MARIAGE

Aperçu historique.

§ \. — Succession des enfants simplement naturels.

I. Voy. 763 in pr. pour le cas où ces enfants laissent eux-mêmes des enfants; add. 758.

II. En l'absence de postérité, voy. 765 in med. et in fin. et 766 : add. 767 et 768.

§ 2. — Succession des enfants adultérins ou incestueux.

Les art. 765 et 766 sont-ils applicables?

Section m. — droits du conjoint survivant.

Ce qu'a voulu faire ici le Code civil et ce qu'il a fait, en réalité, par suite d'une équivoque : voy. 767 comparé à l'ancien droit français.

Section iv. — droits de l'état.

Examen des art. 768 et 715 combinés.

APPENDICE AU CHAPITRE II

nu droit déféré par l'art. 747 aux ascendants donateur*.

Aperçu général et historique sur cette matière ; — l'explication de l'art. 747 exige de nombreux détails :

1° A quels ascendants appartient le droit consacré par cet article ?

2° A quel titre l'ascendant donateur exerce-t-il ce droit?

3° Conditions de cet exercice et ses effets.

4° Comparaison des art. 747, 551 , 352 et 7GG.