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CHAPITRE II

Conséquences de la dissolution de la communauté.

Division du chapitre.

Section i. — conséquences de la dissolution quant a la masse commune.

g 1 . — Il n'y a plus lieu à continuation de communauté après le décès de l'un des époux.

Explication historique de l'art. 1442.

g 2. — Que devient la masse commune ?

Cela dépend de X option que feront la femme ou ses représentants par rapport à \' acceptation de la communauté ou à la renonciation à cette communauté.

Art. 1. — Du droit d'option de la femme considéré en lui-même.

I. Ce droit est de X essence du régime de la communauté : 1453,1466. Voy. cep. 1460.

II. Situation diverse, en fait et en droit, entre la femme survivante et h femme séparée : 1456.

III. Mesures préliminaires, imposées ou facultatives suivant les cas, pour l'exercice du droit d'option : 1456, 1457, 1458, 1463 Cod. civ. — Situation provisoire de la femme jusqu'à l'option : 174 Proc. Voy. 1465, 1495 in fine.

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