TITRE V

Dt CONTRAT DE MARIAGE ET DES DROITS RESPECTIFS DES ÉPOLX.

NOTIONS PRELIMINAIRES

I. Nécessité du règlement de l'association conjugale quant aux biens : 1387.

II. Conventions des parties, utiles et non indispensables, à ce sujet: Contrat de mariage.

III. En l'absence de conventions, la loi y pourvoit : 1387, 1393. — Coup d'œil historique.

IV. Si un contrat de mariage est passé, liberté des parties pour les stipulations qu'elles veulent y insérer : — la loi a cependant organisé divers réçjimes qu'elles peuvent adopter par ensemble : 1 387, 459! , 1497, etc. — Condition suspensive inhérente à tout contrat de mariage: arg. 1088, 201 et 202.

V. Régies générales sur les constitutions de dot (Sen. lat.) 1438, 1439 et 1540) ; — nature de cette convention ; conséquences en résultant entre le constituant, les époux et

les tiers (1540, 1547, 1348, 11G7), selon que la constitution émane de la femme elle-même ou d'une autre personne. — Renvoi de diverses règles d'interprétation de certaines clauses de constitution dotale : 1545, 1438 § 1 , 1544 g I , etc. VI. Division du titre.