CHAPITRE PREMIER

Forme du Gouvernement.

Parfois synonyme de forme de TÉtal. Une seule forme primitive, avec éléments monarchique, aristocratique et démocratique (Spencer). Chacun de ces éléments peut devenir prédominant. De là : trois formes de gouvernement (Aristote). Formes simples et mixtes ou tempérées (Montesquieu, U Esprit des Lois).

A. Monarchie absolue. Son rôle national : unifier les territoires; et politique : unifier la souveraineté. Responsabilité du monarque. Délégation des pouvoirs. Garanties formelles données aux sujets. Importance de la loi de succession au trône. Ex. : Russie.

B. Monarchie constitutionnelle. Elle dérive de la précédente. Oeuvre des familles régnantes. Pouvoirs du monarque limités, mais originaires. Il a le résidu de souveraineté. Responsabilité ministérielle devant le monarque. Ex. : Prusse, Bavière, petits États allemands.