CHAPITRE III

FXEMENT CANONIQUE.

Dès le deuxièaie siècle, le christianisme trouva des adeptes dans la Gaule romaine. Grégoire de Tours ^ raconte que, vers le miUeu du second siècle, deux Grecs de TAsie Mineure, saint Potin et saint Irénée, sont venus prê(;her PEvangile dans la vallée du Rhône, qu'ils s'étaient établis à Lyon et à Vienne, et avaient répandu le christianisme dans la province Lyonnaise et la province Viennoise. Mais ces missions, d'origine grecque, et qui ne se sont pas étendues au delà des montagnes qui encadrent le Rhône et ses affluents, n'ont pas été les seules origtoes du christianisme dans les Gaules, comme l'ont affirmé jusqu'à ce jour les auteurs des histoires ecclésiastiques *.

il est avéré aujourd'hui qu'il y. a eu des communautés de chrétiens en 140 au Mans, en 160 à Autun, et en 198 à Besançon. Malgré de cruelles persécutions, telles que le supplice de saint Sever, évêque de Vienne, qui périt en 202 avec de nombreux martyrs de la nouvelle foi, le christianisme se répandit de plus en plus dans les Gaules. Confirmé au commencement du quatrfème siècle par l'empereur Constantin, qui fit du nouveau dogme la religion dominante de l'empire, encouragé et propagé par les Burgondes et les Goths, quoique Ariens, il eut son triomphe définitif par la conversion de Clovis (496; *.

• Historia\Fraficonmf 1. 1, p. 27 (D. Bouquet, Recueil des histor., t. II).

* Tillemont^ Mémoires pour servir à l'histoire ecclésiastique, Paris, 1639, in-40, t. III, p. 35 et suiv.

' Il ne faut cependant pas croire que dès cette époque le paganisme fût entièrement détruit. En 544, le roi Childebert I« se vit encore forcé de publier une constitution contre l'idolâtrie. ChUdC' lerii I régis Constitutio (Perlz, t. III> p. 1}.

ÉPOQUE FRAMQUE. 65

. Outre la fondation des évêchés S il y eut encore celle des monastôres, qui fut autant un puissapt moyen d'établir el de propager la foi nouvelle, qu'un merveilleux moyen de civilisation et de progrès matériel.

L'histoire des établissements monastiques fournit un des exemples les plus frappants de la valeur relative des institu-' tiens humaines ; car ces couvents, si mal vus de nos jours dansles parties de TEurope où ils n*ont pas encore été entièremeot supprimés, furent cependant, il y a mille ans, le plus puissant moyen de civilisation dans TEurope occidentale et centrale. Etablis sur de? hauteurs sauvages, au milieu de forêts incultes^ les moines défrichèrent le sol, le sillonnèrent par la charrue, et de vastes solitudes, où la hache n'avait jamais retenti, se changèrent comme .par enchantement en fertiles campagnes, en riches moissons et en riants pâturages. Mais en dehors de ce que les centres cénobitiques firent pour la propagation de la foi chrétienne, en dehors de ce qu'ils firent pour la culture du sol, ils rendirent encore au monde barbare du moyen âge Hmmense avantage de lui transmettre, en partie du moins, les connaissances du monde antique. On y conservait les manuscrits, on ]es multipliait par des copies, on y rédigeait les chroniques sur les faits contemporains; enfin, on y enseignait ce qu'on appelait alors les Sept arts libéraux, le trivium, composé de la grammaire, de la rhétorique et de la philosophie, et le quadrivium, comprenant la musique, l'arithmétique, la géométrie et l'astronomie. Ainsi, tour à tour champion de la foi, missionnaire ardent, contemplateur religieux , Jaboureur, lettré ou professeur, le moine passait des découvertes et des missions lointaines à la solitude de la cellule, de Téglise à Tatelier, de la culture des champs à l'étude des lettres.

* Le premier évêché fut celui de Lyon , fondé au deuxième siècle. Au troisième siècle il y avait déjà quarante sièges épisco« paui dans les Gaules; lors de Tinvasion des Germains il y en avait quatre-vingt-trois. Voir Guérard, Essai sur le système des divis. territor. de la France, Paris, 1831, p. 125, Annuaire historique peur 1838, p. 57.

Ce n'est pas le lieu de à^étendre sur l'influence immense (fit le christianisme et la nouvelle Eglise ont exercée sur te développement de l'Europe barbare, sur ses mœurs, sur ses lois, ttor la vie privée et publique. Nous n'avons à nous Occuper ici que deVinfluenct exercée sur la formation du droit fran^is. Cette ÎBfluenoe, nomi la concentrons sous lâ dénomination d'étémeàt eanooique. Un mot seulement sur remplacement que noUË avons assigné à cet élément.

Gomme à aucune époque Taction de TEglise n'a été aussi Universelle, son influence aussi décisive sur les relations de la Vie des peuples, son intervention aussi directe dans les prescriptions du droit civil, que pendant le laborieux enfanteinent de la monarchie française , pendant la période franque; nous avons rangé Télémeut canonique dans cette période, quoique le premier concile dans les Gaules, celui d'Arles, date de Tan 514, et que les principaux recueils du droit canonique n'aient été publiés qu'après le onzième siècle. Bien donc que l'élément canonique ait exercé son influence avant et après la période qui nous occupe, nous avons jugé convenable, pour ne pas disperser les matériaux, de réunir, en ce lieu, toutes les sources nécessaires pour faire comprendre l'action de l'élément canonique sur la formation de notre droit national.

Pour les historiens, les collections, les commentateurs et tes autres notions bibliographiques du droit ecclésiastique, ainsi que pour les éditions du Corpus juris canonici^ nous Ten* voyons à la Bibliothèque choisie des livres de droit de Camus, revue et augmentée par M. Dupin, 5« édit. , Paris, 4852 ^ H** 3604-3017, qui est l'une des parties les plus soignées de ce livre indispensable.

Nous recommandons d'y joindre les détails historiques et bibliographiques sur cette matière, que M. Giraud a rassemblés dans son Essai sur Vhistoire du droit français an moyen âge, t. I, pag. 337-588.

Pour se former une notion exacte des différentes sources da droit canonique, indépendamment de l'Ancien et dit Nouveau

EPOQUB FRANQUB. 47

Testaments il faut suivre pas à pas la formatioii et la constitu- Lion de l'Eglise catholique.

Dans Forigi^e, la forme des, nouvelles communautés était entièrement démocratique^ et chaque membre était admis à voter en commun les règles concernant le nouveau culte. Çefi de cette première époque que datent les premiers canons de rciglise, ear xav^v signifie en grec normey règle; dé là attisi le nom de Droit et de Législation canonique.

Bientôt cette forme démocratique fit place à une constitution aristocratique ; une hiérarchie cléricale se forma et s^érigea en caste distincte des laïques ; c^est Tépoque des assemblées connues sous le nom de synodes et de conciles, où le dergé siégeant seul et souverainement dictait ses dogmes et ses lois i la chrétienté.

Il faut ensuite distinguer les conciles œcuméniques dont les canons liaient tout Je monde chrétien, et les conciles nationaux et provinciaux qui, composés seulement du clergé d'une nation ou d'une province , n'étaient souverains que pour leur territoire. Ces dernières sortes de synodes toutefois s'occupaient beaucoup plus des relations de la vie civile, et avaient une influence plus marquée sur la formation de notre droit civil que les prescriptions des conciles œcuméniques , qui réglaient plutôt la foi, les mœurs et la discipline de l'Ëglise comme société spirituelle '.

Enfin, au huitième siècle, l'Eglise prit la forme monarchique. L'évêquc de Rome, sous le nom de Pape, se déclara le seul représentant visibka de Jésus-Christ sûr la terre, et TEglise d'Occident le proclama chef suprême de rEglisë. Dès lors on appliqua au Pape Tadage : t Quod Papœ (principi) placuit le-* gis habet vigorem *, et ses ordonnances appelées décrétâtes

* Cette Influence de la Bible sur le Droit a été parfaitement démontrée par M. Gihiud, Essai sur Vhist. dudroH franç,^ etc., 1. 1, p. 353 et suiv.

* Cette importance relativement plus grande des conciles nationanx et provindaux a été bien signalée par M. Laferrière, Hist.du droit dvil de Rome et du droit français, t. III, p. 359 et sniv.

68 EPOQUE FRÀNQUE.

( litterw deeretaleê)^ ou, selon leur forme extérieure, bulles ou brefs, deviurent la principale source du droit canonique.

Les plus anciens recueils des canons qui nous soient parvenus sont les :

i67. Canones Apostolorum.

Cette colleclion de 85 canons avait été faussement attribuée aux apôtres eux-mêmes , témoin le décret de Gratien *.

Depuis, si Tou avait reconnu que les apôtres n'en avaient point été les auteurs, on lui attribua du moins une origine qui remontait au delà du concile de Nicée (525). La science moderne a fait justice de ces erreurs. La collection dont il s^git n'a élé faite qu'au cinquième siècle, en Syrie, et il est plus qne probable qu'elle n'a pas élé arrangée en une seule fois et par la même personne *.

Ce recueil doit ne pas être confondti avec les :

158. Constitutiones apostolicœ; collection grecque qui ne fut traduite en latin et connue dans l'Europe occidentale qu'au seizième siècle ; œuvre dogmatique reposant sur les traditions des trois premiers siècles de

. rÉglise, et compilée depuis la moitié du deuxième jusqu'à la fin du quatrième siècle *.

Voir, sur les divers recueils des constitutions apostoliques : a. Permaneder, Handbuch des gemeingiiltigen katholischea Kirchenrechls. [Landsbut, 1846, vol. II, § 110, et les auteurs par lui cités. *