Notions générales

1° But de ce contrat; sa différence avec le marché-achat.

Voy. Instit. De Local, conduet., §4 : 1711 §pm. comb. avec 1787.

2° Explications terminologiques.

3° Idée générale des rapports juridiques résultant du contrat d'entreprise : 1165. Voy. cep. 1798 comp. à 1166. — Add. 1799.

' II. Formes du contrat de louage d'ouvrage et sa preuve.

III, Obligations respectives des parties.

1° Obligations de l'ouvrier ou entrepreneur, pour la confection et la bonne exécution de l'ouvrage : arg. 1257, 1142, 1384,1797.

Garantie spéciale due par les architectes et entrepreneurs de constructions : 1792 à comb. avec 2270 : il y a ici plusieurs détails pratiques à signaler.

2" Obligations du maître : 1134; voy. spécial. 1793.

3° Les art. 1788 à 1790 inclus règlent les conséquences delà perte de l'ouvrage avant qu'il ait été reçu par le maître, — selon qu'il n'y a eu que marché-louage ou que le contrat a été un marché-vente. Voy. le cas spécial de l'art 1793.

IV. Causes spéciales de résolution du contrat de louage d'outrage, outre les causes générales dérivant du droit commun.

1° Cas de mort de ['ouvrier ou entrepreneur : voy. 1795 (comp. à 1742, et comb. avec 1257) et 1796.

2° Résiliation facultative pour le maître : 1794 comp. à 1 154 2° et comb. avec 1149.

APPENDICE AU CHAPITRE IL