‹ Sommaire du cours de Code NapoléonChapitre 312 sur 382 · DU PRÊT · texte numérisé non relu

DU PRÊT

APERÇUS PRÉLIMINAIRES

1° Notion générale du contrat de prêt (et emprunt), considéré comme contrat de bienfaisance, mais présentant aussi une variété de contrat à titre intéressé (prêt à intérêt).

2° Combien A' espèces de prêt distingue-t-on, d'après la destination naturelle ou contenue des choses qui peuvent faire l'objet du contrat ? 1874.

3° Peut-on, en Droit français, qualifier le prêt de contrat réel, et en quel sens ?

4° Division de ce titre en trois chapitres.

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