‹ Sommaire du cours de Code NapoléonChapitre 82 sur 382 · II. Usage de la chose · texte numérisé non relu

II. Usage de la chose

III. Acquisition des fruits. — De quels fruits? 582, 585 et 584 : voy. 598 in fin. — Rappel et explication des articles 585 et 586. — Arg. 590.

IV. Détails sur quelques cas particuliers. Usufruit d'une rente viagère : 588.

Usufruit de choses susceptibles de se détériorer par l'usage :

Usufruit de bois, forêts, pépinières : 590 à 593.

Usufruit des arbres fruitiers : 594.

Usufruit des mines et carrières : 598 et loi du 21 avril 1810, art. arg. 7, 20,21.

N° 2. — Droits du quasi-usufruitier.

Voy. l'art. 587; la fin de cet article prête à équivoque : renvoi. — Inst. § 2 de usufr.

Art. 2. — Des droits de disposition de l'usufruitier sur son usufruit.

Voy. 595, 1429 et 1450, 1568 et 588 comb., 2118 et

Art. 3. — Des actions relatives à l'usufruit.

Voy. 613, 599, 1382.

g 2. — Des obligations et charges de l'usufruitier. Aperçus généraux du sujet.

Art. 1er. — De la conservation de la chose.

Voy. 1136 et 1157, 614, 1768 : Voy. cep. 587.

Art. 2. — Des réparations « faire à la chose sujette au droit d'usufruit.

I. Distinction entre les grosses réparations et les réparations d'entretien. Voy. 606.

il. Obligations de l'usufruitier à cet égard : 605 § 1 .

III. Le ^-propriétaire est-il tenu à quelque chose sous ce rapport? 605 §2.

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