‹ Sommaire du cours de Code NapoléonChapitre 342 sur 382 · III. Conditions que doit remplir la caution qui oppose au · texte numérisé non relu

III. Conditions que doit remplir la caution qui oppose au

créancier le bénéfice de discussion : 2025. — Conséquences que pourrait avoir la négligence du créancier, quand la caution a rempli ces conditions : 2024.

IV. Fins de non recevoir contre la caution qui veut opposer le bénéfice de discussion : 2021 in med. (add. 2022 in fin. et 2021 in fin., comb. avec 1203). — Comparaison entre le débiteur solidaire et la caution solidaire : 1201 et 1205; — 1208, 2036, 1294 loet3°; 1215, 1214, 1216, 2011, 2028 infrà.

V. Quanta la caution judiciaire et à son cerHficatwr, voy. 2042 et 2043.

VI. Si la discussion ne désintéresse pas le créancier, voy. 2011.

Art. 2. — Bénéfice de division.

I. Notion spéciale de ce bénéfice : 2025, 2026, 2027. — Historique du sujet. — Comment est produit ce bénéfice.

IL Bases de ia division à opérer par le créancier : 2020 §§1 et 2 : ses effets.

III. Fins de non recevoir contre la demande en division : 2026 inpr. à comp. à 2022 in fin.

Section ii. — effets du cautionnement entre la caution et le débiteur

Aperçu et division du sujet.

§ 1. — Droits de la caution quia satisfait pour le débiteur (2011).

Recours de la caution contre le débiteur, 2028 § 1 : ses bases.

I. En quels cas la caution acquiert ou non ce recours en libérant le débiteur?

II. Par quelles voies juridiques assure-t-on l'exercice de ce recours ? — Détails historiques : voy. § 6 Inst. De Fidcj., 11. 17 et 56 ff. Eod. ; 11. 2 et 21 Cod. h. tit., art. 1250. 1251 5°, 2029, 1252 § 1, etc., Cod. civ.

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