CHAPITRE V

LES THÉORIES DE H. SUMNEK MAINE ET d'e. DE LAVELEYE

Il nous reste, afin de compléter notre revue, nécessairement écourtée, mais cependant suffisante pour montrer l'évolution des théories politiques relatives aux frontières, à dire quelques mots do deux écrivains éminents qui ont heureusement compris le lien étroit qui existe entre les formes économiques et les institutions juridiques et politiques, II. Summer

Maine et Emile de Laveleye. Je les choisis comme types parmi une pléiade brillante de théoriciens de la même école.

Dans Le Gouvernement dans la Démocratie (1892), E. de Laveleye ne traite pas spécialement des frontières, mais il revient sur le rôle historique de la Marke, rôle que de notre côté, sans essayer de le généraliser outre mesure, nous prendrons nous-mêmes comme un exemple destiné à montrer quelle a été la double fonction à la fois positive et négative des frontières d'un côté comme organes de séparation, de l'autre comme organes de pénétration ou de communication.

D'après E. de Laveleye, la marke était le territoire commun du clan, et sous des noms différents, on la trouve à des stades correspondants dans la plupart des civilisations. En régime pastoral, la jouissance du pâturage et de la foret est indivise. Avec l'introduction de la culture, la jouissance de la partie cultivée cesse d'être indivise, mais reste encore temporaire ; il y a des allotissements périodiques. Plus tard, comme à Rome, se constitue la propriété privée. La féodalité détruisit peu à peu la Marke; le manoir s'empara de plus en plus des forêts, des pâturages, des communaux comme en Angleterre. Ce que de Laveleye ne montre pas, c'est que, à côté de la constitution du domaine féodal dont la constitution hiérarchique forme une série de domaines seigneuriaux d'où se dégagent des principautés plus ou moins étendues et puissantes, la Marke ne disparaît pas en réalité ; elle évolue et se transforme parallèlement à la nouvelle organisation intérieure; elle s'est dédoublée et se place aux frontières sous forme de colonies à la fois militaires et agricoles d'une constitution analogue à celles des centres intérieurs, mais pour ainsi encore renforcée au point de vue militaire, de la défense et de l'attaque, de telle sorte que les Markes frontières issues des anciennes Markes intérieures tendent généralement, précisément par leur situation aux frontières, à centraliser la force d'expansion et de conquête et à devenir, comme nous l'avons déjà vu, le berceau des grandes monarchies absolues et militaires qui succèdent au régime féodal. Voilà ce que n'ont pas observé ni E. de Laveleye, ni Maine, ni leur prédécesseur Maurer, ni les autres théoriciens de la même école.

E. de Laveleye dit bien qu'on peut voir en Suisse comment

TÉtatestné delaMarke; il montre exeellem ment que l'association politique s'est développée sur la base de l'association économique et foncière de Vallmend et il en donne plusieurs exemples. Mais il ne voit pas qu'en Suisse, grâce à des circonstances spécialement favorables, les formes démocratiques et égalitaires de la Marke pacifique et intérieure ont tendu à prévaloir, grâce surtout à leur isolement relatif. La Suisse fut une des rares exceptions et il s'agit précisément d'expliquer, pour la presque généralité des autres pays, comment et par quelle organisation le centre militaire devint prédominant et imprima à l'ensemble de la société sa structure militaire, inégalitaire et conquérante. Or, ce fut précisément là le rôle des marke» ou marches militaires qui, placées aux extrémités des régions intérieures, dans les parties exposées aux pénétrations du dehors ou destinées à celles vers le dehors, finirent par devenir les centres, non pas géographiques, ni ethniques, mais sociaux et historiques de la formation des grandes monarchies unitaires.

E.de Laveleye est avec raison partisan du régime fédératif, mais pour en faciliter ravènement il faut précisément montrer comment et pourquoi il a presque généralement échoué. En outre, quand il conclut que « l'État démocratique ne doit être que la confédération des villes libres et des provinces autonomes »,il est, sans s'en douter, réactionnaire, il cherche à restaurer d'anciennes formes, d'anciennes subdivisions qui n'ont déjà plus qu'un caractère purement administratif et il perd de vue son propre principe qu'à des rapports économiques nouveaux, il faut un droit nouveau et une organisation politique non moins nouvelle, ce qui implique nécessairement d'autres délimitations.

Au surplus, tandis que Bluntschli, assimilant absolument les États à des organismes, voyait la cause de leur mort dans la loi universelle de la mort de tous les organismes, de Laveleye soutenait avec raison que les sociétés sont toujours jeunes parce qu'elles se renouvellent à chaque génération intégralement; ceci, cependant, était aussi trop absolu, ce renouvellement n'étant que partiel. S'il est vrai qu'il n'y a pas pour les sociétés une cause nécessaire de mort; s'il est vrai que leur mort n'est produite que par des causes économiques, comme là où le désert a remplacé des civilisations

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jadis prospères; s'il est vrai que généralement ces causes économiques résultent des principes injustes ou ineptes de leurs institutions politiques et civiles qui provoquent la misère, encore est-il inévitable cependant que même une société prospère et progressive peut, en tant que groupe, se modifier et même disparaître précisément en se fondant avec d'autres sociétés; elle peut disparaître comme personnalité en se mêlant avec ses voisins, soit pacifiquement, soit par la conquête. La population de la Pologne n'a pas diminué, mais elle a cessé de former un État. Frontières et États changent constamment en même temps que tous les rapports sociaux dont l'État est l'expression générale.

C'est spécialement dans La propriété et ses formes primitives qu'E. de Laveleye développa ses idées sur la Marke germanique et ses formes analogues dans d'autres pays (i). Malgré toutes les justes critiques opposées par l'illustre Fustel de Coulanges, aux arguments de texte invoqués par Maurer et ses disciples, les études de sociologie comparée relatives à l'évolution de la propriété et à ses formes primitives nous permettent aujourd'hui de nous rallier à cette conclusion de M. Kovalewsky (Coutume contemporaine et Loi ancienne. Paris, 1893) que « la vie en commun des parents avec leurs enfants est un trait qui se retrouve chez tontes les nations qui ont conservé, dans leur organisation sociale, le régime de la communauté de famille ». La communauté de famille est elle-même une formation dérivée de la communauté du clan ou de la gens, comme celle-ci s'est différenciée de celle encore confuse de la horde. Ces formes de communauté se retrouvent dans tontes les civilisations, indépendamment de leurs caractères ethniques et territoriaux, malgré des variations accessoires.

D'après E. de Laveleye, les communautés de village avec partage périodique des terres telles qu'on les trouve encore en Russie et à Java, existaient également dans l'ancienne Germanie. Dans la période primitive de chasse et de guerre (celle-ci était une autre chasse), les limites du territoire de chasse étaient très indécises et toujours contestées; dans la période consécutive de domestication des animaux, la vie

(1) Paris, F. Alean, 4 e édition, 1891.

nomade persiste, la tribu se forme; ce régime pastoral est souvent accompagné de la culture de certaines plantes alimentaires : sarrasin chez les Tartares, riz sauvage chez les Indiens au delà du Mississipi, avoine chez les Germains et les Écossais.

Avant César, les Germains sont des pastoraux semi-sédentaires, ils se nourrissent du lait et de la chair de leur bétail; quand ils commencent à cultiver la terre, ils l'occupent à titre collectif; ils tendent à se fixer; la propriété reste collective. La propriété privée ne s'introduit qu'après; avec l'accroissement de la population, la culture devient plus intensive, moins temporaire.

Le territoire commun s'appela Mark ou Allmend chez les Germains, Allmennings Maurk chez les Scandinaves, Folkland chez les Anglo-Saxons, geraiden en Alsace, etc. (i)

« A l'origine, les terres communes étaient très étendues et embrassaient des vallées entières comme en Suisse et en Tyrol et ailleurs, de vastes contrées où se sont formées plus tard des États comme l'Autriche, la Bavière, la Carinthie, la Carniole, le Brandebourg. Chaque famille avait droit à la jouissance temporaire d'une part dans chacune des divisions do la Marke... Même quand peu à peu les terres, civilisées, furent devenues propriété privée, les forêts et les prairies demeurèrent propriété commune. » de Laveleye montre ensuite que la Mark comme la gens antique a ses autels, ses sacrifices et, plus tard, avec l'introduction du Christianisme, son église et son saint patron.

Il fait alors une observation capitale, mais dont ni lui ni les partisans de la théorie n'ont compris l'importance ni les conséquences, c'est qu'une différenciation s'opère dans la constitution de la Marke. Cette différenciation est constatée par César dans ses Commentaires et par Horace : ce n'est pas toute la communauté qui cultive le sol chaque année; une partie s'arme : « Ceux qui restent dans te pays cultivent le sol pour eux-mêmes et pour les absents et, à leur tour, ils s'arment l'année suivante, tandis que les première restent chez eux. »

d» Cttnow Ausland, 1899 constate l'existeuce de la marke au Pérou ancien sous le nom de marca.

Cette forme primitive de différenciation sociale a été observée par H. Spencer; mais ni lui, ni de Laveleye, ni les antres n'en ont observé un caractère essentiel : la différenciation ne consiste pas seulement en ce qu'une partie de la population s'arme tandis que l'autre cultive, mais en ce que la partie qui s'arme se sépare et s'éloigne de celle qui travaille; où va-t-elle? Naturellement aux frontières, soit pour défendre le sol occupé, soit pour l'étendre.

Dès lors, il y a deux markes y l'une représentée par la communauté plus pacifique intérieure, l'autre par la partie détachée de cette communauté qui assume la fonction militaire. Cette fonction sera d'abord, comme toujours, intermittente et temporaire mais elle finira par devenir naturellement permanente et fixe. Il se constituera finalement des marches militaires, qui, par le fait même de leur structure militaire,, hiérarchique, autoritaire, exerceront une influence considérable sur leurs berceaux originaires et les déformeront à leur image. Quand donc de Laveleye cite les marches d'Autriche, de Bavière, de Corinthe, de Carniole, de Brandebourg, il s'agit de marches différentes des marches communautaires primitives, ou plutôt devenues différentes par évolution et différenciation.

Or, ce sont précisément ces marches militaires qui ont en grande partie fait prévaloir le régime des domaines privés, dans le sens du domaine quiritaire romain, sur le régime communautaire, égalitaire et pacifique, en vertu du droit de la force. Le forban est le bandit du dehors (de foris dehors et bannum ban), spécialement un pirate. Très probablement le mot ban eut la même signification que mark. Banal est un terme de féodalité relatif aux choses desquelles les gens d'une seigneurie étaient obligés de se servir, mais dans la communauté villageoise antérieure et dans celles encore existantes jusqu'en 1789 et encore actuellement en Orient, c'était ce qui était d'usage commun : le four, le moulin. Bannir c'est mettre hors de la communauté; la proclamation de bannissement s'appelle aussi ban ; comme la marke, le ban et sa bannière sont les signes extérieurs de groupes territoriaux limités ; le ban donne son nom à la communauté ; le terme s'applique aussi à la partie la plus valide de la population, celle qui la première est appelée à garnir ou à franchir la frontière; l'arrière-ban, c'est

la réserve. Rompre son ban c'est repasser la frontière et revenir malgré la sentence de bannissement au pays d'où l'on a été exilé. Mettre une ville ou un prince au ban de l'Empire Germanique, c'était les déclarer déchus de leurs droits et privilèges dans le régime plus développé déjà où leur existence juridique et politique était considérée comme une concession de la puissance impériale. Il est aussi à remarquer qu'on a très longtemps donné le nom de ban au chef d'un banat; le banat était le nom donné à certaines provinces frontières, telles que la Croatie. Ainsi, au XVI e siècle, la partie de la Yalachie, située à l'ouest de l'Aluta, devient le Banat Hongrois de Severin. Banat est le nom donné autrefois à plusieurs provinces frontières à la fois de la Turquie et de la Hongrie; tel le Banat de Temeswar; c'étaient les confins militaires; on a même donné le nom de Banat ou de confins militaires à la longue zone frontière de Turquie (Bosnie) et de la Serbie, zone qui s'étendait en Autriche-Hongrie de la Dalmatie à la Transylvanie, le long de l'Unna, de la Save et du Danube. L'organisation de cette zone était exclusivement militaire et ne fut supprimée qu'en 1869; toutefois sa nature de zone intermédiaire, à la fois frontière et organe de pénétration, de zone variable et contestée n'en persista pas moins; c'est toujours la marche orientale de l'Autriche dont le duché primitif avait lui-même été une marche.

La marke et aussi le ban sont donc les noms primitifs des communautés issues de la horde confuse à la suite de la constitution des clans et des groupes familiaux. Cette Marke primitive arrive à se différencier généralement, soit lorsqu'elle est obligée d'essaimer pour faire face au développement de sa population, développement auquel le régime pastoral aussi bien que celui de la culture intensive furent très favorables,ou bien encore pour s'opposer à l'envahissement de son propre territoire. Cette différenciation commença naturellement par être elle-même mobile et temporaire comme dans les exemples donnés par César; ensuite elle devint fixe comme lorsque des colonies militaires et surtout en même temps agricoles furent établies aux frontières ou au delà des frontières. Alors nous sommes en présence de la vraie marke ou marche militaire distincte bien qu'issue de la Marke originaire ; cette Marke est constituée d'une population principalement mili-

taire, de la partie la plus valide, la plus aventureuse, la plus âpre au butin et à la conquête; cette partie devient l'organe de pénétration violente ou autre vis-à-vis du dehors et en même temps elle arrive à dominer même la communauté originaire plus pacifique par cela même qu'en assumant la fonction militaire de gardienne des frontières et même de conquérante de frontières nouvelles de plus en plus éloignées, elle permet aux groupes intérieurs de développer leur caractère pacifique soit agricole, soit industriel. Même le développement économique intérieur arrive ainsi à être subordonné à l'expansion extérieure. C'est la forme originaire du problème contemporain mais éternel des débouchés. Ce problème fut tout d'abord résolu en général par la guerre dont la constitution des marches militaires fut le procédé technique. La pénétration purement pacifique fut l'exception.

Il serait cependant erroné de tirer des observations qui précèdent que l'évolution des sociétés humaines ait subi une déviation ; la différenciation qui s'accomplit entre la marche militaire et la communauté primitive fut une différenciation naturelle et organique, un pas en avant dans le développement de l'ordre. Du reste, ce que nous appelons la communauté originaire pacifique ne fut tout d'abord, du moins pour celles que nous connaissons,* que le résultat d'essaimages antérieurs dont le point de départ nous est en réalité inconnu.

Tout ceci explique cependant pourquoi, tandis que la propriété privée s'introduit peu à peu dans la Marke d'origine, les territoires conquis restent un certain temps publics comme l'amer publicus des Romains; cependant, sous l'influence de la structure militaire prédominante, le domaine public tend à se partager en domaines privés plus ou moins considérables suivant le rang occupé dans la hiérarchie militaire.

Je me réserve de compléter plus tard par d'autres observations cette théorie de la marche différenciée, l'une pacifique, l'autre militaire, que, sous des noms différents nous observons dans toutes les sociétés humaines; elle me semble compléter les théories de de Laveleye et de Sumner Maine, grâce à l'observation de cette différenciation de la Marke.

La vraie Marke, la vraie frontière est celle qui est en marche; celle qui avait été surtout observée, c'est la marke

déjà devenue intérieure et plus ou moins fixe, niais qui, elle aussi, avait été mobile; ce sont les marches militaires qui, dans les civilisations où l'organisation sociale est encore rudimentaire et dont les méthodes de pénétration mutuelle ne sont pas encore régularisées, deviennent en général les centres des Etats dont parle E. de Laveleye, Etats dont certains sont devenus des empires à raison. même de la technique militaire et violente de leurs procédés de pénétration.

E. de Laveleye observe bien que « les contrées colonisées aux limites du territoire germanique s'appelaient aussi des markes. L'Autriche et la Corinthie étaient des markes; de là vient le nom de marquis, de markgraaf, chef de la marke » ; mais ni lui, ni Maine, ni les autres auteurs qui ont étudié la question, n'ont observé la différenciation qui s'accomplit d'une façon continue au sein de toute marke et qui transforme successivement la marke qui marche en marke fixe et celle-ci de nouveau en Un point de ses frontières en marke qui marche.

Comme nous l'avons dit ci-dessus pour le ban, de Laveleye pense que « le mot gau avait à peu près le même sens que mark, on le retrouve comme terminaison dans le nom d'un grand nombre de districts dont les Gaugrafen ou Comtes du Gau étaient les chefs ». Je pense cependant que le Gau formait déjà une subdivision plutôt administrative et que l'assimilation suggérée par de Laveleye est hypothétique.

Dans tous les cas, le mot gau se rapporte au sol même, à la terre, tandis que la marke désigne plutôt la limite et par extension le territoire contenu dans cette dernière.

Ce qui est plus intéressant à noter, c'est que « les limites de la Marke étaient indiquées par des pierres, des pieux ou des arbres plantés en grande cérémonie ». Cela ne s'appliquait évidemment qu'à la marke déjà fixée ; « une ou deux fois par an, les habitants de la Marke, les Markgenossen (Commarchani) se réunissaient pour visiter les bornes de la Marke et pour les rétablir quand elles avaient été enlevées ou déplar cées. Cette visite, qui se faisait à cheval, prit plus tard un caractère religieux. Une procession faisait le tour des champs, que le prêtre bénissait; des autels étaient dressés près des pierres des limites... » L'analogie entre ces cérémonies et les cérémonies grecques et romaines est remarquable, rien ne

montre mieux que malgré toutes les différences ethniques et géographiques, le formalisme humain est limité à un nombre assez restreint de modalités qui se reproduisent nécessairement dans des conditions sociales plus ou moins semblables.

Certainement Fustel de Coulanges a justement critiqué les preuves de texte invoquées par von Maurer dans son Einlleitung zur Geschichte der Mark (i854) et dans Geschichie der Markverfassung(i856), mais ce que M. Kovalewsky appelle fort bien l'embryologie collective comparée a, en somme, donné gain de cause à la théorie défendue notamment par H.-S. Maine. Peu importe, du reste, pour notre étude des frontières que la Marke germanique ait constitué une communauté indivise ou un domaine privé d'un chef dont certaines portions étaient concédées; dans tous les cas, comme domaine privé ou comme domaine indivis, la Marke formait un agrégat de territoire et de population dont le mot Marke désignait à la fois l'enveloppe-liinite, c'est-à-dire le contenant et aussi le contenu d'une même structure. Au fond, la thèse de Fustel de Coulanges ne diffère que dans cette circonstance qu'il admet comme point de départ une appropriation privée du domaine, tandis que celle de de Laveleye, de S. Maine, etc., reconnaît comme origine des communautés de clans ou familiales. En réalité, un point de départ absolu est sans doute hypothétique. Toute communauté ou groupe qui essaime a été elle-même une colonie. Cependant dans la mesure restreinte où l'observation historique s'étend, l'appropriation individuelle apparaît toujours comme postérieure à des formes communautaires représentées par des clans ou de grandes familles avec des chefs lesquels, dans le processus ordinaire de toutes les civilisations, finissent par devenir les titulaires de la propriété en même temps que les chefs militaires du groupe ainsi que nous le montre, par exemple, l'histoire des clans Ecossais.

Sumner Maine admet que la Marke était une communauté de village et lui et son école ont démontré que ces communautés de village ne sont pas le privilège d'une race mais se retrouvent dans toutes les civilisations aussi bien aryennes que sémitiques et autres. Ce sont des formes sociales qui apparaissent partout dans des conditions plus ou moins analogues.

Quand Xasse, appliquant la théorie de von Maurer à l'Angleterre du moyen-âge, fit dériver d'une communauté primitive non encore ou peu différenciée aussi bien le manoir féodal que la commune villageoise et la commune urbaine, il établit exactement que les communes rurales libres avaient existé antérieurement aux manoirs féodaux; il s'accorde sur ce point avec les observations faites par Maine sur la civilisation hindoue, celtique et slave. Mais l'explication de cette évolution restait insuffisante ; il faut la rattacher, à mon avis, à l'origine pastorale et patriarcale du clan et, d'un autre côté, aux nécessités des migrations ou colonisations militaires; ces deux causes agirent incontestablement sur la formation de structures autoritaires caractérisées nettement par la constitution des domaines privés entre les mains des chefs. Ce furent surtout les émigrants qui, en fondant les markes militaires aux frontières et au delà, imprimèrent aux groupes d'où ils étaient issus le même caractère.

La Mark germanique, que nous avons simplement choisie comme exemple, désigne non seulement le groupe même mais sa limite. C'est mèine, antérieurement à la constitution d'une propriété territoriale, le signe qui manifeste l'appropriation du bétail, des outils de paix et de guerre; c'est la marque que leur propriétaire met encore aujourd'hui sur les animaux acquis; de même ce sont les signes qui indiquent les limites du territoire d'un groupe. La marke peut être du reste la limite de deux propriétés privées ou de deux communautés.

Il n'y a donc de controverse possible que sur le point de savoir si c'est la communauté pacifique et égali taire qui est primitive, ou si c'est la communauté à structure militaire avec un ou des chefs. En fait la vraie solution est sans doute mixte; les premières communautés furent à la fois pacifiques et militaires en ce sens qu'il ne s'y rencontrait pas de différenciation précise et fixe de la population en deux parties bien caractérisées, l'une se livrant aux travaux pacifiques, l'autre à l'attaque ou à la défense; cependant il y avait déjà nécessairement une différenciation sociologique résultant des conditions physiologiques de l'âge et du sexe; cette différenciation s'accentue», comme nous l'avons vu quand périodiquement une partie de la population mâle se consacre exclusivement au

service militaire, sauf à retourner à son tour au travail pacifique quand le tour est venu de la remplacer pour la seconde; enfin cette différenciation devient encore plus complète quand une partie du groupe se détache de celui-ci pour s'installer définitivement aux frontières ou au delà; alors dans ce groupe la structure militaire nécessaire à son œuvre de protection et de pénétration reste prédominante jusqu'à ce que de nouveau de nouvelles colonisations militaires aient porté plus au loin les frontières et permettent à la colonie d'où elles sont issues de laisser prévaloir les tendances pacifiques.

La question controversée perd au surplus de son importance si l'on considère qu'il pouvait y avoir communauté de tennre malgré la propriété domaniale privée ; cette communauté de tenure est le fait important; elle peut aussi bien coexister avec l'un ou l'autre régime, soit comme conséquence du communisme primitif, soit comme concession par le propriétaire du domaine d'une part quelconque ou de la totalité du sol à ses paysans à titre de jouissance, avec ou sans réserve de l'exploitation directe d'une autre portion par lui-même.

Cependant en ce qui concerne la marke germanique, un passage de César est formel ; il n'y a pas de propriétés privées ni de limites privées à son époque; il y a des communautés, mais celles-ci ont des chefs; ce sont ces derniers qui chaque année distribuent le sol gentibus vognationibusque hominum qui un a coierunt, aux clans et aux familles formant l'agrégat territorial; cette distribution se fait autoritairement a dans la mesure et dans l'endroit que les chefs décident». Ceux-ci obligent également les détenteurs à changer de i>lace d'année en année.

Au stade observé par César, l'agriculture est encore peu fixe, elle se combine avec le régime pastoral et les mœurs qui en dérivent; c'est par des transitions insensibles que toutes les populations des steppes asiatiques se sont répandues sur l'Europe en modifiant le moins brusquement possible leurs conditions antérieures d'existence; avant de se fixer elles ont utilisé les steppes intérieures de l'Europe même; ce n'est que la force des choses qui finalement les fixa sur le sol arable.

La Steppe est communiste, sa jouissance est temporaire suivant les saisons. Suivant l'abondance de sa végétation naturelle, elle a préparé les hommes à se déplacer, à coloniser

en commun, mais sous la direction de chefs ; cette facilité à se déplacer est encore favorisée par l'abondance des chevaux et du bétail qui peuvent servir à la fois de moyens de transport et d'alimentation ; ces populations essaiment donc en troupes armées sous des chefs ; elles marchent en restant unies, sauf à s'arrêter temporairement ou à se subdiviser en groupes qui se fixent et d'autres groupes qui continuent leur poussée en avant. C'est la marche ou marke économico-militaire, origine de tous les petits et grands Etats asiatiques, européens et autres, sous des noms différents et des formes accessoires variables mais réductibles à une même fonction générale et constante de la frontière. Toujours celle-ci est un organe d'enveloppe et de protection du groupe intérieur et en même temps l'organe de pénétration et de fusion vis-à-vis du dehors; toujours elle est en rapport d'équilibre avec son contenu et en même temps avec l'extérieur ; elle est constante et universelle dans sa fonction, mais varie sans cesse dans le temps et dans l'espace au point de vue de ses formes et dès lors de sa situation. Elle est un organe de séparation, mais par cela même de relation ; par sa relativité constante elle se rattache à la loi générale de relativité, de corrélation et d'équilibre de toutes les forces naturelles.