IV. Explications de l'art

Art. 3. — Charges des biens qui incombent à l'usufruitier. Voy. 608 et 609. — Renvoi des art. 610 à 612.

Art. 4. — Obligations de rendre la chose. Voy. 578 et 587, 1502, etc.

\ 5. — Mesures de précaution imposées à l'usufruitier et au quasi-usu fruitier.

I. Inventaire des meubles et état des immeubles : 600. Sanction de cette obligation. — L'usufruitier peut-il en

être dispensé?

II. Caution de jouir en bon père de famille : 601, 2011, 2018, 2019 et 2020,

Sanction de cette obligation : 604 ; — en cas d'impossibilité de fournir la caution : voy. 602 et 603. — Dispenses de fournir caution : 601, 1559.

Section iv. — comment l'usufruit prend fin et ce qui en résulte.

•J § 1 . — Camuses de cessation.

L'usufruit peut cesser par un grand nombre de causes indiquées dans les art. 617 et suiv.

Détails à ce sujet :

1° De l'intransmissibilité de l'usufruit : 617 1° mod. par la loi du 51 mai 1854, 619.

2° De l'expiration du temps fixé pour la durée de l'usufruit : 617 2°; voy. 620.

5» De la réunion sur la même tête des droits d'usufruitier et de propriétaire : 617 3°.

4° De la renonciation de l'usufruitier : voy. 621 in fin. et

5° Du non-usage trentenaire : 617 4°. — Renvoi aux art. 2264 et 2265.

6° De la perte de la chose sujette à l'usufruit : 617 5° : add. 622 et 624.

7° De l'abus de jouissance : 618.

§ 2. — Conséquences de la cessation de l'usufruit.

1° Restitution de la chose : 578.

2° Règlement de quelques difficultés à cet égard.

Voy. 585 et 586 ; — 587 et 589 ; — 615 et 616; — 599 §g 2 et 3.

2e Division. — De Vusage et de Vhahitalion.

I. Notion de ces droits : 620, 631, 11. 12 § 1, 15 ff. de usu et hab. §§ \, 2 et 3, Inst. h. t.

II. Comment ils s'établissent : 625. Voy. 1465 et 1570. — Renvoi.

III. Etendue de l'émolument qu'ils procurent : 628, 629 à 634.