvriers dont l'imagination est si montée contre eux.
actuelle, dont les ouvriers et les patrons sont également victimes. Et la faute doit en être attribuée à la concurrence effrénée, à la production excessive, au désordre financier de tous les États modernes,et à l'augmentation constante et exagérée des charges publiques.
Il est facile à présent de comprendre à quel point varient les circonstances qui influent sur le capital et sur le travail, sur la production et sur la consommation, et partant sur la valeur commerciale de la marchandise et du travail qui l'a produite. Et voilà précisément la raison pour laquelle il devient presque impossible de supputer exactement a priori quel sera le bénéfice que le patron pourra retirer du travail de l'ouvrier. Tous les deux mettent quelque chose en commun, l'un le travail et l'autre le capital, et ces deux forces associées produisent le bénéfice, le gain, qu'on n'obtiendrait jamais si elles restaient isolées et inertes (i). Ce serait néanmoins une erreur de croire qu'elles agissent toujours en proportions égales, tandis qu'il peut se faire que l'une ou l'autre contribue davantage au résultat final, résultat réglé et déterminé non seulement par le concours de ces deux forces, mais encore par les diverses circonstances concomitantes que nous avons indiquées.
En récapitulant ce que nous avons dit, nous avons tout lieu de répéter : que la mesure pratique du salaire découle d'une double estimation ; mais que celle-ci pouvant varier et variant continuellement, en effet, selon les lieux, les temps, les industries, les personnes, — on ne peut fixer d'une manière uniforme, identique et stable un minimum ou un maximum de salaire. Cette double estimation consiste dans une juste appréciation des vrais besoins de l'ouvrier et dans une raisonnable évaluation du profit qui peut généralement revenir aux patrons ; profit qui pourra, sans exposer ces derniers à des pertes, subir.
I. « L'erreur capitale dans la question présente, dit Léon XIII, c'est de croire que les deux classes sont ennemies-nées l'une de l'autre, comme si la nature avait armé les riches et les pauvres pour qu'ils se combattent mutuellement dans un duel obstiné. C'est là une aberration telle qu'il faut placer la vérité dans une doctrine absolument opposée ; car de même que, dans le corps humain, les membres, malgré leur diversité, s'adaptent merveilleusement l'un à l'autre, de façon à former un tout exactement proportionné et qu'on pourrait appeler symétrique, ainsi, dans la société, les deux classes sont destinées pir la nature à s'unir harmonieusement et à se tenir mutuellement dans un parfait équilibre. Elles ont un impérieux besoin l'une de l'autre : il ne peut y avoir de capital sans travail, ni de travail sans capital. »
Epist. Encycl. Rerum novarum.
s'il le faut, des diminutions graduelles afin de donner au moins la quantité de salaire strictement nécessaire à la subsistance personnelle de l'ouvrier. En établissant ainsi un minimum au-dessous duquel le salaire ne peut pas normalement descendre, nous n'entendons pas, et nous aimons à le répéter encore une fois, que, dans des conditions régulières, le salaire ordinaire des ouvriers, doive se réduire à ce minimum.
Mais cette double estimation qui la fera dans le cas de conflit entre les deux parties contractantes ? Autrefois, dans un état de choses normal, quand la société n'était pas devenue utilitaire, personne en particulier n'était destiné à procéder à cette estimation, elle était, en réalité, un peu le fait de tous. C'était une espèce de conclusion généralement acceptée, qui résultait du jugement du plus grand nombre, se formait sur les marchés publics et constituait la soi-disant estimation commune ou le tmix usuel.
Aujourd'hui que cette situation a cessé, il convient de trouver quelque autre méthode. Si les corporations existaient, cette tâche leur reviendrait de droit. A leur défaut il faudrait recourir ou à des syndicats mixtes, ou mieux encore, selon nous, à des arbitres du genre de ceux dont nous parlions tout à l'heure, absolument indépendants et désintéressés ; ils fixeraient ^///t?ximativement le taux usuel pour un temps et pour un lieu donné, en tenant compte du genre du travail, de la nature et du développement de l'industrie, de toutes les circonstances locales, et enfin de l'offre et de la demande du travail — ce qui dans une société bien constituée et chrétiennement gouvernée, peut servir de base excellente à cette détermination.
Nous disons approximativement , car malgré toutes ces sages précautions, il peut, dans un endroit et à un moment donné, surgir des événements imprévus, qui modifient, au moins pour un temps, l'état des choses.
Ceci posé, il faut certainement pouvoir recourir à une loi générale et uniforme relative aux salaires, et qui soit propre à servir de défense efficace aux ouvriers contre l'usure du travail. Le travail est un contrat onéreux où chacun cède une certaine quantité de richesse qui lui appartient contre une autre, et il faut par conséquent, comme nous l'avons vu, qu'il y ait équivalence, c'est-à-dire que chacun reçoive autant qu'il donne. Aussi le principal devoir des patrons est-il, comme le dit
Léon XIII, « de donner à chacun le salaire, qui lui revient. Assurément pour fixer la juste mesure du salaire, il y a de nombreux points de vue à considérer ; mais, d'une manière générale, que le riche et le patron se souviennent qu'exploiter la pauvreté et la misère et spéculer sur l'indigence sont choses que réprouvent également les lois divines et humaines. Quant à refuser à quelqu'un le prix de ses labeurs, c'est un crime si énorme qu'il crie vengeance au ciel (j). »
Si donc l'un des contractants, abusant du besoin de l'autre, entend profiter d'une partie de son travail sans la lui rétribuer, il est naturel que la loi intervienne et le punisse.
Il est nécessaire cependant que la loi, par une sage réserve, ne veuille pas anticiper sur les droits des simples particuliers et se substituera eux quand ils peuvent parfaitement agir euxmêmes, surtout sous sa sauvegarde et avec son appui. Mais une fois le rôle des particuliers convenablement rempli ; leur jugement sur l'équivalence des services dans tel lieu, telle industrie et à tel moment une fois connu et ratifié ; tout cela une fois fait, si l'équivalence est violée, non par le fait de circonstances désastreuses, mais par l'inhumanité des hommes et leur désir insatiable du lucre, il est juste et équitable que la loi intervienne et qu'elle frappe de toutes ses forces ces nouveaux usuriers qui assurément n'ont rien à envier aux autres.
I. Epist. Encycl. Rertan novarum^ — Bcçe merces operariorum qvœ fra^idata est a vobis, clamât, et clamor eorum in anres Domini sabaoth introivit. (St Jacq. , v, 4. )
