‹ Sommaire du cours de Code NapoléonChapitre 216 sur 382 · I. Que devient, en général, le legs caduc'? Voy · texte numérisé non relu

I. Que devient, en général, le legs caduc'? Voy

II. Cas spécial de caducité du legs conjoint. — Théorie du droit à' accroissement entre co-légataires : explication des art. 1044 et 1045.

1° Quand le legs est censé fait conjointement : 1044 § 2, et 1045 comparés aux règles admises, en dernier lieu, par le Droit romain. Voy. § 8 Inst- De Legatis : — La volonté du testateur doit surtout être consultée.

2° L'accroissement est-il volontaire ou forcé, pour les légataires qui acceptent leur part personnelle du legs?

3° Les charges delà part dont l'accroissement est accepté, la suivent-elles sur la tête de celui qui l'accepte?

4° De l'accroissement entre co-îégataires d'usufruit. Voy. ff VII — 2, De Usufr. accresc.

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